Christophe Quézel-Ambrunaz

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit  de l'Université Savoie Mont Blanc

Centre de Recherche en Droit Antoine Favre
Spécialités :
Droit civil ; Méthodologie et épistémologie du droit ; Dommage corporel ; Droit et technologie ; Open data.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Co-fondateur et co-directeur de la revue Jurimétrie
Actualités PUBLICATIONS
ActualitésPUBLICATIONS
  • Christophe Quézel-Ambrunaz (dir.), Code du dommage corporel 2025, annoté et commenté, Dalloz, 2025 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Vincent Rivollier, Fiches de droit des contrats: Rappels de cours et exercices corrigés, Ellipses, 2023 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Le droit du dommage corporel, LGDJ, 2022 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Johann Le Bourg (dir.), Sens et non sens de la responsabilité civile, Pôle éditions Université Savoie Mont Blanc, 2018 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Fiches de droit des contrats, Rappels de cours et exercices corrigés - 2e éd, Ellipses, 2017 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Philippe Brun, Laurence Clerc-Renaud, Stéphanie Porchy-Simon, Olivier Berg, Des spécificités de l'indemnisation du dommage corporel, Bruylant, 2017  

    Christophe Quézel-Ambrunaz (dir.), Les défis de l'harmonisation européenne du droit des contrats, Université de Savoie, 2012, 274 p.   

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Fiches de droit de la responsabilité civile extracontractuelle, Rappels de cours & exercices corrigés, Ellipses, 2012 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, David Bailleul, Frédéric Caille, Grégoire Calley, Hélène Claret [et alii], L'énergie solaire. Aspects juridiques, 2010   

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Essai sur la causalité en droit de la responsabilité civile, Dalloz, 2010 

  • Christophe Quézel-Ambrunaz, Manon Viglino, « Aspects juridiques du Trouble de Stress Post-Traumatique », L'ABC des psychotraumas - Approches Biologiques et Cliniques des psychotraumas, Ellipses, 2024 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « ¿Existe un nexo causal distinto de aquel que une al hecho generador con el daño? », in Renzo Munita Marambio (dir.), Tópicos relevantes de responsabilidad civil, elementos y nociones fundamentales, Rubicón Editores, 2024   

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Et si l'arrêt Blanco avait été différent ? Réflexions uchroniques sur la dévolution du contentieux de la responsabilité de la puissance publique aux juridictions civiles », in Florent Blanco, Simon Gilbert, Anne Jacquemet-Gauché (dir.), Autour de l'arrêt Blanco, Dalloz, 2023, pp. 325   

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Motahareh Fathisalout Bollon, « La nécessité de créer un nouveau régime ? vers la reconnaissance d’une nouvelle personnalité juridique ? Rapport français », Responsabilité civile et intelligence artificielle: recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l'Assurance (GRECA), 2022 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Johann Le Bourg, « Les propriétés collectives sous les fourches caudines du droit des biens », in Jean-François Joye (dir.), Les "communaux" au XXIè siècle, Une propriété collective entre histoire et modernité, Presses universitaires Savoie Mont Blanc, 2021   

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Le corps humain dans la construction de la responsabilité civile », Mélanges en l'honneur du Professeur Suzanne Carval, IRJS éditions, 2021   

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Laurence Clerc-Renaud, « Les effets de la responsabilité civile - unité ou diversité des règles et des formes de réparation ? », La réforme du droit de la responsabilité en France et en Belgique, Regards croisés et aspects de droit comparé., LARCIER, 2020 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Les conditions de l'indemnisation des victimes d'infractions », Le Lamy Droit de la responsabilité, 2019, pp. 378 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « La procédure d'indemnisation des victimes d'infractions pénales », Le Lamy Droit de la responsabilité, 2019, pp. 381 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « L'indemnisation des victimes du terrorisme », Le Lamy Droit de la responsabilité, 2019, pp. 384 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Johann Le Bourg, « Sens et non-sens de la responsabilité civile. Introduction », in Johann Le Bourg, Christophe Quézel-Ambrunaz (dir.), Sens et non-sens de la responsabilité civile, Pôle éditions Université Savoie Mont Blanc, 2018, pp. 7-24   

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Abrégé d'ancien droit hindou des contrats à partir des Nāradasmṛti », Mélanges offerts à Geneviève Pignarre, Un droit en perpétuel mouvement , LGDJ, 2018   

