Présentation de l’éditeur

Est-il possible, de nos jours, d’encore oublier ? Cette question peut paraître, de prime abord, peu pertinente. Pourtant, à l’heure du numérique, à l’ère du big data, la question est essentielle, tant l’hypermnésie est à notre portée grâce aux capacités quasiment illimitées de stockage des données et informations. 

Mais, voulons-nous vraiment tout retenir ? Doit-on accepter qu’internet permette le traitement sans limite de nos données personnelles et informations d’ordre privé ? Ne doit-on pas, compte tenu de ce nouveau contexte, (re)considérer les nécessités et les bienfaits de l’oubli ? 

La mémoire humaine s’est externalisée. L’oubli doit en faire autant. Se métamorphoser. Et notamment, prendre la forme de mécanismes juridiques. Certes, c’est là faire appel à un oubli artificiel, imposé. Mais il répond à une mémoire désormais externalisée, artificielle elle-aussi. 

Cet ouvrage décrypte les formes juridiques d’oubli et les différentes façons de les mettre en œuvre, que cela soit notamment par un droit à l’anonymisation, un droit à l’effacement, ou un droit au déréférencement. Il s’appuie sur les développements juridiques les plus récents pour analyser ce qu’on appelle communément le(s) droit(s) à l’oubli.

Edouard Cruysmans - Conseiller juridique – UCLouvain. Professeur de droit constitutionnel (UCLouvain). Centre de recherche sur l'Etat et la Constitution. Avocat 'of counsel' au barreau de Bruxelles (Altea).

Sommaire

Introduction 

PREMIÈRE PARTIE - De l’oubli au(x) droit(s) à l’oubli

• Introduction

• TITRE 1er. L’oubli et ses nécessités

• TITRE 2. L’oubli en droit 

• TITRE 3. Les droits à l’oubli 

• Conclusions de la première partie 

DEUXIÈME PARTIE - Des dispositions du RGPD comme fondement de l’oubli

• Introduction 

• TITRE 1er. De quelques définitions clés 

• TITRE 2. Les limitations en faveur de la liberté d’expression 

• TITRE 3. Les formes juridiques d’oubli consacrées par le RGPD 

• TITRE 4. Un oubli non absolu 

• TITRE 5. Les dispositions procédurales 

• Conclusions de la Partie 2 

TROISIÈME PARTIE - Le droit à la vie privée comme fondement de l’oubli

• Introduction

• TITRE 1er. Les définitions et le champ d’application

• TITRE 2. La mise en œuvre juridique de l’oubli par le droit à la vie privée

• Chapitre introductif. Le passage par la responsabilité civile extracontractuelle

• Conclusions de la Partie 3

Conclusions générales