Aurélie Ballot-Léna, Georges Decocq, Droit commercial, 10e éd., Dalloz et BNLefebvre Dalloz, 2024, Hypercours Dalloz, 514 p.
L’ouvrage traite du programme de droit commercial tel qu’il est enseigné en deuxième année des études de droit : introduction au droit commercial, l’acte de commerce, le commerçant, les entreprises, les biens affectés à l’entreprise (fonds de commerce, baux commerciaux) ainsi que les relations entre les entreprises (concurrence, contrat) et entre les professionnels et les consommateurs. Le manuel, fidèle au principe de la collection « HyperCours », aborde les matières concernées en deux parties liées l’une à l’autre. Au cours complet s’ajoutent des éléments pédagogiques : résumé(Mémo), définitions (Quid), bibliographie (Biblio), tests et exercices (Quiz) et pistes de réflexions (Débat). En un seul outil, le lecteur peut satisfaire son besoin de connaissance synthétique du droit commercial, tout en s’initiant à la préparation d’examens, de concours ou de travaux dirigés. La présente édition est à jour des dispositions législatives, des textes d’application et de la jurisprudence.
Aurélie Ballot-Léna, Martine Behar-Touchais, Marie-Laure Coquelet, Nathalie Peterka, Anne Danis-Fatôme [et alii], Des interactions du droit civil et du droit des affaires: réflexions sur le droit civil des affaires, 2023
Au soutien de cette habilitation des recherches, sont présentés des travaux portant sur les rapports du droit des affaires et du droit civil. La multiplicité des sources du droit des affaires conduit fréquemment à des situations de concours (au sens premier du terme : de rencontre) de notions, de règles, de régimes qu’il est intéressant d’étudier. Mes recherches portent sur ces interactions du droit civil et du droit des affaires, dont l'analyse contribue à une réflexion sur l’existence d’un « droit civil des affaires ».
Aurélie Ballot-Léna, Georges Decocq, Droit commercial, 9e éd., Dalloz, 2020, Hypercours Dalloz, 502 p.
Aurélie Ballot-Léna, Georges Decocq, Droit commercial, 8e éd., Dalloz, 2017, HyperCours, 479 p.
Aurélie Ballot-Léna, Georges Decocq, Droit commercial, 7e éd., Dalloz, 2015, HyperCours, 477 p.
Aurélie Ballot-Léna, Georges Decocq, Droit commercial, 6e éd., Dalloz, 2013, HyperCours, 463 p.
Aurélie Ballot-Léna, Georges Decocq, Droit commercial, 5e éd., Dalloz, 2011, HyperCours, 413 p.
Aurélie Ballot-Léna, La responsabilité civile en droit des affaires. Des régimes spéciaux vers un droit commun: des régimes spéciaux vers un droit commun, Lgdj, 2008, Bibliothèque de droit privé, 560 p.
Aurélie Ballot-Léna, Philippe Dubois, La responsabilité civile du droit des affaires: des régimes spéciaux vers un droit commun,, 2006, 524 p.
A partir de l'analyse de régimes de responsabilité civile du droit des affaires, cette étude envisage l'existence d'un droit commun de la responsabilité civile propre à cette matière. Les régimes étudiés sont : La responsabilité personnelle du dirigeant en droit des sociétés; l’action en responsabilité pour insuffisance d'actif; l'action relative à des pratiques restrictives et l'action en concurrence déloyale. L'étude de ces régimes en droit positif permet de relever leurs nombreuses particularités, mais aussi leur rapport de filiation avec le droit commun. Leurs nombreuses différences avec les mécanismes du droit des obligations, ainsi que les points communs qui les réunissent, justifient qu'on cherche à les regrouper en un droit commun distinct de la responsabilité civile délictuelle. C'est ce nouveau mécanisme dont nous esquissons le régime dans notre étude.
