Alexandre Quiquerez

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit Julie-Victoire Daubié

Transversales - Unité de recherche en droit
Actualités PUBLICATIONS
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  • HDR

    Pour une approche multidimensionnelle du droitdes affaires (mémoire de travaux) - Le droit des affaires au service d'une innvation financière : la titrisation (mémoire de recherche), HDR soutenue en 2022 

  • Alexandre Quiquerez, Michel Cannarsa, Jean-Luc Piotraut, Iony Randrianirina (dir.), Droit des affaires et intelligence artificielle: diagnostic et prospective, mare & martin, 2023, 324 p. 

    Alexandre Quiquerez, La titrisation des actifs intellectuels, Larcier, 2013  

  • Alexandre Quiquerez, « Ouverture et fonctionnement des comptes de sociétés », Jurisclasseur Banque, LexisNexis, 2024 

    Alexandre Quiquerez, « Gouvernance, éthique et compliance dans les titrisations : rivalité ou complémentarité ? », in Thémis (dir.), Les remèdes juridiques aux pathologies de la mauvaise gouvernance, 2024, pp. 223 

    Alexandre Quiquerez, « Le consentement selon le RGPD : le contrat comme outil de protection », Le consentement. Mutations et perspectives, 2024, pp. 241 

    Alexandre Quiquerez, Delphine Sassolas, « L'IA pour les banques : des risques juridiques et des Hommes »: des technologies et des hommes, in Michel Cannarsa, Jean-Luc Piotraut, Alexandre Quiquerez, Iony Randrianirina (dir.), Droit des affaires et intelligence artificielle : diagnostic et prospective, mare & martin, 2023  

    Alexandre Quiquerez, « Les organismes de titrisation », in LexisNexis (dir.), Jurisclasseur Banque, Crédit, Bourse, 2023 

    Alexandre Quiquerez, Adrien Aurisset, « Centralisation de trésorerie », in LexisNexis (dir.), Jurisclasseur sociétés, 2022 

    Alexandre Quiquerez, « La responsabilité civile du banquier et l’octroi d’un crédit en ligne à un consommateur », La responsabilité civile du banquier aujourd’hui, LexisNexis, 2022, pp. 97 

    Alexandre Quiquerez, Mylène Le Roux, « Le repas gastronomique des Français, patrimoine culturel immatériel porteur de tentations mercantiles », La gastronomie et le droit – Entre droit culturel et droit économique, Bruylant, 2022, pp. 41-54 

    Alexandre Quiquerez, « Les organismes de financement spécialisés », in LexisNexis (dir.), Jurisclasseur Banque, Crédit, Bourse, 2021 

    Alexandre Quiquerez, « Blockchain et ICO : the need for an international and interdisciplinary approach », Des systèmes d’information aux blockchains, Bruylant, 2021, pp. 451 

    Alexandre Quiquerez, « La transparence en droit financier : de l’émergence des due diligences », in L'Harmattan (dir.), La transparence, 2020 

    Alexandre Quiquerez, « Les stratégies de cumul de protections des personnages de fiction : étude à partir du Petit Prince », in Alexandre Quiquerez (dir.), Stratégies internationales et propriété intellectuelle, Larcier, 2019 

    Alexandre Quiquerez, Berangere Szostak, « Quelle place pour les innovations de combinaison dans les projets de design ? », Legal Innovation, Larcier, 2019 

    Alexandre Quiquerez, « Securitization for SMEs: an innovative and alternative financing instrument », Innovation and creativity in SMEs, Wiley, 2019, pp. 28 

    Alexandre Quiquerez, « Titrisations : contrôler pour mieux sécuriser, La notion de contrôle en droit des affaires », Le contrôle à travers le droit : une lecture franco-canadienne, ouvrage collectif, Thémis, 2018 

    Alexandre Quiquerez, « L’application de la condition d’usage à titre de marque par le juge français », La pratique du droit de l’Union européenne par le juge judiciaire, Dalloz, 2016 

    Alexandre Quiquerez, « La financiarisation des biens culturels », in Marie-Christine Piatti, Alexandre Quiquerez (dir.), L’accès aux biens culturels : quel(s) défi(s) pour le droit ?, L'Harmattan, 2016, pp. 75-89 

    Alexandre Quiquerez, « L’intégration juridique des brevets dans les montages de joint-ventures », Nouveaux usages des brevets d’invention, PUAM, 2014 

  • Alexandre Quiquerez, Nicolas Binctin, Alexandre Delmotte, « Un an de droit de la recherche », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2025, n°1010, p. 37  