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Contrat de recherche ou d'étude, Contrat de prestation technique, Clauses relatives à la responsabilité », in Etienne Vergès (dir.), Contrats sur la recherche et l'innovation, Techniques contractuelles, valorisation de la recherche, Transferts de technologies, Dalloz, 2018 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « French Report », in Marta Infantino, Eleni Zervogianni (dir.), Causation in European Tort, The Common Core of European Private Law, Cambridge University Press, 2017  

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Philippine Lohéac-Derboulle, « La cause étrangère totalement exonératoire », in Nathalie Albert-Moretti, Fabrice Leduc, Olivia Sabard (dir.), Droits privé et public de la responsabilité extracontractuelle ; étude comparée, LexisNexis, 2017 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Les racines religieuses du droit des contrats dans le Code civil », in Geneviève Pignarre (dir.), Le droit des obligations d'un siècle à l'autre, Dialogues autour de la réforme du titre III du livre III du Code civil, Institut Varenne, 2016, pp. 77   

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Des plans didactiques d'exposition des règles de la réparation des dommages », in Olivia Sabard, Julien Bourdoiseau (dir.), Hommage en l'honneur de Grégoire Forest, Dalloz, 2014, pp. 197   

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Définition de la causalité en droit français », Le droit français de la responsabilité civile confronté aux projets européens d'harmonisation : recueil des travaux du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance, GRERCA, IRJS éd., 2012 

  • Christophe Quézel-Ambrunaz, Rafaël Ballestiero, « Analyse jurimétrique des délais de procédure en contentieux du dommage corporel : étude empirique des décisions judiciaires françaises de l'année 2025 », Lexbase Contrats responsabilité immobilier, Lexbase (n°1, 2025 - ), 2025, p. 35193  

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Vincent Rivollier, « Panorama de droit du dommage corporel (avril à octobre 2025) », Lexbase Contrats responsabilité immobilier, Lexbase (n°1, 2025 - ), 2025, p. 33273  

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Clément Cousin, Vincent Rivollier, « Panorama de droit du dommage corporel (novembre 2024 à avril 2025) », Lexbase Droit privé, Lexbase , 2025, p. 23373 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Assistance par tierce personne et APA : pas de déduction d’une prestation non encore accordée (Cass. civ. 1, 29 janvier 2025, n° 23-21.419) », Lexbase Droit privé, Lexbase , 2025, p. 17413 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « L'enfant victime, un voyageur sans bagage », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2025, n°1, p. 4727 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Dépenses périodiques futures : le juge est libre de sa méthode, mais la capitalisation ne peut se faire dans le passé (Cass. crim., 14 janvier 2025, n° 23-84.994 ) », Lexbase Droit privé, Lexbase , 2025, p. 15683 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Producteur désigné par la marque apposée sur le produit : réaffirmation de l’objectif de protection des consommateurs (CJUE, Cour, 19 décembre 2024, aff. C-157/23) », Lexbase Droit privé, Lexbase , 2025, p. 15763 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Olivier Gout, Philippe Brun, « Panorama Responsabilité civile », Recueil Dalloz, Dalloz , 2025, n°18066, p. 22 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Le forfait hospitalier n’est pas une prestation permettant le recours subrogatoire en cas d’accident subi par un agent public (Cass. civ. 2, 28 novembre 2024, n° 23-14.255) », Lexbase Droit privé, Lexbase , 2024, p. 12003 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Décès de la victime entre la consolidation et la liquidation : indemnisation des dépenses de santé non exposées (Cass. civ. 2, 28 novembre 2024, n° 23-15.841) », Lexbase Droit privé, Lexbase , 2024, p. 11993 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Vincent Rivollier, Clément Cousin, « Panorama de droit du dommage corporel (avril à novembre 2024) », Lexbase Droit privé, Lexbase , 2024 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Non-imputation sur le DFP des prestations d’invalidité (Cass. civ. 2, 7 novembre 2024, n° 23-14.755) », Lexbase Droit privé, Lexbase , 2024, p. 09763 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « La victime en emploi protégé n’a pas à justifier d’avoir échoué à s’adapter au milieu ordinaire (Cass. civ. 2, 7 novembre 2024, n° 23-12.369) », Lexbase Droit privé, Lexbase , 2024, p. 09783 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Philippe Brun, « La nomenclature dite Dintilhac a bientôt 20 ans - Discussion sur le destin d’un rapport qui a changé le dommage corporel », Lexbase Droit privé, Lexbase , 2024, p. 06843 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Des postes qui n’existeraient qu’après la consolidation, et de l’évaluation forfaitaire en matière de dommage corporel (Cass. civ. 2, 25 avril 2024, n° 22-17.229) », Lexbase Droit privé, Lexbase , 2024, p. 9577 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Vincent Rivollier, Clément Cousin, « Panorama de droit du dommage corporel (janvier à mars 2024) », Lexbase Droit privé, Lexbase , 2024 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Quand le droit mou se fait dur en matière de réparation du dommage corporel »: Commentaire de Cass. 2e civ., 30 nov. 2023, n° 22-16.850, Lexbase Droit privé, Lexbase , 2024, p. 80249   

