9782802758600


Parution : 05/2017
Editeur : Bruylant
ISBN : 978-2-8027-5860-0
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Droit des objets connectés et télécoms

Alain Bensoussan, Frédéric Forster

Coll. Lexing - Technologies avancées & Droit, 528 pages

Présentation de l'éditeur

À n’en pas douter, nous sommes en train de connaître l’une des mutations les plus importantes de nos sociétés, depuis les grandes inventions qui ont marqué l’ère industrielle et l’émergence de l’informatique, et ce, grâce à la connexion, puis l’interconnexion, des différents éléments du monde qui nous entoure. 

Après avoir d’abord cherché à nous connecter les uns aux autres, grâce à des moyens de transport de plus en plus performants et rapides, puis en réduisant le temps nécessaire à la circulation de l’information, grâce au remplacement quasiment généralisé maintenant de l’écrit papier et manuscrit par l’écrit numérique, c’est au tour des objets de se connecter, d’abord à nous, au moyen des outils de communication et, maintenant entre eux, au moyen des réseaux de communications électroniques et des algorithmes de plus en plus sophistiqués dont ils sont dotés. 

Les objets deviennent capables de prises de décisions autonomes ; ils sont capables d’arbitrer entre plusieurs solutions possibles et, dans un certain nombre de cas et d’applications, de le faire mieux qu’un être humain placé dans la même situation qu’eux, soit parce qu’ils sont plus rapides dans l’analyse et les solutions à mettre en œuvre, soit qu’ils sont plus habiles que l’homme lui-même. 

Or, toutes ces évolutions sont extrêmement gourmandes en ressources notamment dans le secteur des télécoms. 

Comment ce secteur s’est-il préparé à cette déferlante ? Quelles conséquences organisationnelles, légales, réglementaires, cette multiplication des objets connectés et communicants a-t-elle ? 

C’est notamment à ces questions que cherche à répondre cet ouvrage.

Préface de Sébastien Soriano, Président de l'ARCEP

Alain Bensoussan - Avocat à la Cour d’appel de Paris, Avocat technologue, Fondateur et Président de la Société ALAIN BENSOUSSAN SELAS ; Directeur du département Droit des technologies avancées. Fondateur du Réseau Lexing®, premier réseau international d’avocats dédié au droit des technologies avancées. Auteurs de nombreux ouvrages concernant les aspects juridiques de l'informatique et des nouvelles technologies.

Frédéric Forster - Avocat à la Cour d’appel de Paris, directeur du pôle Télécoms, Lexing Alain Bensoussan et chargé d’enseignement en droit des télécommunications au sein de Télécom ParisTech. Il est Vice-Président exécutif du réseau international d’avocats spécialisés en droit du numérique et des technologies avancées Lexing®.

 

Sommaire

1. L’approche générale
2. Les régulateurs de l’Internet des objets
3. Les opérateurs de communications électroniques
4. Les fabricants d’objets connectés
5. Le régime des fréquences radioélectriques
6. Le régime des ressources en numérotation

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