Mélanie Clément-Fontaine

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et de Science politique

Laboratoire Droit des Affaires et Nouvelles Technologies

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • codirectrice du master droit de la propriété intellectuelle et des affaires numériques (PIDAN)

Thèse

Les œuvres libres. Thèse soutenue en 2006 à Montpellier 1, sous la direction de Michel Vivant.


Ouvrages

Mélanie Clément-Fontaine, Clémentine Bories, Claire Bouglé-Le Roux et Philippe Charlier (dir.), Les restitutions des collections muséales : aspects politiques et juridiques, mare & martin, 2021, Droit & Science politique, 410 p.

Mélanie Clément-Fontaine (dir.), L'intelligence artificielle : ses enjeux en droit civil européen, Editions universitaires européennes, 2017, 137 p.

Mélanie Clément-Fontaine, L'œuvre libre, Larcier, 2014, Création information communication, 505 p.

Mélanie Clément-Fontaine, Les œuvres libres, [s. n.], 2006, 627 p.


Articles

Mélanie Clément-Fontaine, « La science ouverte (volet 1): les logiciels et les codes sources de la recherche », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2024, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « Le contexte, les principes et la consécration de la Science ouverte », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2024, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « L'Humanité : symbole d'une communauté sans intérêt communautaire », Communitas, N° 2, 2023, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « Quel accès juridique aux contenus numériques ? », Regards croisés sur l'économie, N° 30, 2022, pp. 138-147

Mélanie Clément-Fontaine, « Communautés et pratiques communautaires », Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, N° 1, 2022, p. 277

Mélanie Clément-Fontaine, « L'autrice en droit d'auteur », Entre art et technique: les dynamiques du droit, Mélanges en l'honneur de Pierre Sirinelli, Lefebvre Dalloz, 2022, p. NC

Voir plus

Mélanie Clément-Fontaine, « La numérisation des collections muséales : accès et diversité culturelle », La restitution des collections muséales- Aspect juridiques et politique, 2022, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « L’influence normative de l’IA en droit de la propriété intellectuelle », Communitas, 2022, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, Melanie Dulong de Rosnay, Nicolas Jullien et Jean-Benoît Zimmermann, « Communs numériques : une nouvelle forme d’action collective ? », Terminal. Technologie de l’information, culture & société, N° 130, 2021, p. NC 

Mélanie Clément-Fontaine, « De l'influence du droit des données sur le droit d'auteur », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 6, 2021, p. 308 

Mélanie Clément-Fontaine, « The Internet giants and the future of the liability legal regime applicable to the technical intermediaries in the European and French Law », Law, State and Telecommunications Review, N° 1, 2019, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « L'homo numericus », Corps et droit - Des cheveux du roi mérovingien à l'homo numericus, dir. Claire Bouglé-Le Roux, Paris, LexisNexis, 2019, pp. 147-155

Mélanie Clément-Fontaine, « La préservation du domaine public : pour un équilibre entre exclusivité et non-exclusivité », La valorisation du patrimoine culturel des personnes publiques - 10 ans après le rapport Lévy-Jouyet, dir. Ch. Rousseau et J. Lajous, Institut Universitaire Varenne, 2019, p. 69

Mélanie Clément-Fontaine, « L'union du droit à la protection des données à caractère personnel et du droit à la vie privée », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 356, 2018, p. 19 

Mélanie Clément-Fontaine, « Le rapprochement des droits à la vie privée et à la protection des données personnelles », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 354, 2018, pp. 19-24

Mélanie Clément-Fontaine, « Le smart contract et le droit des contrats : dans l'univers de la mode », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 10, 2018, p. 540 

Mélanie Clément-Fontaine, « La liberté de diffusion de la création artistique consacrée en France ! », Entertainement & Law, N° 4, 2018, p. 288

Mélanie Clément-Fontaine, « La plasticité de la notion de responsable de traitement », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, N° 1, 2018, p. 35

Mélanie Clément-Fontaine, « La collecte et le traitement des données des clients et des prospects », Lamy Droit Economique, dir. M. Chagny, 2018, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « La personne d'affectation », Études à la mémoire de Philippe Neau-Leduc. Le juriste dans la Cité, LGDJ, 2018, p. 265

