Thibaut Duchesne

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit

Equipe de recherche Louis Josserand
Centre de droit de l'entreprise

Thèse

La responsabilité pour faute de l'actionnaire. Thèse soutenue en 2022 à Université Paris-Panthéon-Assas, sous la direction de Antoine Gaudemet.


Ouvrages

Thibaut Duchesne, La responsabilité pour faute de l'actionnaire, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2023, Bibliothèque de droit privé, 928 p.

Thibaut Duchesne, La responsabilité pour faute de l'actionnaire, 2022, 869 p.


Articles

Thibaut Duchesne et Thibault Goujon-Bethan, « Demande de nomination d'un mandataire ad hoc en vue de convoquer une assemblée générale : miscellanées procédurales », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 13, 2024, p. 1085

Thibaut Duchesne, « SCI, autorité de la chose jugée et liquidation judiciaire », L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, N° 4, 2024, p. 3

Thibaut Duchesne, « Abus de minorité et exécution du plan des filiales », L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, N° 2, 2024, p. 6

Thibaut Duchesne, « Le droit des sociétés au secours du droit des entreprises en difficulté », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, N° 2, 2024, p. 9

Thibaut Duchesne, « Plan, coup d’accordéon, obligations convertibles et abus de minorité », L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, N° 2, 2024, p. 5

Thibaut Duchesne, « Exercice du droit de retrait et qualité à agir du liquidateur », L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, N° 1, 2024, p. 4

Voir plus

Thibaut Duchesne, « Refus de nommer un créancier public contrôleur : attention à l’excès de pouvoir ! », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, N° 1, 2024, p. 20

Thibaut Duchesne, « Rétrécissement du domaine de la mission d’assistance de l’administrateur », L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, N° 1, 2024, p. 4

Thibaut Duchesne et Marie de Pinieux, « Vers une meilleure prise en compte de l'environnement et des droits humains par les dirigeants ? Réflexions à partir de l'affaire ClientEarth v. Shell's board of directors », Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, N° 1, 2024, p. comm 4

Thibaut Duchesne, « SAS, dirigeant personne morale et responsabilité pour insuffisance d’actif : les liaisons dangereuses », Dalloz Actualité, 2024, p. NC

Thibaut Duchesne, « Loyauté de l'actionnaire : toujours moins ? », Recueil Dalloz, N° 31, 2023, p. 1628 

Thibaut Duchesne, « La transparence en droit des affaires : la délicate question du contrôle de l'information sur la durabilité », Revue de droit d'Assas, N° 26, 2023, p. 75

Thibaut Duchesne et Marie de Pinieux, « Libres propos sur l'avenir du devoir de vigilance », Revue Droit & Affaires - Business & Law Review, N° 20, 2023, p. 1

Thibaut Duchesne, « Acquisition d'actions en vue d'une réduction de l'ISF : impossibilité d'invoquer la doctrine fiscale », Revue fiscale du patrimoine, N° 3, 2023, p. 38 

Thibaut Duchesne, « La responsabilité pour faute de l'actionnaire », Revue trimestrielle de droit financier, N° 3, 2023, p. 57

Thibaut Duchesne, « Détermination du juge compétent pour connaître de l'action en revendication », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, N° 1, 2023, p. 33 

Thibaut Duchesne, « Réflexions sur quelques difficultés de la liquidation judiciaire de l'entrepreneur individuel », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2023, p. 48 

Thibaut Duchesne, « Responsabilité du gérant dans le cadre d'une révocation : le co-gérant révoqué est un tiers soumis à l'exigence d'une faute séparable des fonctions sociales », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 47, 2022, p. 1381 

Thibaut Duchesne, « Délégation de pouvoirs et déclaration de créance : la preuve de la délégation appartient au créancier », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, N° 6, 2022, p. 22 

Thibaut Duchesne, « Abus du droit d'agir et action en responsabilité pour insuffisance d'actif », Recueil Dalloz, 2022, p. 2027 

Thibaut Duchesne, « Le cédant n'a pas qualité pour déclarer la créance cédée même s'il bénéficie d'un mandat d'encaissement », Gazette du Palais, 2022, p. 31 

Thibaut Duchesne, « Tierce opposition de l'actionnaire évincé par un coup d'accordéon prévu par le plan », L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, 2022, p. 4 

Actualités Publications Communications
  • « Déroulement de la procédure - Le plan de continuation ». Paris, le 28 mars 2024

  • « La création d’une responsabilité générale pour faute de l’actionnaire en matière environnementale ». Nice, le 18 janvier 2024

  • « La preuve unilatérale en matière commerciale ». Paris, le 02 octobre 2023

  • « La responsabilité pour faute de l'actionnaire », La responsabilité pour faute de l'actionnaire. Paris, le 22 mars 2023

  • Voir plus

  • « La responsabilité pour faute des personnes morales. Une immunité justifiée de ses membres ? – Discussion à partir du droit des sociétés ». Paris, le 21 février 2020