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Jimmy Meersman

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit, Economie et Administration

Institut de Recherches sur l'Évolution de la Nation et de l'État
Centre d'Études et de Recherche en Droit Administratif, Constitutionnel, Financier et Fiscal
JOURNÉE D'ÉTUDE

Les infrastructures et l'aménagement durable

17oct.2024

Journée d'étude organisée par la Chaire Urbanisme et Aménagement Durables, Université de Lorraine sous la direction scientifique...


Metz

Metz

JOURNÉE D'ÉTUDE

Les bassins de vie transfrontaliers

26sept.2024

Journée d'étude organisée par la Chaire Urbanisme et Aménagement Durables, Université de lorraine en partenariat avec le Groupement...


Metz

Metz

JOURNÉE D'ÉTUDE

Numérique et données d'urbanisme

13juin2024

Journée d'étude organisée par la chaire Urbanisme et Aménagement Durables, Université de Lorraine dans le cadre du 6ème Printemps...


Metz

Metz

PARUTION

Contribution à une théorie juridique des biens communs

Objet de discussions en doctrine, les biens communs restent encore ignorés par le droit français et ne font l’objet d’aucune définition juridique.

  LGDJ
04 / 2024

TABLE RONDE

Les mal-aimés de la responsabilité administrative

12avr.2024

7e édition des tables rondes de la responsabilité, organisées par le Centre Michel de l'Hospital, Université Clermont Auvergne.


Clermont-Ferrand

Clermont-Ferrand

JOURNÉE D'ÉTUDE

Sécularités, dialogues entre théologiens et juristes

14mars2024

Le séminaire Sécularités, depuis cinq ans, réunit lors de ses séances de trois heures un représentant des théologiens et un...


Paris Cedex 5

Paris Cedex 5

SÉMINAIRE

Le droit public à l’épreuve du Covid-19

27avr.2020

Séminaire virtuel organisé par les Doctorants du CERDACFF, Centre d’Études et de Recherche en Droit Administratif, Constitutionnel, Financier et Fiscal


JOURNÉE D'ÉTUDE

Le droit et la science politique à l'épreuve des crises du XXIe si...

25nov.2019

Colloque des doctorants de l'IFR Interactions, Université Côte d'Azur


Nice

Nice

COLLOQUE

1789 : postérité et actualité de la Déclaration des Droits de l'H...

4oct.2018

Organisé par les doctorants de l’IFR, dans le cadre de la Nuit du Droit


Nice

Nice

  • THESE

    Contribution à une théorie juridique des biens communs, soutenue en 2022 à Université Côte dAzur sous la direction de Catherine Mamontoff présidée par Christian Vallar, membres du jury : Christian Lavialle (Rapp.), Fabrice Melleray (Rapp.), Christophe Roux   

  • Jimmy Meersman, Contribution à une théorie juridique des biens communs, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2024, Thèses ( Bibliothèque de droit public ), 558 p.  

    Rares sont les domaines – environnementaux, culturels, sociaux ou encore économiques – qui ne se trouvent pas saisis au prisme des biens communs. Cet intérêt nouveau s’explique du fait de l’évolution importante de la société du XXIe siècle, qui interroge le droit de propriété. L’analyse montre cependant que, quelle que soit l’époque, le modèle moderne du droit de propriété – public ou privé – se caractérise toujours par la maîtrise exclusive du bien par son propriétaire. Dans le contexte actuel de mutation de la société, ce modèle présente des limites et apparaît inadapté au regard de certains besoins. Parallèlement, la réflexion sur les biens communs a pris de l’ampleur. Pour une partie de la doctrine, les biens communs apparaissent comme étant à même d’apporter des éléments de réponse à l’inadaptation du droit de propriété. Objet de discussions en doctrine, les biens communs restent encore ignorés par le droit français et ne font l’objet d’aucune définition juridique. Cependant, ils sont abordés par le droit de certains États étrangers. Ils sont également saisis par de nombreuses disciplines, au premier rang desquelles l’économie. La pensée d’Elinor Ostrom, prix Nobel d’économie pour ses travaux sur le sujet, est fondamentale. Du fait de ces particularités, une méthodologie spécifique de recherche a été mise en place, alliant conceptualisme et empirisme. Une théorie juridique des biens communs a ainsi été proposée. Ce qui caractérise les biens communs, c’est leur affectation – à la production, à la préservation et à la répartition d’utilités collectives – dans le cadre d’une gouvernance collective. Cette destination conditionne le droit applicable, d’un genre nouveau, et confère des droits et obligations autres que ceux traditionnels. Les biens communs constituent en cela une catégorie juridique nouvelle.

    Jimmy Meersman, Rémi Puigventos (dir.), Déclaration des droits de l'homme et du citoyen: postérité et actualité, L'Harmattan, 2019, Droit privé et sciences criminelles, 234 p.   

