Fabrice Pezet

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit

Marchés, Institutions, Libertés
Actualités PUBLICATIONS
COLLOQUE

Les enjeux juridiques de la taxe soda

11juin2024

Colloque organisé par le Laboratoire Droit et Changement Social - UMR CNRS 6297 de Nantes dans le cadre des Journées scientifiques


Nantes

Nantes

CONFÉRENCE ET CYCLE

Le nouveau programme de politique fiscale de l'Union et l'autonomie s...

23nov.2021

Organisée par le professeur Stéphane de La Rosa dans le cadre de la Chaire Jean Monnet obtenue par l'équipe MIL


Créteil

Créteil

ActualitésPUBLICATIONS
  • THESE

    La fiscalité et le marché. De l’Etat fiscal à la fiscalité de marché, soutenue en 2017 à Paris Est sous la direction de Alexandre Maitrot de La Motte présidée par Simon Gilbert, membres du jury : Ludovic Ayrault (Rapp.), Pascale Idoux (Rapp.), Fabrice Picod   

  • Fabrice Pezet, « Le juge conventionnel, remède à l’effacement du juge constitutionnel dans un système populiste – Le cas turc », Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille, Paris : Economica et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2019, pp. 783-801  

    Pezet Fabrice. Le juge conventionnel, remède à l’effacement du juge constitutionnel dans un système populiste – Le cas turc. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 34-2018, 2019. Égalité, genre et constitution - Populisme et démocratie. pp. 783-801.

  • Fabrice Pezet, Didier Bigo (dir.),  L’état d'urgence en permanence (2) , Cultures & Conflits, n° 113, 2019, Liens Socio, 2020    

    Ce numéro de Cultures & Conflits, la revue du CNRS de l’université d’Aix-Marseille, est le deuxième consacré à l’état d’urgence. Alors que le précédent visait à offrir une définition de l’état d’urgence, ce numéro envisage les transformations de l’état de droit qu’il engendre. La multiplication des crises et des dispositifs d’urgence mais aussi leur transcription dans le droit commun tendent à confirmer leur banalisation. L’actuel « état d’urgence sanitaire » en offre une illustration particu...

  • Fabrice Pezet, « Les enjeux juridiques de la taxe soda », le 11 juin 2024  

    Colloque organisé par le Laboratoire Droit et Changement Social - UMR CNRS 6297 de Nantes dans le cadre des Journées scientifiques

    Fabrice Pezet, « Le nouveau programme de politique fiscale de l'Union et l'autonomie stratégique de l'Union. Enjeux et perspectives temporelles », le 23 novembre 2021  

    Organisée par le professeur Stéphane de La Rosa dans le cadre de la Chaire Jean Monnet obtenue par l'équipe MIL