Thierry Favario, Sylvie Ferré-André, Jean-Yves Camoz, Louis-Augustin Barrière, Émilie Camoz [et alii], Notaire, 4e éd., Sirey et Lefebvre-Dalloz, 2024, Spécial concours, 749 p.
Cet ouvrage vous permettra de préparer efficacement votre examen du notariat, quelle que soit votre filière : voies actuelles universitaires et professionnelles ou voie issue de décret n° 2022-1298 instituant le diplôme d'études supérieures du notariat, voie interne (ECCT), DMN. Vous apprendrez comment mobiliser vos connaissances générales et approfondir les points qui le méritent, dans l'esprit de l'examen. Des fiches actualité pour faire le point sur des sujets dans "l'air du temps" susceptibles d'être proposés le jour de l'examen ; des fiches problématique pour développer sa capacité d'analyse ; des annales et exercices corrigés pour mettre en application les connaissances acquises et s'entraîner ; des conseils méthodologiques pour aborder les épreuves écrites et orales plus sereinement. Cet ouvrage traite des quatre matières présentes aux programmes (droit professionnel notarial, famille et patrimoine, droit de l'entreprise, droit de l'immobilier), complétées de fiches méthodologiques par type d'exercices. Il a été rédigé par une équipe d'auteurs composée d'universitaires reconnus et de professionnels du notariat et de sa formation
Thierry Favario, Régis Vabres, Dirk Baugard, Nicolas Borga, Anne-Sophie Chavent Leclere, Que reste-t-il du principe d'autonomie de la personne morale ?: journée d'études du DJCE de Lyon, Dalloz et BNLefebvre Dalloz, 2023, Thèmes & commentaires ( Actes ), 137 p.
Principe cardinal du droit des personnes et vecteur de sécurité juridique, l'autonomie de la personne morale est un pilier de notre système juridique. Il est au coeur du droit des obligations dès lors qu'il participe à l'identification du débiteur de l'obligation, du droit patrimonial en ce qu'il favorise de nombreuses opérations de gestion ou de transmission ou encore du droit de l'entreprise. Ce principe connaît toutefois de profondes remises en cause dans plusieurs branches du droit. Une approche économique, s'extirpant de la réalité juridique, tend en effet à se disséminer dans de nombreuses situations et cela afin de préserver d'autres intérêts et poursuivre des objectifs jugés prioritaires. L'atténuation de la distinction entre une entreprise individuelle et une société dotée de la personnalité morale, le maintien de la responsabilité pénale en dépit d'une fusion, la mise en oeuvre de la responsabilité d'une société en raison des actes commis par sa filiale sont autant de manifestations invitant à redéfinir l'étendue de l'autonomie de la personne morale. Cet ouvrage réunit les contributions d'universitaires, en droit des contrats, droit du patrimoine, droit des sociétés, etc. sur des thèmes actuels et faisant écho à des évolutions législatives et jurisprudentielles importantes sur les plans théorique et pratique.
Thierry Favario, Françoise Pérochon, Maud Laroche, Florence Reille, Entreprises en difficulté, 11e éd., LGDJ un savoir-faire de Lextenso, 2022, Manuel, 1364 p.
L'alternance des crises, d'origine sanitaire ou non, a renforcé l'importance du droit des entreprises en difficulté, également appelé Droit de la restructuration (ou Restructuring ou encore Procédures collectives). Régissant les entreprises de toute taille et de tout secteur, il ambitionne de sauver celles qui peuvent l'être et les emplois qui y sont attachés, en intervenant le plus tôt possible. Ce droit interfère avec la plupart des autres branches du droit, qu'il contrarie ou avec lesquelles il doit être coordonné. D'où sa richesse et sa complexité, accentuées par les interventions d'un législateur à la recherche frénétique de solutions qu'il espère efficaces, et par une jurisprudence foisonnante qu'il importe de décrypter. Longtemps strictement interne, le droit des entreprises en difficulté s'européanise. La directive Restructuration du 20 juin 2019, qui amorce sans doute l'harmonisation des procédures au sein de l'Union, confirme à certains égards le caractère précurseur du droit français, favorable à la sauvegarde précoce des entreprises et au rebond de la personne physique. Approfondi et critique, ce manuel met en évidence les principes et favorise la compréhension de cette matière technique et évolutive, autant qu'il invite à la discussion. Il est destiné aux étudiants de master 1 et 2 en droit privé, mais aussi en comptabilité, gestion, finance, management, AES, écoles de commerce, préparant examens ou concours. Il s'adresse également aux universitaires, praticiens (administrateurs et mandataires judiciaires, avocats, magistrats, experts-comptables), et parties prenantes des procédures, tels les créanciers dits institutionnels (banques et créanciers publics...). L'ouvrage est à jour des deux ordonnances du 15 septembre 2021, de la loi du 14 février 2022 et de ses décrets d'application, notamment celui du 14 juin 2022 relatif au traitement des difficultés de l'entrepreneur individuel.
