Cédric Ribeyre

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit de Grenoble

Centre de Recherches Juridiques
Actualités PUBLICATIONS
ActualitésPUBLICATIONS
  • Cédric Ribeyre, Agathe Lepage, Renaud Salomon, Droit pénal des affaires, LexisNexis, 2024, 1141 p. 

    Cédric Ribeyre, David Dechenaud, Romain Rambaud, Le droit pénal électoral, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2019, 146 p. 

    Cédric Ribeyre, Les violences, Éditions Cujas, 2018, 122 p. 

    Cédric Ribeyre, Procédure pénale, Presses universitaires de Grenoble, 2016, 157 p. 

    Cédric Ribeyre, La victime de l'infraction pénale, Dalloz, 2016, 271 p.  

    Cédric Ribeyre, Fin de vie et droit pénal: le risque pénal dans les situations médicales de fin de vie, Éditions Cujas, 2014, 190 p. 

  • Cédric Ribeyre, « Du silence en procédure pénale », Mélanges en l'honneur du professeur Philippe Conte, LexisNexis, 2023 

    Cédric Ribeyre, « Quel avenir pour le particularisme du droit pénal du travail ? », Mélanges en l'honneur du professeur Bernard Teyssié, LexisNexis, 2019 

    Cédric Ribeyre, « Les victimes »: la constitution de partie civile et la matière électorale, in David Dechenaud, Romain Rambaud, Cédric Ribeyre (dir.), Le droit pénal électoral, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2019 

    Cédric Ribeyre, « Preuve pénale et expertise »: regard du juriste, in Pascal Beauvais, Raphaële Parizot (dir.), Les transformations de la preuve pénale, LGDJ une marque de Lextenso, 2018, pp. 55-59 

    Cédric Ribeyre, « Libres propos sur la violence », in Cédric Ribeyre (dir.), Les violences, Éditions Cujas, 2018, pp. 7-13 

    Cédric Ribeyre, « La compétence de la Cour Pénale Internationale quant aux infractions », in Philippe Gréciano, Martial Mathieu (dir.), Juger les crimes contre l’humanité : les leçons de l’histoire, Editions Pedone, 2018 

    Cédric Ribeyre, « Le rôle de la doctrine contemporaine dans l’effort de théorisation du droit pénal », in Jacques Leroy (dir.), Faut-il rethéoriser le droit pénal ? : actes du colloque, Orléans, 13-14 octobre 2016, LexisNexis, 2017, pp. 25 

    Cédric Ribeyre, « Avant-propos », in Cédric Ribeyre (dir.), La victime de l’infraction pénale, Dalloz, 2016, pp. 1-2 

    Cédric Ribeyre, « L'élargissement des mesures spéciales et dérogatoires face à Daech », in Arnaud Casado, Farah Safi (dir.), Daech et le droit : actes du colloque organisé [à Paris] le 11 janvier 2016, Éditions Panthéon-Assas, 2016 

    Cédric Ribeyre, « Réflexions sur l’individualisation de la peine », in Guillaume Beaussonie (dir.), Faut-il "regénéraliser" le droit pénal ? : actes du colloque organisé à Tours les 6 et 7 novembre 2014, avec le soutien de la Mission de Recherche Droit et Justice, LGDJ-Lextenso éditions, 2015 

    Cédric Ribeyre, « Avant-propos », in Cédric Ribeyre (dir.), Fin de vie et droit pénal : le risque pénal dans les situations médicales de fin de vie, Éditions Cujas, 2014, pp. 5-6 

    Cédric Ribeyre, « Défense des droits de la défense avant jugement », in Valérie Malabat, Bertrand de Lamy, Muriel Giacopelli (dir.), La réforme du Code pénal et du Code de procédure pénale : Opinio doctorum, Dalloz, 2009 

  • Cédric Ribeyre, « Jean Larguier et la formule Feci, sed jure feci », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2024, n°01, p. 29 

    Cédric Ribeyre, Pierre Basseres, « Conformité des cours criminelles départementales à la Constitution »: note sous Cons. const., 24 nov. 2023, n° 2023-1069, 2023-1070 QPC : JurisData n° 2023-021329, La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2024, n°6, p. 192 