    Alexandre Quiquerez, Nicolas Binctin, Alexandre Delmotte, Didier Patry, Vincent Puyplat, « Un an de droit de la recherche », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2024, n°10, p. 12 

    Alexandre Quiquerez, « Les stratégies juridiques ESG dans le capital-investissement », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2024, n°1251, p. 46 

    Alexandre Quiquerez, José Sabat Martinez, « Regards Croisés. La nature et le cadre juridiques des crypto-actifs », Revista Jurídica Franco-Argentina / Revue Juridique Franco-Argentine, IJ Editores Fondo editorial , 2024 

    Alexandre Quiquerez, « Les prix de transfert : un cas d’interaction entre la propriété intellectuelle et le droit fiscal à travers la notion d’actif incorporel, », Propriétés intellectuelles, Transactive - Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI), Université Paris Panthéon-Assas , 2024, n°92, p. 14  

    Alexandre Quiquerez, « Favoriser et sécuriser les titrisation : nouveaux caps fixés par les régulateurs », Revue trimestrielle de droit financier, Thomson transactive - Lexbase , 2024, n°3, p. 86 

    Alexandre Quiquerez, « La LCB/FT dans les opérations de titrisation », Revue internationale de la compliance et de l’éthique des affaires - International Review of Compliance and Business Ethics, LexisNexis , 2024, n°107, p. 10 

    Alexandre Quiquerez, « La places des femmes en droit bancaire et financier », France Mémoire, , 2024  

    Alexandre Quiquerez, « Titrisation et contractualisation », Revue trimestrielle de droit financier, Thomson transactive - Lexbase , 2023, n°4, p. 81 

    Alexandre Quiquerez, « Titrisation et tokenisation : confusion ou fusion ? », Banque & Droit, Revue Banque , 2023, p. 10 

    Alexandre Quiquerez, « Titrisation et startup : quels mariages possibles ? », Revue trimestrielle de droit financier, Thomson transactive - Lexbase , 2023, p. 125 

    Alexandre Quiquerez, « La transmission du fonds de commerce n'emporte pas celle des contrats de distribution : approche critique », Revue Lamy Droit des affaires, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2023, p. 39 

    Alexandre Quiquerez, « Financements structurés – titrisation. Bilan et perspectives plus de trois ans après l’entrée en application du Règlement Titrisation : rapport de la Commission et contrôles de l’AMF », Revue trimestrielle de droit financier, Thomson transactive - Lexbase , 2023, p. 39 

    Alexandre Quiquerez, « La titrisation de droits de propriété intellectuelle : actualité et innovations », Communication - Commerce électronique, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2023, p. 5 

    Alexandre Quiquerez, « Les demandes de marques par les sociétés en formation », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2020, p. 19 

    Alexandre Quiquerez, « La modernisation du droit financier à l’ère de la Fintech », Revista Jurídica Franco-Argentina / Revue Juridique Franco-Argentine, IJ Editores Fondo editorial , 2019  

    Alexandre Quiquerez, « Les interactions entre le RGDP et le droit civil », Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2018, p. 37 

    Alexandre Quiquerez, « Clair-obscur autour de la distinction entre diffamation et dénigrement », Contrats Concurrence Consommation, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2018, p. 12 

    Alexandre Quiquerez, « En route vers de meilleures titrisations ! », Revue Internationale des Services Financiers, Larcier, 2018, p. 32 

    Alexandre Quiquerez, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union - Jurisprudence 2016 en propriété intellectuelle intéressant le droit de l'Union européenne », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2017, n°02  

    Alexandre Quiquerez, « Crédit in fine et assurance-vie : point de départ du délai de prescription de l’action en responsabilité contractuelle », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, Cour d'appel de Lyon - Barreau de Lyon - Université Lyon 3 Jean Moulin, 2017  

    Alexandre Quiquerez, « Risques et solutions juridiques dans les joint-ventures pharmaceutiques. L'exemple des structures sino-étrangères », Revue Lamy Droit des affaires, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2017, pp. 15-19 

    Alexandre Quiquerez, « A new legal form for art investment funds ? », Le Mensuel d'AGEFI Luxembourg, AGEFI Luxembourg, 2017, p. 30 

    Alexandre Quiquerez, « Jurisprudence 2016 en propriété intellectuelle intéressant le droit de l’UE », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2017, p. 336 

    Alexandre Quiquerez, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union européenne - Propriété intellectuelle : l'intégration de la jurisprudence européenne dans les motifs des arrêts de cassation », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2016, n°02  

    Alexandre Quiquerez, « Les contrats du financement participatif : quelles qualifications juridiques ? », Revue trimestrielle de droit financier, Thomson transactive - Lexbase , 2016, pp. 7-20 

