Michel Cotnoir

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et des Sciences sociales
  • THESE

    Le cadre juridique de la mise en marché du médicament en droit pharmaceutique canadien, soutenue en 1991 à Bordeaux 1, sous la direction de Jean-Marie Auby 

  • Michel Cotnoir, La mise en marché du médicament en droit pharmaceutique canadien, Ed. Thémis, 1995, 502 p. 

    Michel Cotnoir, La Pharmacie québécoise et ses institutions, 1984, 163 p. 

  • Michel Cotnoir, « En l'absence d'animus contrahendi, la convention d'assistance bénévole doit-elle céder sa place au bénéfice de la gestion d'affaires ? », 2006, pp. 409-428    

    Cotnoir Michel. En l'absence d'animus contrahendi, la convention d'assistance bénévole doit-elle céder sa place au bénéfice de la gestion d'affaires ?. In: Revue juridique de l'Ouest, 2006-4. pp. 409-428.

    Michel Cotnoir, « Les jours fériés et les congés payés exclus du décompte des heures supplémentaires : obligation d'effectuer un temps de travail effectif. Qu'en est-il des autres temps ? », 2005, pp. 515-528    

    Cotnoir Michel. Les jours fériés et les congés payés exclus du décompte des heures supplémentaires : obligation d'effectuer un temps de travail effectif. Qu'en est-il des autres « temps » ?. In: Revue juridique de l'Ouest, 2005-4. pp. 515-528.

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