Mikaël Benillouche

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.

Centre de Droit Privé et de Sciences Criminelles d'Amiens
  • THESE

    Le secret dans la phase préliminaire du procès pénal en France et en Angleterre, soutenue en 2001 à Paris 1 sous la direction de Mireille Delmas-Marty 

  • Mikaël Benillouche, Leçons de Droit pénal général - 3e édition, Ellipses et Cairn, 2022, 291 p.  

    - Des leçons détaillées, des repères incontournables et des compléments pour gagner des points- Des sujets corrigés, classiques ou diffi ciles, pour s'entraîner avant l'examen ou le concours- Un questionnaire de 100 QCM pour faire le point sur ses connaissances- Une sélection de lectures pour aller plus loin- Un index

    Mikaël Benillouche, Leçons de Procédure pénale - 3e édition, Ellipses et Cairn, 2022, 298 p.  

    - Des leçons détaillées, des repères incontournables et des compléments pour gagner des points- Des sujets corrigés, classiques ou diffi ciles, pour s'entraîner avant l'examen ou le concours- Un questionnaire de 100 QCM pour faire le point sur ses connaissances- Une sélection de lectures pour aller plus loin- Un index

    Mikaël Benillouche, Procédure pénale: de la découverte au jugement des infractions, 3e éd., Enrick B. Editions, 2022, Lexifiche, 19 p. 

    Mikaël Benillouche, How to get away with... le droit pénal: la série Murder décortiquée par le droit pénal français, 2e éd., Enrick B. Éditions, 2022, Le meilleur du droit, 137 p. 

    Mikaël Benillouche, Droit pénal général: l'infraction et la responsabilité pénale, 3e éd., Enrick B. Éditions, 2022, Lexifiche, 27 p. 

    Mikaël Benillouche, Maxime Brenaut, Procédure pénale: droit de l'exécution des peines, Enrick B. Éditions, 2020, Lexifiche, 23 p. 

    Mikaël Benillouche, Procédure pénale: de la découverte au jugement des infractions, 2e éd., Enrick B. Editions, 2020 

    Mikaël Benillouche, Procédure pénale: de la découverte au jugement des infractions, 2e éd., Enrick B. Editions, 2019, Lexifiche, 19 p. 

    Mikaël Benillouche, Droit pénal général: l'infraction et la responsabilité pénale, 2e éd., Enrick B. Editions, 2019, Lexifiche, 27 p. 

    Mikaël Benillouche, Arnaud Dilloard, Valère Ndior, Tatiana Vassine, Best of droit: 20 billets qui vous feront voir le droit autrement, Enrick B. Éditions, 2018, Le meilleur du droit, 232 p.  

    La 4e de couv. indique : "Un nain qui vole dans les airs, un amoureux éconduit qui décide de recourir au revenge porn, un maire qui prend un arrêté "anti" Anne Hidalgo ou interdisant aux OVNIs de survoler sa commune, le général de Gaulle grimé en Dark Vador, des animaux condamnés à la peine capitale, des candidats de téléréalité qui revendiquent le statut de salarié, des sadomasochistes devant la Cour européenne des droits de l'homme... Le droit, un domaine barbant ? Détrompez-vous, véritable science humaine, le droit offre tout une panoplie de situations qui chasseront tout sentiment d'ennui et vous permettront d'aborder les concepts fondateurs de notre société. Ordre public et dignité humaine, principe de légalité des délits et des peines, contrôle de la légalité, édiction de la loi et des principes fondamentaux reconnus par les lois de la République, définition du lien de subordination, statut juridique des animaux, détermination du concept d'autonomie personnelle... sont au programme de ces billets détonants. Avec ces vingt billets commentés par nos quatre trublions du droit, vous aborderez de manière ludique et humoristique le droit constitutionnel, le droit pénal, le droit administratif, le droit international, les institutions judiciaires, le droit du travail, ou encore les libertés fondamentales. Véritable tour de passe-passe juridique, voici une nouvelle manière de travailler votre esprit critique et d'apprendre le droit. Allergiques au second degré : s'abstenir... A consommer sans modération !"

    Mikaël Benillouche, How to get away with... le droit pénal: la série Murder décortiquée par le droit pénal français, Enrick B. Éditions, 2018, Le meilleur du droit, 121 p.  