  • Jimmy Meersman, « Les biens communaux en France. Origines et postérité d’un espace commun pluriséculaire », Vous avez dit espace commun ?, Peter Lang, 2022 

  • Jimmy Meersman, « Communs et propriété publique », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2024, n°3, pp. 6-11 

    Jimmy Meersman, « Les transformations de la responsabilité pour risque », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2024, n°31, p. 1691 

    Jimmy Meersman, « La diplomatie démultipliée », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2023, n°7 

  • Jimmy Meersman, Solange Darrigo, Lucille Girard, Anne Jacquemet-Gauché, Table ronde Les mal-aimés de la responsabilité administrative, 2024 

    Jimmy Meersman, Philippe Deschamps, Dorothée Habay-Lê, Jean-Claude Moretti, Table ronde Quelle(s) gouvernance(s) pour l'aménagement transfrontalier ?, Université de Lorraine, Metz, 2024 

    Jimmy Meersman, Jean-Rémy Lanavère, Conférence Loi et bien commun, 2024 

    Jimmy Meersman, Résumé de la thèse Contribution à une théorie juridique des biens communs, LGDJ, 2024, Institut de recherches sur l'évolution de la Nation et de l'État IRENEE (Université de Lorraine), 2023 

  • Jimmy Meersman, « Les canaux d’irrigation collective. Une approche par les biens communs », Patrimoine hydraulique, canaux et irrigation gravitaire. Les enjeux de l’eau et de l’irrigation en Méditerranée, Nice / Saint-Martin-Vésubie, le 28 avril 2025 

    Jimmy Meersman, « La démocratie transfrontalière », La citoyenneté européenne et transfrontalière, Nancy, le 27 mars 2025 

    Jimmy Meersman, « La responsabilité administrative pour risque environnemental », Mutations des institutions et des organisations, Nancy, le 26 février 2025 

    Jimmy Meersman, « Les infrastructures et l'aménagement durable », le 17 octobre 2024  

    Journée d'étude organisée par la Chaire Urbanisme et Aménagement Durables, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Caroline Faure, Maître de conférences en droit public à l’Université de Lorraine

    Jimmy Meersman, « Les bassins de vie transfrontaliers », le 26 septembre 2024  

    Journée d'étude organisée par la Chaire Urbanisme et Aménagement Durables, Université de lorraine en partenariat avec le Groupement de recherche sur l'administration locale en Europe (GRALE) sous la direction scientifique de Jimmy Meersman, MCF en droit public à l’Université de Lorraine

    Jimmy Meersman, Patricia Benezech-Sarron, Philippe Cossalter, Maximilien Lanna, « Table ronde Les données urbaines, des biens communs ? », Journée d'étude "Numérique et données d'urbanisme", Metz, le 13 juin 2024  

    Journée d'étude organisée par la chaire Urbanisme et Aménagement Durables, Université de Lorraine dans le cadre du 6ème Printemps Droit et Numérique avec la chaire de droit public français de la Sarre (LFOER) et l'Association Française de Droit Public du Numérique (AFDPN) sous la direction scientifique de Jean-Bernard Auby, Professeur émérite de droit public de Sciences Po Paris et Pascal Caille, Professeur de droit public à l’Université de Lorraine

    Jimmy Meersman, « L’économie sociale et solidaire. Une approche par les biens communs », 23e Rencontres du RIUESS. Quels projets politiques pour l’économie sociale et solidaire ?, Metz, le 22 mai 2024 

    Jimmy Meersman, « Les mal-aimés de la responsabilité administrative », le 12 avril 2024  

    7e édition des tables rondes de la responsabilité, organisées par le Centre Michel de l'Hospital, Université Clermont Auvergne.

    Jimmy Meersman, « Sécularités, dialogues entre théologiens et juristes », le 13 octobre 2023  

    Le séminaire Sécularités, depuis cinq ans, réunit lors de ses séances de trois heures un représentant des théologiens et un représentant des juristes autour d'une question commune. Chacun vient y exposer les enjeux qu'elle présente du point de vue de sa discipline, puis ils échangent entre eux et avec les participants.

    Jimmy Meersman, « Les biens communs environnementaux », Séminaire - Les biens communs environnementaux, Nice, le 21 avril 2023 

    Jimmy Meersman, « L’ordre public environnemental », Conférence d'actualité - L’ordre public environnemental, Nice, le 17 février 2023 

    Jimmy Meersman, « Plaidoyer pour une démocratie environnementale rénovée », La transition écologique, Nice, le 25 mai 2022 

    Jimmy Meersman, « Le droit public à l’épreuve du Covid-19 », le 27 avril 2020  

    Séminaire virtuel organisé par les Doctorants du CERDACFF, Centre d’Études et de Recherche en Droit Administratif, Constitutionnel, Financier et Fiscal

    Jimmy Meersman, « Le droit et la science politique à l'épreuve des crises du XXIe siècle », le 25 novembre 2019  

    Colloque des doctorants de l'IFR Interactions, Université Côte d'Azur

    Jimmy Meersman, « 1789 : postérité et actualité de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen », le 04 octobre 2018  

    Organisé par les doctorants de l’IFR, dans le cadre de la Nuit du Droit