Cédric Glineur

Professeur
Histoire du droit et des institutions.

Centre de Droit Privé et de Sciences Criminelles d'Amiens - Antoine Loisel
Spécialités :
Histoire du droit ; Droit public ; Finances publiques ; Droit fiscal.
  • THESE

    Genèse d'un droit administratif sous le règne de Louis XV : les pratiques de l'intendant dans les provinces du Nord, soutenue en 2001 à Lille 2 sous la direction de Josette Garnier 

  • Cédric Glineur, Rémi Faivre-Faucompré, Sophie Sédillot (dir.), Antoine Loisel, Un juriste humaniste au service du droit français: un juriste humaniste au service du droit français, La Mémoire du Droit, 2025, Contextes : culture du droit, 477 p. 

    Cédric Glineur, Gaël Rideau, Jean-Daniel Boyer, Thérence Carvalho, Gérard Klotz [et alii], Guillaume-François Le Trosne (1728-1780): itinéraire d’une figure intellectuelle orléanaise au siècle des Lumières, mare & martin, 2023, Grands personnages, 316 p. 

    Cédric Glineur (dir.), Ce droit qui n'était pas (encore) administratif: les droits de l'administration sous l'Ancien Régime [actes du colloque tenu à l'Université de Picardie Jules-Verne les 15 et 16 septembre 2022], Éditions La Mémoire du Droit, 2023, Contextes, 314 p.  

    Le droit produit par les administrations d'Ancien Régime n'est pas qualifié de droit administratif par la doctrine de l'époque laquelle, si elle prenait sans doute bien conscience de la spécificité des règles propres à l'Administration, ne les a guère étudiées dans le cadre d'une science administrative. Il est vrai, aussi, que la définition même du droit administratif soulève encore aujourd'hui bien des difficultés et qu'il est compliqué, dès lors, d'établir avec précision quand il est apparu. Pour autant, la conscience de l'existence d'une sphère du droit public, distincte de celle du droit privé, se développe très tôt chez les juristes comme chez les administrateurs ou les administrés. Le fait administratif est donc connu des hommes de l'Ancien Régime. Partant de l'hypothèse, réaliste, que l'Administration de l'ancienne monarchie a aménagé un cadre juridique pour agir et qu'elle produisait donc des normes, cet ouvrage a pour ambition de questionner les textes et les pratiques issus des administrations afin de déterminer leur caractère impératif, leur force contraignante, leur esprit et les principes qui les animent. Il ne s'agit plus de s'interroger sur la réalité du droit de l'Administration d'Ancien Régime, mais plutôt d'en découvrir l'économie et de chercher à savoir comment, et jusqu'où, la monarchie s'est limitée ou a été limitée par le droit. Cette démarche doit permettre d'aller au-delà du régime politique et de la concentration du pouvoir qui lui est propre, d'accepter la réalité du droit produit et observé par les institutions publiques afin de caractériser leur régime administratif. Il s'agit donc d'éclairer l'ordre juridique dans lequel agissaient administrateurs et administrés et de réfléchir à la position qu'occupait l'État royal en son sein. Cette problématique est d'autant plus essentielle qu'elle s'inscrit, pour le XVIIIe siècle, dans un climat d'opposition entre le gouvernement royal et ses commissaires d'un côté, les parlements et leurs officiers de l'autre.

    Cédric Glineur, Céline Husson-Rochcongar, Frédéric Allemand, Benoît Bayenet, Fabrice Bin [et alii], La légitimité en finances publiques, mare & martin, 2022, Droit & gestions publiques, 723 p. 

    Cédric Glineur, Céline Husson-Rochcongar, Emmanuel de Crouy-Chanel (dir.), La justice fiscale (Xe-XXIe siècles), Bruylant, 2020, Finances publiques, 457 p.   

    Cédric Glineur, Anne Dubet, Marie-Laure Legay, Jilali Chabih, Frédéric Duquenne [et alii], La comptabilité publique en Europe: 1500-1850, Presses universitaires de Rennes, 2019    

    Ce livre est l'un des premiers à présenter une histoire comparée du contrôle et de la comptabilité publique dans l'Europe des États modernes. Il l'aborde sans a priori, ni sur les « carences » (la diversité des caisses, la multiplicité des ordonnateurs, l'absence d'unité des comptes, la puissance des intermédiaires financiers, le principe du secret, la méconnaissance des avantages de la comptabilité marchande, l'ignorance du concept de « valeur »...), ni sur les « avancées » (développement des chambres des comptes, maîtrise comptable de la dette, élaboration de règles universelles, formation de modèles comptables et de modèles de gestion publique...) traditionnellement mises en avant à propos de l'ancienne gestion pratiquée par les organisations étatiques. Structuré en quatre grandes parties (la documentation comptable et ses enjeux, les comptes et la formation de l'état territorial, l'élaboration de systèmes comptables et la construction des savoirs) il dégage des résultats décisifs sur les finalités et l'efficacité des comptes, les techniques comptables et les hybridations culturelles à travers l'Europe jusqu'à la formation des grands règlements normatifs du milieu du XIXe siècle

    Cédric Glineur, Histoire des institutions administratives: Xe-XIXe siècle, Economica, 2017, Corpus Histoire du droit, 696 p. 