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Olivier Gout, Philippe Brun, « Panorama Responsabilité civile », Recueil Dalloz, Dalloz , 2024, n°8022 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Olivier Gout, « Responsabilité civile », Recueil Dalloz, Dalloz , 2024, n°01, p. 34  

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Philippe Brun, Olivier Gout, « Panorama : responsabilité civile », Recueil Dalloz, Dalloz , 2024, n°1, pp. 34-43 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Les postes extrapatrimoniaux et les référentiels d'indemnisation face à l'inflation », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2023, n°33, p. 4549   

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Responsabilités », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, CNRS Éditions - Presses universitaires d'Aix-Marseille (Puam) , 2023, n°16  

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Dommage corporel : il n’y a d’aggravation que fonctionnelle ou situationnelle (itératives remarques sur la regrettable hétérogénéité du DFP) », Lexbase Droit privé, Lexbase , 2023, n°952, p. 61867   

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « La portée indemnitaire de la rente accident du travail redéfinie par l’Assemblée plénière de la Cour de cassation », La lettre juridique , Lexbase , 2023, p. 4210  

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Recevabilité de l'action civile dans le procès V13 : un élargissement mesuré du cercle des victimes », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2023, n°2, p. 18   

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Olivier Gout, « Responsabilité civile », Recueil Dalloz, Dalloz , 2023, n°01, p. 34  

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Olivier Gout, Philippe Brun, « Panorama Responsabilité civile », Recueil Dalloz, Dalloz , 2023, n°7978 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Victimes d'acte de terrorisme : redéfinition des contours de leur indemnisation », Lexbase Droit privé, Lexbase , 2022, p. 3397   

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Vincent Rivollier, « Pour une étude raisonnée de la jurimétrie », Jurimétrie - Revue de la mesure des phénomènes juridiques , Presses de l’Université Savoie Mont Blanc, 2022, n°1, pp. 5-7   

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Barème de capitalisation de la Gazette du Palais 2022 : un barème à contre-temps », Lexbase Droit privé, Lexbase , 2022, n°924, p. 3265  

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « À la recherche d’une définition de la jurimétrie », Jurimétrie - Revue de la mesure des phénomènes juridiques , Presses de l’Université Savoie Mont Blanc, 2022, pp. 13-25   

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Capitalisation des rentes et recours des tiers payeurs, le couple infernal malmenant la réparation intégrale »: Commentaire de Cass. 2ème civ., 31 août 2022, n° 20-20.046, Responsabilité civile et assurances, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022, n°11, p. 32   

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Victimes d'atteintes psychiques : en finir avec la demi-mesure », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2022, n°32   

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « L'indemnisation du Déficit Fonctionnel Temporaire au prisme de la jurimétrie », Lexbase Droit privé, Lexbase , 2022, p. 11904   

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « L'indemnisation du préjudice d'affection au prisme de la jurimétrie », Lexbase Droit privé, Lexbase , 2022, p. 0818   

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Vincent Rivollier, Manon Viglino, « Le retrait de DataJust, ou la fausse défaite des barèmes », Recueil Dalloz, Dalloz , 2022, n°09, p. 467  

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Le préjudice esthétique : entre identité et altérité », Lexbase Droit privé, Lexbase , 2022, p. 0455   

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Pour une évaluation du déficit fonctionnel cohérente avec la définition du handicap », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2022, n°5, p. 4312   

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « L’indemnisation des Souffrances endurées au prisme de la jurimétrie », Lexbase Droit privé, Lexbase , 2022, n°891   

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Philippe Brun, Olivier Gout, « Responsabilité civile », Recueil Dalloz, Dalloz , 2022, n°01, p. 35  

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Une révolution dans la capitalisation des rentes indemnitaires : l’avènement d’un logiciel de capitalisation », La lettre juridique , Lexbase , 2022, n°890, p. 00294  

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Nicolas Estienne, Anne Guégan, « La réparation intégrale maltraitée par les barèmes de capitalisation à 0% », Responsabilité civile et assurances, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022, p. 7   

