Fabrice Siiriainen

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et Science Politique

Groupe de Recherche en Droit, Économie et Gestion
Actualités PUBLICATIONS
ActualitésPUBLICATIONS
  • Fabrice Siiriainen, « La notion d’autorisation de gestion par un organisme de gestion collective du droit d’auteur et des droits voisins », Mélanges, 2021 

    Fabrice Siiriainen, « Droit d'auteur et émotions », L’émotion dans nos diverses sciences, 2021 

    Fabrice Siiriainen, « Rapport de synthèse et prospective », L'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence, 2020 

    Fabrice Siiriainen, « L'usage commercial : nouvelle notion cadre du droit de la propriété intellectuelle ? », L'usage commercial des biens intellectuels, 2020 

    Fabrice Siiriainen, « Nouveau changement de paradigme pour le droit de la propriété littéraire et artistique. Libres propos dans une forme tout aussi libre... », Mélanges Michel Vivant, 2020 

    Fabrice Siiriainen, « Libres propos sur la propriété privée en droit économique », Le droit économique au XXIème siècle. Notions et enjeux., 2020 

    Fabrice Siiriainen, « Les dynamiques contemporaines du droit économique et la question du sens : quel avenir ? », Le sens des libertés économiques de circulation, 2020 

    Fabrice Siiriainen, « Gestion collective, Notions générales », Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique, Fascicules 1550 et 1551, 2018 

    Fabrice Siiriainen, « Law in books, Law in action : des vices et vertus de la pratique dans l’enseignement du droit », Pratique(s) et enseignement du droit. L’épreuve du réel, 2016 

    Fabrice Siiriainen, « Réflexions critiques à propos de la propriété intellectuelle utilisée comme une « arme » concurrentielle », La propriété intellectuelle dans les droits du marché et de la rivalité concurrentielle, 2016 

    Fabrice Siiriainen, « Authenticité et paternité des œuvres d’art », Le marché de l’Art en Europe, 2015 

    Fabrice Siiriainen, « Déséquilibres économiques et droit d'auteur », in Laurence Boy (dir.), Les déséquilibres économiques et le droit économique, Larcier, 2014 

    Fabrice Siiriainen, « La loi applicable à la contrefaçon de droits de propriété intellectuelle : entre droit(s), économie et valeurs », in A. Autenne; V. Cassier, A. Strowel (dir.), Droit, économie et valeurs. Hommage à Bernard Remiche, Larcier, 2014 

    Fabrice Siiriainen, « La propriété intellectuelle au Coeur de l'économie de l'immatériel », in Michel Vivant (dir.), Droit et économie de la propriété intellectuelle, LGDJ, 2014, pp. 37-62 

    Fabrice Siiriainen, « Le droit d'auteur à l'épreuve de sa dimension économique : libres propos sur le droit d'auteur économique », Mélanges offerts à André Lucas, Litec, 2014 

    Fabrice Siiriainen, « Le prix de l'accès au droit d'auteur et aux droits voisins dans les relations entre sociétés d'auteurs et utilisateurs », Mélanges offerts à Joanna Schmidt Szalewski, CEIPI, 2014 

    Fabrice Siiriainen, Geneviève Cammas, Isabelle Doussan, Lemy Duong, Giulio Cesare Giorgini [et alii], « Introduction au droit économique de l'environnement », in Frison-Roche (dir.), Pour un droit économique de l'environnement, mélanges en l'honneur de G.J.Martin, Frison-Roche, 2013, pp. 15-37 

    Fabrice Siiriainen, « Lettre à G-J. Martin sur l’universitaire et avocat », Pour un droit économique de l’environnement, 2013 

    Fabrice Siiriainen, « Des biens de la personnalité », Volonté et biens, 2013 

    Fabrice Siiriainen, « Le contrat de représentation dramatique : gestion individuelle et gestion collective », Pratique de la propriété littéraire et artistique, 2013 

    Fabrice Siiriainen, « Arbitrage et transaction en matière de droit moral de l’auteur », Les modes alternatifs de règlement des litiges de propriété intellectuelle, 2012 

    Fabrice Siiriainen, « L'appropriation », in E. Loquin, A. Martin (dir.), Droit et marchandisation, Litec, 2010 

