Kévin Castanier

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.

Spécialités :
Justice ; procès et procédure ; Droit processuel.

Responsabilités administratives et scientifiques :

Directeur-adjoint de l'UFR Droit, Economie et Science politique
Responsable pédagogique de l'enseignement à distance

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CONFÉRENCE ET CYCLE

Le Mois du Territoire

22nov.2024

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Rouen

Le droit selon… Henri Vizioz

10mai2022

Chaque conférence du cycle Le droit selon... est consacrée à la pensée juridique d'un auteur en particulier, tels Marcel Planiol,...

Rennes Cedex

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THESE
Le syllogisme judiciaire, soutenue en 2021 à Rennes 1 sous la direction de Richard Desgorces présidée par Muriel Fabre-Magnan, membres du jury : François Chénedé (Rapp.), Emmanuel Jeuland (Rapp.), Marie-Laure Delfosse
Kévin Castanier, Le syllogisme judiciaire, Mare & Martin, 2023, Bibliothèque des thèses ( Droit privé & sciences criminelles ), 795 p.
Le syllogisme a été défini par Aristote comme une activité de l'esprit permettant de déduire une conclusion de l'application d'une règle de droit aux faits. Les révolutionnaires ont espéré réduire le juge à n'être qu'une "bouche de la loi", l'acte de juger devenant une lecture de la règle légale. Mais cette analyse réduit le raisonnement judiciaire à une équation mathématique, ce qui est contestable. Au contraire, tout en assurant la sécurité juridique, le syllogisme judiciaire laisse au juge une liberté d'interprétation permettant l'évolution du droit. Il donne un cadre à la motivation des décisions de justice. Et il s'adapte au contrôle de proportionnalité "in concreto", comme à la justice prédictive
Kévin Castanier, Richard Desgorces, Muriel Fabre-Magnan, François Chénedé, Emmanuel Jeuland [et alii], Le syllogisme judiciaire, 2021, 622 p.
Le syllogisme judiciaire est un raisonnement défini par Aristote. Il consiste en une activité de l’esprit permettant de déduire une conclusion d’une proposition générale en vertu de laquelle est subsumée une proposition particulière. En se basant sur cette définition et les écrits de Montesquieu, les révolutionnaires ont fait du juge la bouche de la loi. En obligeant les juges à respecter le syllogisme judiciaire et en leur refusant l’interprétation de la règle de droit – la majeure –, les révolutionnaires avaient pour ambition de réduire le libre arbitre du juge.Si les avantages du syllogisme judiciaire sont reconnus par la doctrine, sa légitimité a été mise en cause. En effet, le syllogisme judiciaire ne refléterait pas le cheminement intellectuel réel des juges. Le raisonnement judiciaire ne peut se résumer à une équation mathématique.De fait, juger est un art. Le juge ne pourrait se contenter de la loi et du syllogisme judiciaire : il devrait prendre en compte les conséquences de sa décision. C’est pourquoi la Cour de cassation semble passer d’un contrôle de légalité à un contrôle de proportionnalité in concreto. Serait-ce le retour de l’équité ?Cette thèse envisage ainsi une adaptation du syllogisme judiciaire à la réalité contemporaine – contrôle de proportionnalité in concreto et la justice prédictive – en faisant intervenir des éléments de droit comparé. De fait, en prenant en compte les faiblesses du syllogisme judiciaire, il serait alors possible de maintenir le raisonnement syllogistique et le syllogisme judiciaire exposé dans la décision de justice tout en les adaptant.
Kévin Castanier, « L’irrecevabilité du pourvoi contre la décision de reprise de la procédure de saisie immobilière en l’absence d’excès de pouvoir », Dalloz Actualité, Dalloz, 2025
Kévin Castanier, « Compétence du juge de l’exécution en cas d’absence de lettre de rappel dans le recouvrement fiscal », Dalloz Actualité, Dalloz, 2025
Kévin Castanier, « L'action de groupe à l'heure d'une réforme ambitieuse », Recueil Dalloz, Dalloz , 2025, n°22, p. 1112
Kévin Castanier, « Chèque impayé, titre exécutoire non judiciaire et pouvoir de contrôle du juge de l’exécution », Dalloz Actualité, Dalloz, 2025
Kévin Castanier, « L’action de groupe entre dans une nouvelle ère : la réforme tant attendue est promulguée (Partie 2) », Dalloz Actualité, Dalloz, 2025
Kévin Castanier, « L’action de groupe entre dans une nouvelle ère : la réforme tant attendue est promulguée (Partie 1) », Dalloz Actualité, Dalloz, 2025
Kévin Castanier, « Modalités de contestation d’une prorogation du délai de péremption du commandement de payer valant saisie immobilière obtenue par requête », Dalloz Actualité, Dalloz, 2025