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Vincent Rivollier, « For a reasoned study of jurimetrics », Jurimétrie - Revue de la mesure des phénomènes juridiques , Presses de l’Université Savoie Mont Blanc, 2022, n°1, pp. 5-7   

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « L’indemnisation du Déficit fonctionnel permanent au prisme de la jurimétrie », La lettre juridique , Lexbase , 2021   

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Jérémy Antippas, Pour un droit commun de la responsabilité civile des personnes privées et publiques, Essai », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz , 2021, n°02, p. 495  

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Responsabilités (Chronique) », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, CNRS Éditions - Presses universitaires d'Aix-Marseille (Puam) , 2021  

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Rodolphe Bigot, « Le principe de délicatesse de l'avocat », LEXBASE, , 2021, p. 69784 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Philippe Brun, Olivier Gout, « Responsabilité civile », Recueil Dalloz, Dalloz , 2021, n°01, p. 46  

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Laurie Friant, « Responsabilités », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, CNRS Éditions - Presses universitaires d'Aix-Marseille (Puam) , 2021  

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « La réparation des préjudices laissés par les cicatrices. Étude statistique », Recueil Dalloz, Dalloz , 2020, n°40, p. 2248  

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Motahareh Fathisalout-Bollon, Vincent Rivollier, Manon Viglino, « Décret DataJust : un algorithme pour indemniser les dommages corporels ? », Fenêtre sur Cour, , 2020, n°5, pp. 26-30   

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Philippe Brun, « In memoriam, hommage au professeur Noël Dejean de la Bâtie : l’empreinte continue d’un homme de bien », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2020, p. 480 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Philippe Brun, Olivier Gout, « Responsabilité civile », Recueil Dalloz, Dalloz , 2020, n°01, p. 40  

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Christophe Radé, « Controverse : Prendre l'exigence de réparation adéquate au sérieux ? », Revue de droit du travail, Dalloz , 2019, n°11, p. 677  

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Manon Viglino, « Préjudice d’affection et deuil pathologique : illustration de la perfectibilité de la nomenclature des postes de préjudice »: Commentaire de Cass. crim., 2 avr. 2019, n° 18-81.917, Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2019, p. 13 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Philippe Brun, Olivier Gout, « Responsabilité civile », Recueil Dalloz, Dalloz , 2019, n°01, p. 38  

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Vincent Rivollier, « Une hiérarchie entre droits fondamentaux ? Le point de vue du droit civil », Revue des droits et libertés fondamentaux, Centre de recherches juridiques de Grenoble , 2019, p. 45   

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Des préjudices de l’orphelin de naissance »: Commentaire de Cass. 2e civ., 14 déc. 2017, nº 16-26.687, Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2018 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Handicap non décelé avant la naissance : frontières de la responsabilité et de la solidarité nationale », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2018, p. 18  

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Errances jurisprudentielles aux frontières du royaume d’Hadès », Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2018 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Philippe Brun, Olivier Gout, « Responsabilité civile », Recueil Dalloz, Dalloz , 2018, n°01, p. 35  

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Olivier Gout, Philippe Brun, « Panorama Responsabilité civile », Recueil Dalloz, Dalloz , 2018, p. 35 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Domitille Duval-Arnould, « Le juge et le rapport de causalité », Revue des contrats, Lextenso, 2017, p. 132 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Responsabilité du fait des produits défectueux - Dabo tibi ius… europæum ! »: Responsabilité du fait des produits défectueux : une règle d'ordre public du droit de l'Union européenne; commentaire de Cass. ch. mixte, 7 juill. 2017, n° 15-25.651, La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017, p. 926 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Philippe Brun, « Preuve de la causalité et incertitude scientifique : la contribution substantielle de la CJUE »: Commentaire de CJUE, 21 juin 2017, aff. C-621/15, Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2017 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Rodolphe Bigot, « Le squash, l'œil au beurre noir et la garde de la balle en trompe-l'œil ! », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2017, p. 19  

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Sandy Steel, Proof of Causation in Tort Law », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz , 2017, n°01, p. 251  

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Philippe Brun, Olivier Gout, « Responsabilité civile », Recueil Dalloz, Dalloz , 2017, n°01, p. 24  

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Johann Le Bourg, « De la forme de la promesse synallagmatique de vente immobilière de longue durée »: note sous Cass. Civ. 3e, 18 février 2015, n°14-14416, Revue des contrats, Lextenso, 2015, n°3, p. 503 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Johann Le Bourg, « Commentaire de l’article 1221 de l’avant-projet de réforme du droit des contrats », Revue des contrats, Lextenso, 2015, n°3, p. 782 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Propositions de suppression de la responsabilité au profit d'une socialisation des risques par d'autres moyens », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2015, p. 25  

