David Gantschnig - Portail Universitaire du droit

David Gantschnig

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.

Ecole de droit de Toulouse - Recherche

Actualités PUBLICATIONS

Acteurs et valeurs du sport : réflexions plurielles

29sept.2023

Colloque organisé par l'IDETCOM et l'IRDEIC, Université de Toulouse Capitole sous la direction scientifique de Olivier Blin, MCF...

La représentation

1oct.2022

18èmes journées Poitiers - Roma TRE « Jean Beauchard - Paolo Maria Vecchi », organisées par l'Institut d'Histoire du Droit (IHD)...

Le poison

1juil.2022

Université d'été Facultatis iuris pictavienis - 7ème édition

Organisée par l'Université de Poitiers sous la direction scientifique de Marianne Faure-Abbad, PR, ERDP et Adrien Lauba, MCF, IHD

La mort

Ce sont donc au total près de 15 articles relevant de plusieurs spécialités (Droit, Histoire de l'Art, Philosophie) qui sont présentés...

Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers
03 / 2022

Les grandes décisions du droit des assurances

Cet ouvrage est destiné aussi bien aux praticiens du droit qu’aux étudiants et enseignants-chercheurs. Les premiers y trouveront...

LGDJ
03 / 2022

L’offre de réforme des contrats spéciaux

27sept.2021

Réflexions libres à partir du projet de l’association Henri Capitant

Organisé par l'équipe de recherche en droit privé (ERDP), Université de Poitiers sous la direction de Hania Kassoul, MCF en droit...

L'offre de réforme des contrats spéciaux

Réflexions libres à partir du projet de l'Association Henri Capitant

L’Association Henri Capitant a livré au printemps 2020 une offre de réforme des contrats spéciaux, soulignant le caractère impérieux...

Dalloz
07 / 2021

CONFÉRENCE ET CYCLE

La mort

25juin2021

Conférences d'été de la Faculté de droit de Poitiers

6e édition des Universités d'été de la Faculté de droit de Poitiers

Les animaux

Plusieurs intervenants de divers pays et spécialités (droit, littérature, philosophie, sociologie et biologie) ont rendu compte,...

Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers
11 / 2020

L'ordre public

Les réflexions sur le thème de « l'ordre public » se sont articulées autour de 7 axes confrontant la notion, notamment, à l'écologie,...

Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers
07 / 2019

L'intermédiation professionnelle. De la découverte d'une myriade de...

4oct.2018

Organisé par l'IEJUC et l'IRDEIC sous la responsabilité scientifique de Moussa Thioye, Maître de conférences à l'UT1 Capitole - IEJUC

Les responsabilités

Sur le thème « Les responsabilités », des intervenants de toutes les équipes de recherche de la Faculté de droit et des sciences...

Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers
08 / 2018

La qualification générique de contrat d'entremise

Qu'est-ce que le contrat de mandat ? Certains diront que c'est un contrat qui fait naître, à titre essentiel, un pouvoir de représentation...

LGDJ
05 / 2018

L’e-sport : enjeux et perspectives

13oct.2017

Colloque de l’atelier de droit du sport poitevin Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers - Université de Poitiers...