    Comment ne pas être condamné pour meurtre ? Voici la traduction du nom de la célèbre série How to get away with murder créée par Peter Nowalk et qui met en scène les tribulations juridico-judiciaires d'une brillante avocate-enseignante (Annalise Keating) divulguant à cinq étudiants triés sur le volet les ficelles du droit pénal. L'objectif est simple, unique et, surtout, impératif : éviter la condamnation dans chacun de ses dossiers. Les moyens sont variés, et, pour y arriver, la maîtrise du droit pénal est la clef, quitte à passer dans l'illégalité... A la manière d'Annalise Keating, Mikaël Benillouche se prête à un exercice de haute voltige : mettre son expertise au service d'un exercice pédagogique innovant pour accompagner les lecteurs dans l'apprentissage du droit pénal et leur permettre de passer de la fiction à la réalité..

    Mikaël Benillouche, Procédure pénale: de la découverte au jugement des infractions, Enrick B. Editions, 2017, Lexifiche, 19 p. 

    Mikaël Benillouche, Chronique d'un maître de conférences: comment je suis devenu enseignant en droit, Enrick B. Editions et VLebooks, 2017, Chroniques juridiques, 180 p. 

    Mikaël Benillouche, Leçons de droit pénal général, 3e éd., Ellipses, 2017, Leçons de droit, 320 p.  

    La 4ème de couv. indique :"Des leçons détaillées, des repères incontournables et des compléments pour gagner des points ; Des sujets corrigés, classiques ou difficiles, pour s'entraîner avant l'examen ou le concours ; Un questionnaire de 100 QCM pour faire le point sur ses connaissances ; Une sélection de lectures pour aller plus loin ; Un index."

    Mikaël Benillouche, Leçons de procédure pénale, 3e éd., Ellipses, 2017, Leçons de droit, 320 p.  

    La 4ème de couv. indique :"Des leçons détaillées, des repères incontournables et des compléments pour gagner des points ; Des sujets corrigés, classiques ou difficiles, pour s'entraîner avant l'examen ou le concours ; Un questionnaire de 100 QCM pour faire le point sur ses connaissances ; Une sélection de lectures pour aller plus loin ; Un index des notions."

    Mikaël Benillouche, Laurence Brunel (dir.), Tout l'examen d'entrée au CRFPA, Groupe Studyrama, 2016, Tout le diplôme en fiches, 316 p.    

    La 4ème de couverture indique : "Cet ouvrage s'adresse aux étudiants préparant l'examen d'entrée en centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA), accessible en théorie aux candidats titulaires a minima d'un master 1. Organisé chaque année au sein des instituts d'études judiciaires (IEJ), il permet d'accéder au métier d'avocat. Cet ouvrage propose une présentation détaillée des épreuves de l'examen ainsi que des conseils et des exercices d'entraînement pour acquérir une méthodologie solide et s'exercer aux différentes épreuves : d'admissibilité : note de synthèse, composition juridique et épreuve de cas pratique sur une matière au choix d'admission : grand oral sur un sujet relatif à la protection des libertés et des droits fondamentaux, oraux techniques sur différentes matières de spécialité au choix, épreuve orale de langue vivante étrangère au choix. Structuré sous forme de fiches synthétiques, ce livre a pour objectif d'offrir aux candidats une vision d'ensemble de l'examen et les outils indispensables pour le réussir. Dans une volonté d'exhaustivité, sont présentées les matières communes (note de synthèse, droit des obligations, grand oral), de même que les matières procédurales au choix ainsi que les options les plus prisées. Les nombreux conseils méthodologiques et exercices d'entraînement permettent de préparer efficacement les épreuves écrites comme les épreuves orales."

    Mikaël Benillouche, Anne-Laure Chavrier, Sophie Corioland, Manuel Delamarre, Leçons d'introduction au droit, 2e éd., Ellipses, 2016, 348 p. 

    Mikaël Benillouche, Droit pénal général: l'infraction et la responsabilité pénale, Enrick B. Editions, 2016, Lexifiche, 27 p. 

    Mikaël Benillouche, Droit pénal général, Ellipses, 2015, 100% Droit, 334 p. 