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Johann Le Bourg, « De la date d’entrée en jouissance d’une chose frugifère »: note sous Cass. Civ. 3, 26 mars 2014, n° 13-10984, Revue des contrats, Lextenso, 2015, n°1, p. 51 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Johann Le Bourg, « De la théorie de la réception et de l’émission en matière de droit de préemption »: note sous Cass. civ. 3e, 17 septembre 2014, n°13-21824, Revue des contrats, Lextenso, 2015, n°1, p. 53 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Causalité alternative »: contribution à la dette selon les parts de marché, La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2014, n°20, p. 575 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Johann Le Bourg, « Du transfert et de l'opposabilité du droit de propriété dans le contrat d'échange (commentaire de Cass. civ. 1ère, 11 septembre 2013) », Revue des contrats, Lextenso, 2014, n°2, p. 56 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Différence de superficie et vente d'un lot de copropriété »: Generalia specialibus non derogant, Revue des contrats, Lextenso, 2014, n°1, p. 59 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Johann Le Bourg, « Du transfert et de l'opposabilité du droit de propriété dans le contrat d'échange », Revue des contrats, Lextenso, 2014, n°1, p. 56 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Vaccination contre l'hépatite B et responsabilité du médecin »: note sous Cass. 1re civ., 23 janv. 2014, n° 12-22.123, FP P+B+R+I : JurisData n° 2014-000680, La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2014, n°5, p. 124 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Du défaut des vaccins »: réflexions à partir des derniers développements de la jurisprudence de la Cour de cassation sur le contentieux lié à la vaccination contre l’hépatite B, Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2014, n°112, pp. 20-25 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « De quelques postes de préjudice perimortem, et du préjudice d'accompagnement en particulier », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2014, n°009, p. 5  

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Des dommages et intérêts octroyés par la Cour Européenne des Droits de l’Homme », Revue des droits et libertés fondamentaux, Centre de recherches juridiques de Grenoble , 2014   

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Remarques tirées de l'histoire sur la proposition de règlement », Petites affiches, Lextenso , 2013, n°256, p. 7 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Johann Le Bourg, « La garantie édilicienne échappe aux critères de la jurisprudence Faurecia », Revue des contrats, Lextenso, 2013, n°3, p. 967 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « De l'état et de la valeur de l'immeuble en matière de lésion énorme », Revue des contrats, Lextenso, 2013, n°2, p. 617 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Clause de réserve de propriété, délivrance brevi manu et procédure de sauvegarde », Petites affiches, Lextenso , 2012, n°244, p. 8 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Le défaut du vaccin contre l'hépatite B et la logique de l'incertain »: note sous Cass. 1re civ., 26 sept. 2012, n° 11-17.738, FS P+B+I : JurisData n° 2012-021498, La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2012, n°46, p. 1199 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Les trois actions consécutives à un vice caché », Revue des contrats, Lextenso, 2012, n°4, p. 1248  

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « La responsabilité civile et les droits du titre I du livre I du code civil »: à la découverte d'une hiérarchisation des intérêts protégés, RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz , 2012, n°2  

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Monsanto pris au Lasso du droit commun de la responsabilité civile », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2012, n°124, p. 5  

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Fault, Damage and the Equivalence Principle in French Law », Journal of European tort law, de Gruyter, 2012, n°1, pp. 21-43  

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Effets du divorce »: de la spécificité des dommages et intérêts de l'article 266 du Code civil, Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2012, n°75, p. 10  

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Philippe Brun, « L'imprévu et le transport ferroviaire »: un train peut en cacher un autre, Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2012, n°139, p. 26 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « L'exemple d'un modèle de responsabilité hybride »: la responsabilité environnementale, Responsabilité civile et assurances, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2012, n°2, p. 12 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Les Kāmasūtra comme une porte d’entrée dans le droit hindou ancien ? », Jurisprudence. revue critique, Université de Savoie, 2012, n°3   

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « La contraction des conditions de la responsabilité civile en cas d’atteinte à un droit fondamental », Revue des droits et libertés fondamentaux, Centre de recherches juridiques de Grenoble , 2012   

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Faute inexcusable de l’employeur et droit des victimes d’actes fautifs »: mise en œuvre des réserves d’interprétation du Conseil constitutionnel, Revue des droits et libertés fondamentaux, Centre de recherches juridiques de Grenoble , 2012, p. 11   

