Anne Simon

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.

Centre Droit, Éthique et Procédures
  • THESE

    Les atteintes à l'intégrité des personnes détenues imputables à l'Etat : contribution à la théorie des obligations conventionnelles européennes : l'exemple de la France, soutenue en 2013 à Paris 1 sous la direction de Christine Lazerges, membres du jury : Françoise Tulkens, Jocelyne Leblois-Happe, Pascal Beauvais, Laurence Burgorgue-Larsen et Jean-Marie Delarue   

    THESE

    Les atteintes à l'intégrité des personnes détenues imputables à l'Etat, soutenue en 2013 sous la direction de Christine Lazerges, membres du jury : Jocelyne Leblois-Happe (Rapp.), Pascal Beauvais (Rapp.), Laurence Burgorgue-Larsen et Jean-Marie Delarue   

  • Anne Simon, Isabelle Fouchard, Droit de l'incarcération, puf, 2024, Thémis ( Droit ), 682 p. 

    Anne Simon, Isabelle Fouchard, Jean-Manuel Larralde, Benjamin Lévy (dir.), Les ressources de la privation de liberté, Mare & Martin, 2023, Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne, 209 p. 

    Anne Simon, Isabelle Fouchard, Jean-Manuel Larralde, Benjamin Levy (dir.), Les frontières de la privation de liberté, Mare & Martin, 2021, Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne, 264 p. 

    Anne Simon, Isabelle Fouchard, Les revers des droits de l’homme en prison, Mare et Martin, 2019, 220 p., Mare & Martin, 2019 

    Anne Simon, Isabelle Fouchard, Jean-Manuel Larralde, Benjamin Lévy (dir.), Les sens de la privation de liberté: Actes du 4e Colloque Jeunes Chercheur.e.s sur la privation de liberté, Mare & Martin, 2019, Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne, 200 p.   

    Anne Simon, Isabelle Fouchard (dir.), Les revers des droits de l'homme en prison: [actes du colloque], mare & martin, 2019, Collection de l'Institut des sciences juridique & philosophique de la Sorbonne, 219 p.  

    La 4ème de couverture indique : "Aujourd’hui, un constat semble unanime : le combat mené pour la reconnaissance des droits des personnes détenues a porté ses fruits. Les évolutions conjuguées de la jurisprudence administrative et européenne, soutenue par l’impulsion législative du 24 novembre 2009, ont eu des effets remarquables sur le quotidien carcéral et remarqués par l’ensemble des acteurs. Mais toute médaille a son revers et la place acquise par les droits fondamentaux en prison soulève des questionnements inédits, crée des lacunes nouvelles, et suscite parfois des contestations, tant de la part des personnels pénitentiaires que des personnes incarcérées. Explorer les "revers" des droits de l’homme invite à découvrir les effets moins connus de la reconnaissance des droits en milieu carcéral. A travers les exemples de plusieurs droits fondamentaux (droit à la vie, prohibition des traitements inhumains et dégradants, droit à la vie privée et droit au recours effectif), cet ouvrage procède à une mise en lumière des difficultés concrètes nées de leur reconnaissance"

    Anne Simon, Elsa Supiot (dir.), Le procès pénal à l'épreuve de la génétique, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2019, 203 p. 

    Anne Simon, Jean-Manuel Larralde, Benjamin Lévy (dir.), Privations de liberté, mare & martin, 2018, Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne, 376 p. 

    Anne Simon (dir.), L'imprévu et le droit, Mare & Martin, 2017, Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne, 184 p. 

    Anne Simon, Les atteintes à l'intégrité des personnes détenues imputables à l'État, Dalloz, 2015, Bibliothèque de la justice, 593 p.  

    La 4ème de couverture indique : "Les conditions d'exécution de toute mesure privative de liberté sont déterminantes de son sens et de son efficacité en termes de réinsertion et de lutte contre la récidive. La préservation des personnes détenues constitue un facteur de légitimité indéniable de l'institution carcérale et de son rôle au sein d'une société démocratique. - En vertu des articles 2 et 3 de la Convention européenne, qui protègent respectivement le droit à la vie et la prohibition des traitements inhumains et dégradants, la jurisprudence européenne a identifié une pluralité d'obligations mises à la charge des États. Les atteintes portées à l'intégrité des personnes détenues peuvent être directement imputables à l'État lorsqu'elles résultent du fonctionnement officiel de l'institution, en particulier des fouilles, des placements à l'isolement, des rotations de sécurité, ou des conditions de détention. Elles peuvent aussi lui être indirectement imputables, lorsque la défaillance étatique a permis ou toléré la réalisation d'un acte particulier violant ces droits absolus protégés. L'élaboration des critères d'imputation à l'État de ces atteintes et les limites de la responsabilité étatique sont précisément déterminées par la définition et l'intensité des obligations européennes. - Si la Cour de Strasbourg apparaît comme le premier facteur de la mutation du droit pénitentiaire, les lacunes de sa jurisprudence pourraient avoir des effets contradictoires et faire obstacle à l'élaboration d'une théorie cohérente des obligations conventionnelles européennes.

