Sylvain Bloquet

Maître de conférences
Histoire du droit et des institutions.
Faculté de Droit d’Economie et de Gestion

Institut d'Histoire du Droit
  • THESE

    La loi et son interprétation à travers le Code civil (1804-1870), soutenue en 2011 à Paris Est, sous la direction de Alain Desrayaud, membres du jury : Philippe Jestaz et Jean-Louis Harouel     

  • Sylvain Bloquet, Paolo Alvazzi Del Frate, Arnaud Vergne (dir.), La summa divisio droit public-droit privé: dans l'histoire des systèmes juridiques en Europe, XIXe-XXIe siècles, Institut universitaire Varenne, 2018, Colloques & essais, 294 p. 

    Sylvain Bloquet, La loi et son interprétation à travers le Code civil (1804-1880), LGDJ, une marque de Lextenso, 2017, Bibliothèque d'histoire du droit et droit romain, 742 p.  

    La 4e de couverture indique : "Tout en prolongeant un légalisme issu de la Révolution, le Code civil s'inscrit aussi dans une continuité héritée des plus illustres jurisconsultes. Cette ambivalence de la codification, qui en fait également toute sa richesse, s'illustre particulièrement à travers le concept de loi, dont l'analyse révèle une équivoque. Si dans une acception moniste consacrée sous la Révolution, la loi représente la norme établie par le souverain, dans une acception dualiste et ancienne, elle désigne toute règle de droit servant à trancher un litige. A l'heure de l'adoption du Code civil, cette seconde définition trouve une renaissance dans le rehaussement du juge visant à en faire le garant de l'ordre social. Le concept de loi est alors d'autant plus fondamental, qu'il détermine la méthodologie interprétative, les sources du droit, ainsi que l'idée de garantie des droits. Le XIXe siècle confirme ces interrogations sur la loi et ses implications dans l'ordre juridique. Les premiers commentateurs du Code civil se font l'écho d'une définition large, lorsqu'ils recourent aux anciennes règles coutumières, romaines ou à la jurisprudence. Cette exégèse ouverte sur l'histoire se conjugue à la pratique judiciaire de la double motivation des arrêts, invoquant des anciennes règles de droit prescrites. La seconde génération des interprètes du Code marque une évolution significative en se tournant dogmatiquement vers les principes libéraux de 1789, tout en abandonnant la double motivation des arrêts. Normativité, place respective de la doctrine et du juge dans l'espace juridique, mutation des procédés interprétatifs, telles sont les problématiques soulevées par cette étude, à une période clef de la construction du modèle juridique français."

  • Sylvain Bloquet, « Stefano Solimano, Amori in causa, Strategie matrimoniali nel Regno d'Italia napoleonico (1806-1814) », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2018, n°02, p. 511   

    Sylvain Bloquet, « Charles-Bonaventure-Marie Toullier, Le droit civil français suivant l'ordre du Code », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, n°02, p. 475   

    Sylvain Bloquet, « Quand la science du droit s'est convertie au positivisme », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2015, n°01, p. 59   

    Sylvain Bloquet, « Charles BEUDANT, Le droit individuel et l'État : introduction à l'étude du droit », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2014, n°01, p. 198   

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