Benoît Fleury

Professeur
Histoire du droit et des institutions.
Faculté de Droit et des Sciences sociales

Institut d'Histoire du Droit
PARUTION

La déposition du pape hérétique

Lieux théologiques, modèles canoniques, enjeux constitutionnels

  Mare & Martin
09 / 2019

COLLOQUE

La déposition du pape

31mars2017

Lieux théologiques - Modèles canoniques - Enjeux constitutionnels

Colloque international – Laboratoire Droit & Sociétés religieuses


Sceaux

Sceaux

  • THESE

    L'abdication dans le droit public européen de l'époque moderne : Etude comparative, soutenue en 2006 à Paris 2 sous la direction de Jean-Marie Carbasse 

  • Benoît Fleury, Patrick Lestienne, Établissements recevant du public: police et contrôle, territorial éditions, 2015, Dossier d'experts, 100 p.  

    Benoît Fleury, La réglementation de l'affichage publicitaire, Territorial éditions, 2015, Dossier d'experts, 143 p.  

    Benoît Fleury, Associations et collectivités: guide pratique, Territorial éd., 2014, Collection Territoriale, 57 p. 

    Benoît Fleury, Patrick Lestienne, Le contrôle des associations subventionnées: contractualisation et maîtrise des risques, Territorial éditions, 2013, Dossier d'experts, 163 p. 

    Benoît Fleury, Les chemins ruraux, Territorial éd., 2012, Dossier d'experts, 90 p.  

    Benoît Fleury, Jean-Marie Carbasse, Abdication du prince et continuité de l'Etat dans l'Europe d'Ancien régime,, 2006, 500 p. 

  • Benoît Fleury, « R... comme redevance d'occupation du domaine public », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif , Juris-éditions ; Dalloz , 2014, n°497, p. 54  

    Benoît Fleury, « T... comme titre d'occupation du domaine public », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif , Juris-éditions ; Dalloz , 2013, n°488, p. 58  

    Benoît Fleury, « H... comme haut conseil à la vie associative », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif , Juris-éditions ; Dalloz , 2013, n°472, p. 54  

    Benoît Fleury, « D... comme dissolution volontaire », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif , Juris-éditions ; Dalloz , 2012, n°466, p. 54  

    Benoît Fleury, « M... comme mineurs », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif , Juris-éditions ; Dalloz , 2012, n°456, p. 50  

    Benoît Fleury, « H...comme histoire », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif , Juris-éditions ; Dalloz , 2011, n°446, p. 50  

    Benoît Fleury, « La réforme des compétences territoriales est-elle dans une impasse ? », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif , Juris-éditions ; Dalloz , 2011, n°440, p. 25  

    Benoît Fleury, « Juridique - Relations Collectivés Locales/Associations - Les associations face aux enjeux de la réforme des collectivités territoriales », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif , Juris-éditions ; Dalloz , 2011, n°431, p. 33  

    Benoît Fleury, « Les associations doivent-elles craindre la réforme des collectivités territoriales? », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif , Juris-éditions ; Dalloz , 2010, n°426, p. 14  

    Benoît Fleury, « Juridique - Subvention et droit de la concurrence - L'initiative : un critère suffisant pour sécuriser les relations entre administration et associations ? », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif , Juris-éditions ; Dalloz , 2010, n°424, p. 34  

    Benoît Fleury, « Juridique - Associations subventionnées - Contrôle : le regard des chambres régionales des comptes », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif , Juris-éditions ; Dalloz , 2010, n°422, p. 35  

  • Benoît Fleury, « La déposition du pape », le 30 mars 2017  

    Colloque international – Laboratoire Droit & Sociétés religieuses

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL

  • Pierre Tcherkessoff, Cohérence et légitimité du ministère public, thèse soutenue en 2015 à Paris 2 sous la direction de Stamatios Tzitzis, membres du jury : Paulo Cunha Ferreira da, Jean Pradel, Thierry Rambaud et Jacques-Henri Robert    

    A l’heure où l’institution judiciaire est placée au coeur des débats de société, le statut et le rôle du parquet apparaissent comme des questions centrales de la réforme de la justice. Injonctions de la Cour européenne des droits de l’Homme, incohérences du modèle français: le parquet connaît une crise profonde de légitimité. Une réflexion théorique s’impose afin de construire un modèle cohérent et de donner aux représentants de la société, garants de l’intérêt général et des libertés individuelles une indiscutable légitimité. Celle-ci doit s’envisager au regard de la position du ministère public dans l’appareil d’Etat, à travers les procédures qu’il applique et les objectifs qu’il doit poursuivre. Après avoir envisagé la légitimité du ministère public au sein de l’autorité judiciaire, examiné les spécificités et les incohérences de son statut tant en droit interne que sous l’éclairage européen, il apparaît nécessaire de démontrer que ses différentes fonctions en matière pénale, civile et commerciale, font de lui un acteur indispensable de l’autorité judiciaire et complémentaire du juge, son statut ne pouvant s’envisager qu’à la mesure des missions qui lui sont confiées.