Hervé Arbousset

Maître de conférences HDR
Droit public.
Faculté des Sciences Economiques Sociales et Juridiques

Centre Européen de Recherche sur le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes

Thèse

Le référendum dans la pensée juridique française depuis 1875. Thèse soutenue en 1997 à Limoges, sous la direction de Jean Morange.


Ouvrages

Hervé Arbousset (dir.), L'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, Mare & martin, 2021, Droit public, 248 p.

Hervé Arbousset, Droit administratif des biens, Studyrama, 2015, 3e éd., Panorama du droit, 441 p.

Hervé Arbousset, Caroline Lacroix et Benoît Steinmetz (dir.), Risques, accidents et catastrophes : liber amicorum en l'honneur de Madame le professeur Marie-France Steinlé-Feuerbach, l'Harmattan, 2015, Sciences criminelles, 327 p.

Hervé Arbousset, Droit administratif des biens : domaine des personnes publiques, expropriation pour cause d'utilité publique, travaux publics, Studyrama, 2007, Panorama du droit, 441 p.

Hervé Arbousset, Droit administratif des biens : domaine des personnes publiques, expropriation pour cause d'utilité publique, travaux publics, Studyrama, 2005, Panorama du droit, 379 p.

Hervé Arbousset, Le référendum dans la pensée juridique française depuis 1875, [s.n.], 1997, 2 vol. , p.

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Hervé Arbousset, Le référendum en France depuis 1981 : pratique et perspectives d'évolution mémoire présenté et soutenu en vue de l'obtention du D.E.A de droit public, [s.n.], 1993, 149 p.


Articles

Hervé Arbousset, « L'indemnisation des victimes des essais nucléaires sous le prisme de la dernière réforme », Actualité juridique Droit administratif, N° 19, 2020, p. 1072 

Hervé Arbousset, Caroline Lacroix, Eric Desfougeres, Bertrand Pauvert et Benoit Steinmetz, « Risques naturels et technologiques Juin 2014 - août 2015 », in Marie-France Feuerbach (dir.), Droit de l'environnement [La revue jaune], N° 237, 2015, p. NC

Hervé Arbousset, « L’épilogue de la catastrophe AZF : l’Etat n’est pas responsable », Droit de l'environnement [La revue jaune], N° 234, 2015, pp. 181-187

Hervé Arbousset, « Regards critiques sur les avancées juridiques récentes de l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2015, p. 659 

Hervé Arbousset, Caroline Lacroix, Eric Desfougeres, Bertrand Pauvert et Marie-France Feuerbach, « Risques naturels et Technologiques, Juin 2013-Juin 2014 », in Marie-France Feuerbach (dir.), Droit de l'environnement [La revue jaune], N° 226, 2014, pp. 330-336

Hervé Arbousset, « Accident conséquence de l’utilisation d’une plate-forme flottante et responsabilité de la commune (C.E., 19 novembre 2013, n°352955) », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 30, 2014, pp. 39-42

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Hervé Arbousset, « De la complexité du droit : l’exemple du service public géré par Pôle Emploi (T.C., 9 décembre 2013, n° C3924) », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, N° 2, 2014, pp. 927-942

Hervé Arbousset, « Préjudice(s) causé(s) par des baignades et juge administratif », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, N° 1, 2014, pp. 251-269

Hervé Arbousset, « Synthèse du colloque « Le démantèlement des installations nucléaires de base » », Riséo - Risques, études et observations, N° 1, 2014, p. NC

Hervé Arbousset, Caroline Lacroix, Eric Desfougeres, Bertrand Pauvert, Benoit Steinmetz et Marie-France Feuerbach, « Risques naturels et technologiques, Mars 2012 - juin 2013 », Droit de l'environnement [La revue jaune], N° 215, 2013, p. NC

Hervé Arbousset, « AZF : l’Etat français devant sa responsabilité », Revue de l'entreprise, N° 211, 2013, pp. 147-150

Hervé Arbousset, « Skieur empruntant un chemin hors-piste et pouvoirs de police du maire: note sous C.E., 31 mai 2013, n°350887 », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 45, 2013, p. NC

Hervé Arbousset, « Amiante et indemnisation des victimes : retour sur une catastrophe sanitaire toujours d’actualité », Les Cahiers de droit de la santé: juridiques, historiques et prospectifs, N° 17, 2013, pp. 167-181

Hervé Arbousset, « L’indemnisation des victimes de l’amiante par le FIVA : 10 ans déjà… », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, N° 2, 2013, pp. 739-771

Hervé Arbousset, « Catastrophes naturelles et responsabilité administrative des collectivités territoriales : prévenir vaut mieux que réparer… », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, N° 1, 2013, pp. 207-240

Hervé Arbousset, « Catastrophes naturelles et responsabilité administrative des collectivités territoriales : mieux vaut prévenir que réparer… », Revue Lamy des collectivités territoriales, 2013, pp. 75-78

