Colloque organisé par :
L’Institut de Préparation à l’Administration Générale (IPAG)
avec le soutien de la Faculté de Droit de Reims
& du Centre de Recherche sur la Décentralisation Territoriale (CRDT)

Coordonnateur du colloque : Franck DURAND, maître de conférences de droit public à l’Université de Reims, directeur de l'IPAG, responsable du diplôme d’Université (DU) Sécurité et défense, responsable du Master 2 Droit public-Carrières publiques de Troyes.

Comité scientifique : Olivier DUPÉRON, Franck DURAND, Olivier GOHIN, Serge PUGEAULT et Béatrice THOMAS-TUAL

Programme

Jeudi 29 septembre 2016 – 13 h 30

Présidence : Olivier DUPÉRON, maître de conférences de droit public,
vice-président du Conseil d’administration de l’Université de Reims-Champagne-Ardenne

Accueil du colloque : Serge PUGEAULT, professeur de droit public à l’Université de Reims, directeur du Centre de Recherches sur la Décentralisation Territoriale (CRDT)

Allocution d’ouverture : Denis CONUS, préfet de la Marne

Présentation des travaux : Franck DURAND, maître de conférences de droit public à l’Université de Reims, directeur de l’IPAG, coordonnateur du colloque

Jeudi 29 septembre 2016 – 14 h 30

Atelier 1 : Institutions de la sécurité et de la défense

Président : Olivier GOHIN
Rapporteur : Olivier RENAUDIE

- La France est-elle en état de guerre ?
Florent BAUDé, maître de conférences de droit public à l’Université de Lille II

- Les institutions de la sécurité et de la défense : ignorance, influence, convergence ?
Olivier GOHIN, professeur de droit public à l’Université Panthéon-Assas - Paris II

- La réforme de la police parisienne : rupture ou continuité ?
Olivier RENAUDIE, professeur de droit public à l’Université de Lorraine à Nancy

- Le rôle des préfets dans le domaine de la sûreté aérienne
Fabien VALLÉE, docteur en droit, juriste à la Direction générale de l’Aviation civile

- L’organisation administrative du renseignement en France
Lilian DAILLY, doctorant à l’Université Panthéon-Sorbonne-Paris I

Atelier 2 : Maintien de l’ordre public et Gendarmerie nationale

Président : Marc WATIN-AUGOUARD
Rapporteur : Jérôme MILLET

- Le droit pénal des réunions, manifestations et attroupements
Christophe AUBERTIN, maître de conférences de droit privé et de sciences criminelles à l’Université Paris-Descartes – Paris V

- Le temps de travail des militaires de la Gendarmerie nationale
Jérôme MILLET, docteur en droit, sous-préfet, directeur de cabinet du préfet du Cher

- L’état de la cybercriminalité en 2016 et la contribution de la Gendarmerie nationale à la lutte contre la cybercriminalité en France

Marc WATIN-AUGOUARD, général d’armée (2S), directeur du Centre de recherches de l’Ecole des Officiers de la Gendarmerie nationale (EOGN)

- La force européenne de Gendarmerie (EuroGendFor)

Franck DURAND, maître de conférences de droit public à l’Université de Reims

- Opération Sentinelle et responsabilité des militaires

Béatrice THOMAS-TUAL, maître de conférences de droit public et Marie-Charlotte DIZÈS, doctorante en droit public à l’Université de Brest–CRA

Vendredi 30 septembre 2016 – 9 h

Atelier 3 : Moyens de la sécurité et de la défense

Président : Bertrand PAUVERT
Rapporteur : Guillaume FARDE

- Le renseignement pénitentiaire
Alexis DEPRAU, doctorant en droit public à l’Université Panthéon-Assas - Paris II - CRDA

- Le conseil en sûreté, orphelin des activités privées de sécurité ?
Guillaume FARDE, docteur en sciences de gestion, directeur associé du cabinet Althing – Paris

- Police municipale et fichiers informatiques
Mélanie FÈVRE, docteur en Droit, formatrice au CNFPT et chargée de cours à l’Université de Reims

- La sécurité civile dans la politique de sécurité et de défense
Bertrand PAUVERT, maître de conférences de droit public à l’Université de Haute-Alsace à Mulhouse

- Objets connectés et chiffrement des données : quels enjeux en matière de sécurité
Maximilien LANNA, doctorant à l’Université Panthéon-Assas-Paris II

- Conseillers juridiques opérationnels dans les armées des Etats membres de l'OTAN et nouveaux modes de conflit
Nicolas LE SAUX, docteur en droit, président d’ATAO

Atelier 4 : Terrorisme et lutte contre le terrorisme

Président : Xavier LATOUR
Rapporteur : Pascale MARTIN-BIDOU

- Le protocole additionnel à la convention du Conseil de l’Europe pour la prévention du terrorisme
Pascal MBONGO, professeur de droit public à l’Université de Poitiers

- La déchéance de nationalité pour terrorisme et le droit international public
Pascale MARTIN-BIDOU, maître de conférences de droit public à l’Université Panthéon-Assas - Paris II

- Légitime défense et lutte contre le terrorisme : légalité internationale et justifications nationales
Anne-Sophie TRAVERSAC, maître de conférences de droit public à l’Université Panthéon-Assas - Paris II

- Vigipirate et la lutte contre l’intimidation en matière de terrorisme
Thomas BOUSSARIE, doctorant à l’Université Panthéon-Sorbonne-Paris I

- Sécurité privée et lutte contre le terrorisme
Xavier LATOUR, professeur de droit public à l’Université de Nice-Sophia-Antipolis

Vendredi 30 septembre 2016 – 13 h 30

Présidence : Olivier GOHIN, professeur à l’Université Panthéon-Assas - Paris II

13 h 30 – 15 h 30 : Rapports de synthèse et débat général

Atelier 1 : Rapport d’Olivier RENAUDIE

Atelier 2 : Rapport de Jérôme MILLET

Atelier 3 : Rapport de Guillaume FARDE

Atelier 4 : Rapport de Pascale MARTIN-BIDOU

Grand témoin : Nicolas DHUICQ, député de l’Aube, membre de la commission de la Défense nationale et des Forces armées de l’Assemblée nationale

15 h 30 – 16 h – Pause

16 h : Conférence publique

16 h 30 : Clôture du colloque par le président de l’AFDSD

Informations pratiques :

Pour toute information pratique sur le colloque contacter :

Institut de Préparation à l’Administration Générale (IPAG)

Université de Reims Champagne-Ardenne

Campus Croix-Rouge

Monsieur Sébastien CROYET

57, rue Pierre Taittinger - BP 30 - 51571 REIMS Cedex

Tél. : 03 26 91 81 88 - sebastien.croyet@univ-reims.fr

Lieu du colloque :