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  • THESE

    La prise en compte de l'intérêt de l'enfant en droit des étrangers, soutenue en 2010 à Angers sous la direction de Hervé Rihal 

  • Aude Cavaniol, Emmanuel Aubin, Emmanuel-Pie Guiselin, Félicien Lemaire, Pierre Mouzet (dir.), Droits, protections, proximité. Mélanges en l'honneur du professeur Hervé Rihal: mélanges en l'honneur du Professeur Hervé Rihal, Presses universitaires juridiques de Poitiers et Cairn, 2025, Collection Mélanges, Université de Poitiers, Faculté de Droit et des Sciences sociales de Poitiers, 702 p.    

    Le professeur de droit public Hervé RIHAL a marqué celles et ceux qui ont eu la chance de l'avoir pour enseignant ou pour collègue. Les Mélanges qui lui sont offerts se veulent un témoignage de profonde reconnaissance. Deux valeurs ont animé́ tout particulièrement la vie de l'enseignant, du chercheur et du citoyen engagé dans la vie de la cité : la protection et la proximité́. On les retrouve dans l'attachement premier d'Hervé RIHAL à ses étudiants, dans ses écrits - consacrés notamment à l'aide et à l'action sociales, ainsi qu'à la fonction publique et à la décentralisation -, mais également dans ses nombreux engagements associatifs. Les contributions des Mélanges qui lui sont dédiés témoignent de la diversité des protections, de l'ancrage de la proximité, tout en venant à la rencontre des droits, pour lesquels le professeur RIHAL manifeste une curiosité toujours renouvelée. Une belle et simple formule du dédicataire en résume l'esprit : « J'aime le droit quand il s'applique à l'humain »

    Aude Cavaniol, Hervé Rihal, La prise en compte de l'intérêt de l'enfant en droit des étrangers,, 2010, 549 p.  

    Si l'intérêt de l'enfant est une notion qui est apparue en droit français bien avant la ratification par la France de la "Convention internationale des droits de l'enfant", force est de constater que cet instrument a contribué à le renforcer. Objet d'une attention renouvelée depuis 1990, l'intérêt de l'enfant, défini à l'article 3-1 de la Convention, occupe désormais une place centrale à la faveur tant de l'accueil législatif qui lui a été réservé, que de la reconnaissance de son caractère applicable devant le juge interne. Qu'elle soit in concerto ou in abstracto, l'appréciation de ce standard peut se révéler problématique dans toutes les situations où il entre en confrontation avec un autre intérêt.Or, en droit des étrangers, l'intérêt auquel il se heurte n'est autre que celui de l'Etat. Dans un droit qui s'apparente de plus en plus à une simple police des étrangers, l'intérêt de l'enfant tend à être relégué derrière l'ordre public. L'impératif de gestion des flux migratoires servira le plus souvent de fondement à une prise en compte minimale de cet intérêt. Pour autant, l'appréciation retenue de ce critère variera en fonction de l'existance ou non de liens familiaux sur le territoire. Dans le premier cas, l'intérêt de l'enfant sera surtout interprété au regard du droit de l'enfant à être protégé par la cellule familiale. Dans le second, il se confondra avec la mise en oeuvre d'une protection étatique ou départementale. En d'autres termes, l'intérêt de l'enfant supposera que la famille, première protectrice de cet intérêt, soit préservée quand elle existe sur le territoire. Ce ne sera qu'en son absence que l'Etat se substituera à elle.

  • Aude Cavaniol, « Le droit à l’éducation des mineurs étrangers », Du droit à l'éducation à la protection de l'enfance : entre bonheur et bien-être : actes du colloque organisé le 2 juin 2017 à la Cité des congrès de Nantes Métropole dans le cadre du projet de recherche sur Bonheur et Droit / sous la direction de Jacques Fialaire,...., LexisNexis, 2018, pp. 59-68 

  • Aude Cavaniol, « L'alerte et les agents publics dans le secteur social et médico-social », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2024, n°3, p. 391  

    Aude Cavaniol, Hervé Rihal, « La protection de l'enfance, exigence incontournable pour le département », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2018, n°19, p. 1099  

    Aude Cavaniol, « Le nouveau venu de la protection de l'enfance : le mineur non accompagné », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2017, n°05, p. 801  

    Aude Cavaniol, Hervé Rihal, « Le Conseil d'Etat face à la répartition des mineurs isolés étrangers », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2015, n°23, p. 1320  

    Aude Cavaniol, Hervé Rihal, « Le juge du référé-liberté et les mineurs isolés étrangers : de nouvelles contraintes pour le service public de l'aide sociale à l'enfance », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2014, n°03, p. 531  

    Aude Cavaniol, « La question épineuse de la répartition territoriale des mineurs isolés étrangers devant le Conseil d'Etat », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2013, n°36, p. 2107  

    Aude Cavaniol, « Le fonctionnaire internaute est-il affranchi de ses obligations déontologiques ? », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2011, n°05, p. 252  

    Aude Cavaniol, « X. L'absence de concordance des temps législatifs et administratifs en matière d'action sociale », CNRS Editions, Paris : CNRS Editions et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2009, pp. 147-154  

    Cavaniol Aude. X. L'absence de concordance des temps législatifs et administratifs en matière d'action sociale. In: Droit et gestion des collectivités territoriales. Tome 29, 2009. L'action sociale des collectivités territoriales. pp. 147-154.

  • Aude Cavaniol, « Signalements dans le secteur social et médico-social », le 05 avril 2024  

    Ce colloque permettra de mieux appréhender la place de lanceur d’alerte dans le secteur social et médico-social, de saisir les enjeux de responsabilité pour les personnes et les institutions, et aussi d’envisager les actions et les initiatives de prévention de la maltraitance.

    Aude Cavaniol, « Du droit à l'éducation à la protection de l'enfance », le 02 juin 2017  

    Dans le cadre des journées scientifiques de l'Université de Nantes, l'Axe 2 organise une journée d'études traitant du bonheur, par le prisme du droit à l'éducation et la protection de l'enfance.