Aurélie Ballot-Léna, « Le droit à une concurrence loyale », Concurrences , Thomson Transactive - Institut de droit de la concurrence , 2025
Aurélie Ballot-Léna, Georges Decocq, « Le parasitisme selon la Cour de cassation », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2024, n°50, p. 1366
Aurélie Ballot-Léna, Georges Decocq, Anne-Laure-Hélène Des Ylouses, Romain Ferla, « [Concurrence] Droit de la concurrence : actions de follow-on - pratiques restrictives - concurrence déloyale », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2024, n°101065, pp. 33-46
Aurélie Ballot-Léna, « Le juge judiciaire et le secret des affaires », Droit et Cultures, Université de Paris X-Nanterre ; L'Harmattan , 2023, n°83
Aurélie Ballot-Léna, « Le chef d’entreprise âgé », Retraite et société, Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) / La Documentation Française, 2022, n°1
Aurélie Ballot-Léna, « Le renouvellement des actes de concurrence déloyale, l'exemple du dénigrement et de la désorganisation », Revue Lamy de la Concurrence, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2021
Aurélie Ballot-Léna, « Concurrence déloyale et responsabilité civile de droit commun », Contrats Concurrence Consommation, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2019, p. 3
Aurélie Ballot-Léna, Georges Decocq, « Concurrence déloyale et pratiques restrictives »: Chronique de jurisprudence, La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2018
Aurélie Ballot-Léna, « Sur les conditions d'existence d'un débauchage fautif (Com. 3 mai 2016, n°14-28.044 et n°14-28.155; Com. 20 septembre 2016, n°15-12.521 et Com. 11 janvier 2017, n°15-20.808), Chronique de droit de la concurrence déloyale », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017, p. 1418
Aurélie Ballot-Léna, « Sanction encourue. Dommages et intérêts (Com. 8 novembre 2016, n°15-18.150 et 8 novembre 2016, n°15-15.072), Chronique de droit de la concurrence déloyale », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017, p. 1418
Aurélie Ballot-Léna, Georges Decocq, « Sur les conditions d'existence du parasitisme (Com. 16 février 2016, n°13-28.448; Com. 5 juillet 2016, n°14-10.108; Com. 5 juillet 2016, n°14-17.783; Com. 20 septembre 2016, n°14-25.131, publié et Com. 18 octobre 2016, n°14-23.584) Chronique de droit de la concurrence déloyale », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017, p. 1418
Aurélie Ballot-Léna, « Concurrence déloyale et diffamation (1ère civ. 14 avril 2016, pourvoi n°15-18.494), Chronique de droit de la concurrence déloyale », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017, p. 1418
Aurélie Ballot-Léna, Georges Decocq, « Concurrence déloyale et pratiques restrictives »: Chronique de jurisprudence, La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017, p. 1418
Aurélie Ballot-Léna, « Concurrence déloyale et droit des sociétés (Cass. com., 3 mars 2015, n° 13-25.237 - Cass. com., 10 mars 2015 - Cass. com., 17 mars 2015 - Cass. com., 16 févr. 2016 - Cass. com., 30 mars 2016) », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016
Aurélie Ballot-Léna, « Concurrence déloyale et manquement disciplinaire (note sous Cass. com., 7 juill. 2015 et Cass. 2e civ., 5 mars 2015) », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016
Aurélie Ballot-Léna, « La trahison en droit des affaires », Droit et Cultures, Université de Paris X-Nanterre ; L'Harmattan , 2016
Aurélie Ballot-Léna, « Appréciation de la faute et contrôle de la Cour de cassation (note sous Cass. com., 10 févr. 2015, Cass. com., 9 juin 2015 et Cass. com., 2 févr. 2016) », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016
Aurélie Ballot-Léna, « Les pratiques des affaires saisies par le droit commun de la responsabilité civile », Revue générale du droit, Université de la Sarre (Universität des Saarlandes), Chaire de droit public français (Saarbrücken, Allemagne) , 2016
Aurélie Ballot-Léna, « L'indépendance proclamée de l'action en responsabilité pour insuffisance d'actif (note sous Cass. com. 8 avril 2015) », Les petites affiches, Lextenso , 2015
Aurélie Ballot-Léna, « Désorganisation du marché : concurrence déloyale et réglementation professionnelle (Cass. com., 12 févr. 2013 - Cass. com., 12 mars 2013 - Cass. com., 10 sept. 2013 - Cass. com., 11 mars 2014 et Cass. com., 24 juin 2014) », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015
Aurélie Ballot-Léna, « Dénigrement, liberté d'expression et risque de confusion (Cass. com., 24 sept. 2013 - Cass. com., 27 nov. 2013) », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015
Aurélie Ballot-Léna, « Les spécificités du parasitisme (Cass. com., 4 févr. 2014 - Cass. com., 25 mars 2014 - Cass. com., 20 mai 2014) », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015
Aurélie Ballot-Léna, « Référencement sur Internet et concurrence déloyale (Cass. com., 29 janv. 2013 - Cass. com., 14 mai 2013 - Cass. com., 20 mai 2014) », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015
Aurélie Ballot-Léna, Sébastien Raimond, « Du fondement de la contrepartie financière dans les obligations de non-concurrence (note sous Cass. 1ère civ. 2 octobre 2013 et Cass. com. 8 octobre 2013) », Les petites affiches, Lextenso , 2014
Aurélie Ballot-Léna, « Action récursoire de la société contre son ancien dirigeant : détermination du point de départ de la prescription (note sous Cass. com. 6 mai 2014) », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2014, n°1360