    Cédric Glineur (dir.), L'État et la mer: approches historiques et juridiques, Presses universitaires de Rouen et du Havre, 2015, Les hommes et la mer, 200 p. 

    Cédric Glineur (dir.), La transition administrative au XVIIe siècle: les instructions de l'intendant Le Peletier de Souzy à son successeur en Flandre wallonne (1683), Éditions du Comité des travaux historiques et scientifiques, 2013, Collection de documents inédits sur l'histoire de France (Série in-8°), 115 p.  

    Cédric Glineur, La jurisprudence de l'intendant en Hainaut français au XVIIIe siècle, M. Nijhoff, 2008, 353 p. 

    Cédric Glineur, Pour une approche diplomatique des commissions des subdélégués d'intendance au XVIIIè siècle: l'exemple du Hainaut, 1765-1788, Droz, 2008, 505 p. 

    Cédric Glineur, Le droit de l'embellissement à Lille sous l'Ancien Régime (1667-1789), Revue du Nord, 2007, 28 p. 

    Cédric Glineur, La tutelle des communautés sous l'Ancien régime: l'exemple des provinces du Nord, Dalloz, 2007, 21 p. 

    Cédric Glineur, Genèse d'un droit administratif sous le règne de Louis XV: les pratiques de l'intendant dans les provinces du Nord (1726-1754), Presses Universitaires d'Orléans, 2005, 449 p. 

    Cédric Glineur, Josette Garnier, Genèse d'un droit administratif sous le règne de Louis XV: les pratiques de l'intendant dans les provinces du Nord,, 2001, 511 p.  

    LES RAPPORTS DE L'INTENDANT AVEC LE DROIT N'ONT FAIT L'OBJET D'AUCUNE ETUDE D'ENSEMBLE. LES PRATIQUES DES INTENDANTS QUI SE SUCCEDERENT EN FLANDRE ET EN HAINAUT DURANT LA PREMIERE MOITIE DU REGNE DE LOUIS XV DEMONTRENT POURTANT L'EXISTENCE D'UN ORDRE JURIDIQUE PARTICULIER AUX PROVINCES DU NORD. A LA FAVEUR DES ACTES DU COMMISSAIRE DEPARTI, EUX-MEMES EXPRESSIONS DE LA PUISSANCE MONARCHIQUE, DES REGLES PRECISES SE DEGAGENT, QUI VONT DIRIGER L'ACTION LOCALE DE L'ADMINISTRATION ROYALE. UN DROIT, ADMINISTRATIF PAR NATURE, S'ELABORE AINSI PROGRESSIVEMENT. SA GENESE EST RENDUE POSSIBLE PAR LA REUNION DE FACTEURS FAVORABLES. L'INTENDANT MAITRISE D'ABORD UNE ADMINISTRATION STRUCTUREE, A LA FOIS CELLE QUI L'ENTOURE, COLLABORATEURS ET COMMIS, REUNIS AU SEIN DE L'INTENDANCE, ET CELLE QUI PREEXISTAIT A SON ARRIVEE, ETATS ET MAGISTRATS LOCAUX. ILS LUI OFFRENT LES MOYENS MATERIELS ET HUMAINS INDISPENSABLES A SON INTERVENTION. L'INTENDANT DISPOSE ENSUITE DE DIVERS INSTRUMENTS JURIDIQUES, SOIGNEUSEMENT REGLEMENTES PAR SES PROPRES USAGES ADMINISTRATIFS, CEUX DU COMMANDEMENT, DU JUGEMENT ET DU CONTROLE QUI, TOUT EN LUI DONNANT DES MOYENS DE DROIT, VONT DEFINIR CHACUN DE SES ACTES. LE DROIT EN FORMATION DANS LES INTENDANCES DE LILLE ET DE VALENCIENNES S'ETENDRA AUX ACTIVITES TRADITIONNELLES DE L'INTENDANT, FISCALITE ET TUTELLE DES COMMUNAUTES D'HABITANTS, ET AUX ACTIVITES NOUVELLES QUE LUI CONFIE LA MONARCHIE ADMINISTRATIVE, ECONOMIE ET TRAVAUX PUBLICS. DANS CHACUN DE CES DOMAINES, L'INTENDANT DEVELOPPE OU APPLIQUE DES TECHNIQUES ET DES PROCEDURES DIVERSES ISSUES DE SES PROPRES PRATIQUES, DE LA LEGISLATION ROYALE OU DE LA COUTUME. LES REGLES AINSI CONSTITUEES REVELENT QUE L'INTENDANT ET L'ADMINISTRATION QU'IL INCARNE DEVAIENT AGIR DANS UN CADRE JURIDIQUE DETERMINE, QU'ILS NE TRANSGRESSAIENT GUERE. CE DROIT ADMINISTRATIF, MEME S'IL N'EST ENCORE QU'EBAUCHE, MONTRE QUE L'ANCIEN REGIME CONNAISSAIT UN CERTAIN ETAT DE DROIT.

