Présentation

De l'Amérique latine ou des Amériques latines, une si grande zone de diversité, nous connaissons les formidables gisements de matières premières : le cuivre, le pétrole et le gaz naturel qui firent un temps la richesse du Venezuela, l'étain en Bolivie, le nickel, le lithium etc. Nous connaissons les jaillissements ou les fièvres populistes : encore en Argentine il y a peu, avec l'arrivée au pouvoir de Javier Milei, relayée avec gourmandise par les différents médias. Un gisement demeure en revanche largement ignoré et inexploité : celui des Constitutions. En France, vingt furent rédigées depuis la Révolution pour quinze appliquées. On s'enorgueillit facilement chez nous de ce « laboratoire constitutionnel » qui aurait inspiré le monde. Depuis la période des indépendances, il y a deux siècles (Colombie en 1810, Venezuela en 1811, Mexique en 1821 comme huit autres Etats, Equateur en 1822, Bolivie en 1825 …), l'Amérique latine a expérimenté plus de deux-cent-cinquante constitutions, presque toutes républicaines. Voilà qui constitue un laboratoire d'une toute autre ampleur. Mais n'abusons pas davantage du mot laboratoire ; il s'accompagne de connotations méprisantes. Il sous-entendrait que, là-bas, on ne sait que jouer aux éprouvettes, tester des configurations institutionnelles, des procédures, des droits, sans jamais réaliser de grandes œuvres. Comme souvent à propos de l'Amérique latine, nous nous trompons.

Le gisement a en effet produit, conceptuellement et juridiquement, des textes de référence, encore en vigueur pour certains d'entre eux. Nous pensons à la Constitution mexicaine du 5 février 1917, ouvrant l'ère du constitutionnalisme social, à la Constitution équatorienne de 2008, jugée par certains comme « la plus avancée du monde », à la Constitution brésilienne de 1988, enracinant le continent dans le constitutionnalisme environnemental, ou encore à la Constitution péruvienne de 1993 dans son profil semi-présidentiel ou semi-parlementaire. Le gisement porte aussi sur les mécanismes de participation directe des citoyens, sur les manières innovantes de fabriquer des constitutions, sur la justice constitutionnelle accessible à tous, toujours très puissante, sur l'Habeas data, sur la protection des minorités… L'Amérique latine, une terre de droit constitutionnel si riche et tellement délaissée, aura bien mérité qu'on lui accorde, le temps de cette conférence, un petit « plaidoyer ».

Programme

17h30 : Intervention de Stéphane Pinon, Maître de conférences de droit public, HDR, Université de La Rochelle, Membre du Cercop de l'Univ. de Montpellier, Spécialiste de droit constitutionnel et de droit comparé

19h30 : Fin

Contacts : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. (Président) – Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. (Secrétaire)

Entrée libre