Stéphane Vernac

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.

Centre de Droit Privé et de Sciences Criminelles d'Amiens
Responsable de la formation :
  • THESE

    Le pouvoir d’organisation : au croisement du droit du travail et du droit des sociétés, soutenue en 2012 à Paris 10, sous la direction de Antoine Lyon-Caen, Marie-Laure Coquelet et Pascal Lokiec, membres du jury : Antoine Lyon-Caen, Pascal Lokiec, Antoine Jeammaud, Florence Deboissy et Charley Hannoun     

  • Stéphane Vernac, Mathieu Combet, Jonas Knetsch, Geneviève Pignarre, Matthieu Zolomian (dir.), Itinéraires d’un juriste : mélanges en l’honneur de Marc Véricel, mare & martin, 2023, Liber amicorum, 571 p. 

    Stéphane Vernac, Isabelle Schomann, Understanding the ban on the cumul des mandats : the French legal regime prohibiting concurrent mandates as worker director and employee representative, ETUI aisbl, 2022   

    Stéphane Vernac, Kevin Levillain, Blanche Segrestin, Armand Hatchuel (dir.), Entreprises, Responsabilités et Civilisations. Vers un nouveau cycle du Développement Durable: vers un nouveau cycle du développement durable, Mines ParisTech et PSL, 2020, Économie et gestion, 348 p. 

    Stéphane Vernac, Amine Ghenim, Charley Hannoun, Patrick Henriot, Elsa Peskine, Fiodor Rilov (dir.), Groupes de sociétés et droit du travail: Nouvelles articulations, nouveaux défis, Dalloz, 2019, Thèmes et commentaires ( Actes ), 177 p.   

    Stéphane Vernac, Amine Ghenim, Charley Hannoun, Patrick Henriot, Elsa Peskine, Fiodor Rilov (dir.), Groupes de sociétés et droit du travail: nouvelles articulations, nouveaux défis, Dalloz, 2019, Thèmes et commentaires  

    Présentation de l'éditeur : "Les groupes de sociétés, qui emploient 60% des salariés en France, constituent une forme majeure d’organisation juridique des entreprises. Ils mettent régulièrement à l’épreuve les règles du droit du travail, dont l’interprétation et l’application sont principalement référées à la catégorie d’employeur. De nombreux contentieux, à l’instar de l’appréciation du motif économique de licenciement, de l’identification d’une situation de coemploi ou de la mise en oeuvre des prérogatives des représentants du personnel, illustrent les difficultés à saisir les formes et grandeurs des pouvoirs qui structurent les groupes. Ils mettent aussi en lumière les obstacles rencontrés par les salariés et leurs représentants pour imputer des responsabilités à des sociétés tierces au contrat de travail et accéder à la preuve de leur implication dans les décisions managériales qui impactent l’emploi. Or, les transformations récentes du droit du travail - et peut-être, plus largement, les perspectives offertes par le droit de la Responsabilité sociale des entreprises - ne sont-elles pas de nature à remettre en cause ces situations juridiques auxquelles les pratiques des groupes se sont depuis longtemps adaptées ? Quel sera l’impact de ces évolutions et quelles modifications faut-il en attendre dans l’appréhension des groupes, notamment en droit du travail ? Un colloque réunissant des intervenants universitaires, magistrats et avocats propose de faire la lumière sur les techniques « d’ingénierie » juridique des groupes de sociétés et d’identifier les défis qu’elles recèlent pour les praticiens du droit du travail. Au-delà, il s’agira d’examiner l’impact des évolutions du droit du travail sur l’organisation et le fonctionnement des groupes et sur ses adaptations possibles pour mieux en saisir la réalité. Les analyses seront enrichies d’éclairages des autres disciplines, notamment du droit des sociétés ou du droit fiscal. Si le thème et les orientations de ce colloque se veulent résolument prospectifs, il s’adresse également aux magistrats et avocats, confrontés aux difficultés, y compris probatoires, auxquelles les exposent les stratégies d’organisation des groupes et attentifs aux voies nouvelles qui peuvent s’offrir pour surmonter ces écueils et, peut-être, rebattre les cartes de la responsabilité des décideurs économiques"