    Alexandre Quiquerez, François Goutorbe, « Patents: First Filing in France, National Security and the Internationalisation of Research and Development », European Intellectual Property Review, Sweet and Maxwell, 2016 

    Alexandre Quiquerez, « Jurisprudence 2015 en propriété intellectuelle intéressant le droit de l’UE », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2016, p. 374 

    Alexandre Quiquerez, « L’influence du droit des procédures collectives sur la validité d’un aval », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, Cour d'appel de Lyon - Barreau de Lyon - Université Lyon 3 Jean Moulin, 2015  

    Alexandre Quiquerez, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union - La jurisprudence européenne Google de nouveau appliquée par la Cour de cassation », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2015, n°02  

    Alexandre Quiquerez, « Les personnes morales de droit privé : un état civil ou entrepreneurial ? », Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2015, pp. 79-85 

    Alexandre Quiquerez, « Validité de l’aval d’une lettre de change au regard de la provision », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, Cour d'appel de Lyon - Barreau de Lyon - Université Lyon 3 Jean Moulin, 2015  

    Alexandre Quiquerez, « La valeur locative comme principe de fixation du loyer du bail renouvelé (commentaire de l’arrêt de la 3e chambre civile de la Cour de cassation, 5 novembre 2014) », Revue des loyers, de la copropriété et des fermages, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2015 

    Alexandre Quiquerez, « L’associé majoritaire avaliseur s’engage personnellement par la mention pour le compte du tiré sur la traite », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, Cour d'appel de Lyon - Barreau de Lyon - Université Lyon 3 Jean Moulin, 2015  

    Alexandre Quiquerez, « Les œuvres d’art : de nouveaux actifs titrisables au Luxembourg ? », Journal des Tribunaux, , 2015, pp. 1-12 

    Alexandre Quiquerez, « Jurisprudence 2014 en propriété intellectuelle intéressant le droit de l’UE », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2015, p. 340 

    Alexandre Quiquerez, « Financement - Investissement - Le droit au service de l'attractivité des fonds en art », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, Juris éditions, Dalloz , 2014, n°17, p. 42  

    Alexandre Quiquerez, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union - Juge compétent et internet : les influences du droit de l'Union européenne », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2014, n°02, p. 453  

    Alexandre Quiquerez, « Un accueil forcé de l'associé en nom au sein des procédures du livre VI du code de commerce », Revue des Sociétés , Dalloz , 2014, n°0708, p. 443  

    Alexandre Quiquerez, « L’accueil de l’associé en nom au sein des procédures du livre VI du code de commerce (commentaire de l’arrêt de la 2e chambre civile de la Cour de cassation, 5 décembre 2013) », Revue des Sociétés , Dalloz , 2014 

    Alexandre Quiquerez, « L’impact de l’affacturage sur la saisie de créances », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, Cour d'appel de Lyon - Barreau de Lyon - Université Lyon 3 Jean Moulin, 2014  

    Alexandre Quiquerez, « La titrisation de créances de crédit d’impôt recherche : de l’innovation légale à la mise en œuvre », Revue trimestrielle de droit financier, Thomson transactive - Lexbase , 2014, pp. 19-26 

    Alexandre Quiquerez, « Le droit au service de l’attractivité des fonds en art », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, Juris éditions, Dalloz , 2014, pp. 42-47 

    Alexandre Quiquerez, « Jurisprudence 2013 en propriété intellectuelle intéressant le droit de l’UE », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2014, p. 453 

    Alexandre Quiquerez, « Acte de délégation de recettes ou de cession de créances : clauses contraires, note sur l’arrêt Com. 23 oct. 2012 », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2013, p. 1467 

    Alexandre Quiquerez, « La preuve de la mauvaise foi du banquier escompteur d’une lettre de change », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, Cour d'appel de Lyon - Barreau de Lyon - Université Lyon 3 Jean Moulin, 2013  

    Alexandre Quiquerez, « Engagement à titre personnel d’un gérant avaliste », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, Cour d'appel de Lyon - Barreau de Lyon - Université Lyon 3 Jean Moulin, 2013  

    Alexandre Quiquerez, « IP Holding Companies : an international legal perspective », AIPLA quarterly journal / American Intellectual Property Law Association, American Intellectual Property Law Association, 2013 

    Alexandre Quiquerez, « Titriser les actifs intellectuels : étude prospective à partir du droit luxembourgeois », Revue trimestrielle de droit financier, Thomson transactive - Lexbase , 2012 