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Philippe Brun, « Avant-propos », Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2011, n°84, pp. 67-69 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « En faveur d’un régime optionnel », Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2011, n°84, pp. 76-79 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Réparation et droits de l'homme (point de vue français) », NUJS Law Review, , 2011, n°3   

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Les troubles anormaux du voisinage face à la protection des droits fondamentaux », Revue des droits et libertés fondamentaux, Centre de recherches juridiques de Grenoble , 2011, p. 3   

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « L'acception européenne du bien en mal de définition »: (à propos des arrêts Depalle et Brosset-Triboulet), Recueil Dalloz, Dalloz , 2010, n°31, p. 2024 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « La fiction de la causalité alternative »: fondement et perspectives de la jurisprudence Distilbène, Recueil Dalloz, Dalloz , 2010, n°19, p. 1162 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Défaut d'information du patient »: concurrence de l'indemnisation par l'Oniam et de la responsabilité civile, Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2010, n°84, p. 10   

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Faute médicale et défaut d'information du patient »: la possibilité d'une sur-indemnisation ?, Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2010, n°77, p. 10  

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « L'œuvre d'Antoine Favre, entre humanisme et rationalisme », Jurisprudence. revue critique, Université de Savoie, 2010   

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Recours des tiers payeurs et prestations forfaitaires »: la Cour de cassation réécrit-elle la loi ?, Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2009, n°66, pp. 15-23 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « La souplesse de l'article 1382 du Code civil au soutien du droit de l'environnement », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2009, n°293, p. 10  

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Brèves remarques sur la proposition de loi relative à la responsabilité civile des propriétaires de sites naturels », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2009, n°174, p. 2  

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Antennes-relais : distinguer risque, trouble et préjudice sur fond de principe de précaution ! »: Commentaire de CA Versailles, 14e ch., 4 févr. 2009, nº RG : 08/08775, SA Bouygues Télécom c/ Lagouge e. a., Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2009 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Deux ans d'application de la réforme du recours des tiers payeurs », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2009, p. 10   

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Philippe Brun, « Vaccination contre l’hépatite B et sclérose en plaques : ombres et lumières sur une jurisprudence instable », Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2008 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Portée de l'absence d'exonération partielle du transporteur terrestre de personnes en raison de la faute de la victime », Petites affiches, Lextenso , 2008, p. 18  

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Responsabilité civile des exploitants de remontées mécaniques », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2007, p. 13  

  • Christophe Quézel-Ambrunaz, Demandes, offres, décisions en matière de dommage corporel: étude statistique, 2021   

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Vincent Rivollier, Laurence Clerc-Renaud, Lola Wrembicki-Giely, De la responsabilité civile à la socialisation des risques : études statistiques, 2018   

  • Christophe Quézel-Ambrunaz, Motahareh Fathisalout-Bollon, Laurence Clerc-Renaud, Geneviève Pignarre, Vincent Rivollier, Contribution aux travaux de la mission d’information sur la responsabilité civile créée par la commission des lois du Sénat, 2018   

  • Christophe Quézel-Ambrunaz, « Les défis de la réparation des victimes 40 ans après la loi du 9 septembre 1986 : les attentats terrorisent, la solidarité nationale indemnise », le 25 février 2026  

    Journée du Master Droit du dommage corporel, Faculté de droit, Université Savoie Mont Blanc.

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Réformer le régime de la responsabilité civile et améliorer l’indemnisation des victimes », le 27 novembre 2025  

    Conférence organisée par le Laboratoire de droit civil de l'Université Paris Panthéon-Assas sous la direction scientifique de Jean-Sébastien Borghetti et Maxime Cormier

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Le comportement de la victime », le 18 novembre 2025  

    Conférence organisée par le Centre de recherche en droit Antoine Favre, Université Savoie Mont Blanc dans le cadre du projet de recherche "Regards croisés sur le Droit de la responsabilité – Divergences, convergences et complémentarité de la responsabilité civile, administrative et internationale dans le droit contemporain".

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Armand Desprairies, « Envisager les méthodes quantitatives pour une recherche en droit ? La jurimétrie, mesure des phénomènes juridiques », L’utilisation des méthodes empiriques dans une recherche en droit, Autrans (Vercors), le 07 juillet 2025  

    Université d'été organisée par SciencesPo Grenoble, l'UGA, le CERDAP2, le CNRS, le CHJ et l'Université de Reims Champagne-Ardenne sous la direction scientifique d' Ariane Amado, Bénédicte Fischer et Armand Desprairies

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « La loi Badinter 40 ans après », le 30 juin 2025  

    Colloque organisé par la Cour de cassation

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Libres propos autour des 40 ans de la loi Badinter », le 06 juin 2025  