Les responsabilités

7juil.2017

Université d’été de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers

ActualitésPUBLICATIONS

THESE
La qualification générique de contrat d'entremise, soutenue en 2013
David Gantschnig, Moussa Thioye, Vivien Zalewski-Sicard, Matthieu Poumarède, Julien Laurent, Vente d'immeuble, Francis Lefebvre, 2023
David Gantschnig, Moussa Thioye, Julien Chateauneuf, Fabrice Collard, Arnaud Moraine, Vente d'immeuble 2022-2023, LexisNexis, 2022
David Gantschnig, Moussa Thioye, Matthieu Poumarède, Julien Laurent, Vivien Zalewski-Sicard, Vente d’immeuble 2021-2022, LexisNexis, 2021
David Gantschnig, Marianne Faure-Abbad, Laurence Gatti, Adrien Lauba, Jean-Victor Maublanc, Les Animaux. Actes de l’Université d’été de la Faculté de Droit de Poitiers (1er-5 juillet 2019): 5e édition de l'Université d'été Facultatis Iuris Pictaviensis, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2020, 462 p.
David Gantschnig, Moussa Thioye, Matthieu Poumarède, Vivien Zalewski-Sicard, Julien Laurent, Vente d'immeuble , LexisNexis, 2020
Volontairement accessible et opérationnel, cet ouvrage consacré à la vente d'immeuble accompagnera les praticiens au quotidien. Tous les professionnels qui participent aux opérations immobilières seront intéressés. Par une meilleure connaissance des règles juridiques et fiscales, ils pourront sécuriser leur activité. Toutes les étapes de la vente d'immeuble sont analysées et à jour notamment de la loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat et de l'ordonnance n° 2019-1101 du 30 octobre 2019 portant réforme du droit de la copropriété des immeubles bâtis : la négociation, les contrats préparatoires, le bien vendu et son environnement, le prix et son financement, les droits de préemption, les droits de priorité, les formalités, les impôts liés à la mutation, etc. D'importants développements sont aussi dédiés aux ventes particulières (vente d'un immeuble à construire ou à rénover, d'un immeuble saisi, d'un terrain contre locaux à construire, etc.), ainsi qu'à diverses problématiques (immeuble hypothéqué, non raccordé à l'assainissement, en état de péril, dans le périmètre d'une installation classée ou d'une exploitation agricole, etc.). Points forts de l'ouvrage, de nombreux modèles de clauses et de formules sont proposés au fil des développements. Il est également enrichi par des références aux fiches pratiques Lexis 360 Notaires, aux encyclopédies Juris-Classeur, ainsi qu'aux revues et ouvrages LexisNexis
David Gantschnig, Elsa Berry, Laurence Gatti, Didier Veillon, L'ordre public: 4e édition de l'Université d'été Facultatis Iuris Pictaviensis, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2019, 304 p.
David Gantschnig, Elsa Berry, Laurence Gatti, Didier Veillon, Les responsabilités: 2e édition de l'Université d'été Facultatis Iuris Pictaviensis, Presses Universitaires Juridiques de Poitiers, 2018
David Gantschnig, Julien Laurent, Vivien Zalewski-Sicard, Matthieu Poumarède, Moussa Thioye, « Vente d’immeuble – 2022-2023 », Vente d’immeuble, LexisNexis, 2022
David Gantschnig, Matthieu Poumarède, Marianne Faure-Abbad, Cyrille Charbonneau, Jean-Philippe Tricoire, « Le contrat d'entreprise dans l'avant-projet de réforme du droit des contrats spéciaux », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, Sirey - Dalloz , 2022, n°11, pp. 552-561
Cet article est le deuxième d'une série de trois articles consacrés à l'impact du projet de réforme du droit des contrats spéciaux sur le droit immobilier. Outre la vente d'immeuble étudiée dans la livraison d'octobre 2022, est étudié dans ce numéro le contrat d'entreprise. Dans cette deuxième livraison, M. Faure-Abbad et M. Poumarède sont donc appelés, le cas échéant, à réagir au commentaire par C. Charbonneau et J.-Ph. Tricoire des nouvelles règles relatives au contrat d'entreprise.
David Gantschnig, Matthieu Poumarède, Cyrille Charbonneau, Marianne Faure-Abbad, Jean-Philippe Tricoire, « La vente d'immeuble dans l'avant-projet de réforme du droit des contrats spéciaux », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, Sirey - Dalloz , 2022, n°10, p. 488
Cet article est le premier d'une série de trois articles consacrés à l'impact du projet de réforme du droit des contrats sur le droit immobilier. Outre la vente d'immeuble seront étudiés, dans les prochaines livraisons de la revue, le contrat d'entreprise et la responsabilité des constructeurs. Dans cette première livraison, C. Charbonneau, M. Faure-Abbad et J.-P. Tricoire sont donc appelés, le cas échéant, à réagir à la présentation des nouvelles règles relatives à la vente d'immeuble par D. Gantschnig et M. Poumarède.
David Gantschnig, Julien Laurent, Matthieu Poumarède, Moussa Thioye, « Actualité de la vente d’immeubles », La semaine juridique. Notariale et immobilière, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur , 2021, n°40, pp. 30-38
David Gantschnig, « Pas de contrôle de constitutionnalité pour la construction jurisprudentielle de la théorie de l'apparence appliquée à la propriété immobilière », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, Dalloz , 2018, n°04, p. 578
David Gantschnig, « La rémunération du courtier », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2017, n°12, p. 515
David Gantschnig, « L'inopposabilité du droit de propriété à la procédure collective en l'absence de revendication dans le délai de l'article L. 624-9 du code de commerce », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, Dalloz , 2017, n°02, p. 258
David Gantschnig, Marianne Faure-Abbad, Adrien Lauba, Jean-Victor Maublanc, Laurence Gatti, Les musées ne sont pas des mausolées ! Retour sur un débat sensible entre éthique, ordre public muséal et raison d’État, 2022
David Gantschnig, « Acteurs et valeurs du sport : réflexions plurielles », le 28 septembre 2023
Colloque organisé par l'IDETCOM et l'IRDEIC, Université de Toulouse Capitole sous la direction scientifique de Olivier Blin, MCF HDR en droit public, IRDEIC et Didier Guignard, Professeur de droit public, IDETCOM
David Gantschnig, « La représentation », le 30 septembre 2022
18èmes journées Poitiers - Roma TRE « Jean Beauchard - Paolo Maria Vecchi », organisées par l'Institut d'Histoire du Droit (IHD) et l'Equipe de Recherche en Droit Privé (ERDP)
David Gantschnig, « Le poison », le 27 juin 2022
Organisée par l'Université de Poitiers sous la direction scientifique de Marianne Faure-Abbad, PR, ERDP et Adrien Lauba, MCF, IHD
David Gantschnig, « L’offre de réforme des contrats spéciaux », le 27 septembre 2021
Organisé par l'équipe de recherche en droit privé (ERDP), Université de Poitiers sous la direction de Hania Kassoul, MCF en droit privé et sciences criminelles et David Gantschnig, MCF en droit privé et sciences criminelles
David Gantschnig, « La mort », le 25 juin 2021
6e édition des Universités d'été de la Faculté de droit de Poitiers
David Gantschnig, « L'intermédiation professionnelle. De la découverte d'une myriade de droits spéciaux (patents) à la recherche d'un authentique droit commun (latent) », le 04 octobre 2018
Organisé par l'IEJUC et l'IRDEIC sous la responsabilité scientifique de Moussa Thioye, Maître de conférences à l'UT1 Capitole - IEJUC
David Gantschnig, « L’e-sport : enjeux et perspectives », le 12 octobre 2017
Colloque de l’atelier de droit du sport poitevin Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers - Université de Poitiers sous la direction d’Agnès Pimbert et Morgane Reverchon-Billot
David Gantschnig, « Les responsabilités », le 02 juillet 2017
David Gantschnig, « L’utilité du droit des biens pour les autres branches du droit », le 18 mai 2017