  • Anne Simon, « 9. La dystopie d’un monde sans peine », Sociétés en danger, La D{\'e}couverte, 2021, pp. 157-172 

    Anne Simon, Isabelle Fouchard, « « The impact of the European Court of Human Rights on the supervision of conditions of detention by the French courts », », G. Cliquennois et H. de Suremain (dir.), The Evolving Protection of Prisoners’ Rights in Europe, Routledge, 2021 

    Anne Simon, « La prison comme lieu de soins. Ambitions théoriques et difficultés pratiques », Dix ans d'application de la loi pénitentiaire. Bilan et perspectives, 2021 

    Anne Simon, « Respect de la dignité des personnes incarcérées : vers un nouveau partage des compétences et des responsabilités », S. Zientara-Logeay (dir.), Les conditions de détention, condition de la détention, 2021   

    Anne Simon, Isabelle Fouchard, « Les mutations françaises du droit de l’incarcération sous l’impulsion de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme », G. Cliquennois et Hugues de Suremain (dir.), The evolving Protection of Prisoners’ Rights in Europe, Routledge, 2020 

    Anne Simon, « Intégrité », E. Gallardo et M. Giacopelli, L'élaboration d'un droit de la privation de liberté : étude autour des Recommandations minimales du Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL), LexisNexis, 2020, pp. 157-176 

  • Anne Simon, « La dystopie d'un monde sans peine », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2021, n°02, p. 275   

    Anne Simon, « Prisons indignes: le législateur contraint à l'imagination ; Note sous Conseil constitutionnel, 2 octobre 2020, décision numéro 2020/858-859 QPC », Gazette du Palais, 2020, n°41, pp. 22-24 

    Anne Simon, « L'histoire sans fin de la disparition des courtes peines ; Note sous Loi numéro 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, Journal officiel numéro 0071 du 24 mars 2019 », Gazette du Palais, 2019, n°40, pp. 68-70 

    Anne Simon, « Sanctionner la mise en danger grâce aux jeux de la causalité », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2019, n°03, p. 477   

    Anne Simon, Elsa Supiot, « Avant-propos », 2019  

    L’empreinte génétique peut-elle vraiment être qualifiée de « reine des preuves » ? Quelle est l’incidence de l’expertise génétique sur le procès pénal entendu au sens large, de l’enquête à la décision de justice ? La preuve génétique et les fichiers qui l’accompagnent soulèvent des questions tenant à la fiabilité et à la valeur de cet élément de preuve et aux atteintes qu’elle est susceptible de porter à certains droits fondamentaux. Ces interrogations ont été à l’origine d’un projet de reche...

    Anne Simon, Elsa Supiot, « Propos conclusifs », 2019  

    Le projet de recherche Le procès pénal à l’épreuve de la génétique a produit des résultats substantiels formulés dans le rapport rendu à la Mission Droit et Justice en juin 2017. Les travaux menés sur une période de deux années ont permis à l’équipe de réunir une grande quantité d’informations sur les systèmes juridiques des différents pays étudiés (Allemagne, Angleterre, États-Unis, France, Italie). Leur confrontation permet d’observer des mouvements de convergence qui dessinent les grandes ...

    Anne Simon, Marie Nicolas-Greciano, Sabrina Delattre, Claudia Riccardi, « L'ADN dans la procédure pénale. Focus sur l'actualité du droit étranger, Droit pénal, LexisNexis, 2019, n° 10, octobre, pp. 14-18 », Droit pénal, 2019, n°10, pp. 14-18 

    Anne Simon, « De l’intérêt de l’union européenne à l’élaboration d’une politique pénitentiaire », Archives de politique criminelle, 2019, n°1, p. 33 

    Anne Simon, « Les incohérences de la mise en liberté médicale ou la confirmation des incertitudes quant à la nature de la détention provisoire », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, 2016, n°02, p. 219   

    Anne Simon, « Droit pénal », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé , 2016, n° ° 4, pp. 813-829   

    Anne Simon, « Convention européenne des droits de l'homme et dispositions transitoires », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, 2014, n°03, p. 581    

    Le point sur le régime et les effets d'un contrôle de conformité intransigeant

    Anne Simon, « Les conditions de détention en France, Rapport 2011 de l'Observatoire international des prisons », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, 2012, n°03, p. 770    

    La découverte, 2012, 336 p

    Anne Simon, « P.-V. Tournier (dir.), Dialectique carcérale. Quand la prison s'ouvre et résiste au changement », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2012, n°02, p. 474   

    Anne Simon, « J.-P. Céré et C. E. A. Japiassu (dir.), Les systèmes pénitentiaires dans le monde », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2012, n°04, p. 969   

    Anne Simon, « A. Beziz-Ayache, D. Boesel, Droit de l'exécution de la sanction pénale », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, 2011, n°02, p. 523    

    Coll. Lamy Axe Droit, Lamy, Rueil Malmaison, 2010, 321 pages

    Anne Simon, « A. Deflou, (dir.), Le droit des détenus, sécurité ou réinsertion ? », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, 2011, n°02, p. 525    

    Dalloz, Paris, 2010, 165 pages.

