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  • THESE

    Négociation collective et discours économique, soutenue en 2023 à Université ParisPanthéonAssas sous la direction de Arnaud Martinon, membres du jury : Paul-Henri Antonmattei, Gilles Auzero, Julien Icard et Elsa Peskine   

  • Hugo Revillon, Droit de la négociation collective et discours économique, Lefebvre Dalloz et Dalloz, 2025, Nouvelle bibliothèque de thèses, 507 p.      

    Le droit moderne de la négociation collective suggère une rupture fonctionnelle. Les fonctions et finalités traditionnelles de la négociation collective s’estompent au profit d’une fonction économique alternative. La négociation collective participe à la stimulation du système économique. L’étude se propose d’identifier les racines de cette métamorphose. Le droit de la négociation collective évolue sous l’influence d’un discours économique : le discours économique libéral. La décomposition de la structure du discours permet de révéler une argumentation prônant l’instrumentalisation de la négociation collective au service de l’économie de marché. Cette rhétorique est toutefois insuffisante à l’imbrication des discours économique et juridique. La structure du discours économique s’appuie sur des relais, scientifique et institutionnel, pour faciliter sa diffusion dans le droit de la négociation collective. L’encadrement juridique de la négociation collective en ressort bouleversé : deux dynamiques sont identifiées. La première, l’efficience économique, exprime le souci d’optimiser les coûts de l’agent économique par la conclusion d’une convention ou d’un accord collectif de travail d’entreprise. Le droit de la négociation collective est aussi profondément transformé par la dynamique de la prévisibilité économique. Il favorise l’anticipation de la naissance et de la disparition de la convention collective. Mais l’état du droit positif ne révèle pas l’existence d’une hégémonie normative du discours économique libéral. Le droit de la négociation collective présente encore des zones de résistance qui méritent d’être préservées

  • Hugo Revillon, « Droit de la négociation collective et discours économique », Recueil Dalloz, Dalloz , 2025, n°20, p. 971  

    Hugo Revillon, « Sur l'action en suspension ou en inopposabilité erga omnes d'une convention collective », Revue de droit du travail, Dalloz , 2025, n°4, p. 260