Marguerite Kocher

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
Institut régional du travail

Institut Francois Gény
  • THESE

    La notion de groupe en droit du travail, soutenue en 2010 à Strasbourg sous la direction de Corinne Sachs-Durand 

  • Marguerite Kocher, La notion de groupe d'entreprises en droit du travail, LGDJ, 2013, Bibliothèque de droit social, 427 p.  

    La 4e de couverture indique : "Un constat s'impose : celui du développement sans précédent dans l'ordre économique des groupes d'entreprises. Capable de combiner les avantages de la concentration économique sans en subir les inconvénients, cette forme d'organisation, particulièrement bien adaptée au nouvel impératif de flexibilité, repose sur l'organisation de relations inter-entreprises de pouvoir. Le droit du travail s'appuie sur l'existence de ces liens pour organiser les relations de travail dans le groupe. Pour autant, toutes les conséquences juridiques de l'appartenance d'une entreprise à un groupe ne sont pas prises, au risque d'affaiblir la portée des dispositifs normatifs. Cette observation conduit à s'interroger sur la spécificité du groupe d'entreprises et de son mode d'action. Notre hypothèse repose sur l'idée que les difficultés rencontrées dans la mise en place d'un régime juridique des relations de travail plus abouti, sont en partie liées à la représentation juridique du groupe sur laquelle repose le droit positif. Dès lors, l'ambition de la présente étude n'est pas seulement de dresser un état des lieux de la notion de groupe et de ses applications, mais de proposer une représentation du groupe alternative en vue, paradoxalement, de préciser la notion par un enrichissement de son sens et d'offrir une grille de lecture renouvelée de son régime juridique, susceptible d'apporter un certain nombre de solutions à des problèmes juridiques récurrents, comme celui de l'imputation de responsabilité."

  • Marguerite Kocher, « La RSE, quel renouveau pour la négociation collective? L'exemple de la qualité de vie au travail », in F. Géa et A. Stévenot (dir.), L’avénement d’un modèle de dialogue social ?, 2021 

    Marguerite Kocher, « L'état des lieux du système de négociation collective en France. Quelques observations », in F. Géa et A. Stévenot (dir.), L’avénement d’un modèle de dialogue social ?, 2021 

    Marguerite Kocher, Romain Marié, « Adapter l'emploi et l'organisation du travail? », F. Géa (dir.), Ordonnances Macron : un nouveau droit du travail ?,Paris, Dalloz, coll. « Thèmes et commentaires », 2020 

    Marguerite Kocher, « Groupe d’entreprises », in Kathia Martin-Chenut, René de Quenaudon (dir.), La RSE saisie par le droit: perspectives interne et internationale, Éditions A. Pedone, 2016 

    Marguerite Kocher, « La responsabilité des groupes de sociétés sous le prisme du développement durable », in René De Quenaudon, Kathia Martin-Chenut (dir.), Développement durable : mutations ou métamorphoses de la responsabilité ? : Actes du colloque des 23 et 24 janvier 2013, Paris, Pedone, 2016 

    Marguerite Kocher, « « L’entreprise, le groupe et la responsabilité de l’emploi : réflexions autour d’une lecture complexe du groupe d’entreprises en droit du travail » », A. Lyon-Caen et Q. Urban (dir.), La crise de l’entreprise et de sa représentation, Paris, Dalloz, coll. Thèmes & commentaires, 2012 

  • Marguerite Kocher, « Transfert conventionnel et garantie du niveau de rémunération des salariés transférés », Revue de droit du travail, 2024, n°05, p. 328   

    Marguerite Kocher, Kevin Magnier-Merran, « Devoirs de la société mère actionnaire lors de la cession de contrôle de la filiale en cessation des paiements », Revue de droit du travail, 2023, n°05, p. 333   

    Marguerite Kocher, « Annulation de la décision de validation d'un PSE et modification du contrat pour motif économique : quelles articulations ? Quelles conséquences ? », Revue de droit du travail, 2023, n°01, p. 37   

    Marguerite Kocher, « Homologuer le PSE d'une entreprise en liquidation judiciaire : mode d'emploi », Revue de droit du travail, 2022, n°09, p. 508   

    Marguerite Kocher, « Conclure un accord collectif de PSE au niveau de l'unité économique et sociale. Quelle dynamique ? », Revue de droit du travail, 2022, n°04, p. 240   

    Marguerite Kocher, « Transfert conventionnel et licenciement : la reconnaissance d'un droit d'option du salarié licencié », Revue de droit du travail, 2022, n°02, p. 103   

    Marguerite Kocher, « La rationalité du secteur d'activité : du régime probatoire à l'appréciation souveraine du périmètre pertinent », Revue de droit du travail, 2021, n°06, p. 385   

    Marguerite Kocher, « Responsabilité pécuniaire du salarié envers l'employeur: la faute lourde, un habit devenu trop étroit? », Revue de Jurisprudence Sociale, 2021 

    Marguerite Kocher, Vernac Stéphane, « Le coemploi revisité: vers une nouvelle grammaire du pouvoir », Revue de droit du travail, 2020 

    Marguerite Kocher, « Le transfert d'entreprise, le licenciement et le PSE : à la recherche du juge compétent », Revue de droit du travail, 2020, n°09, p. 541   

    Marguerite Kocher, « L'accord collectif de gestion et le contrôle du licenciement. Premiers jalons », Revue de droit du travail, 2020, n°02, p. 119   

