Cycle de conférences organisé par la Cour de cassation avec le concours de l'ENM et de l'AFHJ...
Colloque organisé par le laboratoire TREE, UMR CNRS 6031, de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour et du CNRS via sa Chaire MOVE, et le CR2D de l'Université Paris Dauphine PSL,...
Conférence du cycle 2023 2024 "Le droit selon…" organisé par l'IODE, Université de Rennes sous la direction scientifique de Olivier Serra, doyen de la Faculté de droit et de science...
Conférence organisée par le CRDT Centre de Recherche droit & territoire Université de Reims Champagne Ardennes...
Journée organisée sous la responsabilité scientifique de Hugo Avvenire, Enseignant chercheur contractuel en droit public, ILD, université de Bordeaux, Sarah Bériouche, Doctorante...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
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Le Parcours Droit fiscal et douanier de la Faculté de Droit de CY Cergy Paris Université propose une spécialisation dans les disciplines juridique et comptable pour tenir compte de l’évolution de l’environnement économique, de la mondialisation des échanges et de la réalisation de l’Union européenne, dans le cadre des obligations fiscales et douanières des entreprises. Ce phénomène conduit à mettre l’accent sur une double compétence, juridique et comptable.
L’évolution des règles fiscales et douanières est l'un des piliers de la construction de l'Union européenne (UE) et un rouage essentiel pour les entreprises dans le cade de leurs échanges internationaux.
Comment minorer les risques fiscaux et douaniers ? Comment optimiser la fonction fiscale et douanière dans une entreprise ? Comment gérer au mieux un contentieux fiscal ou douanier ? Ce sont autant de questions abordées par les enseignements du Master.
Faculté de DroitSite des Chênes 1 - 33 Boulevard du Port95011 Cergy-Pontoise Cedex
9th International conference on taxpayer rights : Toward a Digital Taxpayer Bill of Rights
Pouvoirs de rectifications fiscales et droits des justiciables
Sources et ressources de l’interprétation juridique
Droit des sociétés
Administrer le privilège : la Ferme générale dans l’espace français et européen 1664-1794
Droit des affaires et intelligence artificielle
Les principes directeurs des répartitions de fonds en procédure collective
Manuel de droit fiscal de l'Union européenne
La dynamique juridique des réseaux marchands : Hanses, nations, agences, filiales et comptoirs
Tax Treaty Case Law Around The Globe 2024
L'éthique fiscale
Le parlement et l'impôt
Fiscalité du sport
Transparence et translucidité des sociétés en droit fiscal international
L’exemption fiscale au Moyen Age
Droit des contrats d'affaires