Thierry Favario, Sylvie Ferré-André, Jean-Yves Camoz, Louis-Augustin Barrière, Christian Bravard [et alii], Notaire, 3e éd., Sirey et Dalloz, 2020, Spécial Concours, 799 p.
Thierry Favario, Xavier Aumeran, Sylvain Boccon-Gibod, Arnaud Bogeat, Nicolas Borga [et alii], Loi PACTE: 2019, Dalloz, 2019, Dalloz Décryptage, 419 p.
Thierry Favario, Blandine Mallet-Bricout (dir.), L’identité, un singulier au pluriel: [actes des IIe Journees Louis Josserand, 26 mars 2015], Dalloz, 2015, Thèmes et commentaires, 200 p.
Thierry Favario, William Dross (dir.), Un ordre juridique nouveau ?: dialogues avec Louis Josserand, Mare & Martin, 2014, Collection Droit privé et sciences criminelles, 314 p.
Thierry Favario, L'intérêt de l'entreprise en droit privé français, Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille III, 2006, Lille-thèses
La notion d'intérêt de l'entreprise présente plusieurs visages. Classiquement, elle apparaît comme un élément participant d'une théorie juridique sur l'entreprise. Cette approche classique de l'intérêt de l'entreprise, si elle demeure encore prégnante aujourd'hui, montre cependant ses limites. Elle s'efface ainsi au profit d'une approche envisageant l'intérêt de l'entreprise comme un standard entre les mains du juge. Retenir cette analyse conduit alors à étudier deux questions principales. L'une, plutôt théorique, implique de s'interroger sur le rôle assigné par le juge à ce standard. Il apparaît ainsi que l'intérêt de l'entreprise se présente comme un outil au service du pouvoir tant modérateur que créateur du juge. L'autre question, plus pratique, concerne l'identification des modalités concrètes de l'appréciation de l'intérêt de l'entreprise par le juge. Celui-ci dispose d'une certaine latitude en la matière. La subjectivité induite par ce standard demeure cependant tempérée par la détermination de lignes directrices, nées de la pratique judiciaire.
Thierry Favario, Yves Reinhard, L'intérêt de l'entreprise en droit privé français, 2004, 473 p.
La notion d'intérêt de l'entreprise présente plusieurs visages. Classiquement, elle apparaît comme un élément participant d'une théorie juridique sur l'entreprise. Cette approche classique de l'intérêt de l'entreprise, si elle demeure encore prégnante aujourd'hui, montre cependant ses limites. Elle s'efface ainsi au profit d'une approche envisageant l'intérêt de l'entreprise comme un standard entre les mains du juge. Retenir cette analyse conduit alors à étudier deux questions principales. L'une, plutôt théorique, implique de s'interroger sur le rôle assigné par le juge à ce standard. Il apparaît ainsi que l'intérêt de l'entreprise se présente comme un outil au service du pouvoir tant modérateur que créateur du juge. L'autre question, plus pratique, concerne l'identification des modalités concrètes de l'appréciation de l'intérêt de l'entreprise par le juge. Celui-ci dispose d'une certaine latitude en la matière. La subjectivité induite par ce standard demeure cependant tempérée par la détermination de lignes directrices, nées de la pratique judiciaire.