Mélanie Clément-Fontaine, « Les véhicules autonomes dans l’oeil du cyclone des réformes de la robotique, des données personnelles et de la responsabilité civile », Les objets connectés, dir. M. Béhar-Touchais, IRJS Editions / Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 2018, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « L'union du droit à la protection des données à caractère personnel et du droit à la vie privée », Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, N° 59, 2017, p. 61 

Mélanie Clément-Fontaine, « Contrefaçon et photographie », Entertainment & Law, N° 5, 2017, pp. 400-409

Mélanie Clément-Fontaine, « La genèse de l'économie collaborative : le concept de communauté », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 3, 2017, p. 140 

Mélanie Clément-Fontaine, « L'oeuvre libre », Dictionnaire des bien communs, dir. J. Rochfeld, M. Cornu et F. Orsi, 2017, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « Le vide juridique et l’innovation », L'innovation en eaux troubles - Sciences, techniques, idéologies, dir. I. Sainsaulieu et A. Saint-Martin, Editions du Croquant, 2017, pp. 147-163

Mélanie Clément-Fontaine, « La régulation de l'Open data », Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, N° 56, 2016, p. 113 

Mélanie Clément-Fontaine, « La régulation de l'open data », Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, N° 56, 2016, p. 71

Mélanie Clément-Fontaine, « La République numérique », Artpress, N° 41, 2016, pp. 16-19

Mélanie Clément-Fontaine, « Faut-il se réjouir de la percée du droit à l’oubli numérique ? », Auteurs & Média, N° 5, 2016, pp. 452-459

Mélanie Clément-Fontaine, « La protection des données personnelles vs les véhicules connectés », Les Robots - Objets scientifiques, objets de droits, dir. A. Bensamoun, Editions Mare & Martin, 2016, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « La clause non commerciale des licences ouvertes : sécurité juridique, libre concurrence et valorisation », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 4, 2015, p. 164 

Mélanie Clément-Fontaine, « La clause non commerciale des licences ouvertes : sécurité, libre concurrence et valorisation de la recherche », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 4, 2015, p. 164

Mélanie Clément-Fontaine, « De l’exclusion des idées (Propriété intellectuelle. Principes généraux) », Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. Michel Vivant, préf. Ph. Jestaz, Dalloz, N° 2, 2015, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « Exception : l’émergence du “Triple Test” », Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. M. Vivant, préf. Ph. Jestaz, Dalloz, N° 2, 2015, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « De la contrainte à la coopération : l’évolution du régime de la responsabilité des intermédiaires techniques », L'effectivité du droit face à la puissance des géants de l'Internet - Actes des journées du 14, 15 et 16 octobre 2014, dir. Martine Béhar-Touchais, IRJS Editions, Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 2015, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « Les creative commons face au droit moral », Le droit moral au 21ème siècle : le rôle changeant du droit moral à l'ère de l'information surabondante, dir. F. Brison, S. Dusollier, M.-Ch. Janssens et H. Vanhees, Larcier, 2015, p. 198

Mélanie Clément-Fontaine, « L’oeuvre numérique : un élément iconoclaste en droit de la propriété », Les biens numériques, dir. E. Netter et A. Chaigneau, P.U.F, 2015, p. 181

Mélanie Clément-Fontaine, « La production de la diffusion ouverte des connaissances : stratégies, enjeux et mode(s) de fonctionnement », Les Petites Affiches, N° 164, 2014, p. 38

Mélanie Clément-Fontaine, « Les communautés épistémiques en ligne : un nouveau paradigme de la création », Revue internationale du droit d'auteur, N° 102, 2014, p. 141

Mélanie Clément-Fontaine, « L’entreprise et l’Open Source », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 102, 2014, p. 141

Mélanie Clément-Fontaine, « La réforme en pratique : Panorama de la loi du 1er mars 2014 renforçant la lutte contre la contrefaçon », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 3, 2014, p. 117 

Mélanie Clément-Fontaine, « Internet et la résurgence des communs », Repenser les biens communs, dir. J. de Saint-Victor et B. Parance, CNRS Editions, 2014, p. 261

Mélanie Clément-Fontaine et Rafael Amaro, « Le droit à l’oubli », La proposition de règlement européen relatif aux données à caractère personnel : propositions du réseau Trans Europe Experts, dir. Nathalie Martial-Braz, Société de Législation Comparée, TEE, 2014, p. 422