    Stéphane Vernac, Blanche Segrestin, Baudoin Roger, L'entreprise: Point aveugle du savoir, Cairn et Editions Sciences Humaines, 2019, Essais  

    L'entreprise est au cœur d'un paradoxe qui apparaît aujourd'hui avec force. Attendue pour développer l'emploi, créer des richesses, participer au développement des territoires, elle est perçue dans le même temps comme un facteur de risques économiques, sociaux et écologiques majeurs. À travers ce paradoxe, ce sont les représentations de l'entreprise qui ne laissent pas d'interroger. La réduction de l'entreprise à un dispositif financier ordonné à la valeur actionnariale n'a en effet été possible qu'en raison d'une construction scientifique défaillante, sinon inexistante, de l'entreprise. Ce constat conduit à l'hypothèse fondatrice du présent ouvrage?: l'entreprise est restée, jusqu'à très récemment, un point aveugle des sciences sociales. L'ouvrage propose de revisiter les rapports des sciences sociales à l'entreprise. Il met en lumière, à travers ses différentes contributions, de nouvelles façons de penser l'entreprise et sa gouvernance

    Stéphane Vernac, Blanche Segrestin, Vernac Stéphane, Gouvernement, participation et mission de l'entreprise, Hermann, 2018, 112 p. 

    Stéphane Vernac, Jean-Philippe Robé, Antoine Lyon-Caen (dir.), Multinationals and the constitutionalization of the world power system, Routledge, Taylor & Francis Group, 2016, 245 p.  

    Présentation de l'éditeur : "This collection offers a powerful and coherent study of the transformation of the multinational enterprise as both an object and subject of law within and beyond States. The study develops an analysis of the large firm as being a system of organization exercising vast powers through various instruments of private law, such as property rights, contracts and corporations. The volume focuses on the firm as the operational unit of governance within emerging systems of globalization, whilst exploring in-depth the forms within which the firm might be regulated as against the inhibiting parameters of national law. It connects, through the ordering concept of the firm in globalization, the distinct regimes of constitutionalization, national and international law. The study will be of interest to students and academics in globalization and the regulation of multinational corporations, as well as law, economics and politics on a global scale. It will also interest government leaders and NGOs working in the areas of MNE regulations."

    Stéphane Vernac, Blanche Segrestin, Kevin Levillain, Vernac Stéphane, Armand Hatchuel (dir.), La "Société à Objet Social Etendu" , Presses des Mines, 2015, Économie et gestion, 122 p. 

    Stéphane Vernac, Armand Hatchuel, Blanche Segrestin, Kevin Levillain (dir.), La "Société à Objet Social Étendu", Presses des Mines et OpenEdition, 2015  

    Cet ouvrage expose les motivations et les principes d'une nouvelle forme de société : la « Société à Objet Social Étendu ». Il présente les premières expérimentations pratiques de ce statut en France et propose qu'il soit introduit dans le droit. Une telle proposition vise à réduire le divorce qui s'est installé entre entreprises et société. La gouvernance des entreprises a en effet conduit depuis plusieurs décennies à restreindre l'horizon du management et à focaliser les critères de gestion sur la valeur pour l'actionnaire. Cette dérive a discrédité, voire en partie dissuadé, les engagements de long terme ainsi que les ambitions sociales et environnementales des entreprises. Elle a aussi fortement entamé, sauf exceptions remarquables, leurs capacités à innover et à penser les mondes de demain. Pour réconcilier entreprise et société, il faut refonder en droit la mission de l'entreprise. Le droit des sociétés doit donc évoluer pour permettre à toute société d'inscrire dans ses statuts des objectifs (intérêt territorial, progrès scientifique et technologique, objectifs humanitaires et environnementaux) qui ne soient pas réductibles à l'intérêt des associés. Ces travaux ont été menés dans le cadre d'un projet de recherche avec le collège des Bernardins. L'ouvrage reprend les actes d'une journée d'études qui a eu lieu à MINES ParisTech en 2013, sous l'égide du Conseil Général de l'Économie (CGE) et avec le soutien de la Fondation Sophia Antipolis. Ouvrage dirigé par : Blanche Segrestin, professeur à MINES ParisTech ; Kevin Levillain, doctorant à MINES ParisTech ; Stéphane Vernac, Maître de conférences en droit privé à l'Université Picardie Jules Verne (CEPRISCA), chercheur associé au CGS de MINES ParisTech ; Armand HATCHUEL, professeur à MINES ParisTech

    Stéphane Vernac, Blanche Segrestin, Baudoin Roger (dir.), L'entreprise: point aveugle du savoir, Sciences humaines éditions, 2014, Colloque de Cerisy, 343 p. 

