Etienne Cornut

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit

Centre de Recherches Critiques sur le Droit

Responsabilités administratives et scientifiques :

Thèse

Théorie critique de la fraude à la loi : étude de droit international privé de la famille. Thèse soutenue en 2004 à Lyon 3, sous la direction de Hugues Fulchiron.


Ouvrages

Etienne Cornut, Élise Ralser, Hugues Fulchiron et Aurélien Siri (dir.), La place de la coutume à Mayotte, Institut des Etudes et de la Recherche sur le Droit et la Justice, 2022, 522 p.

Etienne Cornut, Mathias Chauchat, Patrice Godin et Gwénael Murphy, Rapport final de la convention de prestation d'expertise n° CS 182290.000355 relative à la délimitation de territoire à des tribus kanak, Université de la Nouvelle-Calédonie, 2019, 79 p.

Etienne Cornut, Pascale Deumier et Françoise Cayrol-Baudrillart (dir.), La coutume kanak dans le pluralisme juridique calédonien, Presses universitaires de Nouvelle-Calédonie, 2018, Collection LARJE - Laboratoire de recherches juridiques et économiques, 552 p.

Etienne Cornut, Théorie critique de la fraude à la loi : étude de droit international privé de la famille, Defrénois, 2006, Doctorat & notariat, 511 p.

Etienne Cornut, Théorie critique de la fraude à la loi : étude de droit international privé de la famille, Université Lyon 3, 2005

Etienne Cornut, Théorie critique de la fraude à la loi : étude de droit international privé de la famille, [s.n.], 2004, 777 p.


Articles

Etienne Cornut, « Nature et lien à la terre selon la coutume kanak : d'un patrimoine matériel et spirituel à la personnification. Quelle qualification juridique pour quels droits ? », in Mathieu Combet, Jonas Knetsch, Geneviève Pignarre, Stéphane Vernac, Matthieu Zolomian (dir.), Itinéraires d’un juriste : mélanges en l’honneur de Marc Véricel, Paris, mare & martin, 2023, pp. 441-463 

Etienne Cornut, « Kanak custom – Legal overview », in Caroline Gravelat (dir.), Understanding New Caledonia, Nouméa, University Press of New Caledonia, 2021, pp. 285-302 

Etienne Cornut, « La valorisation des langues kanak », Cahiers du CRINI, 2021, p. NC 

Etienne Cornut, « Conservation et perte par désuétude de la nationalité française en contexte de succession d’États (le cas des ressortissants des anciens établissements français de l’Inde) », Journal du droit international (Clunet), N° 1, 2020, pp. 163-176 

Etienne Cornut et E. Cornut, « Citoyenneté, nationalité et accès de la Nouvelle-Calédonie à la pleine souveraineté », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2019, p. NC

Etienne Cornut et E. Cornut, « L'auteur de la fraude et la bonne foi dans la possession d'état de Français, note sous Cass. 1re civ., 4 juil. 2018 », Journal du droit international (Clunet), 2019, p. NC

Voir plus

Etienne Cornut et E. Cornut, « Le droit de la nationalité française en Nouvelle-Calédonie », Cahiers du Laboratoire de recherches juridique et économique, 2018, p. NC

Etienne Cornut et E. Cornut, « Le pluralisme juridique en Nouvelle-Calédonie : Assimilationnisme ou différentialisme pour la sortie de l'accord de Nouméa ? », Actes du Colloque universitaire sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie des 17 & 18 novembre 2017, Presses universitaires de la Nouvelle-Calédonie (PUNC), coll. Larje, 2018, p. NC

Etienne Cornut et E. Cornut, « La poursuite du décrochage du Code civil calédonien », Cahiers du Laboratoire de recherches juridique et économique, 2017, p. NC

Etienne Cornut et E. Cornut, « Droit commun », In La coutume kanak et ses institutions (dir. A. Leca et alii)., Ed. cdpnc, 2016, p. NC

Etienne Cornut et E. Cornut, « Droit du travail calédonien et coutume kanak, vers une imprégnation réciproque », In l’intégration de la coutume dans le corpus normatif contemporain en Nouvelle-Calédonie, dir. P. Deumier et E. Cornut, Rapport de recherches collectives, GIP Mission de recherche – Droit et Justice, 2016, p. NC

Etienne Cornut et E. Cornut, « Le droit civil calédonien à l’aube du décrochage du droit civil français », Cahiers du Laboratoire de recherches juridique et économique, 2016, p. NC

