Vincent Sizaire, Gouverner les juges: pour un pouvoir judiciaire pleinement démocratique, La Dispute et Cairn, 2025, Hors collection, 137 p.
Chaque fois qu'une décision de justice vient limiter l'action des gouvernants ou sanctionner l'un d'eux, surgit la figure d'un juge tout puissant qui outrepasserait ses prérogatives. L'expression "gouvernement des juges" désigne ainsi l'empiètement présumé du pouvoir judiciaire sur des champs d'action qui relèvent du politique. Vincent Sizaire, magistrat et enseignant chercheur en sciences juridiques, propose la première grande synthèse des ressorts et des implications de ce mythe forgé depuis plus d'un siècle. Preuves à l'appui, il démontre que la rhétorique du gouvernement des juges traduit avant tout une opposition réactionnaire à la (relative) émancipation du pouvoir juridictionnel par rapport au pouvoir exécutif, mais aussi qu'elle passe sous silence les formes de dévoiement effectif du pouvoir juridictionnel comme instrument de restriction illégitime de la souveraineté populaire. Pour sortir de cette impasse, l'auteur plaide pour une émancipation radicale du pouvoir juridictionnel vis-à-vis du pouvoir exécutif et pour la construction d'un gouvernement démocratique de la justice, associant pleinement les citoyens à son administration.
Vincent Sizaire, Marc Touillier (dir.), La simplification de la justice pénale: derrière la promesse, quelle réalité juridique ?, Dalloz, 2022, Les sens du droit, 170 p.
Depuis plusieurs décennies, la simplification de la justice pénale est devenue un leitmotiv des nombreuses réformes entreprises par le législateur pour réécrire, à la marge ou en substance, le Code de procédure pénale. La loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de réforme pour la justice en a offert une illustration éloquente en modifiant toute une série de dispositions applicables aux différentes étapes de la procédure pénale et en ouvrant la voie à des cours criminelles sans jury. Si les raisons de simplifier la justice pénale se devinent aisément, les enjeux d'une telle opération sont souvent mal appréciés alors qu'elle est loin d'être une méthode législative ingénue. C'est pour lever le voile sur la simplification à l'oeuvre dans notre justice pénale qu'un colloque a été organisé le 9 octobre 2019 par le Centre de Droit Pénal et de Criminologie de l'Université Paris Nanterre. Les contributions des participants au colloque et au cycle de rencontres ayant présidé à son élaboration invitent à débattre du sens et des implications de la simplification en matière pénale, à l'aune de ses manifestations récentes, pour tenter de dégager des voies propres à concilier le besoin de simplicité et la nécessaire complexité du système répressif.
Vincent Sizaire, Olivier Cahn, Sébastien Pellé, Élisabeth Fortis, Julie Alix [et alii], Pour un droit du système répressif, 2022
Mes travaux de recherches subséquents m’ont conduit à étendre mon questionnement de l’ordre pénal à l’ordre répressif. Une approche globale procédant d’une conception du droit pénal comme outil de préservation de la liberté en société. Au-delà de l’analyse des fondements théoriques et politiques de la dynamique normative et de l’étude approfondie des droits des parties au procès pénal, cette approche libérale m’a conduit à une première analyse des dispositifs d’encadrement de la répression : qu’elle s’exerce dans un cadre judiciaire ou dans un cadre administratif, les problématiques institutionnelle, constitutionnelle et européenne sont, du point de vue de la protection des libertés, analogues. Cette approche m’a également invité à prendre la mesure du droit administratif répressif, qu’il s’agisse de l’état d’urgence, du droit du renseignement ou, plus largement de l’ampleur et la variété de la répression extra-pénale menée par l’Administration. Se livrer ainsi à une première analyse transversale du système répressif conduit à questionner l’opportunité d’une étude systématique des dispositions encadrant l’exercice de la répression. Une étude qui suppose la révision des cadres d’analyse et l’établissement d’une cartographie des outils répressifs, de manière à confronter cette nomographie aux exigences du droit à la sûreté qui est supposé gouverner notre système juridique démocratique.
Vincent Sizaire, Être en sûreté: comprendre ses droits pour être mieux protégé, La Dispute, 2020, 138 p.
