Christophe Chabrot

Maître de conférences HDR
Droit public.
Faculté de Droit Julie-Victoire Daubié

Transversales - Unité de recherche en droit

Travaillant depuis plus de trente ans sur les questions territoriales après une thèse portant sur "La centralisation territoriale. Fondement et continuités en droit public français" soutenue à Montpellier en 1997 (dir. Pr D. Rousseau), je développe aujourd'hui mes analyses sur la définition même de la décentralisation et ses différentes modalités de mise en oeuvre (décentralisation constitutionnelle, législative ou administrative), sur la démocratie locale à partir du concept nouveau de "domocratie" (de "domus", habitant, résident), qui peut d'ailleurs être étendu au niveau national, et sur la Métropole de Lyon, au sein de l'axe Métropole(s) et Territoire que je dirige au sein de mon centre Transversales de Lyon 2.

Spécialités :
Citoyenneté ; Décentralisation ; Démocratie ; Dynamiques territoriales ; Etat ; Gouvernance ; Pouvoirs ; République ; Souveraineté ; Territoire.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Responsable de la L1 L2 L3 d'administration publique
  • HDR

    Territoire, Décentralisation et Domocratie, HDR soutenue en 2022   

    THESE

    "La centralisation territoriale. Fondements et continuité en droit public français", soutenue en 1997, sous la direction de Pr Dominique ROUSSEAU, membres du jury : Pr Jean-Louis AUTIN, Pr Olivier DUGRIP, Pr Yves MADIOT, Pr Jean-Arnaud MAZERES et Pr Marie-uce PAVIA   

    THESE

    La centralisation territoriale : fondement et continuité en droit public français, soutenue en 1997 à Montpellier 1, sous la direction de Dominique Rousseau 

  • Christophe Chabrot (dir.), Métropole de Lyon, an I: des élections directes, et après ?, l'Harmattan, 2022, Grale, 287 p. 

    Christophe Chabrot (dir.), La métropole de Lyon, de la singularité à la modélisation ?: [actes du colloque, 29-30 mars 2018, Université Lumière-Lyon 2], l'Harmattan, 2019, GRALE, 271 p. 

    Christophe Chabrot, La centralisation territoriale: fondement et continuité en droit public français,, 2015    

    Après analyse, la centralisation s'impose toujours comme le modèle de référence de l'organisation territoriale française. Fondée sur une conquête historique et continue de l'espace par le pouvoir central, elle est confirmée par les différentes théories juridiques qui ne font du territoire que la terre du pouvoir qui le revendique. Les constitutions depuis 1789 portent les marques de cette domination, assignant au territoire et aux autorités qui le représentent localement ou nationalement une fonction politique et sociale servant le centre. La décentralisation initiée depuis 1982 donne cependant a cette centralisation une nouvelle apparence. Elle revalorise en effet les pouvoirs locaux et leur confie de nouvelles compétences, mais les maintient dans une dépendance juridique, technique et financière qui limite encore leur capacité d'agir, ce que confirme la jurisprudence du conseil constitutionnel. S'accompagnant d'une déconcentration renforcée autour du préfet et relayée par une politique d'aménagement du territoire par laquelle l'état central revient en force dans le tissu local, la décentralisation actuelle apparaît alors comme une poursuite de la centralisation dans un même état unitaire et permettant a celle-ci de se reproduire dans un contexte nouveau. Le "principe de centralisation" qui semble structurer toute societé se double alors d'un "complexe de centralisation" : à la pyramide classique de commandement répond aujourd'hui la création de tout un réseau d'influences dans lequel la décision locale devient un parcours collectif sous l'orientation et la direction du centre, et dont les schémas d'aménagement du territoire ou la planification d'une intercommunalité plus intégrative sont les symboles. Plusieurs questions restent toutefois posées quant a l'efficacité pratique de cette réorganisation du territoire et a la justesse des mots et des définitions qui caractérisent ces nouvelles politiques.

