Appel à communication

Ordre & Droit

Journée d’étude, Toulouse, 18 janvier 2024

Date limite le lundi 09 oct. 2023

Du latin ordo, qui signifie mettre en rang, l'ordre entretient des relations intriquées avec le Droit, puisque celui-ci aurait pour finalité de faire régner l'ordre.

L'ordre est un terme polysémique. Il peut tout autant faire référence à l'arrangement, à la disposition régulière des choses les unes par rapport aux autres. Le Droit met en place des distinctions,  avec  parfois  en  filigrane  des  valeurs  traditionnelles  voire  des  idéaux.  En effet, aucun choix distinctif n'est purement neutre. Il suffit de prendre pour exemples l'ordre des créanciers ou l'ordre des héritiers.

L'ordre peut également désigner un ensemble organisé. Le Droit s'organise par les distinctions entre l'ordre juridictionnel judiciaire et administratif, entre l'ordre juridique interne et international. Pour former un tout cohérent, le Droit recourt à certaines règles, telles que la hiérarchie des normes, l'adage specialia generalibus derogant ou encore la règle de non-cumul des régimes de responsabilité.

A  côté  de  l'ordre  à travers  le  prisme  d'un  ordonnancement,  il  peut  également  se rapporter à un commandement effectué. Le Droit cherche à encadrer la faculté qu'une personne a  de  donner  des  ordres  à  une  autre,  que  ce  soit  par  un  lien  de  subordination,  par  le  biais  de l'autorité parentale, ou encore le commandement de payer.

Un  raisonnement a  contrario est également possible. D'une part, un questionnement demeure  possible  vis-à-vis  de  la  profusion  contemporaine  du  droit.  Le  foisonnement  de  lois spéciales  au  gré  des  différents  besoins,  sociaux  et  sociétaux,  est-il  synonyme  de  désordre  ? D'autre part, le rôle du Droit dans le désordre peut être appréhendé de manière substantielle, par exemple en matière de troubles à l'ordre public. En effet, le sujet peut être vu autant vis-à-vis du maintien de l'ordre que comme la cessation du désordre. Il ne s'agit que d'un aperçu des différents sens qui pourront être envisagés.

Les interventions doivent être présentées en français. Les candidats souhaitant intervenir devront présenter une candidature qui sera évaluée par le comité scientifique. La candidature devra préciser le titre de l'intervention ainsi qu'un résumé d'une page de son contenu au maximum. L'envoi des candidatures doit être fait par courrier électronique, sous format PDF, en    nommant    le    fichier    :    NOM-Prénom-Candidature,    aux    adresses    suivantes    : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. et Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. au plus tard le 9 octobre 2023. Les associations  ne  pourront  pas  prendre  en  charge  les  frais  afférents  au  déplacement  et  à l'hébergement des intervenants sélectionnés.


Journée d'étude organisée par l'Association des Doctorants de l'Institut de Droit Privé (ADIDP) et l'Association des Doctorants et Docteurs du Centre de Droit des Affaires (ADDCDA).

Université Toulouse Capitole
Institut de Droit Privé
Centre de Droit des Affaires