Présentation

La notion de coemploi a récemment été remise sur l'ouvrage par un arrêt rendu par la chambre sociale de la Cour de cassation du 25 novembre 2020 (n° 18-13.769). Le colloque du 1er octobre 2021 sera l'occasion de revenir sur l'évolution de cette notion et d'expliquer la nouvelle définition jurisprudentielle.

L'organisation de ce colloque a deux objectifs. Le premier est de réunir des universitaires et des hauts magistrats pour instaurer un dialogue riche et fécond entre la doctrine et la jurisprudence. Le second objectif est de réunir des spécialistes issus de différentes branches du droit (droit du travail, droit des sociétés, droit des entreprises en difficulté et droit administratif) afin d'apporter un éclairage “pluri-disciplinaire” sur la notion de coemploi.

Programme

Le point de vue des universitaires 

Présidence : Laura Sautonie-Laguionie, Professeur à l'Université de Bordeaux 

13h45 : Accueil des participants

14h00 : Le coemploi vu depuis le droit du travail
Gilles Auzero, Professeur à l'Université de Bordeaux

14h20 : Le coemploi vu depuis le droit des sociétés
Edmond Schlumberger, Professeur à l'Université Paris 8 - Vincennes Saint-Denis

14h40 : Le coemploi vu depuis le droit des entreprises en difficultés
Julien Théron, Professeur à l'Université de Toulouse 1 Capitole

15h00 : Le coemploi vu depuis le droit administratif
Sébastien Ranc, Maître de conférences à l'Université de Toulouse 1 Capitole

15h20 : Discussion avec la salle

15h40 : Pause

Table ronde des juges

Présidence : Françoise Champeaux, rédactrice en chef de la Semaine Sociale Lamy

16h00 : Pierre Bailly, Doyen honoraire de la chambre sociale de la Cour de cassation
Jean-Guy Huglo, Doyen de la chambre sociale de la Cour de cassation
Jocelyne Vallansan, Conseiller de la chambre commerciale de la Cour de cassation
Maud Vialettes, Présidente de la 4ème chambre de la section contentieux du Conseil d'Etat

18h00 : Fin des travaux

L'inscription est gratuite mais obligatoire : https://coemploi2021.sciencesconf.org/