    Colloque organisé par l'IRJS, l'IAP et l'IED, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne sous la direction scientifique d'Anne Guégan, MCF-HDR à l'École de droit de la Sorbonne

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « L’individualisation de l’indemnisation en cas de dommage corporel », le 08 juillet 2024  

    Colloque de clôture : La standardisation de la réparation du dommage corporel organisé par le centre de recherche en droit Antoine Favre, l'IUF et la Faculté de droit, Université Savoie-Mont Blanc sous la direction de Christophe Quézel-Ambrunaz

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Regards croisés sur la réparation du préjudice corporel », le 08 mars 2024  

    Colloque organisé par le Laboratoire de droit privé, Faculté de droit, UPEC, l'ENM, l'EFB et l'Ordre des avocats, le Barreau du Val de Marne et le Tribunal judiciaire de Créteil.

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Civil liability for health injury caused by pharmaceuticals », European Health Union, perspectives and challenges, Thessalokini Greece, le 21 octobre 2023 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Séminaire Jurimétrie », le 30 mai 2023  

    Organisé par le Centre de recherche Antoine Favre, Université Savoie Mont Blanc sous la direction de Christophe Quézel-Ambrunaz et Vincent Rivollier.

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « La responsabilité civile et les droits sur les œuvres dans les lieux publics », L’art dans les lieux publics : création, destruction, approches pluridisciplinaires, Chambéry (73), le 25 mai 2023  

    Organisées par le Projet ANR LIBEX "Liberté de conscience, liberté d’expression et liberté de création : recherches interdisciplinaires en diachronie et synchronie" avec le Musée International des Arts Modestes de Sète et la Faculté de droit, Université Savoie Mont Blanc sous la direction de Clément Benelbaz - CERDAF, Manon Séréni - CERDAF, Dominique Lagorgette - LLSETI, François Le Foll - LLSETI, Laurie Raymond - LLSETI

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Le traitement judiciaire des risques liés à la pratique du ski », Le traitement judiciaire des risques en montagne, Chambéry (73), le 22 mai 2023 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Regard critique sur la permanence de la faute en droit français », le 14 mars 2023  

    Organisée par la Faculté de droit, Université Savoie-Mont Blanc dans le cadre du projet IUF "Standardisation de la Réparation du Dommage Corporel" (Christophe Quézel-Ambrunaz).

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « La capitalisation des rentes indemnitaires : un pari sur l’avenir », Le dommage corporel face au temps, Paris, le 03 mars 2023  

    Organisé par l'IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Aurélie Blanc, Vincent Rivollier, « Référentiels et barèmes en matière de réparation du préjudice corporel », Mesure(s) et droit, Toulouse, le 01 décembre 2022  

    Organisée par le CTHDIP, le CDA et l’IDP, avec le soutien de l’IFR, Université Toulouse 1 Capitole sous la direction scientifique de Solenne Hortala, MCF en droit privé, IDP, Sébastien Ranc, MCF en droit privé, CDA et Romy Sutra, MCF en histoire du droit, CTHDIP

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « La prise en compte progressive de la nature du dommage dans l'articulation entre droit commun et droit spécial de la responsabilité civile », le 07 novembre 2022  

    Organisée par l'IAP, Paris I Panthéon-Sorbonne dans le cadre du cycle de conférences "Quel avenir pour le droit de la responsabilité ?"

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « L’indemnisation des préjudices corporels à l’heure de l’open data », Santé et justice - Cycle 2022, Paris, le 20 mai 2022 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Jurimétrie », le 09 mai 2022  

    Organisé pour la Faculté de droit, Université Savoie-Mont Blanc par Christophe Quézel-Ambrunaz et Vincent Rivollier dans le cadre du projet IUF "Standardisation de la Réparation du Dommage Corporel"

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Santé et justice », le 25 mars 2022  

    Cycle organisé par la Cour de Cassation sous la responsabilité scientifique de Dorothée Dibie, magistrate, Présidente de la chambre du droit médical du tribunal judiciaire de Nanterre, Professeure associée à l’Université Paris 8 et Bénédicte Bévière-Boyer, Maîtresse de conférences à l’Université Paris 8

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Dommage corporel X legaltech », le 07 février 2022  

    Organisé pour le centre de recherche en droit Antoine Favre, Faculté de droit de l'Université Savoie-Mont Blanc par Christophe Quézel-Ambrunaz