    Mikaël Benillouche, Le droit pénal et la procédure pénale à l'examen d'entrée du CRFPA et à l'ENM, Ellipses, 2015, Réussir le CRFPA et l'ENM, 256 p. 

    Mikaël Benillouche, Danielle Cabanis, Catherine Aupècle, Sandrine Bathilde, La science, la justice, Ellipses, 2013, 536 p. 

    Mikaël Benillouche, Xavier Cabannes (dir.), Hospitalisations sans consentement, CEPRISCA et diff. Puf, 2013, Collection Colloques, 232 p. 

    Mikaël Benillouche, Leçons de procédure pénale, 2e éd., Ellipses, 2013, Leçons de droit, 311 p. 

    Mikaël Benillouche, Leçons de droit pénal général, 2e éd., Ellipses, 2012, Leçons de droit, 311 p. 

    Mikaël Benillouche (dir.), Les procédures pénales accusatoires, Presses universitaires de France, 2012, Collection Colloques, 191 p. 

    Mikaël Benillouche (dir.), Leçons de droit de la famille, Ellipses, 2012, Collection Leçons de droit, 303 p. 

    Mikaël Benillouche (dir.), Cahiers du droit, Ed. Robert Atlani, 2011 

    Mikaël Benillouche, Jean-Yves Maréchal, Leçons de droit pénal spécial, Ellipses, 2011, Collection "Leçons de droit", 302 p. 

    Mikaël Benillouche, Droit civil, Editions R. Atlani, 2011, Cahiers du droit, 128 p. 

    Mikaël Benillouche, Jacob Berrebi, Leçons de droit commercial, Ellipses, 2010, Leçons de droit, 332 p. 

    Mikaël Benillouche, Anne-Laure Chavrier, Manuel Delamarre, Leçons d'introduction au droit, Ellipses, 2009, Collection "Leçons de droit", 309 p. 

    Mikaël Benillouche, Morgane Daury-Fauveau (dir.), Dépénalisation de la vie des affaires et responsabilité pénale des personnes morales, Presses universitaires de France, 2009, Collection CEPRISCA, 141 p. 

    Mikaël Benillouche, Droit pénal, 2e éd., Vuibert, 2007, Mise à niveau ( Examens et concours de catégories C et B ), 197 p. 

    Mikaël Benillouche, CRFPA/ENM: l'épreuve de procédure pénale, Vuibert, 2006, Diplômes, 179 p. 

    Mikaël Benillouche, Droit pénal, Vuibert, 2006, Mise à niveau ( Examens et concours de catégories C et B ), 187 p. 

    Mikaël Benillouche, CRFPA/ENM: l'épreuve de droit pénal, Vuibert, 2005, Diplômes, 174 p. 

    Mikaël Benillouche, Le secret dans la phase préliminaire du procès pénal en France et en Angleterre, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2004, Collection du centre de recherches en matière pénale F. Boulan, 457 p. 

  • Mikaël Benillouche, « La conciliation délicate du foeticide volontaire et des incriminations de droit commun », Actualité juridique Pénal, 2015, n°02, p. 89   

    Mikaël Benillouche, « La censure constitutionnelle de la correctionnalisation judiciaire : une occasion manquée.. », Recueil Dalloz, 2013, n°18, p. 1219   

    Mikaël Benillouche, « Des effets de la discontinuité de la répression pénale en matière d'abandon de famille.. », Recueil Dalloz, 2012, n°35, p. 2368   

    Mikaël Benillouche, « Les incertitudes juridiques entourant la contamination volontaire par le VIH », Actualité juridique Pénal, 2012, n°0708, p. 388   

    Mikaël Benillouche, « Extradition vers Hong Kong : éclairage nouveau sur le statut juridique de la région sous souveraineté chinoise. », Recueil Dalloz, 2012, n°14, p. 931   

    Mikaël Benillouche, « A propos des lois du 12 décembre 2005 relative au traitement de la récidive des infractions pénales et du 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme :  Surveiller et punir... 30 ans après  », Archives de politique criminelle , 2006, n° ° 28, pp. 167-186   

    Mikaël Benillouche, « La subjectivisation de l'élément moral de l'infraction », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2005, n°03, p. 529   

    Mikaël Benillouche, « La subjectivation de l'élément moral de l'infraction : plaidoyer pour une nouvelle théorie de la culpabilité », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2005, n°3, pp. 529-547 

