Damien Salles

Professeur
Histoire du droit et des institutions.
Faculté de Droit et des Sciences sociales

Institut d'Histoire du Droit

Responsabilités administratives et scientifiques :

Thèse

La fortune du prince au XIXé siècle : Etude sur la liste civile en France. Thèse soutenue en 2008 à Paris 2, sous la direction de Jean-Louis Harouel.


Ouvrages

Damien Salles et Adrien Lauba (dir.), Avec Cormenin : Pérégrinations, Presses universitaires juridiques, 2024, Collection Actes & colloques de la Faculté de droit et des sciences sociales, 369 p.

Damien Salles (dir.), La désobéissance à la loi à l'époque moderne, XVIe-XVIIIe siècle, Presses universitaires juridiques de Poitiers-Faculté droit & sciences sociales, Université de Poitiers, 2023, Collection Actes et colloques de la Faculté de Droit et Sciences sociales de l'université de Poitiers, 251 p.

Damien Salles, Anne-Laure Girard et Adrien Lauba (dir.), Les racines littéraires du droit administratif, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2021, Collection Actes et colloques de la Faculté de droit et des sciences sociales, 247 p.

Damien Salles, Alexandre Deroche et Robert Carvais (dir.), Études offertes à Jean-Louis Harouel : liber amicorum, Éditions Panthéon-Assas, 2015, 1087 p.

Damien Salles, La liste civile en France : 1804-1870 droit, institution et administration, Mare et Martin, 2011, Bibliothèque des thèses, 765 p.

Damien Salles, Droit royal d'imposer, consentement et mazarinades, Dalloz, 2010, 396 p.

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Damien Salles, La fortune du prince au XIXé siècle : Etude sur la liste civile en France, [s.n.], 2008, 768 p.

Damien Salles, Louis-Philippe, la propriété et l'argent : Liste civile, domaine privé et administration, [l'auteur], 2003, 93 p.


Articles

Damien Salles et Damien Ds Salles, « La loi, les juges et le chancelier. Quand d'Aguesseau entendait que les lois relatives à la récusation fussent obéies. », Damien Salles (dir.), La désobéissance à la loi à l'époque moderne (XVIe-XVIIIe siècle), Poitiers, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2023, p. NC

Damien Salles et Damien Ds Salles, « Remédier à la désobéissance fiscale. L'accommodement en matière d'impositions indirectes aux XVIIe et XVIIIe siècles », in Damien Salles (dir.), La désobéissance à la loi à l'époque moderne (XVIe-XVIIIe siècles), Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2023, pp. 233-250

Damien Salles et Damien Ds Salles, « L’acquittement par le roi de sa dette processuelle. Note sur d’Aguesseau et la procédure (civile) », Cahiers poitevins d'Histoire du droit, N° 12, 2021, p. NC

Damien Salles et Damien Ds Salles, « Encore une étude de genre(s). Du traité au pamphlet, remarques sur la littérarité du droit administratif chez Cormenin », in Anne-Laure Girard, Adrien Lauba, Damien Salles (dir.), Les racines littéraires du droit administratif, Poitiers, Presses universitaires Juridiques de Poitiers, 2021, pp. 211-231

Damien Salles et Damien Ds Salles, « La rémanence de la conception médiévale de la justice fiscale dans les mazarinades », in Emmanuel de Crouy-Chanel, Cédric Glineur, Céline Husson-Rochcongar (dir.), La justice fiscale (Xe-XXIe siècle), Bruxelles, Bruylant, 2020, pp. 47-71

Damien Salles et Damien Ds Salles, « Quand le ministre est irresponsable. L'exemple du département de la Maison du roi sous la Restauration », La responsabilité : actes des journées internationales de la Société d’Histoire du Droit de Tours (1er-4 juin 2017), Limoges, Pulim, 2019, p. NC 

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Damien Salles et Damien Ds Salles, « Être roi justicier en 1737. Quelques remarques sur les évocations-récusation et la puissance de la loi au premier XVIIIe siècle », in Stéphane Mouré, Jean-Baptiste Pierchon (dir.), Le sceptre renversé : mélanges en l'honneur de Jean Barbey, Paris, mare & martin, 2019, pp. 167-187

Damien Salles et Damien Ds Salles, « Inviolabilité du prince, stabilité du trône et non épuration du personnel de la Couronne en France au XIXe siècle », Cahiers poitevins d'Histoire du droit, N° 10, 2018, pp. 27-38 

Damien Salles et Damien Ds Salles, « Théâtres royaux et couronne sous la restauration. Ou la liste civile « en scène » », in Robert Garvais, Cédric Gilneur (dir.), L'État en scènes : théâtres, opéras, salles de spectacle du XVIe au XIXe siècle : aspects historiques, politiques et juridiques, Amiens, CEPRISCA, 2018, pp. 247-263

Damien Salles et Damien Ds Salles, « Un impensé constitutionnel révolutionnaire. L'exemple de la liste civile », Cahiers poitevins d'Histoire du droit, N° 8, 2017, pp. 237-262 

Damien Salles et Damien Ds Salles, « Louis XIV et la codification des évocations de justice », Revue historique de droit français et étranger, N° 2, 2017, pp. 213-241

Damien Salles et Damien Ds Salles, « Variation autour de la codification : le « code » des committimus (1669) », in Damien Salles, Alexandre Deroche, Robert Carvais (dir.), Études offertes à Jean-Louis Harouel : liber amicorum, Paris, Éditions Panthéon-Assas, 2015, pp. 815-836

Damien Salles, Jonas Croissant, Damien Ds Salles, Marie Maynadier, Olivier Mongin, Vincent Hugues, Mireille Blanchard-Desce, Xavier Cattoën, Michel Wong Chi Man, Audrey Gallud, Marcel Garcia, Magali Gary-Bobo, Laurence Raehm et Jean-Olivier Durand, « Mixed Periodic Mesoporous Organosilica Nanoparticles and Core−Shell Systems, Application to in Vitro Two-Photon Imaging, Therapy, and Drug Delivery », Chemistry of Materials, N° 24, 2014, pp. 7214-7220

Damien Salles et Damien Ds Salles, « Endoscopie d’un privilège : le committimus dans l’ancien droit », Revue historique de droit français et étranger, N° 3, 2014, pp. 357-410

Damien Salles et Damien Ds Salles, « Droit royal d'imposer, consentement et mazarinades », Revue historique de droit français et étranger, N° 3, 2010, pp. 365-396

Damien Salles et Damien Ds Salles, « Michel Debré et la protection de la liberté individuelle par l'autorité judiciaire », Les Cahiers du Conseil constitutionnel, N° 26, 2009, pp. 150-157


Autre

Damien Salles et Damien Ds Salles, Colbertisme, in Nicolas Kada, Martial Mathieu (dir.), Dictionnaire d'administration publique, Presses universitaires de Grenoble, pp. 70-72

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