    Marguerite Kocher, « Le contrôle administratif du PSE : entre ajustement et perfectionnement. Retour sur les décisions marquantes de l’année 2018 », Les Petites Affiches, 2019 

    Marguerite Kocher, « Notion de groupe et FCPR : les sociétés de gestion sur la sellette ? », Revue de droit du travail, 2019, pp. 332-334 

    Marguerite Kocher, « Le contrôle juridictionnel de l’ordre des licenciements : entre continuité et ruptures, la recherche de nouveaux équilibres », Revue de Jurisprudence Sociale, 2018, pp. 285-289 

    Marguerite Kocher, « Le licenciement pour motif économique sous le feu de la loi Travail : le comptable remplacera-t-il le juge ? », Revue de Jurisprudence Sociale, 2017, pp. 97-101 

    Marguerite Kocher, « La notion de groupe en droit du licenciement pour motif économique : une nouvelle partition pour un accord parfait ? »: Soc. 16 nov. 2016, nos 15-19.927 (1re espèce), 14-30.063 (2e espèce) et 15-15.190, Revue de droit du travail, 2017, n°01, pp. 44-48 

    Marguerite Kocher, « L'ANI du 10 février 1969 sur la sécurité de l'emploi n'est pas d'application autonome »: Obs sous Soc. 11 juill. 2016, Revue de droit du travail, 2016, n°10, p. 619   

    Marguerite Kocher, « Clause de garantie d’emploi : la recherche de l’équilibre », Revue de droit du travail, 2015, n°09, p. 541   

    Marguerite Kocher, « Exclusion d’une filiale d’un protocole de cession de branche : chronique d’une liquidation annoncée »: note sous Soc., 15 avril 2015, Le Droit ouvrier, 2015, n°808, pp. 649-652 

    Marguerite Kocher, « L'actionnariat salarié : à la croisée des chemins de la gouvernance », Droit Social, 2014, n°06, p. 540   

    Marguerite Kocher, « Le co-emploi à l’âge de raison »: Obs. sous Soc. 4 juillet 2014, Revue de droit du travail, 2014, n°10, pp. 625-627 

    Marguerite Kocher, « Plan de départs volontaires : le tour d'écrou », Revue de droit du travail, 2013, n°0708, p. 485   

    Marguerite Kocher, « Tatiana Sachs (dir.), La volonté du salarié, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, 2012, 272 p », Revue de droit du travail, 2013, n°04, p. 293   

    Marguerite Kocher, « La protection des données des salariés : que reste-t-il de l'arrêt Nikon ? », Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2013, n°49, p. 129   

    Marguerite Kocher, « À la recherche de la responsabilité du donneur d’ordre dans les relations de travail de sous-traitance : une quête impossible ? », Le Droit ouvrier, 2013 

    Marguerite Kocher, « Garantie d'emploi dans un plan de cession, un fil à la patte.. », Revue de droit du travail, 2012, n°06, p. 361   

    Marguerite Kocher, « Couvrez ce mail que je ne saurais voir... », Revue de droit du travail, 2011, n°12, p. 708   

    Marguerite Kocher, « Le rapport Rouilleault sur l'emploi au sortir de la récession », Revue de droit du travail, 2011, n°05, p. 312   

    Marguerite Kocher, « Méfiez-vous de vos @mis ! », Revue de droit du travail, 2011, n°01, p. 39   

    Marguerite Kocher, « De la notion de groupe au périmètre de reclassement : retour sur la décision du 24 juin 2009 », Revue de droit du travail, 2009, n°10, p. 581   

  • Marguerite Kocher, « Le plan de sauvegarde de l’emploi », le 14 juin 2023  

    Colloque organisé par Frédéric Géa, Université de Lorraine et Sébastien Ranc, Université Toulouse Capitole.

    Marguerite Kocher, « Le dialogue social. L’avènement d’un modèle ? », le 08 octobre 2021  

    Organisé pour l'Inst. François Geny, Université de Lorraine en partenariat avec la DREETS Grand Est et le CEREFIGE, avec l'IAE Nancy School of management et de la Faculté de Droit, Sc. éco. et Gestion de Nancy par Frédéric Géa et Anne Stévenot

    Marguerite Kocher, « Les Rencontres du dialogue social », le 06 septembre 2021  

    Organisé par l'Institut François Gény, Université de Lorraine

    Marguerite Kocher, « [Reporté] L'avènement d'un modèle de dialogue social ? », le 19 novembre 2020  

    Organisé pour l’IFG, Université de Lorraine par Frédéric Géa, Professeur à l'Université de Lorraine.

    Marguerite Kocher, « Le groupe, périmètre d’application du droit du travail : en-quête de rationalité(s) », Groupes de sociétés et droit du travail - Nouvelles articulations, nouveaux défis, Paris, le 13 octobre 2017  

    Organisé en collaboration avec l’École Nationale de la Magistrature ; le Centre de droit privé et de sciences criminelles d’Amiens (CEPRISCA) et le Laboratoire de droit privé de l'Université de Cergy (LEJEP)

    Marguerite Kocher, « Ordonnances Macron : un nouveau droit du travail ? », le 22 février 2018  

    Colloque organisé par l'Institut François Gény et la DIRECCTE Grand Est

    Marguerite Kocher, « Le contrôle juridictionnel de la RSE en droit du travail », Le contrôle juridictionnel du droit souple, Reims, le 22 mars 2017 

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