  • Mikaël Benillouche, « Les 70 ans de la Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide », le 03 décembre 2018  

    Co-organisé par le CERIC, Université d’Aix-Marseille, le CRLD, Université d’Évry-Val d’Essone et le Site-Mémorial du Camp des Milles

    Mikaël Benillouche, « Rumeur et droit », le 12 octobre 2018 

    Mikaël Benillouche, « Pornographie et droit », le 30 novembre 2017  

    Sixième colloque RERDH organisé par Rémi Delmas, Camille Dolmaire et Quentin Ricordel

    Mikaël Benillouche, « Droit vs super-héros, l’affrontement final », le 12 mai 2017 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Guillaume Dumont, La criminalité domestique, thèse soutenue en 2017 à Amiens, membres du jury : Xavier Labbée (Rapp.), Jean-Yves Maréchal (Rapp.), Daniel Bert, Georges Fauré et Cécile Manaouil  

    La maison, en tant que lieu d'habitation, est aujourd'hui un espace juridiquement protégé tant par le droit civil que par le droit pénal. En matière pénale, la maison est le lieu du paradoxe. Elle possède une criminalité qui lui est propre, avec cette particularité que tout se déroule dans le plus grand secret. Il s'agit d'un espace de l'intime où aucun fait contraire à l'ordre public ou aux bonnes moeurs ne doit être dévoilé, mais si l'affaire sort de cette enceinte, elle doit nécessairement subir une sanction majeure. Protégée par une série de circonstances aggravantes, elle reste un endroit où la justice doit montrer patte blanche pour pénétrer. La maison est, de surcroît, un milieu protéiforme où se mêle parfois à la famille, des individus considérés comme des tiers. Dans cet univers domestique, certaines infractions ont connu une évolution telle qu'elles sont aujourd’hui totalement repensées : le parricide, voire même abrogées : l'infanticide et le vol domestique. Tandis que d'autres ont évolué en faveur d'une plus grande fermeté répressive : violences et les infractions sexuelles commises contre les mineurs et au sein du couple. L'intérêt essentiel est de présenter très précisément des infractions éclairantes sur la protection des valeurs au sein de la maison et de rendre compte de leur évolution, sous l'impulsion à la fois des politiques pénales, de la jurisprudence, et de l'opinion publique. Un regard critique mérite également d'être porté sur le système répressif actuel en matière de protection de l'état de vulnérabilité intra-domestique et d'émettre des hypothèses de transformations constructives de l'état du droit positif

  • Vincent Lemoine, Le régime des constatations policières sur internet, thèse soutenue en 2012 à Paris 11 sous la direction de Emmanuel Dreyer, membres du jury : Béatrice Lapérou-Scheneider (Rapp.)  

    Les nouvelles technologies sont de plus en plus utilisées pour la commission des infractions, soit en facilitant la commission de celles-ci, soit elles en sont directement l'objet. Si des dispositions visant à réprimer certains comportements sont apparus dès 1978 avec la Loi dit CNIL, Le législateur n’a pris en compte que tardivement des mesures permettant de faciliter la répression de celles-ci ou de faciliter les actes liés à l'exercice de la police judiciaire. Il s'agit d'un domaine en perpétuel évolution qu'il est difficile d'appréhender surtout lorsqu'il faut allier les obligations juridiques et les impératifs techniques. En effet contrairement à des traces ou indices qui peuvent être appréhendés physiquement sur une scène d’infraction, les données numériques sont quant à elle immatérielles.Elles peuvent être contenues dans un support physique, ou tout simplement être en mouvement sur les réseaux. Si ces données contrairement à toute autre trace peuvent être répliquées à volonté, elles restent extrêmement volatiles si elles ne sont pas recueillies dans des conditions optimales destinées à assurer leur intégrité.Cette thèse a pour objet de faire la démonstration des difficultés d’applicabilité de la procédure pénale au regard des nouvelles technologies notamment au travers du régime des constatations policières sur les supports de stockage et les réseaux numériques.Ce travail de recherche scientifique aborde le principe et le recueil de la preuve numérique sur un support physique et sur les réseaux, mais également la distinction entre les actes techniques et l’expertise aussi bien dans le cadre de l’enquête de Police que dans la phase de l’instruction préparatoire.