Thierry Favario, « La société de famille », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2024, n°03, p. 475
Thierry Favario, « Responsabilité fiscale : de l'art de ne pas prouver une direction de fait », Revue des Sociétés , Dalloz , 2023, n°03, p. 182
Thierry Favario, « De quoi contrôler est-il le nom ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2020, n°11, p. 640
Thierry Favario, « Le dirigeant de la société en difficulté », Les petites affiches, Lextenso , 2018, n°152, p. 40
Thierry Favario, « L’associé, financier de la société en difficulté », Revue des procédures collectives civiles et commerciales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017, n°5, p. 17
Thierry Favario, « L’administrateur indépendant », Journal des sociétés : mensuel du juriste et de l'entreprise, Société de publications et de publicité pour les sociétés (SPPS), 2017, n°154
Thierry Favario, « Les sociétés créées de fait entre époux, pacsés et concubins », Journal des sociétés : mensuel du juriste et de l'entreprise, Société de publications et de publicité pour les sociétés (SPPS), 2017, n°151
Thierry Favario, « Le décès du dirigeant social : aspects de droit des sociétés », Recueil Dalloz, Dalloz , 2017, n°29, p. 1668
Thierry Favario, « Le Livre VI du Code de commerce en son miroir constitutionnel », Revue des procédures collectives civiles et commerciales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015, n°4, p. 12
Thierry Favario, « Articles 1592 versus 1843-4 du Code civil : une querelle d’ experts ? », Cahiers de droit de l'entreprise, LexisNexis , 2015, n°2, p. 11
Thierry Favario, « L'exercice en société des professions de santé : les litiges entre associés », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2014, n°3, p. 416
Thierry Favario, « Consécration de la faute séparable de la qualité d'associé », Recueil Dalloz, Dalloz , 2014, n°12, p. 764
Thierry Favario, Nicolas Borga, « Affaire Thor : le dirigeant social, entre le marteau et l'enclume (obs. ss CA Lyon, 29 juill. 2013, no 10/09151, Sté Thor) », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2014, n°1, p. 41
Thierry Favario, « Lettre d'intention ou offre de contracter ? », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, Cour d'appel de Lyon - Barreau de Lyon - Université Lyon 3 Jean Moulin, 2014, n°5
Thierry Favario, « Bibliographie - SERGAKIS (Konstantinos), La transparence des sociétés cotées en droit européen », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2013, n°04
Thierry Favario, « Clause de non-concurrence de l'associé salarié : l'arrêt d'après », Recueil Dalloz, Dalloz , 2013, n°41, p. 2741
Thierry Favario, « Dirigeant social : un devoir de loyauté décidément conquérant », Recueil Dalloz, Dalloz , 2013, n°04, p. 288
Thierry Favario, « L'intérêt social, reflet d'une éthique libérale. », Cahiers de droit de l'entreprise, LexisNexis , 2013, p. 11
Thierry Favario, « Commentaire Cass. com., 18 déc. 2012 », Recueil Dalloz, Dalloz , 2013, p. 288
Thierry Favario, « Commentaire Cass. com. 6 nov. 2012 », Revue Lamy Droit des affaires, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2013
Thierry Favario, « Commentaire Cass. com., 22 janvier 2013 », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2013, p. 164
Thierry Favario, « Commentaire Cons. constit. 7 décembre 2012 », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2013, p. 10
Thierry Favario, « Commentaire Cass. com., 27 novembre 2012 », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2013, p. 162
Thierry Favario, « Commentaire Cass. com., 2 octobre 2012 », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2013, p. 39
Thierry Favario, « Commentaire Cass. com., 22 mai 2013 », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2013, p. 244
Thierry Favario, « Commentaire Cass. com., 19 février 2013 », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2013, p. 246
Thierry Favario, « Cass. com., 22 janvier 2013 », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2013, p. 169
Thierry Favario, « Le mineur associé d'une société civile immobilière », Revue trimestrielle de droit immobilier, Thomson Reuters , 2013, p. 4
Thierry Favario, « Annulation d'une délibération ratifiant la rémunération d'un dirigeant social manifestement contraire à l'intérêt social », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, Cour d'appel de Lyon - Barreau de Lyon - Université Lyon 3 Jean Moulin, 2013, n°3
