vendredi1déc.2023
09:3017:00
La disproportion en droit pénal et en procédure pénale

Colloque

La disproportion en droit pénal et en procédure pénale


Programme

 

9h30 : Propos introductifs
Philippe Augé, Président de l'Université de Montpellier
Guylain Clamour, Doyen de la Faculté de droit et de science politique

 

1ère Session

Présidence : Béatrice Laperou-Scheneider, Professeur à l'Université de Franche-Comté

10h00 : Vers une théorie de la disproportion en droit répressif
Olivier Sautel, MCF HDR à l'Université de Montpellier

La disproportion pénale dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel
Eloi Clément, MCF à l'Université de Montpellier

Disproportion et faits justificatifs en droit pénal, classicisme ou révolution ?
Marie-Christine Sordino, Professeur à l'Université de Montpellier

Débat avec le public

 

Pause médiane

 

2ème Session

Présidence : Elise Letouzey. Maitresse de Conférences à l'Université de Jean Monnet - Saint-Etienne

14h15 : La convention judiciaire d'intérêt public, réponse proportionnée à une attente de justice pénale disproportionnée ?
Béatrice Laperou-Scheneider, Professeur à l'Université de Franche-Comté

La réponse pénale d'une atteinte à l'environnement : les recoins de la disproportion
Elise Letouzey, MCF à l'Université Jean Monnet - St Etienne

La disproportion de la peine encourue : plaidoyer pour une personnalisation légale de la peine
Marc Segonds, Professeur à l'Université Toulouse 1 capitole

La disproportion en droit pénal du travail
Lucas Freisses, MCF associé à l'Université Perpignan Via Domitia

Débat avec la salle

17h00 : Clôture

 

 

Entrée libre


Colloque organisé par Faculté de droit et de science politique, Université de Montpellier sous la direction scientifique de Olivier Sautel, Maître de conférences, HDR, Equipe de Droit Pénal et sciences Forensiques de Montpellier



Faculté de droit
Bâtiment 1, Amphi Paul Valéry (1.1C)
39 rue de l'Université
34000 Montpellier

Université de Montpellier
Faculté de Droit et de Science politique
Equipe de Droit Pénal et de sciences Forensiques de Montpellier