Mélanie Clément-Fontaine, « Le silence et le droit de paternité en droit d’auteur », Le silence saisi par le droit privé, dir. N. Martial-Braz et F. Terryn, IRJS Editions, Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 2014, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « Les communs numériques », Mélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, 2014, p. 163

Mélanie Clément-Fontaine, « Les communautés épistémiques en ligne », Revue internationale du droit d'auteur, N° 235, 2013, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, « La clause “non commerciale” dans les contrats ouverts », Les contrats de la propriété intellectuelle, dir. J.-M. Bruguière, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, 2013, p. 87

Mélanie Clément-Fontaine, « Un renouveau des biens communs : des biens matériels aux biens immatériels », in Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers - Actes & Colloques (dir.), Les modèles propriétaires - Actes du colloque international organisé par le CECOJI - En hommage au professeur Henri-Jacques LUCAS, LGDJ, N° 47, 2012, p. 51

Mélanie Clément-Fontaine, « L'originalité en photographie », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 2336, 2011, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine et Agnès Robin, « L’émergence du triple test », Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. M. Vivant, préf. J. Foyer, Dalloz, N° 1, 2009, p. 169

Mélanie Clément-Fontaine, « Faut-il consacrer un statut de l’oeuvre libre ? », Propriétés intellectuelles, N° 26, 2008, p. 69

Mélanie Clément-Fontaine, « L’oeuvre libre et les libertés fondamentales », Terminal. Technologie de l’information, culture & société, 2008, p. 129

Mélanie Clément-Fontaine et Michel Vivant, « Libre mais aussi respectueux des règles », Archimag.com - Guide pratique, 2007, p. 14

Mélanie Clément-Fontaine et Michel Vivant, « Chronique "Droit de l'Internet », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 32, 2006, p. 46

Mélanie Clément-Fontaine, « Les licences Creative Commons chez les Gaulois », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 20, 2005, p. 34

Mélanie Clément-Fontaine, « Singularité et pluralité des licences libres », Cahiers Lamy Droit de l'Informatique, N° 157, 2003, p. 14

Mélanie Clément-Fontaine, « Bref propos sur la valeur juridique de la licence publique générale GNU », Multitudes, N° 5, 2001, p. 178


Autres

Mélanie Clément-Fontaine, Roberto Di Cosmo, Bastien Guerry, Patrick Moreau et François Pellegrini, Encouraging a wider usage of software derived from research, p. 6

Mélanie Clément-Fontaine, Entretien sur la restitution des collections muséales, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, Entretien sur la science ouverte, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, Entretien sur le mouvement du libre en droit, émission Libre à vous ! Radio Cause Commune, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, Entretien sur les nouvelles batailles du droit d’auteur, émission Entendez-vous l’éco ?, Radio France Culture, p. NC

Mélanie Clément-Fontaine, Roberto Di Cosmo, Bastien Guerry, Patrick Moreau et François Pellegrini, Note d’opportunité sur la valorisation des logiciels issus de la recherche, p. 6

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Mélanie Clément-Fontaine, Que reste-il du droit d’auteur, p. NC

Actualités Publications Communications
  • « Participation à la table ronde De l’objectif à l’algorithme : le photographe à l’aube de l’intelligence artificielle, organisée par CulturFoundry, Paris ». Paris, le 01 décembre 2023

  • « Les restitutions muséales : actualité et perspectives ». Cour administrative d’appel de Versailles, le 01 octobre 2023

  • « Séminaire TRIBU : "Communautés et attribution ». SciencesPo Paris, le 01 mars 2023

  • « La diffusion des code sources et des logiciels ». Université d’Evry, le 01 février 2023

  • Voir plus

  • « Publier en science ouverte : outils et acteurs ». Sceaux Cedex, le 02 décembre 2022

  • « Animation de la table ronde "L’édition en Science Ouverte : expérience et éditeurs ». Université Paris-Saclay, le 01 décembre 2022

  • « Licence libre, Open data et science ouverte : de quoi parle t-on? ». Grenoble, le 01 décembre 2022