Vincent Sizaire, Michel Porret, Philippe Audegean, Jean Bart, Diane Bernard [et alii], Cesare Beccaria: la controverse pénale, XVIIIe-XXIe siècle, Presses universitaires de Rennes et OpenEdition, 2019, Histoire
Vincent Sizaire, Sortir de l'imposture sécuritaire, La Dispute, 2016, 133 p.
Vincent Sizaire, Virginie Larribau-Terneyre, Antoine Botton, Alain Billaud, Damien Connil [et alii], La garde à vue, Presses de l'Université de Pau et des pays de l'Adour, 2015, Le droit en mouvement, 180 p.
Vincent Sizaire, « Vers une réforme d'ensemble de l'enquête pénale ? », in Pellé, Sébastien (dir.), La garde à vue: vers un nouveau renforcement des droits de la défense? : les réformes de l'Union européenne, actes du colloque, Pau, le 28 novembre 2014, PUPPA, 2016
Vincent Sizaire, « L'héritage ambigu du libéralisme pénal de Beccaria dans la construction du droit pénal moderne en France », in Porret, Michel and Audegean, Philippe (dir.), Cesare Beccaria: la controverse pénale (XVIIIe-XXIe siècle), Presses Universitaires de Rennes, 2015
Vincent Sizaire, « La force normative de la loi à l'épreuve de l'affaiblissement de l'autorité juridictionnelle du pouvoir judiciaire », in Thibierge, Catherine (dir.), La force normative: naissance d'un concept, LGDJ-lextenso, 2009
Vincent Sizaire, « En finir avec le gouvernement par le juge », Les Cahiers de la justice, Dalloz , 2025, n°3, p. 395
Vincent Sizaire, « Mort et résurrection du principe de nécessité pénale : A propos de la décision du Conseil constitutionnel du 10 février 2017 », Lettre Actualités Droits-Libertés, CTAD-CREDOF (Centre de recherche et d'études sur les droits fondamentaux), 2017
Vincent Sizaire, « Que reste-t-il de la défense sociale nouvelle ? », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2017, p. 261
Vincent Sizaire, « Quand parler de terrorisme ? », Le Monde Diplomatique, Le Monde, 2016
Vincent Sizaire, « Du désarmement volontaire de la justice pénale internationale (à propos de l'acquittement de Vojislav Seselj) », Lettre Actualités Droits-Libertés, CTAD-CREDOF (Centre de recherche et d'études sur les droits fondamentaux), 2016
Vincent Sizaire, « La justice dans le débat démocratique - Le juge, frein nécessaire ou obstacle à la répression ? », Les Cahiers de la justice, Dalloz , 2014, n°02, p. 285
Vincent Sizaire, « Le juge, frein nécessaire ou obstacle à la répression ? », Les Cahiers de la justice, Dalloz , 2014, n°2
Vincent Sizaire, « Garde à vue : risques et faux-semblants d'une réforme annoncée », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2010, n°11, p. 480
Vincent Sizaire, « Garde à vue : risques et faux semblants d'une réforme », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2010, n°11
Vincent Sizaire, « L'autre réforme de l'instruction », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2010
Vincent Sizaire, « Quel modèle pour l'instruction ? », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2009, n°11
Vincent Sizaire, « L'État de droit en France : crises et perspectives », le 23 janvier 2025
Journée d'études co-organisée par Serge Slama, Adrien Chambel et Juliette Renault- syndicat de la magistrature, Elsa Ghanassia - syndicats des avocats de France, Lara Danguy des Déserts et Juliette Renault - revue Délibérée.
Vincent Sizaire, « La simplification de la justice pénale : derrière le slogan, quelle réalité juridique ? », le 09 octobre 2019
Organisé par le CDPC, Université Paris-Nanterre
Vincent Sizaire, « Les OAP, de l'outil juridique au projet », le 07 décembre 2018
Matinée d'atelier débat sur les orientations d'aménagement et de programmation (OAP). Organisée par l'Université de Cergy-Pontoise et le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE) du Val d'Oise
Vincent Sizaire, « Quelle place pour la criminologie en France aujourd'hui ? », le 30 novembre 2017
38ème Congrès de l'Association française de criminologie
Vincent Sizaire, « Les transformations de la preuve pénale », le 09 novembre 2017
Vincent Sizaire, « De l'usage des fichiers dans le procès pénal », Le fichier: actes du colloque organisé les 26 et 27 novembre 2015, Orléans, le 26 novembre 2015
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