    Cédric Glineur, Le Hainaut face aux institutions françaises: Louis XIV et les intendants, 89 p. 

    Cédric Glineur, Entre libéralisme et protectionnisme: la politique pré-libérale du contrôleur général Moreau de Séchelles,, 290 p. 

  • Cédric Glineur, « « Louis XVI et le ‘‘soulagement de ses peuples’’. À propos du préambule des lois à la fin de l’Ancien Régime » », Escapades juridiques en l’honneur de Béatrice Bourdelois, Liber amicorum, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2025 

    Cédric Glineur, « « La doctrine fiscale de Le Trosne » », dans Guillaume-François Le Trosne, Itinéraire d’une figure intellectuelle orléanaise au siècle des Lumières, sous la direction de Anthony Mergey, Michel Pertué et Jean-Paul Pollin, Paris, Mare et Martin, 2023, p. 11-127, 2023 

    Cédric Glineur, « « La désobéissance à la loi fiscale : de la rébellion à l’insurrection » », La désobéissance à la loi à l’époque moderne (XVIe-XVIIIe siècle), sous la direction de Damien Salles, Poitiers, Presses universitaires juridiques, 2023, p. 191-212, 2023 

    Cédric Glineur, « « Avant-propos », dans Le droit (public économique) du monde d’après, sous la dir. de F. Bottini, Paris, Legitech, 2023, p. 13-17 », Le droit (public économique) du monde d’après, 2023 

    Cédric Glineur, « « Girafe » », Animal & Droit, Bestiaire, Patrimoine juridique, Défis contemporains, LexisNexis, 2023 

    Cédric Glineur, « « Les privilèges économiques sous l’Ancien Régime : l’exemple des provinces du Nord » », L’obsolescence programmée du droit (public) économique ?, Legitech, 2023 

    Cédric Glineur, « « Penser l’impôt sous l’Ancien Régime » », Penser l’ancien droit public. Regards croisés sur les méthodes des juristes, sous la dir. de N. Laurent-Bonne et X. Prévost, Paris, LGDJ, 2022, p. 219-246, 2022 

    Cédric Glineur, « « La légitimité de l’impôt royal dans l’ancien droit » », La légitimité en finances publiques, sous la direction de Céline Husson-Rochcongar, Paris, Mare et Martin, 2022, pp. 107-129, 2022 

    Cédric Glineur, « L’apprentissage du métier d’intendant sous l’Ancien Régime », Des racines du droit et du contentieux, Mélanges en l’honneur du professeur Jean-Louis Mestre, t. 2, Aix-en-Provence, L’Épitoge, p. 123-134, 2020 

    Cédric Glineur, « À propos de la justice fiscale dans l’ancien droit », La justice fiscale (Xe-XXIe siècles), sous la dir. d’Emmanuel de Crouy-Chanel, Cédric Glineur et Céline Husson, Bruxelles, Bruylant, p. 27-46, 2020 

    Cédric Glineur, « Regard historique sur la motivation de la peine », La motivation de la peine, sous la direction d’Élise Letouzey, Amiens, Éditions du Ceprisca, Paris, Diffusion Lextenso, p. 37-55, 2019 

    Cédric Glineur, « La justice administrative avant le tribunal administratif », in Bertrand-Léo Combrade (dir.), 1968-2068. La justice administrative en mutation, Éditions du Ceprisca : Diffusion Lextenso, 2019, pp. 9-28 