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « L’incidence de l’intelligence artificielle sur la compensation du handicap et sur l’évaluation du dommage corporel », Réparation du dommage corporel : défis et perspectives, Paris, le 29 novembre 2021 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « 8 questions sur la capitalisation des rentes », Déjeuners du droit du dommage corporel, Chambéry, le 16 novembre 2021 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Pourquoi ignorer le terme handicap lorsqu'il est question de dommage corporel ? », Le dommage corporel : Regards sur l’action et l’éthique, Biarritz, le 22 octobre 2021 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « La responsabilité civile et l'intelligence artificielle », le 15 octobre 2021  

    Séminaire organisé par le GRERCA sous la direction scientifique de Olivier Gout, Professeur, Codirecteur de l’équipe de recherche Louis Josserand, Cotitulaire de la Chaire Miroir Ottawa-Lyon, Université Jean Moulin Lyon 3

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Demandes, Offres, Décisions en matière de dommage corporel », le 14 juin 2021  

    Organisée dans le cadre du projet IUF « Standardisation de la Réparation du Dommage Corporel » par l'Université Savoie - Mont Blanc

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Dommage corporel ou Préjudice corporel ? », L'étatisation de la réparation des dommages corporels, Vannes, le 01 avril 2021 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « État des lieux critique des outils d’évaluation des préjudices consécutifs à un dommage corporel », État des lieux critique des outils d’évaluation des préjudices consécutifs à un dommage corporel, Chambéry, le 07 décembre 2020  

    Organisé par Christophe Quézel-Ambrunaz et le Centre de Recherche en Droit Antoine Favre de l’Université Savoie Mont Blanc, dans le cadre du projet "La standardisation de la réparation du dommage corporel", soutenu par l’Institut Universitaire de France

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « De la responsabilité civile à la socialisation des risques », le 06 juin 2019  

    Organisé par la Faculté de droit de l’Université Savoie-Mont Blanc

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Le droit des libertés en question(s) », le 28 mars 2019 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Laurence Clerc-Renaud, « Les effets de la responsabilité civile - unité ou diversité des règles et des formes de réparation ? », La réforme du droit de la responsabilité en France et en Belgique, Regards croisés et aspects de droit comparé, Bruxelles Belgium, le 07 décembre 2018 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Les préjudices spécifiques - L'autonomisation des préjudices résultant d'événements collectifs », états généraux du dommage corporel - événement traumatique collectif et dommage individuel, Paris, le 22 novembre 2018 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Les enjeux juridiques de l’économie collaborative », le 16 juin 2017  

    Organisé par l’Équipe de recherche Louis Josserand sous la direction scientifique de François Chénedé, Prof, Université Jean Moulin Lyon 3 ; Virginie Pezzella, MCF, Université Jean Moulin Lyon 3 et Bélinda Waltz-Teracol, MCF Université Jean Moulin Lyon 3

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « À propos des méthodes de la recherche juridique », le 08 juin 2017 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Le juge et le droit de la responsabilité civile : bilan et perspective », le 19 mai 2017  

    Organisé par l'Institut de recherche pour un droit attractif (IRDA) de l'Université Paris 13 en collaboration avec La Cour de cassation

    Christophe Quézel-Ambrunaz, Luc Derepas, Elisabeth Le Cheualier, Gisèle Mor, « Recours des tiers payeurs poste par poste : Regards croisés sur une innovation », États généraux du dommage corporel - 2006-2016 Recours des tiers payeurs poste par poste : évolution ou révolution ? , Paris, le 24 novembre 2016 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « L'espérance de vie de la victime », Des spécificités de l'indemnisation du dommage corporel, Chambéry, le 01 décembre 2016 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « L’avant-projet de loi de réforme du droit de la responsabilité », le 25 novembre 2016  

    Organisé par Le laboratoire de droit privé de Montpellier, avec le concours de la Chambre des Notaires de l'Hérault, des Avocats du Barreau de Montpellier et de l'Ecole Doctorale de Montpellier.

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Théorème de Bayes et responsabilité civile », Second Meeting of the International Research Network on Technological Innovations, Uncertainty and the Law of Civil Liability, Trento Italy, le 08 juin 2014 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Clauses générales ou délits spéciaux ? », 19ème Journée nationale de l’Association Henri Capitant : Les perspectives de modernisation du droit des obligations : comparaisons franco-ibériques, Chambéry, le 10 avril 2014 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Remarques tirées de l'histoire sur la proposition de règlement », Séminaire de recherche, Chambéry, le 29 novembre 2012 

    Christophe Quézel-Ambrunaz, « Définition de la causalité en droit français », La causalité dans le droit de la responsabilité civile européenne, Genève Switzerland, le 26 mars 2010