    Cédric Ribeyre, « Loi de programmation du 20 novembre 2023 : une loi d'avenir – l'avenir étant du passé en préparation selon Pierre Dac ? », Droit pénal, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2024, n°1, p. 1 

    Cédric Ribeyre, « Projeter des photos oui, la vidéo non : du caractère limité du droit, pour la défense, de faire présenter les pièces à conviction devant la cour d’assises »: note sous Cass. crim., 21 juin 2023, n° 22-80.317, B : JurisData n° 2023-009995, La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, n°37, p. 1027 

    Cédric Ribeyre, « Retranscription des déclarations de la personne déférée en l’absence de son avocat : du bon usage des réserves d’interprétation », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, n°1, p. 17 

    Cédric Ribeyre, « Suspects, allumez vos portables ! »: À propos de l'arrêt du 7 novembre 2022 de l'Assemblée plénière de la Cour de cassation, La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022, n°47, p. 1320 

    Cédric Ribeyre, « Procès des attentats du 13 novembre. Un arrêt historique et des questions juridiques », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022, n°35, p. 954 

    Cédric Ribeyre, « Importantes précisions sur les obligations du JLD saisi d’une demande de renvoi »: note sous Cass. crim., 10 nov. 2021, n° 21-85.182, B : JurisData n° 2021-017806V. aussi Cass. crim., 10 nov. 2021, n° 21-84.948, La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021, n°5152, p. 1357 

    Cédric Ribeyre, « Légalité de l’assentiment du majeur protégé à une perquisition sans information du curateur… sauf déloyauté des enquêteurs »: note sous Cass. crim., 11 mai 2021, n° 20-82.267, P : JurisData n° 2021-007080, La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021, n°28, p. 773 

    Cédric Ribeyre, « L'avocat et la phase préparatoire du procès pénal », Droit pénal, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021, n°5, p. 11 

    Cédric Ribeyre, « La justice pénale de proximité en marche… à petits pas ! Loi du 8 avril 2021 améliorant l'efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale », Droit pénal, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021, n°5, p. 10 

    Cédric Ribeyre, « Application du délit au cas du détenteur d'un téléphone portable »: note sous Cass. crim., 13 oct. 2020, n° 20-80.150, FS-P+B+I : JurisData n° 2020-015967, Droit pénal, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021, n°1, p. 1 

    Cédric Ribeyre, « La procédure pénale à l’épreuve de l’état d’urgence sanitaire », Droit pénal, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2020, n°5, p. 3 

    Cédric Ribeyre, « Le contrôle de l’enquête par le procureur de la République », Lexbase Pénal, Lexbase , 2019, n°22, p. 1485 

    Cédric Ribeyre, « Procédure pénale », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2019, n°4 

    Cédric Ribeyre, « Obligation de notifier le droit de se taire lors de l'audience de mise en accusation devant la chambre de l'instruction »: note sous Cass. crim., 14 mai 2019, n° 19-81.408, P+B+R+I : JurisData n° 2019-007863, La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2019, n°26, p. 705 

    Cédric Ribeyre, « Conformité à la Constitution de l'obligation faite à l'avocat commis d'office de faire approuver par le président de la cour d'assises ses motifs de refus ou d'empêchement »: note sous Cons. const., 4 mai 2018, n° 2018-704 QPC, Franck B. et a. : JurisData n° 2018-007235, La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2018, n°27, p. 771 

    Cédric Ribeyre, « Quand loyauté rime avec imprévisibilité ! »: note sous Cass. ass. plén., 10 nov. 2017, n° 17-82.028 : JurisData n° 2017-022032, La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017, n°52, p. 1376 

    Cédric Ribeyre, « Juge pénal et état d'urgence », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2017, n°2 

    Cédric Ribeyre, « Comparution de force en enquête préliminaire et perquisition »: note sous Cass. crim., 22 février 2017, pourvoi n°16-82.412, Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2017, n°2 