Aurélie Ballot-Léna, Sébastien Raimond, « De l'indépendance du débiteur principal d'une obligation de non-concurrence : variations sur le fondement du refus de contrepartie financière (note sous Cass. 1re civ., 2 octobre 2013 et Com., 8 octobre 2013) », Les petites affiches, Lextenso , 2014, n°134, p. 7
Aurélie Ballot-Léna, « La rupture de relations commerciales établies et les sources de la responsabilité civile (note sous Cass. com. 3 avril 2012 et Cass. com. 3 mai 2012) », Les petites affiches, Lextenso , 2013
Aurélie Ballot-Léna, « Concurrence déloyale et pratiques restrictives. Chronique de jurisprudence », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2011, n°7
Aurélie Ballot-Léna, « Reconnaissance de la notion de liquidateur de fait en droit des sociétés et soumission au droit commun de la responsabilité civile », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2010, n°25
Aurélie Ballot-Léna, « L'usufruitier de droits sociaux : un statut sui generis ? », Droit des sociétés , Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2010, n°6, pp. 5-9
Aurélie Ballot-Léna, « Autonomie de l'action du ministre chargé de l'économie en matière de pratiques restrictives de concurrence », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2008, n°38, pp. 33-37
Aurélie Ballot-Léna, « Les multiples points de départ de la prescription », Les petites affiches, Lextenso , 2007, pp. 5-16
Aurélie Ballot-Léna, Emmanuelle Claudel, Béatrice Thullier, François-Xavier Train, « Droit civil de l'entreprise », Recueil Dalloz, Dalloz , 2007, n°24, p. 1688
Aurélie Ballot-Léna, « Un an de droit de la concurrence », le 27 mars 2025
Conférence organisée par le CR2D, Université Paris-Dauphine-PSL
Aurélie Ballot-Léna, « Responsabilité médicale et responsabilité du fait des produits de santé défectueux », le 13 février 2025
Colloque organisé par la faculté de droit, le CEDCACE, le CEJEC, Université Paris-Nanterre avec le Tribunal Judiciaire de Nanterre
Aurélie Ballot-Léna, « Le tiers et le conflit : Le tiers perturbateur », Le tiers dans le code civil, Brest, le 29 novembre 2024
Colloque organisé par le LabLEX, UBO sous la direction scientifique de Martial Nicolas, MCF en droit privé et Marion Talbot, Doctorante en droit privé
Aurélie Ballot-Léna, « Concurrence déloyale et le parasitisme, un contentieux à la croisée des branches du droit », Les conférences d'actualité du Lab-Lex, Brest (FR), le 28 novembre 2024
Aurélie Ballot-Léna, « Un an de droit de la concurrence : Les principales décisions rendues en 2023 », le 28 mars 2024
Colloque organisé par le CR2D, Université Paris-Dauphine - PSL
Aurélie Ballot-Léna, « Un an de droit de la concurrence », le 12 avril 2022
Organisée par le Centre de Recherche Droit Dauphine (Cr2D)
Aurélie Ballot-Léna, « Le renouvellement des actes de concurrence déloyale », La concurrence déloyale, une nouvelle arme dans la concurrence, Paris, le 27 septembre 2021
Aurélie Ballot-Léna, « Un an de droit de la concurrence : les principales décisions rendues en 2020 », le 01 juin 2021
Organisé par le Centre de Recherche Droit Dauphine (CR2D)
Aurélie Ballot-Léna, « La société commerciale, outil juridique d'organisation de l'entreprise », Congrès international d’histoire des entreprises en France, Paris, le 11 septembre 2019
Aurélie Ballot-Léna, « De la responsabilité civile à la socialisation des risques », le 06 juin 2019
Organisé par la Faculté de droit de l’Université Savoie-Mont Blanc
Aurélie Ballot-Léna, « Autonomie et Concurrence », le 15 mars 2019
Organisé par la Faculté de droit d’Aix-Marseille en partenariat avec la Cour de Cassation et l’Université Paris-Dauphine sous la direction de David Bosco, Centre de Droit Economique, Carole Champalaune, Cour de cassation et Georges Decocq, Paris Dauphine
Aurélie Ballot-Léna, « La définition de la société à la lumière du projet de loi PACTE et du rapport Sénard-Notat », Les réformes de l’année 2018 au prisme du droit civil des affaires et du contentieux économique, Nanterre (92), le 06 juillet 2018
Organisé par le FIND, Université Paris Nanterre
Aurélie Ballot-Léna, « L’efficacité des codes de gouvernance. Perspectives comparées et pluridisciplinaires », le 22 mai 2017
Organisé par Katrin Deckert (Centre de Droit Civil des Affaires et du Contentieux Economique), Sophie Harnay (EconomiX CNRS UMR 7235 et BETA) et Tatiana Sachs (Institut de Recherche Juridique sur l’Entreprise et les Relations Professionnelles)
Aurélie Ballot-Léna, « La place des sanctions dans les réformes et projet de réforme du droit des obligations », Journée inter-laboratoires et interdisciplinaire de la FIND, La sanction, Nanterre, le 11 octobre 2016
Aurélie Ballot-Léna, Anne Danis-Fatôme, « La responsabilité pour insuffisance d'actif, articulation entre règles spéciales et droit(s) commun(s », Cycle de conférences Regards croisés Droit civil-Droit des affaires, Nanterre, le 03 juillet 2015
Aurélie Ballot-Léna, « Le mineur commerçant », Réforme du droit civil et vie des affaires, Nanterre, le 01 janvier 2013
Aurélie Ballot-Léna, « Les actes non décisoires de l'AMF. Quand le droit mou s'endurcit. », Le "droit mou" : une concurrence faite à la loi?, Nanterre (92), le 03 décembre 2004
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