Présentation de l'éditeur

Apprendre : des fiches de cours pédagogiques et exhaustives
Approfondir : des éléments pour aller plus loin sur un point spécifique du sujet
Appliquer : des exercices d'application corrigés
Réviser : des fiches sur les notions essentielles à connaître

Introduction :

• Sans Droit ni loi ?
• Immobilisme ?
• La force tranquille Être et avoir...
• Réalisme
• Socle
• Le droit « civil » des biens

Fiche 1. Droits réels - Droits personnels

• Présentation générale
• Summa divisio
• Les choses en droit romain
• Les droits réels
• Les droits personnels

Fiche 2. Le patrimoine

• Composition
• Caractères

Fiche 3. Distinctions (meuble, immeuble, fongible...)

• Qualifications terminologiques
• Summa divisio rei : meubles et immeubles

Fiche 4. Propriété I : Appropriation exclusive

• Les composantes de la propriété
• Les caractères
• Les modes d'acquisition de la propriété
• Étendue de la propriété dans l'espace
• L'accession

Fiche 5. Propriété II : Propriétés spécifiques

• Les animaux
• L'occupation

Fiche 6. Propriété III : Propriétés collectives

• Avatars de propriétés collectives
• L'indivision
• La mitoyenneté
• La copropriété des immeubles bâtis
• La propriété fiduciaire

Fiche 7. Usufruit

• Présentation de l'usufruit
• Nature juridique de l'usufruit
• Régime juridique de l'usufruit

Fiche 8. Usage - Habitation - Superficie

• Les droits d'usage et d'habitation
• Le droit de superficie

Fiche 9. Servitudes

• Analyse des servitudes
• Servitudes légales
• Servitudes du fait de l'homme

Fiche 10. La possession

• Généralités
• Conditions de la possession

Fiche 11. Possession et meubles

• « Possession vaut titre »
• Fonction acquisitive
• Fonction probatoire
• Les objets trouvés

Fiche 12. Possession et immeubles : la prescription

• La prescription acquisitive

Fiche 13. Effets de la possession

• Les présomptions
• Les fruits

Fiche 14. Détention - État de nécessité

• La détention
• L'état de nécessité