    Cédric Glineur, « La juridiction administrative locale sous l’Ancien Régime », La naissance de la justice administrative locale. Des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols, sous la direction de Miguel Ángel Chamocho Cantudo et Tiphaine Le Yoncourt, Rennes, PUR, p. 21-36, 2018 

    Cédric Glineur, « Les fondations juridiques de la nouvelle Comédie de Lille (1784-1787) », L’État en scènes. Théâtres, opéras, salles de spectacle du XVIe au XIXe siècle. Aspects historiques, politiques et juridiques, sous la dir. de R. Carvais et C. Glineur, Amiens, Éditions Ceprisca, Paris, Diffusion Lextenso, p. 57-69, 2018 

    Cédric Glineur, « L’intendant Jean Moreau de Séchelles à Valenciennes (1727-1743) », Cercle archéologique et historique de Valenciennes, t. XII, Identités et histoire de Valenciennes et du Valenciennois, Regards croisés, p. 111-135, 2016 

    Cédric Glineur, « L’opposition des États de Hainaut aux réformes de Joseph II (1787-1789) », Études offertes à Jean-Louis Harouel, Liber amicorum, sous la direction de D. Salles, A. Deroche et R. Carvais, Paris, p. 147-167, 2015 

    Cédric Glineur, « Joseph II et la création des intendants dans les Pays-Bas autrichiens en 1787 », Intendants et intendance en Europe et dans les États de Savoie, XVIIe-XIXe siècles, Contributions réunies par Marc Ortolani et Karine Deharbe, PRIDAES, Nice, p. 251-264, 2015 

    Cédric Glineur, « ¿ Existe une justicia administrativa antes de la Revolución francesa ? La jurisdicción local durante le Antiguo Régimen en Francia », Le nacimiento de la justicia administrativa provincial, De los consejos de prefectura a los consejos provinciales, sous la dir. de Miguel Angel Chamocho Cantudo, Madrid, p. 27-52, 2014 

    Cédric Glineur, « Le régime juridique des passeports sous l’Ancien Régime, L’exemple des provinces du Nord », Guerre, frontière, barrière et paix en Flandre, sous la direction d’O. Rickebusch et R. Opsommer, Ypres, p. 59-73, 2014 

    Cédric Glineur, « Le Conseil général du Nord et le travail des enfants (1841-1874) », Histoire, peuple et droit, Mélanges offerts au professeur Jacques Bouveresse, Textes réunis par G. Davy, R. Eckert et V. Lemonnier-Lesage, Rouen, p. 175-189, 2014 

    Cédric Glineur, « L’histoire des finances publiques », L’Histoire du droit en France, Nouvelles tendances, nouveaux territoires, sous la direction de Jacques Krynen et Bernard d’Alteroche, Paris, p. 261-281, 2014 

    Cédric Glineur, « Densification normative et histoire du droit du travail : genèse d’une nouvelle branche du droit », La densification normative, Découverte d’un processus, sous la dir. de Catherine Thibierge, Paris, Mare & Martin, p. 333-343, 2013 

    Cédric Glineur, « La reddition des comptes de l’Ancien Régime sous la Monarchie constitutionnelle (1789-1792) », La comptabilité en Europe, 1500-1850, Actes du Colloque international de Nanterre sur « Les comptes publics : enjeux, techniques, modèles. Vers 1500-vers 1850 » (10-11 juin 2010), Rennes, PUR, p. 179-200, 2011 

    Cédric Glineur, « Le Hainaut face aux institutions françaises. Louis XIV et les intendants », Créer, administrer, réformer. Regards croisés sur dix siècles d’histoire des institutions publiques en Hainaut et Tournaisis, Actes du colloque international de Tournai et Mons des 17 et 18 octobre 2008, sous la direction de J.-M. Cauchies, L. Honnoré et F. Mariage, Analectes d’histoire du Hainaut, t. XII, Mons-Bruxelles, p. 89-114, 2009 

    Cédric Glineur, « Entre francisation et défrancisation. L’administration hollandaise de la Flandre sous l’Ancien Régime (1708-1713) », France occupée, France occupante. Le gouvernement du territoire en temps de crise (de la guerre de Cent ans au régime de Vichy), Actes du colloque d’Orléans des 7 et 8 septembre 2006, publiés sous la dir. de P. Allorant, Y. Delbrel et P. Tanchoux, Orléans, PUO, p. 304-320., 2008 

    Cédric Glineur, « Les enquêtes administratives sous l’Ancien Régime », Information et prise de décision administrative, Actes du colloque du laboratoire « Collectivités territoriales d’Orléans » du 14 décembre 2007, Orléans, P.U.O., p. 9-21, 2008 

  • Cédric Glineur, préface à Georges Fauré, Sophie Sédillot, Vieillir chez soi de l'antiquité à nos jours: regards sur le maintien à domicile des personnes agées en perte d'autonomie, CEPRISCA Centre Antoine Loisel, 2024, Collection colloques, 387 p.  

