Présentation

Le séminaire a pour objectif de réfléchir sur un instrument, celui de l'opinion dissidente, qui n'est actuellement pas prévu par les Cours constitutionnelles italienne et française.

Il s'agit d'une institution qui permet à chaque juge (faisant partie d'un collège, donc potentiellement aussi d'une Cour constitutionnelle) de s'exprimer et de rendre publique son opinion divergente de celle de la majorité de l'organe qui a motivé la décision.

La réflexion portera tout d'abord sur les systèmes qui connaissent déjà cette institution. Il s'agit, selon les systèmes étatiques, des États-Unis et de l'Allemagne. Ensuite, sera examiné l'impact que l'introduction de l'opinion dissidente pourrait avoir sur la justice constitutionnelle italienne et française. Dans cette réflexion, il faut considérer que les modèles de justice constitutionnelle ont des caractéristiques différentes. Celles-ci sont pertinentes pour comprendre la viabilité de la voie menant à l'introduction de l'opinion dissidente. Il ne faut pas non plus négliger le fait que les Cours constitutionnelles, notamment italienne et française, ont des compétences supplémentaires au-delà du contrôle de la constitutionnalité des lois et que cela influence nécessairement la réflexion.

Le séminaire réunira des universitaires italiens et français qui ont étudié le sujet, bien qu'à partir de points de vue différents.

La traduction simultanée via la plateforme zoom est assurée.

Programme

10h00 : Saluti istituzionali

I Sessione

Coordina : Stefano Catalano

10.15 : Introduzione
Stefano Catalano, Università di Verona

10.30 : L’opinione dissenziente : analisi del quadro generale
Francesco Palermo, Università di Verona

11.00 : L’opinione dissenziente negli Stati Uniti – la Corte suprema
Daniele Camoni, Università di Milano La Statale

11.30 : L’opinione dissenziente in Germania – il Tribunale costituzionale
Aurore Gaillet, Université de Toulouse Capitole

Discussione

II Sessione

Coordina : Nicoletta Perlo

15.00 : L’opinione dissenziente in Francia ?
Julien Jeanneney, Université de Strasbourg

15.30 : L’opinione dissenziente in Italia ?
Nicolò Zanon, Università di Milano La Statale

Discussione

12.30 : Conclusioni
Nicoletta Perlo, Université Bourgogne Europe

Sarà assicurata la traduzione simultanea attraverso la piattaforma zoom

Plus d'informations : stefano.catalano@univr.it