Présentation de l'éditeur
L’ouvrage traite chronologiquement les règles de dévolution, d’acquisition, de liquidation et de partage d’une succession. Tout en mettant l’accent sur l’essentiel, il donne de multiples pistes de réflexion sur l’application et l’avenir du droit actuel. Dans l’esprit de la collection « Thémis », il contient donc l’état des questions et les développements, non seulement proprement juridiques, mais aussi d’ordre historique et sociologique avec une ouverture importante vers le droit comparé.
Sommaire
Introduction générale
Première partie – La dévolution de la succession
Titre 1 : Les conditions préalables
Sous-titre 1 : Une succession ouverte
Sous-titre 2 : Un héritier
Titre 2 : La dévolution légale
Sous-titre 1 : Les règles ordinaires
Sous-titre 2 : Les règles particulières
Titre 3 : La dévolution volontaire
Sous-titre 1 : Présentation générale des modes d’expression de la volonté individuelle
Sous-titre 2 : Les pactes sur succession future
Sous-titre 3 : La réserve héréditaire
Deuxième partie – La transmission de la succession
Titre 1 : L’acquisition des droits
Titre 2 : L’exercice des droits
Troisième partie – la liquidation et le partage de la succession
Titre 1 : la liquidation de la succession
Sous-titre 1 : la liquidation du passif
Sous-titre 2 : la liquidation de l’actif
Titre 2 : le partage de la succession