    Vieillir chez soi, dans un environnement familier est aujourd'hui, plus que jamais, le souhait exprimé par une majorité de Français. Mais encore faut-il qu'il soit possible de « bien vieillir » chez soi ! Les défaillances du système actuel de maintien à domicile (MAD), faute d'un accompagnement global et continu, témoignent de l'insuffisance des politiques publiques, menées jusqu'alors, en dépit du grand virage domiciliaire annoncé depuis plusieurs années. Les analyses des juristes, des historiens du droit, des historiens, des sociologues, des philosophes, des médecins et des designers, ont ainsi permis d'interroger dans une démarche diachronique et comparatiste, le maintien à domicile français, qu'il s'agisse de sa genèse, des outils juridiques mis en oeuvre, de ses acteurs et bénéficiaires ou de ses enjeux. À l'heure où la loi du 22 juillet 2024 sur l'autonomie vient de reconnaitre le bien vieillir, il est nécessaire de repenser collectivement le MAD de demain.

    Cédric Glineur, préface à Fabien Bottini, Le droit (public économique) du monde d'après, Legitech, éditeur juridique, 2023, Droit et écolomie, 335 p. 

    Cédric Glineur, préface à Robert Carvais, L’Etat en scènes. Théâtres, opéras, salles de spectacles du XVIe au XIXe siècle. Aspects historiques, politiques et juridiques: théâtres, opéras, salles de spectacle du XVIe au XIXe siècle aspects historiques, politiques et juridiques, CEPRISCA, 2018, Colloques (Histoire et théorie du droit), 458 p. 

  • Cédric Glineur, « Financer la crise sous l’Ancien Régime », Revue française de finances publiques, Librairie générale de droit et de jurisprudence , 2022, pp. 13-24 

    Cédric Glineur, « Un exemple de réaction aristocratique à la fin de l’Ancien Régime : la police des spectacles dans le gouvernement de Flandre, Hainaut et Cambrésis », Revue historique de droit français et étranger, Sirey - Dalloz , 2019 

    Cédric Glineur, « Les intendants de province sous la Régence de Philippe d’Orléans », Revue du Nord. Collection Histoire (Hors série), Université de Lille ; Association Revue du Nord, 2015 

    Cédric Glineur, « Le commerce maritime »: Actes de la journée d'études organisée à l'Université du Havre le 13 novembre 2014, Annuaire de droit maritime et océanique, Nantes : Centre de droit maritime ; Paris : Ed. A. Pédone , 2015, p. 533 

    Cédric Glineur, « D’un Trésor à l’autre : les débats parlementaires autour de la trésorerie nationale sous la monarchie constitutionnelle », Annales historiques de la Révolution française, Armand Colin, 2013 

    Cédric Glineur, « Le vocabulaire juridique des intendants du Nord au XVIIIe siècle », Revue historique de droit français et étranger, Sirey - Dalloz , 2010 

    Cédric Glineur, « Les coalitions d’ouvriers dans le département du Nord sous le Second Empire », Revue historique de droit français et étranger, Sirey - Dalloz , 2010 

    Cédric Glineur, « La jurisprudence de l’intendant en Hainaut français au XVIIIe siècle », Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis / Revue d'histoire du droit / Legal History Review, Martinus Nijhoff ; Koninklijke Brill N.V. (Leiden, Pays-Bas) , 2008 

    Cédric Glineur, « Pour une approche diplomatique des commissions des subdélégués d’intendance au XVIIIe siècle. L’exemple du Hainaut (1765- 1788) », Bibliothèque de l'École des chartes, Ecole nationale des chartes, Paris : De Decourchant et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2007, pp. 505-523   

    Les commissions des subdélégués n’ont guère retenu l’attention des historiens ; elles offrent pourtant un utile témoignage sur des pratiques administratives spécifiques de la monarchie d’Ancien Régime. La quinzaine de commissions examinées ici intéressent surtout la province du Hainaut, mais quelques-unes, délivrées dans d’autres généralités, offrent des points de comparaison et permettent de dégager les grands traits d’un régime assez uniforme. Tout d’abord, la forme de ces lettres est constante, reprise par les intendants d’après le modèle de leurs propres lettres ou de celles que délivrait la Grande Chancellerie aux subdélégués généraux des intendances. Les commissaires départis ont ensuite développé, et exprimé selon des modalités identiques dans les commissions, l’ébauche d’un statut particulier au profit de leurs subdélégués. Des usages diplomatiques et juridiques propres au pouvoir royal étaient ainsi relayés jusqu’au niveau des plus petites entités administratives : c’est encore une illustration du rôle de l’intendant comme agent du centralisme monarchique.