  • Stéphane Vernac, « Les responsabilités de l'entreprise face aux risques : du droit du gouvernement de l'incertain au droit du gouvernement de l'inconnu », in Marie-Pierre Blin-Franchomme, Isabelle Desbarats, Gérard Jazottes, Alexandra Mendoza-Caminade (dir.), L'entreprise résiliente : risques globaux et sanitaires, transition écologique, innovation sociétale, LexisNexis, 2023, pp. 45-53 

    Stéphane Vernac, « Le droit à la preuve à la croisée des chemins », in Krys Pagani (dir.), L'avocat face à l'évolution du droit social, Livre Blanc Lefebvre Dalloz, 2022   

    Stéphane Vernac, « La pérennité de l’entreprise en quête de modèles », in Gwenola Bargain, Franck Juredieu (dir.), La pérennité de l’entreprise, Lexis-Nexis, 2022, pp. 135 

    Stéphane Vernac, « L’entreprise, facteur de renouveau du dialogue social », in Frédéric Géa, Anne Stévenot (dir.), Le dialogue social : l’avènement d’un modèle ?, Bruylant, 2021 

    Stéphane Vernac, Blanche Segrestin, Kevin Levillain, Armand Hatchuel, Vernac Stéphane, « Entreprises, Responsabilités et Civilisations. Introduction », Entreprises, Responsabilités et Civilisations. Vers un nouveau cycle du Développement Durable, 2020 

    Stéphane Vernac, Elsa Peskine, Charley Hannoun, Rilov Fiodor, « L’accord de groupe, nouveaux horizons »: in Groupes de sociétés et droit du travail : nouvelles articulations, nouveaux défis, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, 2019 

    Stéphane Vernac, Aurore Chaigneau, Tatiana Sachs, « Société : Ce que le droit fait de l’entreprise », Dictionnaire des conventions, Presses universitaires du Septentrion, 2016, pp. 269-273 

    Stéphane Vernac, Blanche Segrestin, Vernac Stéphane, « Les nouvelles formes de gouvernance et de sociétés », in Bénédicte Fauvarque-Cosson (dir.), Le droit comparé au XXIème siècle. Enjeux et défis., Société de législation comparée, 2015 

    Stéphane Vernac, Blanche Segrestin, Roger Baudoin, Vernac Stéphane, « Introduction », in Blanche Segrestin, Baudoin Roger, Stéphane Vernac (dir.), L'entreprise, point aveugle du savoir, Sciences Humaines, 2014 

    Stéphane Vernac, Thomas Barreto, Aurore Chaigneau, « Repenser la propriété et la responsabilité des personnes morales », L'entreprise, formes de la propriété et responsabilités sociales, Lethielleux : Collège des Bernardins, 2012 

  • Stéphane Vernac, « Le devoir de vigilance en quête de repères », Revue de droit du travail, 2024, n°04, p. 256   

    Stéphane Vernac, Ylias Ferkane, « Droit du travail », Recueil Dalloz, 2024, n°04, p. 186   

    Stéphane Vernac, « Cessation d'activité et démantèlement des activités d'une société filiale », Revue de droit du travail, 2023, n°11, p. 698   

    Stéphane Vernac, Ylias Ferkane, « Droit du travail »: novembre 2022 – juin 2023, Recueil Dalloz, 2023, n°28, pp. 1443-1451   

    Stéphane Vernac, « L'intervention de l'AGS dans les entreprises en redressement ou liquidation judiciaire, en quête de nouveaux équilibres », Revue de droit du travail, 2023, n°0708, pp. 452-460   

    Stéphane Vernac, « L'entité économique autonome inter-sociétaire »: Conseil d'État, 28 octobre 2022, no 454355, Revue de droit du travail, 2023, n°03, pp. 187-189   