  • Christophe Chabrot, « The Paradoxical Framework of French Royal Power », 2023 

    Christophe Chabrot, « Les discontinuités territoriales dans la métropole de Lyon », Les discontinuités territoriales et le droit public, ed. DALLOZ, Collection : Thèmes et commentaires, ISBN : 978 2 247 20130, 2020   

    Christophe Chabrot, « « Une République décentralisée ? » », Constitution et Territoire (dir. Pr D. Guignard), ed. L’Harmattan, coll. Grale, 2019 

    Christophe Chabrot, « « De la légitimité territoriale », », in Constitution et Démocratie, Mélanges offerts au Pr Dominique Rousseau (dir. A. Viala et alii), 2019 

    Christophe Chabrot, « « La transparence électorale » », La Transparence en droit, étude comparée France-Madagascar,, 2019 

    Christophe Chabrot, « La Métropole de Lyon », Dictionnaire encyclopédique de la décentralisation, 2017   

    Christophe Chabrot, « Délégation de compétences », Dictionnaire encyclopédique de la décentralisation, 2017   

  • Christophe Chabrot, « Cumul des mandats et statut de la métropole de Lyon », Actualité juridique Droit administratif, 2024, n°15, p. 852   

    Christophe Chabrot, « Pour une redéfinition de la distinction Etat unitaire / Etat fédéral », LGDJ/Lextenso, coll. Grands Colloques, 2019, n°489503 

    Christophe Chabrot, « : Droits de l’Homme et collectivités territoriales dans la Constitution, »: in Droits de l’homme et collectivités territoriales : entre le global et le local,, Mare et Martin , 2019 

    Christophe Chabrot, « Réflexions sur la ‘domocratie’ locale », l'harmattan, coll. Grale , 2019 

    Christophe Chabrot, « A propos d’un gros mot : la démocratie locale », publié au japon, 2019 

    Christophe Chabrot, « Repenser les critères du comparatisme territorial », publié en Hongrie, 2019 

    Christophe Chabrot, « Les nouvelles influences sur les réformes territoriales en France », Mare et Martin , 2018, pp. 317-333 

    Christophe Chabrot, « Citoyenneté et Nationalité : de la fusion à la confusion », Politeia , 2018, n°33, pp. 427-439   

    Christophe Chabrot, « Magie des mythes fondateurs. L'exemple de la 'Vème' République française », Revista de Derecho constitucional (rev. electronica), , 2018 

    Christophe Chabrot, « La Métropole de Lyon et La délégation de compétences »: entrées dans le Dictionnaire encyclopédique de la Décentralisation, Dir. N. Kada et alii, Dictionnaire encyclopédique de la Décentralisation, 2017, pp. 688-693383-389 

    Christophe Chabrot, « La métropole de Lyon, nouvel espace de démocratie locale ? », l'harmattan, coll. Grale , 2016, pp. 161-176 

    Christophe Chabrot, « Considérations sur la démocratie ''intégrative'' locale française », Mare et Martin , 2014 

    Christophe Chabrot, C. Chabrot, « Ceci n’est pas une Ve République », Revue française de droit constitutionnel, 2010 

    Christophe Chabrot, « Démocratie locale et décentralisation : un couple platonique ? », 2003, pp. 7-29    

    Chabrot Christophe. Démocratie locale et décentralisation : un couple platonique ?. In: Civitas Europa, n°11, septembre 2003. Constitution et pouvoir local. Actes de l'atelier n°3 du Ve congrès de l'Association Française de Droit Constitutionnel, Toulouse, les 6,7 et 8 juin 2002. pp. 7-29.

  • Christophe Chabrot, La métropole dans les réformes territoriales françaises, 2013   

  • Christophe Chabrot, « Regards croisés en droit constitutionnel et droit économique », le 24 octobre 2022  

    Organisé par le Réseau Européano-japonais NihonEuropA, Université de Tours sous la direction scientifique des Professeurs Pierre-Yves Monjal et Emmanuel Aubin

    Christophe Chabrot, « Métropole de Lyon, an I : des élections directes, et après ? », le 26 février 2021  

    Organisé par la Faculté de droit Julie-Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2 dans le cadre des Rencontres juridiques

    Christophe Chabrot, « XIIIème séminaire franco-japonais de droit public », le 12 septembre 2019  

    Organisé par la Société de Législation Comparée

    Christophe Chabrot, « « Le droit de vote des prisonniers », », soirée-débat La réinsertion des prisonniers, Prison Insiders/Mankpad’Er, Lyon, le 12 février 2019 

    Christophe Chabrot, « Actualité des réformes territoriales en France (2000-2018) : différenciation et initiatives locales », 4th Local Governments Today conference, Budapest Hungary (HU), le 27 novembre 2018 

