Présentation de l'éditeur
C'est un sujet vertigineux que celui de la justice prédictive. D'un certain côté, c'est une promesse de sécurité et de certitude qui est rassurante face à ce qu'il est d'usage d'appeler « l'aléa judiciaire ». Mais d'un autre côté, la perspective de remplacer l'homme par une machine est forcément angoissante, et constitue peut-être la négation même de la justice.
Pour célébrer son bicentenaire, l'Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation a rassemblé des magistrats de ces deux hautes juridictions, des universitaires, des avocats aux Conseils et des praticiens du numérique pour réfléchir à cette redoutable question.
Dans cet ouvrage qui rassemble leurs contributions, chacun expose, au terme d'analyses approfondies, ses doutes et ses espoirs, ses craintes et ses convictions, et tente de définir, face au progrès technique, la part irréductible d'humanité qui doit demeurer au coeur de la justice.
Sommaire
Mot d'accueil, par Louis Boré, président de l'Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation
Introduction, par Jean-Marc Sauvé, vice-président du Conseil d'État, par Monsieur Bertrand Louvel, premier président de la Cour de cassation, par Jean-Claude Marin, procureur général près la Cour de cassation
Présentation générale.
La justice prédictive entre être et devoir-être, par Antoine Louvaris, professeur à l'Université Paris-Dauphine PSL (CR2D), président du comité de pilotage de l'Institut Droit Dauphine
I. Table ronde Justice prédictive et accès au juge
Ouverture, par Bernard Stirn, président de la section du contentieux du Conseil d'État
Le point de vue du juge, par Renaud Salomon, avocat général à la Cour de cassation, professeur associé à l'Université de Paris-Dauphine
Le point de vue d'une universitaire, par Soraya Amrani Mekki, professeure agrégée à l'Université Paris Nanterre, membre du Centre de droit civil des affaires et du contentieux économique
Le point de vue de l'avocat, par François Molinié, avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation
Justice prédictive : l'état de l'art des Legal Techs, par Olivier Chaduteau, managing partner, société Day One
II. Table ronde Justice prédictive et office du juge
Ouverture, par Agnès Mouillard, présidente de la chambre commerciale de la Cour de cassation
Le point de vue de l'éditeur, par Dominique Péré, directeur ELS IT LAB Éditions Lefebvre Sarrut
Le point de vue de l'avocat, par Maître Arnaud de Chaisemartin, avocat associé auprès du Conseil d'État et de la Cour de cassation
Le point de vue du juge, par M. Mattias Guyomar, président de chambre au Conseil d'État
Le point de vue de l'universitaire, par Sophie Lemaire, professeur de droit privé à l'Université Paris-Dauphine PSL, directrice du Centre de recherche droit Dauphine
Rapport de synthèse, par Yves Gaudemet, membre de l'Institut, professeur émérite de l'Université Panthéon-Assas