    Cédric Ribeyre, « Loi n° 2017-242 du 27 février 2017 portant réforme de la prescription en matière pénale »: enfin adoptée mais bientôt adaptée !, Lexbase Droit privé, Lexbase , 2017, n°692 

    Cédric Ribeyre, « État d'urgence et procédure pénale : le juge pénal compétent pour contrôler les perquisitions administratives »: à propos de : Cass. crim., 13 déc. 2016, n° 16-84.794 et 16-82.176, Droit pénal, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017, n°3, p. 6 

    Cédric Ribeyre, « La loi n°2016-731 du 3 juin 2016 »: quand la lutte contre le terrorisme s’invite dans la réforme de la procédure pénale, Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2016, n°4 

    Cédric Ribeyre, « Loi n° 2016-731 du 3 juin 2016 renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale »: et maintenant ?, Droit pénal, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016, n°9, p. 17 

    Cédric Ribeyre, « Perquisitionner mais pas copier ! »: note sous Cons. const., 19 févr. 2016, n° 2016-536 QPC : JurisData n° 2016-002623, La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016, n°16, p. 477 

    Cédric Ribeyre, « Écoutes téléphoniques – Avocats – Bâtonnier »: note sous Cass. crim., 22 mars 2016, pourvois n°15-83.205, 15-83.206 et 15-83.207, Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2016, n°2 

    Cédric Ribeyre, « Enquête de personnalité - Interdiction d'obtenir des déclarations sur les faits »: note sous Cass. crim., 12 avril 2016, pourvoi n°15-86.298, Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2016, n°2 

    Cédric Ribeyre, « Obstacle à l'exercice de l'action publique concernant un crime ou délit commis à l'occasion d'une poursuite judiciaire »: note sous Cass. crim., 30 mars 2016, pourvoi n°14-87.251, Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2016, n°2 

    Cédric Ribeyre, « Loi portant adaptation de la procédure pénale au droit de l'Union européenne : tout ça pour ça ? »: note sous L. n° 2015-993, 17 août 2015 : JO 18 août 2015, p. 14331, Droit pénal, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015, n°10, p. 21 

    Cédric Ribeyre, « Remarques sur l'absence bien encombrante des avocats devant une cour d'assises »: note sous Cass. crim., 24 juin 2015, n° 14-84.221, FS P+B+I : JurisData n° 2015-015410, La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015, n°39, p. 998 

    Cédric Ribeyre, « Procédure pénale »: note sous Cass. [Ass. plén.], 7 novembre 2014, pourvoi n°14-83.739, Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2015, n°2 

    Cédric Ribeyre, « La réforme des procédures de révision et de réexamen ou comment mieux corriger l'erreur judiciaire », Droit pénal, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2014, n°10, p. 17 

    Cédric Ribeyre, « Le droit pénal et la fin de vie », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2014, n°1, pp. 63-66 

    Cédric Ribeyre, « LOPPSI II »: de nouvelles règles au service de la répression, Droit pénal, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2011, n°78, p. 10 

    Cédric Ribeyre, « Loi n° 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2011, n°04, p. 906 

    Cédric Ribeyre, « Décret n° 2010-545 du 25 mai 2010, relatif aux sanctions prévues pour la vente et l'offre de produits du tabac », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2011, n°04, p. 923 

    Cédric Ribeyre, « Loi n° 2010-768 du 9 juillet 2010, visant à faciliter la saisie et la confiscation en matière pénale », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2011, n°04, p. 937 

    Cédric Ribeyre, Anne-Gaëlle Robert, Etienne Vergès, « Loi n° 2009-526 du 12 mai 2009, de simplification et de clarification du droit et d'allégement des procédures », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2009, n°4, p. 869 

    Cédric Ribeyre, « Arrêté du 30 mars 2009 relatif à la répression de certaines formes de criminalité informatique et à la lutte contre la pédopornographie », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2009, n°04, p. 880 

    Cédric Ribeyre, « Loi n° 2009-928 du 29 juillet 2009, relative à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 - Secret-défense », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2009, n°04, p. 886 