    Alexandre Quiquerez, « Piqûre de rappel sur l’aval personnel d’un dirigeant (à propos de l’arrêt de la chambre commerciale de la Cour de cassation du 13 septembre 2011) », Revue de droit bancaire et financier, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2012, pp. 20-24 

  • Alexandre Quiquerez, Pauline Gérôme, Aline Schoffit, Lou-Ann Villard, Jérôme Darmont [et alii], Vademecum juridique du projet PICLETTERS Pablo Picasso en toutes lettres, 2024   

    Alexandre Quiquerez, Tristan Schindler, Investing in French and Foreign Music Catalogues: Practices and Risks, 2023 

    Alexandre Quiquerez, Tristan Schindler, L’investissement dans des catalogues musicaux français et étrangers, 2023 

  • Alexandre Quiquerez, Corina Veleanu, Julie Makri-Morel, Numérique, digital : l'usage contre la norme ?, 2026   

  • Alexandre Quiquerez, « Boris Starck : son œuvre, sa vie », le 11 mars 2026  

    Colloque organisé par le Centre Lyonnais d’Histoire du Droit et de la Pensée Politique - Université Jean Moulin Lyon 3, le CeRLA – Centre de Recherche en linguistique appliquée, Université Lumière Lyon 2 - L’Equipe Louis Josserand, Université Jean Moulin Lyon 3 et les facultés de Droit, Université Jean Moulin Lyon 3 et Université Lumière Lyon 2

    Alexandre Quiquerez, « Vers un droit des industries vertes ? », le 23 février 2026  

    Colloque organisé par l'Unité de recherches "Transversales", Université Lyon 2 Lumière sous la direction scientifique d'Alexandre Quiquerez et Aurélien Rocher

    Alexandre Quiquerez, « Le renouveau des modes de paiement », le 18 octobre 2024  

    Colloque organisé par le CMH, Université Clermont-Auvergne sous la direction scientifique de Hervé Causse, Professeur de droit privé, CMH UR 4232

    Alexandre Quiquerez, « La place des femmes en droit bancaire et financier », Les combats juridiques de Julie-Victoire Daubié, Lyon, le 30 septembre 2022  

    Organisé pour la faculté de droit Julie-Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2 dans le cadre des 25e Rencontres juridiques par Valérie Goesel-Le Bihan, Professeure de droit public à la Faculté de droit Julie-Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2

    Alexandre Quiquerez, « La médiation en ligne dans le commerce électronique », La médiation commerciale, Journée d'étude franco-québécoise, Lyon, le 06 décembre 2023 

    Alexandre Quiquerez, « Quel droit pour quelles données ? », 50 ans de traitement des données avec et pour les sciences humaines et sociales, Lyon, le 23 novembre 2023 

    Alexandre Quiquerez, « Les stratégies juridiques d’ESG dans le capital investissement », La mutation de la place des parties prenantes dans la gouvernance des entreprises, Lyon, le 17 octobre 2023 

    Alexandre Quiquerez, Fatiha Idmhand, Sabine Loudcher, Jérôme Darmont, Anne-Emmanuelle Kahn, « Le(s) droit(s) applicable(s) aux données de recherche tirées de correspondances : le cas des lettres de Picasso », Colloque Humanistica 2023, Genève, le 26 juin 2023 

    Alexandre Quiquerez, Ibtissam Slalmi, Solène Labbé, Pauline Gérôme, Jérôme Darmont [et alii], « Modélisation des métadonnées des correspondances de Pablo Picasso », le 27 octobre 2022 

    Alexandre Quiquerez, « Enjeux et impacts de la loi de modernisation de la régulation du marché de l'art », Enjeux et impacts de la loi de modernisation de la régulation du marché de l’art, Lyon, le 22 septembre 2022  

    Organisé sous la direction scientifique de Sylvie Thomasset-Pierre, Maître de conférences HDR, Centre de droit de l’entreprise (CDE), équipe de recherche Louis Josserand, Université Jean Moulin Lyon 3

    Alexandre Quiquerez, « Femmes et droit d’asile », le 08 avril 2022  

    Organisée par la Faculté Julie-Victoire Daubié, Université de Lyon 2 Lumière

    Alexandre Quiquerez, « Droit des start-up : entre développement vertueux et killer acquisitions », Droit des start-up : entre développement vertueux et killer acquisitions, Paris, le 14 mars 2022 

    Alexandre Quiquerez, « Les dessins et modèles communautaires, vingt ans après... », le 02 décembre 2021  

    Colloque européen sur les 20 ans du règlement N°6/2002 du 12 décembre 2001 sur les dessins et modèles communautaires : bilan et perspectives, organisé par la Faculté de droit Julie-Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2

    Alexandre Quiquerez, « Numérique, digital : l’usage contre la norme ? Approche de droit de l’UE et de droit français », Langage(s), discours, traduction, Lyon, le 30 novembre 2021 

    Alexandre Quiquerez, « Blockchain & ICO : the need for an international and interdisciplinary approach », Interdisciplinarité et internationalité des blockchains, Lyon, le 10 octobre 2020 

    Alexandre Quiquerez, « Des systèmes d'information aux blockchains », le 10 juillet 2020  

    Journées de recherche du Collège Académique Droit - économie – gestion, organisées par Wifrid Azan, Professeur, Université Lyon 2 & Georges Cavalier, Maître de conférences HDR, Université de Lyon.