Etienne Cornut et E. Cornut, « Un contentieux coutumier émergent : les intérêts civils », In l’intégration de la coutume dans le corpus normatif contemporain en Nouvelle-Calédonie (ouvrage préc.)., 2016, p. NC

Etienne Cornut et E. Cornut, « La valorisation des terres coutumières par celle du droit coutumier », in  Patrimoine naturel et culturel de la Nouvelle-Calédonie : aspects juridiques, L'harmattan, 2015, p. NC

Etienne Cornut et E. Cornut, « Chronique d’actualité judiciaire », RJPENC (commentaire du nouvel article 19 de la loi organique du 19 mars 1999 modifiée ; obs. ss. Nouméa, 20 mars 2014 Cass. Civ., 2014, p. NC

Etienne Cornut et E. Cornut, « Les conflits de normes internes en Nouvelle-Calédonie. – Perspectives et enjeux du pluralisme juridique calédonien ouverts par le transfert de la compétence normative du droit civil », Journal du droit international (Clunet), 2014, p. NC

Etienne Cornut, E. Cornut et S. Farran, « New Caledonia Land », South Pacific Land, S. Farran (Dundee, Écosse), D. Paterson (USP, Fidji), Eds., 2014, p. NC

Etienne Cornut et E. Cornut, « Recension de Les conflits internes de lois, de Valérie PARISOT, préface Paul LAGARDE », Journal du droit international (Clunet), 2014, p. NC

Etienne Cornut et E. Cornut, « Chronique d’actualité judiciaire : (Nouméa, 11 mars 2013 ; TPI Nouméa, sect. Koné, 5 févr. 2013 ; Cass. crim., 9 janv. 2013 ; Nouméa, 13 nov. 2012) », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, 2013, p. NC

Etienne Cornut et E. Cornut, « Chronique d’actualité judiciaire : La réparation du préjudice civil en vertu de la coutume kanak (obs. ss. Nouméa, 18 juin 2013 et Nouméa, 12 juin 2013) », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, 2013, p. NC

Etienne Cornut et E. Cornut, « Exequatur d’un jugement étranger gracieux par assignation du ministère public (obs. ss. Cass. 1re civ., 6 mars 2013) », La Semaine juridique. Édition générale, 2013, p. NC

Etienne Cornut, « La fraude à la loi : Commentaire de l’article 18 du Code de droit international privé belge », in Hugues Fulchiron, Cyril Nourissat, Édouard Treppoz, Alain Devers (dir.), Travaux dirigés de droit international privé, Paris, LexisNexis, 2013, pp. 129-150 

Etienne Cornut et E. Cornut, « L’accession au statut civil coutumier kanak par voie de possession d’état coutumier (obs. et note ss. Cass. civ. 1re, 26 juin 2013) », La Semaine juridique. Édition générale, 2013, p. NC

Etienne Cornut, E. Cornut et H. Fulchiron, « Nationalité – Naturalisation – Attribution de la nationalité française par filiation ou naissance en France », Juris-Classeur Droit international, 2013, p. NC

Etienne Cornut et Susan Farran, « New Caledonia Land », in Donald Edgar Paterson, Susan Farran (dir.), South Pacific Land Systems, Suva (Fiji), Press University of the South Pacific, 2013, pp. 29-44 

Etienne Cornut et E. Cornut, « Séance n° 8 – La fraude à la loi : Commentaire de l’article 18 du Code de droit international privé belge », In Travaux dirigés de droit international privé, 5e éd, dir. H. Fulchiron, C. Nourissat, É. Treppoz et A. Devers., Litec, 2013, p. NC

Etienne Cornut et E. Cornut, « Chronique d’actualité judiciaire », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, 2012, p. NC

Etienne Cornut et E. Cornut, « Clause attributive de juridiction potestative. obs. ss. Cass. 1re civ. », La Semaine juridique. Édition générale, 2012, p. NC

Etienne Cornut et E. Cornut, « Exequatur d’une décision étrangère unilatérale. obs. ss. Cass. 1re civ. », La Semaine juridique. Édition générale, 2012, p. NC

Etienne Cornut et E. Cornut, « Jugement interprétatif : équivalent sous conditions d'une motivation défaillante. obs. ss. Cass. 1re civ. », La Semaine juridique. Édition générale, 2012, p. NC

Etienne Cornut et E. Cornut, « L’option de compétence entre le for du fait générateur et le for du dommage. obs. ss. Cass. 1re civ. », La Semaine juridique. Édition générale, 2012, p. NC