    Cédric Glineur, « La tutelle des communautés sous l’Ancien Régime. L’exemple des provinces du Nord », Revue historique de droit français et étranger, Sirey - Dalloz , 2007 

    Cédric Glineur, « Le droit de l’embellissement à Lille sous l’Ancien Régime (1667-1789) », Revue du Nord, Université de Lille ; Association Revue du Nord, 2007 

    Cédric Glineur, « Entre libéralisme et protectionnisme : la politique pré-libérale du contrôleur général Moreau de Séchelles », La Revue administrative, Economica, 2010-2014, 2005 

  • Cédric Glineur, Maires et Provinces, 2017 

    Cédric Glineur, Intendant du Hainaut, 2009 

  • Cédric Glineur, « 40 ans de la loi Badinter du 5 juillet 1985 », le 26 juin 2025  

    Colloque organisé par le CEPRISCA, UPJV sous la direction scientifique de François Viney, Maître de conférences en droit privé, CEPRISCA, Centre Antoine Loisel

    Cédric Glineur, « La doctrine comme objet d'étude », le 28 novembre 2024  

    Colloque organisé sous la responsabilité scientifique de Yannick Ganne et Sacha Sydoryk, enseignants-chercheurs à l'Université de Picardie Jules Verne, CURAPP-ESS

    Cédric Glineur, « Antoine Loisel », le 05 juin 2024  

    Colloque organisé sous la direction scientifique de Cédric Glineur, Rémi Faivre-Faucompré et Sophie Sédillot.

    Cédric Glineur, Thomas Boullu, Valentin De Craene, « Ouvrir un dictionnaire et ses données : retour d’expériences du Dictionnaire numérique de la Ferme générale », Webinaire "Histoire du droit 2.0. Nouvelles sources, nouveaux supports de diffusion, nouvelles écritures", En Ligne, le 29 février 2024 

    Cédric Glineur, « Histoire du Droit 2.0 », le 18 janvier 2024  

    Webinaire organisé par Louise Testot-Ferry, UT Capitole/CTHDIP et Ninon Maillard, Université Paris Nanterre/CHAD

    Cédric Glineur, « La profession de notaire : les risques de l'exercice », le 07 décembre 2023  

    Colloque organisé par l'Université Picardie Jules Verne, le CEPRISCA, le laboratoire THEMIS, Le Mans Université et le Centre de recherche en droit Antoine Favre, Université de Savoie Mont Blanc sous la direction de Monsieur Rodolphe Bigot, Université du Mans, Madame Fanny Hartman, Université d'Amiens, Madame Mathilde Hoyer, Université d'Amiens et Monsieur Johann Le Bourg, Université de Savoie

    Cédric Glineur, « Le droit (public) économique, un droit à l'obsolescence programmée », le 28 septembre 2023  

    Colloque organisé par la Faculté de Droit, Sciences économiques et de gestion de l'Université du Mans sous la direction scientifique de Fabien Bottini, Professeur de droit public, Le Mans Université

    Cédric Glineur, « Regards d’historiens du droit sur la Ferme générale », le 08 septembre 2023  

    Colloque organisé par les laboratoires CEPRISCA (Amiens) et DRES (Strasbourg) sous la direction scientifique de Cédric Glineur, Professeur d'histoire du droit à l’Université de Picardie Jules Verne et de Thomas Boullu, Maître de conférences en histoire du droit à l’Université de Strasbourg

    Cédric Glineur, « Ce droit qui n’était pas (encore) administratif », le 15 septembre 2022  

    Organisé par le CEPRISCA, Université d'Amiens, sous la direction scientifique de Cédric Glineur, professeur d'histoire du droit.