Kévin Castanier, « Clap de fin pour la saisie des rémunérations judiciaire, le décret est enfin publié ! (Troisième partie) », Dalloz Actualité, Dalloz, 2025
Kévin Castanier, « L’incomplétude de la formule exécutoire constitue une irrégularité pour vice de forme », Dalloz Actualité, Dalloz, 2025
Kévin Castanier, « Clarification et mise à jour des règles d'organisation et de fonctionnement de la justice », Dalloz Actualité, Dalloz, 2024
Kévin Castanier, « En matière de contestation de saisie mobilière, le juge de l'exécution est mort, vive le tribunal judiciaire ! », Dalloz Actualité, Dalloz, 2024
Kévin Castanier, « En matière de contestation d'une saisie immobilière, rien ne sert de courir ; il faut partir à point », Dalloz Actualité, Dalloz, 2024
Kévin Castanier, « Point de départ du délai d'opposition à une injonction de payer dans le cadre d'une saisie des rémunérations », Dalloz Actualité, Dalloz, 2024
Kévin Castanier, « L'office du juge de l'exécution à l'égard d'une exception de compensation », Dalloz Actualité, Dalloz, 2024
Kévin Castanier, « Le principe du contradictoire et la procédure de l'article 1436 du code de procédure civile », Dalloz Actualité, Dalloz, 2024
Kévin Castanier, « Le renouveau de la procédure civile à travers la pensée d’Henry Vizioz », Amplitude du droit, Pergola / Université de Rennes, 2024, n°3
Kévin Castanier, « Réflexions sur la procédure civile devant la juridiction unifiée du brevet », Les petites affiches, Lextenso , 2023, n°5, p. 9
Kévin Castanier, « Le dol du dirigeant social à l'encontre d'un tiers », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2022, p. 423
Kévin Castanier, « La qualification d'ouvrage d'une yourte », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022, n°15, p. 492
Kévin Castanier, « Les nouvelles dispositions issues du décret n° 2019-1333 du 11 décembre 2019 relatives à l’exécution provisoire des jugements », Les petites affiches, Lextenso , 2020
Kévin Castanier, « Vulnérabilité et justice civile », Revue juridique de l'Ouest , Centre de recherche juridique et judiciaire de l'Ouest (CRJO). IODE (UMR CNRS 6262) , 2019, p. 15
Kévin Castanier, « L'Open Data judiciaire : quelle effectivité pour les plaideurs ? », Revue juridique de l'Ouest , Centre de recherche juridique et judiciaire de l'Ouest (CRJO). IODE (UMR CNRS 6262) , 2018, n°3, pp. 77-91
Kévin Castanier, « Réflexions de lege feranda autour des jugements avant-dire droit », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2018, n°3
Kévin Castanier, « La portée de la procédure de jugement au fond dans la loi Justice du XXIe siècle : l'ambition revendiquée pour la Cour de cassation de ne plus seulement être juge de droit », Revue juridique de l'Ouest , Centre de recherche juridique et judiciaire de l'Ouest (CRJO). IODE (UMR CNRS 6262) , 2017, n°3, pp. 83-96
Kévin Castanier, « Les compétences du juge de la mise en état, exceptions de procédure et fins de non-recevoir », Procédure civile : entre doutes et certitudes, Rouen, le 13 mars 2025
Kévin Castanier, « Intérêt à agir et protection de la nature », Les communs naturels, Rouen, le 29 novembre 2024
Kévin Castanier, « Le Mois du Territoire », le 04 novembre 2024
Kévin Castanier, « Le Tribunal Arbitral du Sport : entre défis sociétaux et préservation de l'intégrité sportive », Les JO du droit de Rouen, Rouen, le 03 juin 2024
Kévin Castanier, « Résolution amiable des litiges et Tribunal de commerce », Rencontres autour du tribunal de commerce, Rouen, le 15 mars 2024
Kévin Castanier, « Le droit selon… Henri Vizioz », Cycle "Le droit selon…", Rennes, le 10 mai 2022
Kévin Castanier, « La vulnérabilité dans la procédure civile », Vulnérabilités, enjeux présents et à venir, Rennes, le 05 juin 2019
Kévin Castanier, « Open data des décisions de justice : l’accessibilité du grand public aux décisions, quelle effectivité ? », Droit à l’information dans l’espace numérique, Rennes, le 03 juillet 2018
Kévin Castanier, « Le retentissement de la loi Justice du XXIe siècle sur la procédure devant la Cour de cassation : entre factualisation et proportionnalisation du droit », La loi Justice du XXIe siècle, Rennes, le 14 juin 2017

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La responsabilité élargie des producteurs : état des lieux et futur de la recherche

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Invisible Actors in the Making of International Law (1750-2000)

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