Etienne Cornut et E. Cornut, « Litispendance internationale : la répudiation à venir est contraire à l’ordre public international. obs. ss. Cass. 1re civ. », La Semaine juridique. Édition générale, 2011, p. NC

Etienne Cornut, E. Cornut et H. Fulchiron, « NATIONALITÉ – NATURALISATION . – Acquisition de la nationalité française par décision de l'autorité publique : la naturalisation », Juris-Classeur Droit international, 2011, p. NC

Etienne Cornut et E. Cornut, « Requiem pour la fraude au jugement ? obs. ss. Cass. 1re civ. », La Semaine juridique. Édition générale, 2011, p. NC

Etienne Cornut et E. Cornut, « Régime de l’immunité de juridiction des États étrangers. obs. ss. Cass. 1re civ. », La Semaine juridique. Édition générale, 2011, p. NC

Etienne Cornut et E. Cornut, « Terrorisme et immunité de juridiction des États étrangers. obs. ss. Cass. 1re civ. », La Semaine juridique. Édition générale, 2011, p. NC

Etienne Cornut, E. Cornut et B. Nan, « Droit comparé, v° Cambodge (– 1 : Droit international privé ; – 2 : Système juridique ; – 3 : Droit civil) », Juris-Classeur, 2010, p. NC

Etienne Cornut et E. Cornut, « La juridicité de la coutume kanak », Droit et Cultures, 2010, p. NC 

Etienne Cornut et E. Cornut, « La loi applicable à la possession des meubles déplacés. obs. ss. Cass. 1re civ. », La Semaine juridique. Édition générale, 2010, p. NC

Etienne Cornut et E. Cornut, « Le renvoi fonctionnel en matière de succession immobilière internationale. Acte 2 : l’unité du for et du jus. obs. ss. Cass. 1re civ. », La Semaine juridique. Édition générale, 2010, p. NC

Etienne Cornut, E. Cornut et H. Fulchiron, « NATIONALITÉ – Acquisition de la nationalité française à raison du mariage », Juris-Classeur Droit international, 2010, p. NC

Etienne Cornut et E. Cornut, « New Caledonia Land », Farran, S. (Dundee, Écosse) ; Paterson, D. (USP, Fidji) (Eds.) South Pacific Land, USP, Fiji, 2010, p. NC

Etienne Cornut et E. Cornut, « Relations d’affaires et forme des clauses attributives de juridiction. obs. ss. Cass. 1re civ. », La Semaine juridique. Édition générale, 2010, p. NC

Etienne Cornut et E. Cornut, « Application d’office de la loi étrangère », La Semaine juridique. Édition générale, 2009, p. NC

Etienne Cornut et E. Cornut, « Compétence internationale et contrefaçon », La Semaine juridique. Édition générale, 2009, p. NC

Etienne Cornut et E. Cornut, « Exequatur et accord sur l’immunité d’exécution des organismes étrangers », La Semaine juridique. Édition générale, 2009, p. NC

Etienne Cornut et E. Cornut, « Exequatur et non-révision au fond des jugements étrangers », La Semaine juridique. Édition générale, 2009, p. NC

Etienne Cornut et E. Cornut, « Exequatur et peine de contempt of court », La Semaine juridique. Édition générale, 2009, p. NC

Etienne Cornut, « La fraude à la loi : Commentaire de l’article 18 du Code de droit international privé belge », in Hugues Fulchiron, Cyril Nourissat, Édouard Treppoz (dir.), Travaux dirigés de droit international privé, Paris, Litec, 2009, pp. 137-164 

Etienne Cornut et E. Cornut, « La légalisation des actes publics étrangers », La Semaine juridique. Édition générale, 2009, p. NC

Etienne Cornut et E. Cornut, « La mise en œuvre de l’expulsion coutumière et le juge pénal (à propos de CA Nouméa, 28 avril 2009) », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, 2009, p. NC

Etienne Cornut et E. Cornut, « Le renvoi fonctionnel en matière de succession immobilière internationale », La Semaine juridique. Édition générale, 2009, p. NC

Etienne Cornut et E. Cornut, « Le régime juridique du privilège de juridiction fondé sur l’article 14 du Code civil », La Semaine juridique. Édition générale, 2009, p. NC

Etienne Cornut et E. Cornut, « Les prévenus, fussent-ils de statut coutumier, peuvent être condamnés selon la loi pénale métropolitaine », La Semaine juridique. Édition générale, 2009, p. NC

