Cycle de conférences organisé par la Cour de cassation avec le concours de l'ENM et de l'AFHJ...
Colloque organisé par le laboratoire TREE, UMR CNRS 6031, de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour et du CNRS via sa Chaire MOVE, et le CR2D de l'Université Paris Dauphine PSL,...
Conférence du cycle 2023 2024 "Le droit selon…" organisé par l'IODE, Université de Rennes sous la direction scientifique de Olivier Serra, doyen de la Faculté de droit et de science...
Conférence organisée par le CRDT Centre de Recherche droit & territoire Université de Reims Champagne Ardennes...
Journée organisée sous la responsabilité scientifique de Hugo Avvenire, Enseignant chercheur contractuel en droit public, ILD, université de Bordeaux, Sarah Bériouche, Doctorante...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
Consulter les manifestations scientifiques ayant fait l’objet d’enregistrements vidéos.
Les notions abordées dans le cours : principes de la procédure, égalité des armes, contradictoire, droits de la défense, les acteurs de la procédure : procureur, poursuite pénale, juge d’instruction, juge des libertés et de la détention, l’enquête, enquête de flagrance, enquête préliminaire, les actes d’enquêtes, perquisition, contrôle d’identité, garde à vue, action publique, action civile.
Leçon 1 : Introduction
Leçon 2 : La justice pénale et ses principaux acteurs
Leçon 3 : Les principes fondamentaux de la procédure pénale
Leçon 4 : La preuve pénale
Leçon 5 : L'ouverture de l'enquête
Leçon 6 : Les actes de l'enquête
Leçon 7 : L'instruction
Leçon 8 : L'action publique
Leçon 9 : L'action civile
Connaître les règles de fonctionnement de la procédure pénale de droit commun, maîtriser les principes de la procédure pénale, connaître les acteurs de la justice pénale.
Maîtrise du droit pénal général.
Dans ce cours de droit pénal général, sont enseignés les principes généraux (applicables quelle que soit l’infraction en cause) du droit pénal...
Le droit pénal des affaires est une branche assez récente du droit pénal général qui présente des particularismes marqués, mais qui reste soumise...
« Justice jamais ne bouge », écrivait un poète et praticien du parlement de Paris au XVème siècle. Mais si la justice est pérenne, elle n’en a...
L'analyse des diverses incriminations ne peut être abordée sans avoir au préalable cerné les contours de la discipline qui prétend les embrasser toutes....
Le cours d’histoire du droit pénal, de l’ordre public et de la justice criminelle vise à parfaire la culture des juristes par l’étude d’un aspect...