    Fabrice Siiriainen, « Le droit à la culture et l'accès aux oeuvres de l'esprit », Droit économique et droits de l'homme, Larcier, 2010, pp. 251 

    Fabrice Siiriainen, « Le faux artistique », Le faux, le droit et le juste, Bruylant, 2010, pp. 381 

    Fabrice Siiriainen, « droit de la propriété intellectuelle et droit de la concurrence : éléments de convergence », in J-M. Bruguière (dir.), La propriété intellectuelle entre autres droits, Dalloz, 2009, pp. 84 

    Fabrice Siiriainen, « Existe t-il un "droit aux exceptions" ? », Que reste t-il du droit d'auteur après la loi du 1° août 2006 ?, Transactive, 2008, pp. 88 

    Fabrice Siiriainen, « La gestion collective du droit d'auteur en droit français », Perspectives d'harmonisation du droit d'auteur et des droits voisins en Europe, IRPI, 2007, pp. 443 

    Fabrice Siiriainen, « Théorie générale de la gestion collective : aménagement du caractère exclusif des droits par la gestion collective », Jurisclasseur propriété littéraire et artistique, Lexis-nexis, 2006, pp. 1551 

    Fabrice Siiriainen, « Théorie générale de la gestion collective: logique de droit exclusif de la gestion collective », Jurisclasseur propriété littéraire et artistique, Lexis-nexis, 2006, pp. 1550 

    Fabrice Siiriainen, « Théorie générale de la gestion collective : dimension d'intérêt général et régulation de la gestion collective », Jurisclasseur propriété littéraire et artistique, Lexis-Nexis, 2006, pp. 1552 

    Fabrice Siiriainen, « L'accès du lecteur à l'oeuvre et le droit d'auteur », Le lecteur. Approche sociologique, économique et juridique, L'Harmattan, 2004, pp. 141 

    Fabrice Siiriainen, « La convention universelle sur le droit d'auteur », Jurisclasseur propriété littéraire et artistique, Lexis-Nexis, 2002, pp. 1935 

    Fabrice Siiriainen, « Préjudice, propriété intellectuelle et droit économique », Le droit au défi de l’économie, 2002 

    Fabrice Siiriainen, « Réflexions sur les modes alternatifs de règlement des conflits dans le commerce électronique », Pluralisme des modes alternatifs de règlement des conflits, pluralisme du droit, 2002 

    Fabrice Siiriainen, « L'appropriation de l'information : grandeur ou décadence de la propriété ? », in J. De Bandt/G. Gourdet (dir.), Immatériel. Nouveaux concepts., Economica, 2001 

  • Fabrice Siiriainen, « Présentation de l'ordonnance du 23 juin 2021 portant transposition de la Directive (UE) 2019/789 du Parlement européen et du Conseil du 17 avril 2019 (dite Directive CabSat 2). », Communication - Commerce électronique, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2021, n°10 

    Fabrice Siiriainen, « L'article 21 sur le règlement de litiges: une disposition utile dont la transposition est inutile ? », Propriétés intellectuelles, Transactive - Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI), Université Paris Panthéon-Assas , 2021 

    Fabrice Siiriainen, « Des précisions sur la détermination du caractère excessif au sens de l'article 102 TFUE des redevances demandées par un organisme de gestion collective et sur les modalités de fixation de ses barèmes », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2021, n°0402, p. 212  

    Fabrice Siiriainen, « L’action en contrefaçon utilisée comme une arme de domination », Revue internationale de droit économique, Association internationale de droit économique (AIDE) ; De Boeck Université (Bruxelles, Belgique) , 2020, n°4 

    Fabrice Siiriainen, « Les licences collectives à effet étendu (article 12) : entre gestion collective consentie, facilitation des autorisations et sécurité juridique », Communication - Commerce électronique, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2019 

    Fabrice Siiriainen, « Commentaire de la directive CABSAT 2 », Communication - Commerce électronique, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2019 

    Fabrice Siiriainen, « Le droit de la propriété littéraire et artistique dans l’OAPI après la révision de Bamako », Revue francophone de la propriété intellectuelle, Association francophone de la propriété intellectuelle (AFPI) (Strasbourg, France) , 2018 