Etienne Cornut et E. Cornut, « L’anti suit injunction n’est pas contraire à l’ordre public international », La Semaine juridique. Édition générale, 2009, p. NC

Etienne Cornut et E. Cornut, « L’incompétence de la juridiction pénale pour statuer sur l’action civile, lorsque toutes les parties sont de statut civil coutumier, n’est pas discriminatoire », La Semaine juridique. Édition générale, 2009, p. NC

Etienne Cornut et E. Cornut, « Saisine préalable d’un juge étranger et renonciation au privilège de juridiction », La Semaine juridique. Édition générale, 2009, p. NC

Etienne Cornut et E. Cornut, « Séance n° 8 : La fraude à la loi », Pr. H. FULCHIRON et C. NOURISSAT et É. TREPPOZ (Dir.) Travaux dirigés de droit international privé, 4ième Edition, Litec, 2009, p. NC

Etienne Cornut et E. Cornut, « Licéité d’une clause attributive de juridiction et loi de police », La Semaine juridique. Édition générale, N° 2429, 2008, p. NC

Etienne Cornut et E. Cornut, « Immunités de juridiction et d’exécution, en France, des États étrangers », La Semaine juridique. Édition générale, 2008, p. NC

Etienne Cornut et E. Cornut, « Litispendance : charge de la preuve en cas de saisine, le même jour, de deux juridictions », obs. ss. Cass. civ. 1re, JCP G 2008, 2008, p. NC

Etienne Cornut et E. Cornut, « Motivation des jugements étrangers et ordre public international de procédure », obs. ss. Cass. civ. 1re, JCP G 2008, 2008, p. NC

Etienne Cornut, « La fraude à la loi : La réception des répudiations musulmanes par le juge français », in Hugues Fulchiron, Cyril Nourissat (dir.), Travaux dirigés de droit international privé, Paris, Litec, 2007, pp. 141-168 

Etienne Cornut, « Précisions sur l'absence de choix frauduleux du juge étranger », Recueil Dalloz, N° 24, 2006, p. 1666 

Etienne Cornut, « La faute péremptoire du conducteur victime », Recueil Dalloz, N° 6, 2006, p. 425 

Etienne Cornut, « Quand les phases du jeu sportif commandent une approche plus casuistique de la garde commune », Recueil Dalloz, N° 35, 2005, p. 2435 

Etienne Cornut, « La fraude à la loi : La réception des répudiations musulmanes par le juge français », in Hugues Fulchiron, Cyril Nourissat (dir.), Travaux dirigés de droit international privé, Paris, Litec, 2003, p. NC 

Etienne Cornut, « Entre confusion et distinction : propos autour des contrôles d'identité », Recueil Dalloz, N° 12, 2002, p. 992 

Etienne Cornut, « La fraude à la loi : La réception des répudiations musulmanes par le juge français », in Hugues Fulchiron (dir.), Travaux dirigés de droit international privé, Litec, 2001, p. NC 


Autres

Etienne Cornut, Droit commun, in Léon Wamytan, Antoine Leca, Florence Faberon (dir.), La coutume kanak et ses institutions, Centre de documentation pédagogique de la Nouvelle-Calédonie, p. 39 

Etienne Cornut et Pascale Deumier, L'INTEGRATION DE LA COUTUME DANS LE CORPUS NORMATIF CONTEMPORAIN EN NOUVELLE-CALEDONIE, p. NC 

Etienne Cornut, Gwénael Murphy, Mathias Chauchat et Patrice Godin, La délimitation des terres kanak dans la région de La Foa en 1877. Analyses juridique et historique : rapport d'expertise réalisé pour le Sénat Coutumier de la Nouvelle-Calédonie, p. 76 (+ 167 d'annexes)

Etienne Cornut, Élise Ralser, Hugues Fulchiron et Aurélien Siri, La place de la coutume à Mayotte, p. 522  

Etienne Cornut, Patrice Gaudin, Gwénaël Murphy et Mathias Chauchat, Les délimitations des terres kanak dans la région de La Foa (1877). Analyse historique et juridique, rapport d'expertise réalisé à la demande du Sénat coutumier de la Nouvelle-Calédonie, p. NC

Etienne Cornut, Transfert de compétences, in Géraldine Giraudeau, Mathieu Maisonneuve (dir.), Dictionnaire juridique des Outre-mer, LexisNexis, pp. 527-531 

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