    Cédric Glineur, « Vieillir chez soi de l’Antiquité au XXIe siècle », le 09 juin 2022  

    Organisé pour le CEPRISCA, Université de Picardie Jules Vernes par le Doyen Georges Fauré et Sophie Sédillot

    Cédric Glineur, « Guillaume-François Le Trosne (1728-1780) », le 16 novembre 2021  

    Organisé par l'Académie d'Orléans, le Centre de Recherche Juridique Pothier (EA 1212 - Université d'Orléans), l'Institut d'Histoire du Droit Jean Gaudemet (UMR CNRS 7184 - Université Paris II Panthéon-Assas) et le Laboratoire d'Economie d'Orléans

    Cédric Glineur, « Le Droit (public économique) du monde d’après », le 14 octobre 2021  

    Organisé par le LexFEIM sous le haut patronage de l’Institut Universitaire de France sous la direction scientifique de Fabien Bottini et Léo Vanier

    Cédric Glineur, « La légitimité en finances publiques », le 23 septembre 2021  

    Colloque international du Groupe de recherche de la SFFP, organisé par Céline Husson-Rochcongar, Maître de conférences en droit public, UPJV, CURAPP-ESS

    Cédric Glineur, « Crise (s) et finances publiques », le 01 juillet 2021  

    Organisée par la Société Française de Finances Publiques

    Cédric Glineur, « Penser l’ancien droit public », le 25 mars 2021  

    Colloque organisé par Nicolas Laurent-Bonne, Université Clermont Auvergne, (CMH, EA 4232) et Xavier Prévost, Université de Bordeaux, (Institut de recherche Montesquieu-CAHD, EA 7434) avec le Centre toulousain d’histoire du droit et des idées politiques

    Cédric Glineur, « La profession d’avocat : les risques de l’exercice », le 25 septembre 2020  

    Organisé par l’Université de Picardie Jules Verne, l’ENM, le CEPRISCA, l’ordre des avocats du barreau d’Amiens sous la direction scientifique de Rodolphe Bigot et François Viney, UFR de Droit et de Science politique d’Amiens

    Cédric Glineur, « Penser l’ancien droit public », le 26 mars 2020  

    Colloque organisé par Nicolas Laurent-Bonne, professeur à l’université Clermont Auvergne (CMH ) et Xavier Prévost, professeur à l’université de Bordeaux (IRM-CAHD) avec le soutien du Centre toulousain d’histoire du droit et des idées politiques.

    Cédric Glineur, « La prise en charge des personnes âgées dépendantes en établissement : regards croisés sur la crise du modèle français », le 10 avril 2019  

    Colloque interdisciplinaire organisé sous la direction scientifique de : Georges Fauré (Ceprisca) - Sophie Sédillot (Ceprisca)

    Cédric Glineur, « Regards croisés sur la justice fiscale (Xe-XXIe siècle) », le 04 avril 2019  

    Colloque organisé sous la direction scientifique d'Emmanuel de Crouy-Chanel, Cédric Glineur et Céline Husson-Rochcongar

    Cédric Glineur, « La vie privée des responsables publics », le 06 février 2019  

    Colloque organisé sous la responsabilité scientifique du Pr. Charles-Edouard Sénac

    Cédric Glineur, « La motivation de la peine », le 14 juin 2018 

    Cédric Glineur, « 1968-2018 : Le tribunal administratif d'Amiens a 50 ans », le 24 janvier 2018  

    Organisé à l’occasion de son 50éme anniversaire par le Tribunal administratif d'Amiens avec le concours de la Faculté de droit d'Amiens

    Cédric Glineur, « Néolibéralisme et américanisation du droit », le 16 novembre 2017 

    Cédric Glineur, « L’État en scènes. Théâtres, opéras, salles de spectacles du XVIe au XIXe siècle », le 14 juin 2017  

    Organisé par : Robert Carvais, Directeur de recherche, CNRS, Paris-Ouest-Nanterre-La Défense ; Cédric Glineur, Prof. d’histoire du droit, Céline Husson-Rochcongar, MCF droit public et Sophie Sedillot, MCF histoire du droit, Univ. Picardie Jules Verne

    Cédric Glineur, « Etat et religion », le 15 décembre 2016  

    Colloque international organisé par Céline Husson-Rochcongar

    Cédric Glineur, « Autour des Assises de Jérusalem », le 22 mai 2015  

    Journée organisée dans le cadre du Programme Juslittera - Polen

    Cédric Glineur, « Le commerce maritime », le 13 novembre 2014 

    Cédric Glineur, « L’Etat et la mer », le 14 novembre 2013 

    Cédric Glineur, « L’Histoire du droit en France. Nouvelles tendances, nouveaux territoires », le 28 janvier 2013 

    Cédric Glineur, « Les comptes publics : enjeux, techniques, modèles. 1500-1850 », le 10 juin 2010 

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL
  • Jean-Aurel Chazeau, La genèse et le développement des clubs de football professionnels en France , thèse en cours depuis 2024 en co-direction avec Olivier Chovaux  