  • « Refus d’attribution ». Paris, le 23 novembre 2022

  • « La propriété intellectuelle dans le projet de règlement IA ». Université Sorbonne Abu Dhabi, le 01 avril 2022

  • « L'encadrement européen de la diffusion des données ». Tunis, le 01 mars 2022

  • « Séminaire TRIBU : « le genre et attribution », SciencePo Paris ». SciencesPo Paris, le 01 janvier 2022

  • « Les droits subjectifs – L’humanité ». Montréal, le 01 mai 2021

  • « Quel avenir pour les droits subjectifs ? ». en visio-conférence, le 26 mars 2021

  • « Communautés et pratiques communautaires ». Université Saint-Louis Bruxelles, le 01 mars 2021

  • « Les données en matière de mobilité : un mouvement de balancier entre partage et protection ». Versailles, le 01 décembre 2020

  • « Les enjeux du libre : quel apport? ». Webinaire, le 01 novembre 2020

  • « Webinaire international « Utilisation du mobile dans la réponse aux épidémies et aux maladies infectieuses » ». Paris, le 01 janvier 2020

  • « Le patrimoine commun : approche institutionnelle ou contractuelle? ». Universités de Yaoundé 2 et de Paris-Saclay, le 01 décembre 2019

  • « Enjeux éthiques et sociétaux ». Bibliothèque Nationale de France, le 01 novembre 2019

  • « IA, sa protection par le droit de la propriété intellectuelle ». Université Paris Descartes, le 01 novembre 2019

  • « L’open access, le droit d’auteur et la circulation des connaissances ». Université de Strasbourg, le 01 novembre 2019

  • « L’intelligence artificielle et la personne ». Montréal (Québec), le 09 octobre 2019

  • « Colloque international "Les communautés et pratiques communautaires" Volet 2 ». Montréal, partenariat UVSQ-UQAM, le 01 octobre 2019

  • « IA appréhendée par le droit de la propriété intellectuelle, Rencontre franco-québécoise sur l’IA, UQAM, Canada ». UQAM, le 01 octobre 2019

  • « Introduction et conclusions ». Montréal, le 01 octobre 2019

  • « La propriété intellectuelle en partage ». Montpellier, le 21 juin 2019

  • « Communautés et pratiques communautaires ». 75006 Paris, le 11 juin 2019

  • « Colloque international "Les communautés et pratiques communautaires" Volet 1 ». Paris, partenariat UVSQ-UQAM (soutien de la MSH Paris-Saclay), le 01 juin 2019

  • « Communauté et réservation ». Université de Montpellier, le 01 juin 2019

  • « Blockchain et propriété intellectuelle, colloque La Blockchain, Université de Brasilia, Brésil ». Université de Brasilia, le 01 avril 2019

  • « Contribution à la notion de commun à travers l’étude des communautés épistémiques ». MSH Paris Nord, le 01 février 2019

  • « Des solutions alternatives au retour ». Université Paris Nanterre, le 01 février 2019

  • « Colloque "L’avenir des collections muséales ». coorganisé par le DANTE, le musée du quai Branly Jacques-Chirac et la Comue Paris-Lumière, Paris, le 01 janvier 2019

  • « Programme introductif ». Université Paris Descartes, le 01 novembre 2018

  • « Blockchain et propriété intellectuelle, colloque, La Blockchain, Université de Bogota, Colombie ». Université de Bogota, le 01 octobre 2018

  • « Le droit au défi de la rumeur ». Aix en Provence, le 29 juin 2018

  • « Conférence l’intelligence artificielle, un objet hybride, McGill University, Canada ». McGill University, le 01 juin 2018

  • « La nouvelle loi Informatique et Liberté : une réponse aux nouveaux défis de la protection des données personnelles ?, colloque Ethique et Intelligence artificielle, Ecole Polytechnique Saclay ». Ecole Polytechnique Saclay, le 01 avril 2018

  • « ». Théâtre National de Saint-Quentin-en-Yvelines, le 01 mars 2018

  • « Les smarts contracts et la propriété intellectuelle, colloque La blockchain dans l’univers de la mode, Institut de la mode de Paris, DANTE ». Institut de la mode de Paris, DANTE, le 01 janvier 2018

  • « Algorithme et discrimination ». Cachan, le 12 décembre 2017