    Alexandre Quiquerez, « La loi soihili : quels impacts en droit des affaires ? », le 17 février 2020  

    Organisé par la Faculté de Droit Julie-Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2

    Alexandre Quiquerez, « La gastronomie : quels enjeux spécifiques pour le droit économique et le droit de la culture ? », La gastronomie : quels enjeux spécifiques pour le droit économique et le droit de la culture ?, Lyon, le 21 novembre 2019  

    23ème rencontres juridiques, Université Lumière Lyon 2

    Alexandre Quiquerez, « Le droit des affaires à l'épreuve de la digitalisation », le 08 novembre 2019  

    Organisé par l'Institut François Gény, Université de Lorraine, et la Faculté de droit de l'Université catholique de Lyon

    Alexandre Quiquerez, « De la phase amiable au recouvrement forcé des créances de sommes d’argent », le 15 novembre 2018  

    Organisé par Mme Sylvie Bernigaud, Maître de Conférences à l'Université Lyon 2 et Me Alain Grimand, Huissier de Justice et Délégué à la Chambre nationale des huissiers de Justice de la Cour d’appel de Lyon

    Alexandre Quiquerez, « Les prix de transfert en droit fiscal », le 07 décembre 2017  

    Co-organisé par le CERCRID (UMR 5137) et DCT (EA 4573)

    Alexandre Quiquerez, « Le LMD à la française dans les formations juridiques. », Colloque, Juristes en Europe, 21e Rencontres juridiques, Lyon, le 15 novembre 2017 

    Alexandre Quiquerez, « Le Droit économique, support de croissance de l'industrie pharmaceutique ? », le 09 décembre 2016  

    Les activités de l'industrie pharmaceutique suscitent des questions juridiques nombreuses et variées que ces XXe rencontres se proposent d'analyser dans une perspectives de droit économique

    Alexandre Quiquerez, « Le prix de transfert des actifs incorporels : quelles spécificités ? », Conférence « droit et éthique des affaires », sur les prix de transfert, Lyon, le 07 décembre 2016 

    Alexandre Quiquerez, « Les joint-ventures pharmaceutiques », Colloque, Le droit économique : support de croissance dans l’industrie pharmaceutique ?, 20e Rencontres juridiques,, Lyon, le 02 décembre 2016 

    Alexandre Quiquerez, « Le contrôle : application aux pratiques de titrisation, », conférences sur le contrôle et la cirulation, Nice, le 15 novembre 2016 

    Alexandre Quiquerez, « Securitizing copyright : myths & realities », Colloque, Faculté de droit de Curitiba, Curitiba Brazil, le 12 mars 2016 

    Alexandre Quiquerez, « L’œuvre d’art : un actif ?, Risques, règles et opportunités dans les investissements en art », Commission droit de l'Art de l'ACE, Axa, Paris, le 12 février 2016 

    Alexandre Quiquerez, « L’appétit des investisseurs pour les risques, », Colloque, Quel droit pour quels risques ?, 19e Rencontres juridiques, Lyon, le 15 novembre 2015 

    Alexandre Quiquerez, « L’application de la condition d’usage à titre de marque par le juge français, », Colloque, La pratique du droit européen par le juge français, Lyon, le 12 juin 2015 

    Alexandre Quiquerez, « L’état des personnes morales en droit des affaires », Colloque, L’état de la personne ou la personne dans tous ses états,, Lyon, le 19 mars 2015 

    Alexandre Quiquerez, « Les techniques juridiques d’investissement dans l’art », Colloque, Univ. Genève, Genève Switzerland, le 26 janvier 2015 

    Alexandre Quiquerez, « La financiarisation des biens culturels », Colloque, L’accès aux biens culturels : quel(s) défi(s) pour le droit ?, 18e Rencontres juridiques, Lyon, le 04 décembre 2014 

    Alexandre Quiquerez, « La vérité judiciaire face aux nouvelles technologies », Droit et vérité. 17e Rencontres juridiques, Lyon, le 15 novembre 2013