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  • THESE

    La couverture maladie aux États-Unis : contribution à l'étude des systèmes de protection sociale, soutenue en 2019 à AixMarseille sous la direction de Alexis Bugada et Blandine Chélini-Pont présidée par Jean-Pierre Laborde, membres du jury : Patrick Morvan (Rapp.), Dominique Asquinazi-Bailleux (Rapp.), Marie Mercat-Bruns   

  • Olivier André, La couverture maladie aux États-Unis: contribution à l’étude des systèmes de protection sociale, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2021, Collection du Centre de droit social, 647 p.  

    Une décennie après l'adoption de l'Obamacare (Affordable Care Act), la couverture maladie cristallise toujours autant l'opinion publique aux États-Unis. À l'occasion des élections présidentielles de 2020, la mobilisation contre cette législation n'a pas décru, constituant un facteur de polarisation majeur. Le sujet demeure extrêmement controversé en dépit du fait que la place du marché de l'assurance privée n'a pas été remise en cause par le président Obama. L'édiction d'une obligation générale de couverture à destination des particuliers, l'individual mandate, bien que considérablement malmenée par la présidence Trump, en demeure la mesure phare. La perspective d'une assurance maladie publique n'est toujours pas à l'ordre du jour, mais son enracinement dans le débat public n'en est pas moins réel. L'interprétation de la Cour suprême a largement redéfini les bornes de cette couverture maladie. La bataille judiciaire demeure homérique. Elle témoigne d'une conception résolument atypique de la solidarité et de la place accordée à l'Etat fédéral pour intervenir dans le domaine de la santé. Cette confrontation met en lumière certains marqueurs idéologiques étonnants pour un regard européen. Les arguments vigoureux qui alimentent ce débat interpellent : la libre concurrence, le respect de l'autonomie individuelle, le fait religieux et la place respective du marché et de l'État intéressent aussi les pays du Vieux Continent. Les fondamentaux de cette couverture maladie éclairent la perspective de l'évolution des systèmes de protection sociale. À l'heure d'une crise sanitaire mondiale sans précédent, l'étude de la couverture maladie aux États-Unis apparaît comme un miroir inversé au modèle social-démocrate français.

  • Olivier André, Alexis Bugada, Blandine Chelini-Pont, « Préface », La couverture maladie aux États-Unis, 2021   

  • Olivier André, « Que reste-t-il de l'Obamacare ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2022, n°3, p. 492  

  • Olivier André, « Patent lifting », le 25 novembre 2021  

    Colloque organisé par le Centre de droit de la santé (UMR Adès) et le Centre de droit économique, Aix Marseille Université