    Stéphane Vernac, Sébastien Diné, Alexis Catanzaro, « Repenser la place de l’entreprise et de l’innovation : regards croisés sur l’Anthropocène », Entreprendre & Innover, 2023, n°2, pp. 9-17 

    Stéphane Vernac, Ylias Ferkane, « Droit du travail : avril 2022 – octobre 2022 », Recueil Dalloz, 2022, n°43, pp. 2245-2254     

    Stéphane Vernac, « L'appréciation d'une réorganisation nécessaire à la sauvegarde de la compétitivité au sein d'une filiale assurant des services support dans un groupe »: Cour de cassation (soc.), 12 août 2022, no 21-12.984, Campus Véolia Environnement, Revue de droit du travail, 2022, n°10, pp. 580-583   

    Stéphane Vernac, « De la diffusion de données personnelles à la protection de la vie personnelle : l’essor d’un droit de la divulgation », Lexbase Social, 2022 

    Stéphane Vernac, Ylias Ferkane, « Droit du travail : septembre 2020 - mars 2021 », Recueil Dalloz, 2021, n°21, pp. 1152-1163   

    Stéphane Vernac, Judith Brockmann, Barbara Gomes, Fabienne Jault-Seseke, Jeff Kenner [et alii], « Quels droit(s) du travail pour les travailleurs des plateformes numériques », Revue de droit du travail, 2021, n°5, pp. 339-347 

    Stéphane Vernac, Tatiana Sachs, « Pouvoir et responsabilité au sein des plateformes : de la fiction au réalisme », Droit Social, 2021, n°3, pp. 216-222 

    Stéphane Vernac, « L'arrêt Ford Aquitaine Industries : un (double) déni de justice ? », Revue de droit du travail, 2021, n°11, pp. 647-651 

    Stéphane Vernac, Marguerite Kocher, Vernac Stéphane, « Le coemploi revisité: vers une nouvelle grammaire du pouvoir », Revue de droit du travail, 2020 

    Stéphane Vernac, Ylias Ferkane, « Droit du travail : avril 2019 - mars 2020 », Recueil Dalloz, 2020, n°20, pp. 1136-1147   

    Stéphane Vernac, Vernac Stéphane, « Le licenciement résultant d'agissements fautifs d'un employeur-actionnaire », Revue de droit du travail, 2018, n°07, p. 523   

    Stéphane Vernac, Vernac Stéphane, « Du bon gouvernement de l'entreprise en société », Revue de droit du travail, 2018, n°04, p. 261   

    Stéphane Vernac, Vernac Stéphane, « Que peuvent attendre les travailleurs d'un statut du dirigeant d'entreprise ? », Revue de droit du travail, 2017, n°09, p. 519   

    Stéphane Vernac, Vernac Stéphane, « Entreprises multinationales et constitutionnalisation du système mondial de pouvoirs privés », Revue de droit du travail, 2017, n°01, p. 34   

    Stéphane Vernac, Vernac Stéphane, « L'avenir sauvegardé du coemploi », Revue de droit du travail, 2016, n°09, p. 560   

    Stéphane Vernac, Vernac Stéphane, « Les droits des salariés et la liberté d'entreprendre de l'associé », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2016, n°04, p. 573   

    Stéphane Vernac, « Repenser les finalités de l’entreprise », Revue Projet , 2016, n° 353, pp. 74-80   

    Stéphane Vernac, Vernac Stéphane, « Délégation de pouvoirs : licenciement du salarié d'une filiale par le directeur financier de la société mère », Recueil Dalloz, 2015, n°39, p. 2301   

    Stéphane Vernac, Vernac Stéphane, « Le droit à l'information préalable des salariés en cas de cession de leur entreprise », Revue de droit du travail, 2015, n°01, p. 43   

    Stéphane Vernac, Blanche Segrestin, Kevin Levillain, Armand Hatchuel, Vernac Stéphane, « L’objet social étendu : une voie pour réaligner le droit et la théorie des parties prenantes », Finance Contrôle Stratégie, 2014, n°3, pp. 30-50   

    Stéphane Vernac, Blanche Segrestin, Kevin Levillain, Armand Hatchuel, «  L’objet social étendu  : une voie pour réaligner le droit et la théorie des parties prenantes », 2014  

    La théorie des parties prenantes est devenue incontournable sur le plan scientifique . Elle est devenue d’autant plus légitime que les approches actionnariales de la gouvernance sont plus contestées. Ces dernières sont en effet mises en cause non seulement pour leur effets sociaux ou environnementaux déplorables, leur caractère peu fondé, pour leur inadéquation avec les processus de création de valeur mais aussi pour leur décalage avec le contexte économique . Même des auteurs a priori très...