Thierry Favario, « Une société civile immobilière n'est pas un créancier professionnel au sens de l'article L. 341-5 du Code de la consommation », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, Cour d'appel de Lyon - Barreau de Lyon - Université Lyon 3 Jean Moulin, 2013, n°3
Thierry Favario, « Variations sur le devoir de loyauté de l'associé et du gérant de SARL », Recueil Dalloz, Dalloz , 2012, n°02, p. 134
Thierry Favario, « cass. com., 25 octobre 2011 », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2012, p. 98
Thierry Favario, « Commentaire Cass. com., 30 mai 2012 », Bulletin Joly Sociétés, Joly edition , 2012, p. 715
Thierry Favario, « Commentaire Cass. com., 20 mars 2012 », Revue Lamy Droit des affaires, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2012
Thierry Favario, « Commentaire Cass. com., 3 juillet 2012 », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2012, p. 290
Thierry Favario, « Commentaire Cass. com., 12 avril 2012 », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2012, p. 208
Thierry Favario, « Commentaire Cass. com., 27 mars 2012 », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2012, p. 167
Thierry Favario, « Commentaire Cass. com., 31 janvier 2012 », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2012, p. 172
Thierry Favario, « Commentaire Cass. com., 10 janvier 2012 », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2012, p. 174
Thierry Favario, « Commentaire Cass. com., 25 octobre 2011 », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2012, p. 98
Thierry Favario, « Dénomination sociale, concurrence déloyale et parasitisme », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, Cour d'appel de Lyon - Barreau de Lyon - Université Lyon 3 Jean Moulin, 2012, n°1
Thierry Favario, « L'abus de majorité », Journal des sociétés : mensuel du juriste et de l'entreprise, Société de publications et de publicité pour les sociétés (SPPS), 2011, p. 25
Thierry Favario, « La faute de gestion au sens de l'article L. 651-2 du Code de commerce », Revue des procédures collectives civiles et commerciales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2011
Thierry Favario, « Commentaire Cass. com., 24 mai 2011 », Revue Lamy Droit des affaires, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2011
Thierry Favario, « Commentaire Cass. com., 3 mai 2011 », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2011, p. 308
Thierry Favario, « Commentaire Cass. com., 17 mai 2011 », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2011, p. 337
Thierry Favario, « Commentaire Cass. com., 31 mai 2011 », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2011, p. 271
Thierry Favario, « Les contours jurisprudentiels du devoir de mise en garde du banquier à l'égard de l'emprunteur non averti », Revue de droit bancaire et financier, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2010
Thierry Favario, « La clause d'inaliénabilité », Bulletin Joly Sociétés, Joly edition , 2010, p. 100
Thierry Favario, « Commentaire Cass. com., 29 juin 2010 », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2010, p. 1056
Thierry Favario, « De l'attractivité du droit des entreprises en difficulté », Revue des procédures collectives civiles et commerciales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2009
Thierry Favario, « Regards civilistes sur le contrat de société », Revue des Sociétés , Dalloz , 2008, n°01, p. 53
Thierry Favario, « Repenser la responsabilité pour insuffisance d’actif », prévue le 19 septembre 2025
Colloque organisé par la faculté de droit, Université de Montpellier sous la direction scientifique de Marie-Pierre Dumont, Professeur à l’Université de Montpellier et Cécile Lisanti, Professeur à l’Université de Montpellier
Thierry Favario, « CSRD : une nouvelle grammaire pour l'économie de la durabilité », le 18 avril 2025
Colloque organisé sous la direction scientifique de Luc-Marie Augagneur, Maître de conférences en droit privé à l’Université Jean Moulin Lyon 3 et Avocat au cabinet Cornet Vincent Ségurel.
Thierry Favario, « Baux et procédures collectives », le 14 mars 2025
Colloque organisé par le CDE et l'IDA, Aix-Marseille Université, et le CDEI, Université de Toulon, sous la direction scientifique d’Adeline Cerati, Vincent Perruchot-Triboulet et Florence Reille.
