Valerio Forti

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit, Sciences Economiques et Gestion

Institut Francois Gény

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • THESE

    La titrisation des créances en droit comparé : contribution à l’étude de la propriété, soutenue en 2011 à Poitiers, sous la direction de Éric Savaux 

  • Valerio Forti, Régime général des obligations, 2e éd., Bruylant, 2023, Collection Paradigme ( Métiers ), 452 p. 

    Valerio Forti, Antoine Touzain, Instruments de paiement et de crédit: opérations bancaires, Dalloz et BNLefebvre Dalloz, 2023, Hypercours Dalloz, 299 p. 

    Valerio Forti, Jacques Flour, Jean-Luc Aubert, Éric Savaux, Lionel Andreu, Droit civil: les obligations, 10e éd., Dalloz, 2022, Université ( Droit privé ), 465 p.  

    Présentation de l'éditeur : "Volume 3 du Droit des obligations, Le rapport d'obligation présente l'ensemble des règles qui organisent la mise en œuvre et l'extinction de l'obligation. Ces règles définissent le régime de l'obligation, lequel est marqué par une grande homogénéité, les règles ne distinguant pas, en principe, selon les sources de l'obligation"

    Valerio Forti, Régime général des obligations, Bruylant, 2021, Collection Paradigme ( Métiers ), 450 p.  

    La 4e de couverture indique : "L'ouvrage présente le régime général des obligations de manière à la fois synthétique et complète. Il donne une vision critique et pratique de la matière. Il est entièrement conçu à la lumière de la réforme réalisée par l'ordonnance n 2016-131 du 10 février 2016 et par la loi n 2018-287 du 20 avril 2018. Il est émaillé d'encadrés contenant des exemples chiffrés, des illustrations jurisprudentielles, des modèles de clauses, des références aux instruments d'uniformisation du droit, l'étymologie de certains mots, des adages, des citations juridiques ou littéraires, ainsi que des extraits de presse. Cet ouvrage s'adresse autant aux étudiants qui abordent pour la première fois la matière ou qui la révisent en vue d'un examen ou concours d'accès aux professions juridiques, qu'aux praticiens qui souhaitent l'approfondir."

    Valerio Forti, Lionel Andreu (dir.), Le nouveau régime général des obligations: [actes du colloque, Faculté de droit et des sciences sociales de l'Université de Poitiers, 26-27 mai 2016], Dalloz, 2016, Thèmes et commentaires, 188 p.  

    La 4e de couverture indique : " Le nouveau régime général des obligations. Les règles que le Code civil consacrait aux obligations en général étaient restées quasiment inchangées depuis son adoption en 1804. Leur réforme était attendue. L'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 l'a réalisée. Le nouveau régime général des obligations, qui a désormais son siège dans le Titre IV du Livre III, a été réécrit et réorganisé. L'ouvrage réunit les actes du colloque qui s'est tenu à Poitiers les 26 et 27 mai 2016. Les regards portés sur le nouveau régime général des obligations sont aussi bien rétrospectifs, pour apprécier la rédaction de textes par le législateur, que prospectifs, pour en suggérer l'interprétation au juge ou l'aménagement aux rédacteurs d'actes."

    Valerio Forti, La titrisation des créances en droit comparé: contribution à l’étude de la propriété, Fondation Varenne et diff. L.G.D.J., 2012, Collection des thèses, 579 p. 

  • Valerio Forti, « Le domaine de la présomption de solidarité en matière commerciale », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2021, n°02, p. 257   

    Valerio Forti, « La dualité de l'action oblique », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, n°01, p. 27   

    Valerio Forti, « La preuve du non-paiement contre une quittance », Recueil Dalloz, 2019, n°27, p. 1501   

    Valerio Forti, « Le recouvrement des créances cédées à un fonds commun de titrisation », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2018, n°03, p. 133   

    Valerio Forti, « Les effets de la confusion résultant d'une cession de bail », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2018, n°02, p. 95   

    Valerio Forti, « Le contrôle de l'intention de nover par la Cour de cassation », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2018, n°01, p. 40   

    Valerio Forti, « La défense jurisprudentielle du régime de la cession Dailly »: Cour de cassation, com., 11-10-2017, n° 15-18.372, Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2017, n°12, pp. 527-529   

    Valerio Forti, « Confirmation de l'interprétation stricte des conditions posées par l'article 1700 du code civil pour exercer le retrait litigieux », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2017, n°06, p. 281   

    Valerio Forti, « L'application immédiate de la loi nouvelle aux effets légaux du contrat déjà conclu », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2017, n°01, p. 47   

    Valerio Forti, « La juxtaposition d'une obligation de moyens et d'une obligation de résultat », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2016, n°11, p. 489   

    Valerio Forti, « Le fractionnement abusif du contrat de consommation », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2012, n°03, p. 433   

    Valerio Forti, « Directive télévision sans frontière et droit de retransmission », Revue de l'Union européenne, 2008, n°520, p. 457   

    Valerio Forti, « L'exercice du retrait litigieux à l'égard de la cession à un fonds commun de créances », Recueil Dalloz, 2008, n°25, p. 1732   

    Valerio Forti, « La bataille des conditions générales contradictoires : étude comparative », 2008, pp. 729-760    

    Cet article étudie l’hypothèse de l’emploi multilatéral de conditions générales contractuelles en contradiction entre elles. Le conflit qui en résulte est métaphoriquement baptisé «battle of the forms», bataille des conditions générales. En cas de dissonance des consentements, le problème qui surgit est double en ce qu’il concerne l’an et le quomodo de l’accord : l’investigation cherche alors à savoir d’une part si le contrat est venu à l’existence, et d’autre part quel est son contenu. Afin de connaître le vainqueur de la bataille qui verra ses conditions générales intégrées au contenu du contrat, l’auteur passe en revue les différentes solutions dégagées aux niveaux législatif, jurisprudentiel et doctrinal, notamment les règles du dernier tir, du premier tir, de l’élimination des clauses contradictoires, et du tir raisonnable. Pour ce faire, il mène une comparaison en la matière en s’appuyant tant sur certains ordres juridiques nationaux (italien, anglais, néerlandais, allemand, français, américain) que sur des sources supranationales du droit (la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises, les Principes d’Unidroit et les Principes du droit européen du contrat).

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Akuvi madelene Somou, Les conditions générales de contrat, thèse en cours depuis 2019 en co-direction avec Marianne Faure-Abbad