    Stéphane Vernac, Tatiana Sachs, « La fondamentalisation d'un ordre libéral », Revue de droit du travail, 2014, p. 528 

    Stéphane Vernac, Philippe Roussel Galle, Vernac Stéphane, « Sites et établissements : maintenir plutôt que fermer ? », Revue de droit du travail, 2013, n°4, p. 233   

    Stéphane Vernac, Vernac Stéphane, « Marie-Anne Dujarier, L'idéal au travail, PUF, coll. Quadrige, 2012, préf. V. de Gaulejac, 291 p », Revue de droit du travail, 2013, n°01, p. 68   

    Stéphane Vernac, Vernac Stéphane, « L'information et la consultation des représentants des travailleurs lors de la restructuration d'un groupe », Revue de droit du travail, 2010, n°05, p. 285   

    Stéphane Vernac, Vernac Stéphane, « De l'analyse économique à l'évaluation du droit du travail », Revue de droit du travail, 2009, n°11, p. 631   

    Stéphane Vernac, Vernac Stéphane, « Entreprise en difficulté et droit du travail », Revue de droit du travail, 2007, n°11, p. 685   

    Stéphane Vernac, Vernac Stéphane, « Le droit du licenciement dans la procédure de sauvegarde », Revue de droit du travail, 2007, n°0708, p. 434   

    Stéphane Vernac, Vernac Stéphane, Tatiana Sachs, Benjamin Dabosville, « Variations autour de la prise d'acte », Revue de droit du travail, 2007, n°03, p. 159   

    Stéphane Vernac, Vernac Stéphane, « L'évaluation des salariés en droit du travail », Recueil Dalloz, 2005, n°14, p. 924   

    Stéphane Vernac, Vernac Stéphane, « La directive CE n° 98-59 relative aux licenciements collectifs s'applique à tout employeur, sans autres distinctions », Recueil Dalloz, 2004, n°06, p. 381   

  • Stéphane Vernac, « Penser le droit social. Autour de Michel Despax, L’entreprise et le droit », le 21 janvier 2020  

    Organisé par l’IRJS, Université paris 1 Panthéon-Sorbonne dans le cadre du séminaire « Penser le droit social »

    Stéphane Vernac, Blanche Segrestin, Vernac Stéphane, « Nouvelles formes de gouvernance et de société : Pour une réhabilitation de l’objet social », JOURNEES INTERNATIONALES DE LA SOCIETE DE LEGISLATION COMPAREE, paris, le 08 avril 2015 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Saidou Thiongane, Groupements d'employeurs et droit du travail, thèse soutenue en 2023 à Paris 10 sous la direction de Frédéric Guiomard, membres du jury : Isabelle Desbarats (Rapp.), Elsa Peskine et Tatiana Sachs    

    En droit du travail, les groupements d’employeurs sont un dispositif réglementé de mise à disposition de salariés à but non lucratif. Ils peuvent prendre : soit la forme d’une association de type « loi 1901 », soit celle d’une coopérative de type « loi 1947 ». D’abord destiné aux petites entreprises, le dispositif s’est progressivement ouvert en devant accessible à tout type de personnes juridiques. Ses règles de fonctionnement ont également été modifiées suite à diverses réformes législatives. Nonobstant cette ouverture, la formule ne connaît toujours pas le succès escompté comparativement au travail temporaire.Cette thèse a pour objet d’étudier le régime juridique des groupements afin de comprendre les raisons de l'absence d’engouement vers ce dispositif pourtant innovant et original. En effet, en tant que structure de mise à disposition, les groupements d’employeurs "détonnent" par leur originalité. Toutefois, en tant qu’outil de mise à disposition des salariés, ils se révèlent tout à fait ordinaires puisque, finalement, ils présentent peu de différences avec les autres formes de mise à disposition de salariés.