Thierry Favario, « La franchise participative », le 01 décembre 2023
Colloque organisé par la Faculté de droit, Université Lyon 3 sous la direction scientifique de Adrien Bézert, Maître de conférences à l'Université Jean Moulin Lyon 3, Directeur du Centre de Droit de l'Entreprise, Equipe Louis Josserand
Thierry Favario, « La restructuration en lumière », le 08 décembre 2022
Organisé par la Faculté de droit, le CDE, l'IFPPC, l'IDEA, Université Jean Moulin Lyon 3 sous la direction scientifique de de Nicolas Borga, Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3, Directeur de l’IDEA, Centre de Droit de l’entreprise, Equipe de Recherche Louis Josserand et Jean-François Guyonnet, Mandataire judiciaire, Président de la 7e compagnie de l’IFPPC
Thierry Favario, « Que reste-il du principe d'autonomie de la personne morale ? », le 04 novembre 2022
Journée d'étude du DJCE de Lyon organisée sous la direction scientifique de Régis VABRES, Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3, IDEA, Centre de droit de l’entreprise, Équipe de recherche Louis Josserand
Thierry Favario, « Variations sur l’abus en droit de l’entreprise », le 13 mai 2022
Organisé par l'UMR DRES, Université de Strasbourg / CNRS, sous la direction scientifique des Pr. Ariane Périn-Dureau et Etienne Farnoux
Thierry Favario, « La restructuration en lumière », le 13 décembre 2021
Organisé sous la direction scientifique de Nicolas Borga, Professeur, CDE, équipe de recherche Louis Josserand, Université Jean Moulin Lyon 3 et de Jean-François Guyonnet, Mandataire judiciaire, Président de la 7e compagnie de l’IFPPC
Thierry Favario, « Quelles bonnes pratiques en matière de rémunération des dirigeants sociaux ? », le 26 novembre 2021
Organisé par le CDE, en collaboration avec l'IDA et l'EDASE, Aix-Marseille Université
Thierry Favario, « La simplification du droit des affaires », le 11 décembre 2019
Organisé sous la direction scientifique de Nicolas Borga, Professeur, Directeur du Centre de droit de l'entreprise (CDE), Équipe de recherche Louis Josserand, Université Jean Moulin Lyon 3
Thierry Favario, « Responsabilité et entreprises en difficulté », le 06 décembre 2019
Organisé par la Faculté d'Aix-en-Provence sous la direction scientifique de Vincent Perruchot-Triboulet et Adeline Cerati-Gauthier
Thierry Favario, « La loi PACTE : quel impact en droit des affaires ? », le 24 mai 2019
Organisé sous la direction scientifique de Quentin Nemoz-Rajot, Maître de conférences, Centre de droit de l’entreprise, Équipe de recherche Louis Josserand, Université Jean Moulin Lyon 3
Thierry Favario, « L’entreprise élargie », le 25 octobre 2018
Organisé par le CERDACC, Université de Haute Alsace
Thierry Favario, « Quelle place pour les salariés dans l'entreprise ? », le 28 juin 2018
Organisé par l'équipe "Mutations du travail et des organisations en temps de crise" du CERCRID (CEntre de Recherches CRItiques sur le Droit)
Thierry Favario, « L’interprétation de la loi - Dialogues autour de la loi et de la Loi », le 26 octobre 2017
Thierry Favario, « Réforme du droit des contrats et droit commercial », le 06 avril 2017
Table ronde organisée dans le cadre du cycle : Réforme du droit des contrats et droits spéciaux par l’Institut d’Etudes judiciaires de Lyon (deux dates)
Thierry Favario, « La réforme du droit des contrats et ses incidences sur la vie des affaires : premiers retours », le 24 mars 2017
colloque organisé en collaboration avec l’ANDJCE (Association Nationale des DJCE) et en partenariat avec l’AFJE (Association Française des Juristes d’Entreprises) et l’ACE (Associations des Avocats Conseils d’Entreprise).
Thierry Favario, « La personnalité morale à l'épreuve des groupes de sociétés : regards croisés », le 15 décembre 2016
Sous la direction de Anne Rabreau, Maître de conférences HDR à l’Université de Poitiers
Thierry Favario, « Les codes de gouvernance d'entreprise en pratique(s) », le 01 décembre 2016
Ce workshop conçu sur trois demi-journées est organisé pour présenter les résultats d’une recherche sur le cadre juridique permettant une mise en œuvre effective des codes de gouvernance d’entreprise français (AFEP-MEDEF et Middlenext).
Thierry Favario, « De vigne en vin : Approche juridique de la filière viti-vinicole », le 14 octobre 2016
Colloque organisé dans le cadre du Master 2 de droit rural commun aux Universités Jean Moulin Lyon 3 et de Bourgogne, en partenariat avec l'association française de droit rural.
Thierry Favario, « L'intérêt de l'entreprise. Le chapitre manquant », L'intérêt de l'entreprise. Le chapitre manquant, le 06 avril 2012