    Fabrice Siiriainen, « Présentation de l’ordonnance n° 2016-1823 du 22 décembre 2016 sur la gestion collective du droit d’auteur et des droits voisins », Communication - Commerce électronique, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2017, n°12 

    Fabrice Siiriainen, « Retour sur la construction du droit de communication au public par la CJUE, ou le droit d’auteur comme droit de clientèle », Propriétés intellectuelles, Transactive - Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI), Université Paris Panthéon-Assas , 2015 

    Fabrice Siiriainen, « Vers des licences paneuropéennes », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, Juris éditions, Dalloz , 2014, pp. 22-25 

    Fabrice Siiriainen, « Musique en ligne en Europe : nouvelle partition pour la gestion collective », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, Juris éditions, Dalloz , 2014, pp. 29-32 

    Fabrice Siiriainen, « Des démembrements du droit d’auteur : de la théorie à la théorie en passant par le détour de la pratique », Revue internationale de droit économique, Association internationale de droit économique (AIDE) ; De Boeck Université (Bruxelles, Belgique) , 2014 

    Fabrice Siiriainen, « Le livre numérique, entre prix unique, droit d'auteur et droit de la concurrence », Concurrences , Thomson Transactive - Institut de droit de la concurrence , 2012, n°3, pp. 12-29 

    Fabrice Siiriainen, « L'harmonisation du droit de la propriété littéraire et artistique au sein de l'OAPI : regard extérieur d'un juriste français », Revue de l'ERSUMA, Centre de recherche de l'École Régionale Supérieure de la Magistrature, 2012, n°1 

    Fabrice Siiriainen, « L’harmonisation du droit de la propriété littéraire et artistique au sein de l’Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI) », Revue de l'ERSUMA, Centre de recherche de l'École Régionale Supérieure de la Magistrature, 2012 

    Fabrice Siiriainen, « Libres propos et pensées sur la notion d'oeuvre protégée et sa fonction », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2010, p. 38 

    Fabrice Siiriainen, « Une autre image de l'image des biens...et de la propriété », Communication - Commerce électronique, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2004, p. 35 

    Fabrice Siiriainen, « Droit d’auteur contra droit de la concurrence : versus droit de la régulation », Revue internationale de droit économique, Association internationale de droit économique (AIDE) ; De Boeck Université (Bruxelles, Belgique) , 2001 

  • Fabrice Siiriainen, Laurence Boy, Patrice Reis, Sécurisation des agents économiques internationaux et domestiques et développement économique, 2010 

  • Fabrice Siiriainen, « La rémunération en propriété intellectuelle », le 29 novembre 2024  

    Colloque organisé par le CRJ, Université Grenoble-Alpes sous la direction scientifique d'Amélie Favreau

    Fabrice Siiriainen, « La rémunération des auteurs et des artistes », le 30 mai 2023  

    Organisé par l'IRDP, Nantes Université sous la direction scientifique de Agnès Lucas-Schloetter

    Fabrice Siiriainen, « Journée de la jeune recherche en propriété intellectuelle (JJRPI) », le 11 octobre 2021  

    Organisée par l’IRPI (Institut de recherche en propriété intellectuelle) en association avec ses partenaires

    Fabrice Siiriainen, « Le droit contractuel des auteurs et des artistes-interprètes après la directive du 17 avril 2019 », le 18 juin 2021  

    Organisé par l’IRPI, Paris II Panthéon-Assas

    Fabrice Siiriainen, « Émotion et sciences : interactions », le 29 septembre 2020  

    Colloque organisé par l'Institut Fédératif de Recherches "Interactions" de l'Université Côte d'Azur.

    Fabrice Siiriainen, « Le sens des libertés économiques de circulation », le 23 mai 2019  

    Troisième édition des sessions doctorales et journées d'études pluridisciplinaires, internationales et comparées relatives à l’étude des phénomènes de circulation (projet IUF « IFITIS » 2016-2021).

    Fabrice Siiriainen, « L'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence », le 07 décembre 2018  

    Organisé par le CRJ CUERPI, Université Grenoble-Alpes sous la direction de Pascale Tréfigny, Professeur de droit privé

    Fabrice Siiriainen, « L'usage commercial des biens intellectuels », le 01 juin 2018