    Christophe Chabrot, « La Métropole de Lyon : de la singularité à la modélisation ? », colloque international de Lyon,, Lyon, le 29 mars 2018 

    Christophe Chabrot, « Pour une reformulation de la distinction Etat unitaire-Etat fédéral », Métropolisation, régionalisation et intercommunalité rurale. Quel impact sur les autorités locales, régionales et centrales en Europe ?, Bratislava Czech Republic (CZ), le 30 juin 2016   

    Christophe Chabrot, « « La fusion des communes, avenir de l’intercommunalité ? », soirée débat La fusion de communes, Communauté de communes du pays Mornantais, (Taluyers, près de Lyon,, Lyon, le 13 octobre 2017 

    Christophe Chabrot, « « La démocratie représentative dans la Métropole de Lyon » », séminaire Les mécanismes démocratiques de la Métropole de Lyon, Lyon, le 25 avril 2017 

    Christophe Chabrot, « « Formes et réformes du territoire en France in Droit japonais, droit français : quelle réforme ?, » », colloque de l’IAO (Institut d’Asie Orientale, ENS Lyo, Lyon, le 17 mars 2017 

    Christophe Chabrot, « « Les Territoires de la Métropole de Lyon », », cycle Midi-Conférences, Lyon, le 14 avril 2016 

    Christophe Chabrot, « « Les politiques publiques de prévention du risque » », 19èmes Rencontres juridiques Quels droits pour quels risques ?, Lyon, le 15 octobre 2015 

    Christophe Chabrot, « « La décentralisation dans les rapports entre l’Etat et ses collectivités territoriales » », actes du colloque international Etat territorial, décentralisation et gouvernance locale. L’expérience des pays du Maghreb, université de Guelma (Algérie), actes sur CD-Rom, Guelma Algeria (DZ), le 27 avril 2015 

    Christophe Chabrot, « « Les Communes et la réforme territoriale », », soirée-débat La réforme territoriale, Château de Goutelas, Marcoux, le 10 avril 2015 

    Christophe Chabrot, « « Le droit et les lobbies » », soirée-débat Les Lobbies et l’Union européenne, avec Mme la députée européenne S. Guillaume, Lyon, le 28 janvier 2015 

    Christophe Chabrot, « « La démocratie. Fondements et nécessités », », journée d'études Constitution et Démocratie autour de M. Bujar BUKOSHI, vice-premier ministre du Kosovo, Lyon, le 03 avril 2014 

    Christophe Chabrot, « L'Etat social et la crise dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel français », L'Etat social et la crise, Lyon, le 06 décembre 2013   

    Christophe Chabrot, « Jean-Jacques ROUSSEAU et la démocratie égalitaire », le 01 janvier 2012  

    JJ Rousseau a produit une pensée idéaliste de la démocratie directe fondée sur l'égalité et la fusion gouvernés-gouvernants, qui finalement autorise la tyrannie de la volonté générale. L'analyse de sa conception est mise en regards avec les autres penseurs de la démocratie

    Christophe Chabrot, C. Chabrot, « Le pouvoir constituant peut-il modifier l’Accord de Nouméa ? », Colloque du LARJE 2010 : Le droit constitutionnel calédonien, Nouméa New Caledonia (NC), le 12 juillet 2010 

    Christophe Chabrot, M. Chauchat, C. Chabrot, « La nature du régime politique calédonien », Colloque du LARJE 2010 : Le droit constitutionnel calédonien, Nouméa New Caledonia (NC), le 12 juillet 2010 

    Christophe Chabrot, « L'implication des peuples dans les changements statutaires de la Nouvelle-Calédonie », Pacific democracy : what's happening ?, Auckland New Zealand (NZ), le 03 décembre 2009     

    Christophe Chabrot, C. Chabrot, « Citizen involvement in the independence or autonomy process in New Caledonia », 11ème congrès de la Pacific Islands Political Studies Association (PIPSA), Auckland New Zealand (NZ), le 04 décembre 2009 

    Christophe Chabrot, « Démocratie, droits de l'homme et droit local », VIIIème Séminaire franco-japonais de Droit public, " Les mutations contemporaines des Droits fondamentaux ", Fukuoka 12-13-14 mars 2008, Fukuoka Japan (JP), le 13 mars 2008   

  • Christophe Chabrot, Journéeé du 24 Octobre 2022-Regards croisés en droit constitutionnel et droit économique 

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