    Cédric Ribeyre, « Loi n° 2008-582 du 20 juin 2008, renforçant les mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens dangereux », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2008, n°04, p. 944 

    Cédric Ribeyre, « Loi n° 2008-491 du 26 mai 2008, relative aux conditions de commercialisation et d'utilisation de certains engins motorisés », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2008, n°04, p. 950 

    Cédric Ribeyre, « Loi n° 2008-134 du 13 février 2008 autorisant la ratification d'une convention du Conseil de l'Europe pour la prévention du terrorisme », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2008, n°04, p. 960 

    Cédric Ribeyre, « Limitation du principe d'atténuation de la responsabilité pénale des mineurs de plus de seize ans », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2007, n°4, p. 853 

    Cédric Ribeyre, « La sanction-réparation (loi n° 2007-297 du 5 mars 2007) », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2007, n°4, p. 853 

    Cédric Ribeyre, « Modifications relatives à la peine de confiscation (loi n° 2007-297 du 5 mars 2007) », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2007, n°4, p. 853 

    Cédric Ribeyre, « L'obligation d'accomplir un stage de sensibilisation aux dangers de l'usage de produits stupéfiants et l'obligation d'accomplir un stage de responsabilité parentale (loi n° 2007-297 du 5 mars 2007) », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2007, n°4, p. 853 

    Cédric Ribeyre, « L'interdiction de détenir un animal (loi n° 2007-297 du 5 mars 2007) », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2007, n°4, p. 853 

    Cédric Ribeyre, « Police des jeux (loi n° 2007-297 du 5 mars 2007) », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2007, n°4, p. 853 

    Cédric Ribeyre, « La communication du dossier d'instruction aux parties privées », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2006, n°26, p. 152 

  • Cédric Ribeyre, « Régime procédural dérogatoire applicable pour faire face à l'épidémie de Covid 19 », JurisClasseur Procédure pénale, LexisNexis, 2021, pp. 60 

  • Cédric Ribeyre, « L'influence », le 27 mai 2025  

    Colloque organisé sous la direction scientifique de Jean-Michel Bruguière, professeur, Université Grenoble Alpes.

    Cédric Ribeyre, « Le droit pénal des mineurs : entre évolutions passées et à venir », le 28 mars 2025  

    Journée d'études organisée par le CRJ, Université Grenoble-Alpes sous la direction scientifique d'Anne-Gaëlle Robert, Maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles, Directrice du Master de Droit pénal et sciences criminelles de la Faculté de droit de Grenoble

    Cédric Ribeyre, « Droit & Dermatologie », le 19 mars 2024  

    Colloque organisé par le Lab-LEX, Université de Bretagne Occidentale avec le LIEN, l'ENM et l'EREB sous la direction de Laurent Misery, Professeur de dermatologie et de vénérologie et François-Xavier Roux-Demare, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles

    Cédric Ribeyre, « L'enquête de police. État des lieux et perspectives », le 10 novembre 2023  

    Colloque organisé par le CRDP et le LERADP, Faculté de droit, Université de Lille sous la direction de Jean-Yves Maréchal, Professeur à l'Université de Lille

    Cédric Ribeyre, « En relisant Jean Larguier », le 11 mai 2023  

    Journée d'étude en hommage au Professeur Larguier, organisée par le Centre de recherches juridiques, Faculté de droit de Grenoble.

    Cédric Ribeyre, « L’enquête », le 02 décembre 2022  

    Rencontres AFDA - AFDP organisées par l'Ecole de droit de Clermont-Auvergne Université et le CMH sous la direction d'Evan Raschel, Pr de droit privé et sciences criminelles (CMH UPR 4232-UCA), Jean-Baptiste Perrier, Pr de droit privé et sciences criminelles, Aix-Marseille Université et Pascale Idoux, Pr de droit public, Université de Montpellier

    Cédric Ribeyre, « La loi Fauchon du 10 juillet 2000 : retour sur plus de 20 ans d'application », le 24 mars 2022  

