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jeudi2oct.2025
vendredi3oct.2025
Regards croisés sur un droit mouvant : L'évolution des infractions sexuelles en droit pénal comparé
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Colloque

Regards croisés sur un droit mouvant : L'évolution des infractions sexuelles en droit pénal comparé


Présentation

 

Le colloque constitue la deuxième étape d’une recherche menée dans le cadre du projet Disex (2024-2026) relatif à la définition des infractions sexuelles en droit comparé, et un moment-clé pour analyser en profondeur les enjeux du projet.

Les discussions autour de la définition légale des infractions sexuelles alimentent la chronique, et les enjeux de société en la matière sont prépondérants, comme le démontrent en France les échos du procès des viols de Mazan et les procédures en cours devant la Cour européenne des droits de l’homme quant au traitement des infractions sexuelles devant les juridictions françaises. Dans ce contexte national et européen, l’événement permettra de mettre en lumière la diversité des approches législatives et jurisprudentielles nationales, mais également les points de convergences manifestes.

L’événement réunira ainsi des spécialistes de divers systèmes pénaux (France, Espagne, Italie, Belgique, Roumanie, Canada, Suède) proposant une approche croisée de l’incrimination et de la prise en charge des infractions sexuelles. Il abordera des thèmes fondamentaux tels que l’incrimination, la preuve, la proportionnalité des peines, et l’(in)adaptation des systèmes judiciaires à ce champ répressif.

 

Programme

 

Jeudi 2 Octobre 2025

 

14h00 : Mots d’accueil
VP Recherche
Directeur IFTJ : Denys de Béchillon

Propos introductifs
Joana Falxa

 

Première partie - Pourquoi le droit comparé ?

14h30 : Modératrice : Elisa Fois

Avec : Dimitri Lohrer – UPPA
José Luis De La Cuesta - Univ. Pais Vasco

 

Deuxième partie - Les infractions sexuelles à la lumière de la théorie pénale générale

16h15 : Modératrice : Lisa Dumoulin

Avec : Miguel Angel Boldova - Univ. Zaragoza
Alicia Brox - Univ. Zaragoza
Elisa Ruozzi - Univ. Turinc

18h00 : Fin de la 1ère journée

 

Vendredi 3 Octobre 2025

 

Troisième partie - Les processus d’incrimination des infractions sexuelles

8h45 : Modérateur : Jean-Paul Céré

Avec : Guillemine Taupiac-Nouvel - UPPA (Droit européen)
Carlos Fuertes - Univ. Zaragoza (online)
Agustín Malón - Univ. Zaragoza
Cristina Nicorici - Univ. Timisoara
Patrizia Brambilla - Univ. Brescia (online)
Anthony Rizzo - Univ. Libre de Bruxelles, Belgique

 

Quatrième partie - Quelle peine pour les infractions sexuelles ?

11h15 : Modératrice : Ludivine Grégoire

Avec : Ioana Pasca - Univ. Timisoara
Solène Gallut - Univ. Nancy
Ana Isabel Perez Machio - UPV/EHU (online)

 

13h00 : Pause médiane

 

Cinquième partie - La preuve des infractions sexuelles

14h00 : Modératrice : Solenne Hortala

Avec : Dominique Bernier - UQAM, Canada
Mona Giacometti – Belgique
Leticia Jerico - Univ. Pública de Navarra, Espagne (online)

 

Sixième partie - Adaptations et inadaptation du système pénal au traitement des infractions sexuelles

15h30 : Modératrice : Guillemine Taupiac-Nouvel

Avec : Joana Falxa – UPPA
Moa Bladini - Univ. Göteborg, Suède (online)
Catherine Rossi - Univ. Laval, Canada

16h45 : Synthèse
Amane Gogorza - Univ. Toulouse

17h00 : Clôture

 

 

Accessible en visioconférence

Pour plus de renseignements : sandrine.larrieu@univ-pau.fr

Tarifs : Étudiants, Universitaires, Personnels UPPA, Demandeurs d'emploi : inscription gratuite et obligatoire
Professionnels : Inscription payante et obligatoire (50 euros), vous recevrez un lien de paiement à compter du 1er septembre

Inscription obligatoire en bas de page : https://iftj.univ-pau.fr/fr/vie-de-l-institut/colloques/colloque-2-et-3-octobre-2025.html

Colloque validé pour la formation continue des avocats


Colloque organisé par l'IFTJ, Université de Pau et Pays de l'Adour sous la direction scientifique de Joana Falxa, Maîtresse de conférences IFTJ/CRJ2P



Université de Pau et Pays de l'Adour
Amphithéâtre 400 - Bâtiment Droit Économie et Gestion
Avenue du Doyen Poplawski
64000 Pau

Université de Pau et des Pays de l'Adour
Institut fédératif de recherches sur les transitions juridiques

Ouvert à la formation continue des professionnels