Le droit des relations mondiales (ou droit des relations internationales) entend apporter des normes aux mouvements du monde. Il est en ce sens extrêmement fragile mais parvient dans certaines circonstances à stabiliser les rapports entre États ou à apaiser (voire à conjurer) les conflits entre eux. Il concerne même (d’une façon paradoxale) les zones d’invisibilité...

Le présent ouvrage propose d’aborder le pouvoir mis en risque (ou mis en danger) au travers d’extraits de textes et de décisions de justice. C’est ainsi l’occasion, par un travail de synthèse, d’examiner les bouleversements du pouvoir (ou les fragilités de celui-ci) par les agitations du monde et plus encore les mécanismes de l’anarchie, de la trahison,...

Les femmes furent pendant longtemps exclues du champ conceptuel (ou de celui de la pensée).

L’une des façons pour elles de conquérir cet espace consista – à partir d’un peu plus de la moitié du xixe siècle – à poursuivre des études supérieures et obtenir des doctorats. Le chemin parcouru ressembla bien souvent à un chemin de croix (impossibilité...

Christine Youego est une scientifique de grande qualité dont la Faculté de droit de l’université Paris 8 a eu la chance de bénéficier pendant de nombreuses années.

De la soutenance de sa thèse de droit privé rédigée sous la direction de Jacques-Henri Robert à l’université Paris II (devenue l’université Paris-Panthéon-Assas) à ses multiples...

La conceptualisation et l’application du droit sont fragiles dans la mesure où elles font appel à des notions conscientes et inconscientes. Il n’est pas rare que le législateur et le juge élaborent le droit par des mécanismes aussi bien raisonnés qu’intuitifs.

Le justiciable éprouve le même parcours discursif face à un droit de la conscience...

La synthèse – aussi objective et rigoureuse soit-elle – reflète l’auteur et elle emporte les tics d’écriture ou les modes de pensée de celui-ci.

Elle réussit surtout – dans la plupart des cas – à favoriser le rapport mnésique à l’information. Si, comme le souligne Alain Berthoz, « voir c’est déjà décider », synthétiser c’est...

This book is about rights and powers in the digital age. It is an attempt to reframe the role of constitutional democracies in the algorithmic society. By focusing on the European constitutional framework as a lodestar, this book examines the rise and consolidation of digital constitutionalism as a reaction to digital capitalism. The primary goal is to examine how...

L’assurance santé privée traditionnelle se trouve bouleversée par l’irruption des objets connectés en santé/bien-être. Ces derniers offrent techniquement des opportunités aux assureurs en santé : individualiser les risques, les segmenter plus finement ou encore profiler pour mieux prédire. Ce potentiel technique semble toutefois difficilement exploitable...

Il n’existe pas de décision prise par un algorithme. Toute décision est l’acte d’une volonté humaine.

Les algorithmes, les ordinateurs, les traitements de données et les machines modifient pourtant les décisions humaines. En amont, ils les influencent et les altèrent. En aval, ils les appliquent et les automatisent. Cette modification du processus...

L’ouvrage regroupe douze articles consacrés à autant de romans. L’étude des œuvres d’Orwell, de Koestler, Calvino, Saramago, Kleist... permet d’appréhender les relations État/citoyens. Et de comprendre que l’État devient « sans qualité » lorsqu’il méconnaît les libertés fondamentales des individus et la dignité de la personne humaine. Cela...

La notion de privation de liberté avant procès établit l’adéquation entre le principe du droit à la liberté et la nécessité de la répression pénale dans les procédures d’enquête et d’instruction préparatoire. À cet égard, les sanctions pénales varient en fonction de leur gravité. Dans ce cadre, le recours à la privation de liberté peut porter...

La première partie envisage ainsi les divers fondements juridiques de la privation de liberté carcérale et leur incidence sur sa nature qui sera tantôt à considérer comme une mesure de sûreté, tantôt comme une peine. En dépit de cette dualité de nature, cette première partie révélera aussi les points communs de l’incarcération dans ses fondements.

Il...