  • Anne Simon, « Les violences gynécologiques et obstétricales saisies par le droit », le 26 mars 2024  

    Conférence organisée par l'ADPM et la Faculté de droit, Université de Poitiers

    Anne Simon, « Droit de l'incarcération », le 21 mars 2024  

    Table ronde organisée par l'ISJPS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

    Anne Simon, « Les populations de la privation de liberté », le 14 mars 2024  

    7e colloque des jeunes chercheurs/chercheuses organisé par l'ISJPS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

    Anne Simon, « Santé mentale et politique criminelle », le 17 février 2023  

    L’IERDJ vous invite à la présentation du numéro 44 de la revue Archives de politique criminelle

    Anne Simon, « Le droit à l'épreuve du social », le 08 avril 2022  

    Porté par Droit & Changement Social (UMR 6297) et le Centre de Théorie et Analyse du Droit (UMR 7074).

    Anne Simon, « Les violences gynécologiques et obstétricales saisies par le droit », le 13 décembre 2021  

    Déjeuners du droit du dommage corporel organisé dans le cadre du projet IUF « Standardisation de la Réparation du Dommage Corporel », Université Savoie-Mont Blanc

    Anne Simon, « Contrôle des lieux de privation de liberté : aspects juridiques et enjeux pratiques », le 23 août 2021  

    4e édition de l'Université d'été organisée par l’Université Libre de Bruxelles (ULB) et l'Université Paris 1 Panthéon Sorbonne (ISJPS)

    Anne Simon, « Dix ans d'application de la loi pénitentiaire », le 02 juillet 2021  

    Colloque des jeunes pénalistes de l’AFDT, IFTJ, Université de Pau et Pays de l’Adour

    Anne Simon, « Sociétés en danger. Menaces, peurs, perceptions, savoirs, réactions, résiliences », le 20 novembre 2020  

    8ème Journée des Sciences Sociales organisée par la Fondation pour les sciences sociales

    Anne Simon, « La motivation des peines », le 05 décembre 2019  

    Organisé par l’IODE, Université Rennes 1 sous la responsable scientifique de Laurent Rousvoal, IODE UMR CNRS 6262

    Anne Simon, « Quelle politique pénale pour l’Union européenne ? », le 07 novembre 2019  

    Organisé par le Comité de rédaction des Archives de politique criminelle et le Centre de droit pénal et de criminologie, UFR Droit et science politique, Paris-Nanterre

    Anne Simon, « Les mutations du parquet », le 04 octobre 2019  

    Organisé par le Centre Michel de l’Hospital sous la direction de Marie Nicolas-Greciano, MCF en droit privé et sciences criminelles

    Anne Simon, « Prison et nouvelles technologies : quelle protection des droits fondamentaux ? », le 23 mai 2019  

    Organisé par l’Institut des Sciences Juridique et Philosophique de la Sorbonne (ISJPS-Univ. Paris 1) et European Prison Litigation Network dans le cadre des Rencontres Européennes « Prison et numérique »

    Anne Simon, « Les mutations de la procédure pénale », le 25 avril 2019  

    Organisé par le laboratoire IODE, Université de Rennes - CNRS

    Anne Simon, « Surmonter les obstacles de l’accès des personnes détenues au droit et au juge : perspectives européennes », le 06 décembre 2018 

    Anne Simon, « Le procès pénal à l'épreuve de la génétique », le 19 novembre 2018  

    Organisé par l’Institut des Sciences Juridique et Philosophique de la Sorbonne (UMR 8103 CNRS –Paris 1)

    Anne Simon, « Une nouvelle histoire de la prison et de l'enfermement », le 07 novembre 2018  

    Organisé par Falk Bretschneider, EHESS ; Vincent Milliot, Université Paris 8 ; Philippe Minard, Université Paris 8, EHESS et Natalia Muchnik, EHESS

    Anne Simon, « La politique et le droit pénal », le 28 septembre 2018  

    Organisé sous la direction d'Evan Raschel, Professeur de droit privé et de sciences criminelles avec l'AFDP, Association Française de Droit Pénal et ses Jeunes Pénalistes

    Anne Simon, « Les sens de la privation de liberté », le 15 mars 2018  

    4ème colloque des jeunes chercheurs

    Anne Simon, « Le revers des droits de l’homme en prison », le 12 septembre 2017  

    Organisé sous la responsabilité scientifique de Isabelle Fouchard, Chercheur au CNRS et Anne Simon, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

    Anne Simon, « Violence et Droit », le 18 novembre 2011  

    Journée d'Etudes des Jeunes Chercheurs de l'Institut d'Etudes de Droit public

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