    Organisée pour le CRJ, Université Grenoble-Alpes par Stéphanie Fournier, Pr. et Anne-Gaëlle Robert, MCF, co-directrices du Master de droit pénal et sciences criminelles, Fac. droit de Grenoble/UGA, avec la Cour d’appel de Grenoble et l’ordre des avocats

    Cédric Ribeyre, « L'avocat pénaliste aujourd'hui », le 06 mai 2021  

    Organisé par l’Institut de criminologie et de droit pénal de Paris Université Panthéon-Assas (Paris II), Laboratoire de droit privé et de sciences criminelles Aix-Marseille Université sous la direction scientifique de Philippe Bonfils et Farah Safi

    Cédric Ribeyre, « La justice et le numérique », le 24 octobre 2019  

    Organisé sous la direction scientifique des professeurs Christophe Albiges, Pascale Idoux & Laure Milano, université de Montpellier

    Cédric Ribeyre, « Les mutations du parquet », le 04 octobre 2019  

    Organisé par le Centre Michel de l’Hospital sous la direction de Marie Nicolas-Greciano, MCF en droit privé et sciences criminelles

    Cédric Ribeyre, « Droit & fiction », le 16 mai 2019  

    Journée organisée par les représentants des doctorants auprès du Conseil de l’EDSJ.

    Cédric Ribeyre, « Le droit pénal électoral », Le droit pénal électoral, Grenoble, le 14 mars 2019  

    Organisé par le CRJ, Université Grenoble-Alpes sous la responsabilité scientifique de David Dechenaud, Romain Rambaud et Cédric Ribeyre

    Cédric Ribeyre, « Les données personnelles. Bienfaits et / ou méfaits ? », le 06 avril 2018  

    Avec le concours du Master 2 Usages sociaux du droit

    Cédric Ribeyre, « Les transformations de la preuve pénale », XXIIIème colloque de l'AFDP : Les transformations de la preuve pénale, Nanterre, le 09 novembre 2017 

    Cédric Ribeyre, « La compétence de la Cour Pénale Internationale quant aux infractions », Juger les crimes contre l’humanité : les leçons de l’histoire, Grenoble, le 23 novembre 2017  

    A l’occasion des 30 ans du procès de Klaus Barbie, sous l'égide du Groupe de Recherches sur la Justice Internationale (GREJI) et du Département d’Hist. des Droits de l’Homme du Centre d’Etudes sur la Sécurité Internationale et les Coopérations Européenne

    Cédric Ribeyre, « Les écoutes judiciaires en procédure pénale », Les écoutes judiciaires en procédure pénale, Bordeaux, le 27 septembre 2017  

    Organisé sous la direction scientifique de Evelyne Bonis-Garçon par l’ISCJ, Institut de Sciences Criminelles et de la Justice en partenariat avec la Cour d’appel de Bordeaux, l’Ecole nationale de la magistrature (ENM), et l’Ecole doctorale de Bordeaux.

    Cédric Ribeyre, « Les 10 ans des lois du 5 mars 2007 », le 03 mars 2017 

    Cédric Ribeyre, « Le rôle de la doctrine contemporaine dans l’effort de théorisation du droit pénal », Faut-il rethéoriser le droit pénal ?, Orléans, le 13 octobre 2016  

    Colloque organisé par le Centre de Recherche Juridique Pothier de l'Université d'Orléans

    Cédric Ribeyre, « La prescription en matière pénale », le 25 novembre 2016  

    Journée organisée à l’initiative de Jean-Baptiste Perrier et Nicolas Catelan.

    Cédric Ribeyre, « L'élargissement des mesures spéciales et dérogatoires face à Daech », Daech et le droit, Paris, le 11 janvier 2016 

    Cédric Ribeyre, « Réflexions sur la personnalisation des peines », Faut-il « regénéraliser » le droit pénal (acte 1), Tours, le 06 novembre 2014 

    Cédric Ribeyre, « Propos introductifs », Fin de vie et droit pénal : le risque pénal dans les situations médicales de fin de vie, Grenoble, le 10 octobre 2013