Hervé Arbousset, Caroline Lacroix, Eric Desfougeres, Florence Nicoud-Pauvert, Bertrand Pauvert, Benoit Steinmetz et Marie-France Feuerbach, « Risques naturels et technologiques - Mars 2011, mars 2012 », Droit de l'environnement [La revue jaune], N° 204, 2012, p. NC

Hervé Arbousset, « L’extension de l’obligation in solidum au suicide d’un détenu: C.E., 24 avril 2012, n°342104, M. M. », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 37, 2012, pp. 28-31

Hervé Arbousset, « Travail public, utilité publique et valorisation du domaine des personnes publiques », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 13, 2012, pp. 22-25

Hervé Arbousset, Caroline Lacroix, Eric Desfougeres, Florence Nicoud-Pauvert, Bertrand Pauvert, Benoit Steinmetz et Marie-France Feuerbach, « Risques naturels et technologiques, Mars 2010 - Mars 2011 », Droit de l'environnement [La revue jaune], N° 193, 2011, p. NC

Hervé Arbousset, « Qui du FGAOD ou de la CIVI a compétence pour indemniser la victime d’un accident de ski ? (Cass, 2ème civ., 16 juin 2011, n°10-23488) », Journal des Accidents et des Catastrophes, N° 117, 2011, p. NC

Hervé Arbousset, « Fonds d’indemnisation et subrogation (à propos de Cass, civ., 2ème, 7 avril 2011) », Journal des Accidents et des Catastrophes, N° 116, 2011, p. NC

Hervé Arbousset, « De l’impossibilité, sauf exceptions législatives, pour les tiers payeurs d’agir contre l’ONIAM », Journal des Accidents et des Catastrophes, N° 115, 2011, p. NC

Hervé Arbousset, « Mediator et indemnisation des victimes : retour sur une affaire d’Etat », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 50, 2011, pp. 33-37

Hervé Arbousset, « Vertus et limites de la subrogation en matière de fonds d’indemnisation: considérations critiques sur Cass, 2, civ., 7 avril 2011 », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 42, 2011, pp. 38-40

Hervé Arbousset, « Action subrogatoire des tiers payeurs contre l’ONIAM : une clarification salutaire: C.E., avis, 18 mai 2011, Etablissement français du sang, n°343823 », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 30, 2011, pp. 37-40

Hervé Arbousset, « Mediator, fonds d’indemnisation et droit administratif : un trio au cœur de l’actualité », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 18, 2011, pp. 03-04

Hervé Arbousset, « Regard d’un publiciste sur 15 années d’application des lois relatives aux fonds d’indemnisation et de garantie », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, N° 2, 2011, pp. 777-803

Hervé Arbousset, « Essais nucléaires français et indemnisation des victimes et de leurs ayants droit », Journal des Accidents et des Catastrophes, N° 102, 2010, p. NC

Hervé Arbousset, « Violences mortelles entre détenus et responsabilité sans faute de l'État : une avancée législative incomplète », Actualité juridique Pénal, N° 6, 2010, p. 277 

Hervé Arbousset, « Une solution inédite : l'application du régime de responsabilité sans faute de l'Etat du fait des attroupements et des rassemblements au domaine pénitentiaire », Actualité juridique Droit administratif, N° 7, 2008, p. 367 

Hervé Arbousset, « Responsabilité de l'Etat du fait des services pénitentiaires : une nouvelle évolution jurisprudentielle », Actualité juridique Droit administratif, N° 38, 2007, p. 2094 

Hervé Arbousset, « L'action subrogatoire du FIVA : un « antidote à l'irresponsabilité » de toute personne juridique ? », Recueil Dalloz, N° 23, 2007, p. 1643 

Hervé Arbousset, « Décès d'un détenu et responsabilité de l'Etat : les ambiguïtés perdurent », Recueil Dalloz, N° 25, 2006, p. 1729 

Hervé Arbousset, « La responsabilité de l'Etat en matière pénitentiaire : une clarté apparente », Actualité juridique Droit administratif, N° 40, 2005, p. 2247 

Hervé Arbousset, « Responsabilité pénitentiaire : condamnation de l'Etat pour une succession de fautes », Actualité juridique Droit administratif, N° 13, 2005, p. 737 

Hervé Arbousset, « Décès d'un détenu et responsabilité de l'Etat : nouveaux développements », Actualité juridique Droit administratif, N° 39, 2004, p. 2172 

Hervé Arbousset, « Amiante : la responsabilité de l'Etat est, enfin, reconnue par le Conseil d'Etat », Recueil Dalloz, N° 14, 2004, p. 973 

Hervé Arbousset, « Un banc non fixé au sol n'est pas un ouvrage public », Actualité juridique Droit administratif, N° 6, 2002, p. 549 

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