    Le projet de thèse, intitulé La genèse et le développement des clubs de football professionnels en France : de leur émergence au début du XXI jusqu'à leur structuration contemporaine (1919-2024), explore en profondeur l'évolution des clubs de football en France, depuis l'émergence de la fédération française de football jusqu'à leur statut actuel. Ce travail ambitionne de retracer les étapes de la professionnalisation de ces clubs, en examinant les facteurs sociaux, économiques et juridiques ayant influencé leur transformation sur une période d'un siècle. L'analyse se concentre d'abord sur les premières instances de régulation et de structuration qui ont permis aux clubs de passer du statut d'associations à celui de véritables entités professionnelles. L'émergence du professionnalisme, notamment dans les années 1930, marque un tournant avec la nécessité de réglementer les relations entre joueurs et clubs, créant un premier cadre institutionnel autour du sport professionnel. Le projet vise également à mettre en lumière les transformations ultérieures, particulièrement celles impulsées par les grands arrêts juridiques, comme l'arrêt Bosman en 1995, qui a radicalement modifié le marché du travail sportif en Europe, permettant une mobilité accrue des joueurs tout en obligeant les clubs à repenser leur modèle économique. Une partie essentielle de la recherche s'intéresse à l'évolution du droit dans le cadre de la gestion des clubs de football en France, soulignant l'importance croissante des aspects juridiques dans la gouvernance des clubs, en particulier après la professionnalisation accrue des années 1990. Le projet propose d'intégrer de nouvelles perspectives sur l'influence de fonds d'investissements étrangers, tels que l'arrivée du fonds CVC Capital Partners en 2022, qui marquent un tournant majeur dans la dynamique économique du football français. En outre, l'étude examine comment les clubs s'adaptent à des défis contemporains, comme les exigences financières et de gouvernance imposées par les institutions sportives nationales et internationales. La perspective diachronique de la thèse offre ainsi un panorama complet des mutations du secteur, renforcé par l'analyse d'éléments récents, dont l'arrêt Diarra en octobre 2024, qui apporte un éclairage nouveau sur les questions contractuelles et de travail entre joueurs et clubs. Ce projet, s'appuyant sur une méthodologie établie, espère non seulement enrichir la littérature académique sur le football professionnel, mais aussi fournir des pistes de réflexion pour les politiques sportives et les instances de régulation.

    Benjamin Dutel, Repenser le maintien de l'ordre public à l'échelon local, thèse en cours depuis 2020  

    Le sujet proposé porte sur la refondation d'un ordre public durant la Révolution, et la manière d'assurer la préservation de cet ordre nouveau jusqu'à la chute de l'Empire et le début de la Restauration monarchique. Si le régime napoléonien en général, et l'institution préfectorale en particulier, parviennent à consolider une part certaine de la Révolution et à stabiliser un ordre public détruit depuis 1789, ils bénéficient d'une décennie d'expériences révolutionnaires plus ou moins fructueuses. De même, si la Restauration se propose de revenir politiquement sur un quart de siècle mouvementé en renouant avec la royauté, elle n'en conserve pas moins cet ordre public né de ces expériences. Ce dernier, dominé alors par le préfet, n'est alors plus napoléonien ou révolutionnaire, il devient français et partant, il devient pérenne. Ainsi, pour comprendre au mieux ce qui a amené la fondation de cet ordre public moderne incarné notamment par le préfet, il convient de l'analyser au regard des tentatives qui l'ont précédé, et sur lesquelles il se fonde en partie. La thèse s'intéresse donc particulièrement à la manière dont l'État en reconstruction, et les régimes successifs qui l'habitent, vont instaurer un nouvel ordre social dans le département de la Somme. Ce département se trouve être stratégique de par sa position géographique de zone intermédiaire entre le front et Paris, de par son importance économique et frumentaire en tant que grenier à blé de la capitale et représentatif par sa docilité politique fluctuante. En effet, la Somme compte parmi les départements les plus acquis à la Révolution initialement, faisant montre de défiances croissantes envers le gouvernement révolutionnaire à mesure de l'autoritarisme grandissant, sans verser dans la rébellion ouverte trop singulière. La zone n'est, au final, ni un foyer ultra-révolutionnaire, ni un foyer contre-révolutionnaire, et ne sera donc pas sujet à un traitement trop exorbitant d'une certaine norme.

  • Johann Meilender, Le processus de sédimentation de la légitimité monarchique ou le statut de l’héritier du trône, thèse soutenue en 2014 à Université de Lorraine sous la direction de Jean-François Gicquel présidée par Marta Peguera Poch, membres du jury : Virginie Lemonnier-Lesage (Rapp.)    

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