Hervé Causse

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Ecole de Droit

Centre Michel de L'Hospital : laboratoire de recherche en sciences juridiques et en science politique

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directeur du Master Droit Privé

Thèse

Les titres négociables : contribution à une théorie du contrat négociable. Thèse soutenue en 1991 à Montpellier 1, sous la direction de Bernard Teyssié.


Ouvrages

Hervé Causse, Nicolas Mathey et Jean-François Riffard, Droit bancaire, LexisNexis, 2023, Objectif droit, 218 p.

Hervé Causse, Droit bancaire et financier, Mare & Martin, 2015, Droit privé et sciences criminelles, 873 p.

Hervé Causse, Droit bancaire et financier, Direct Droit, 2014, 816 p.

Hervé Causse et Marcel Sinkondo (dir.), Le concept d'investissement : regards croisés des droits interne, international et communautaire, Bruylant, 2011, 176 p.

Hervé Causse, Jean Stoufflet, Nicolas Mathey et Jean-François Riffard, Travaux dirigés de droit bancaire, LexisNexis, 2011, Objectif droit, 206 p.

Hervé Causse, Jean-Claude Hallouin et Joël Monnet (dir.), La location d'actions et de parts de SARL La réforme du droit des successions et la transmission des entreprises : [actes des Journées d'études du 16 mars 2006 et du 15 mars 2007, Poitiers], Université de Poitiers et de LGDJ, 2008, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 128 p.

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Hervé Causse et Jean-Claude Hallouin (dir.), Le contrat électronique Le droit de la distribution : au cœur du commerce électronique droit commun ou droit spécial ? [journées d'études du 10 mars 2005 et du 18 mars 2004 i.e. 2005], LGDJ, 2005, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 234 p.

Hervé Causse et Jean Calais-Auloy (dir.), Après le Code de la consommation, grands problèmes choisis : actes du colloque du 24 février 1994 de l'Université de Reims, Litec, 1995, Actualités de droit de l'entreprise, 156 p.

Hervé Causse, Archipellement vôtre : plaidoirie pour Saint-Pierre-et-Miquelon livre de campagne, [éditeur inconnu], 1993, 123 p.

Hervé Causse, Les titres négociables : essai sur le contrat négociable, Litec, 1993, Bibliothèque de droit de l'entreprise, 579 p.

Hervé Causse, Les titres négociables : contribution à une théorie du contrat négociable, [s.n.], 1991, 426 p.


Articles

Hervé Causse, « Les jetons de blockchain, des titres négociables ? », Banque & Droit, 2023, p. 4

Hervé Causse, « L’engagement d’avance, critère des opérations de crédit ? », Revue Banque, 2023, p. 7

Hervé Causse, « La pyramide des services de paiement », Banque & Droit, 2022, p. 8

Hervé Causse, « La blockchain : un système ou la première pierre ignorée », in Bruylant (dir.), Des systèmes d'information aux blockchains : convergence des sciences juridiques, fiscales, économiques et de gestion, Actes de la journée de recherche de Lyon des 10 et 17 juillet 2020, G. Cavalier (dir.), Bruylant, 2021, 2021, pp. 51-73

Hervé Causse, « La formation et la compliance », in Dalloz (dir.), Les outils de la compliance, M-A. Frison-Roche (dir.), Dalloz, 2021, 2021, p. NC

Hervé Causse, « Le placement, technique à la botte de l’infraction de blanchiment, à l’ombre du « Droit de la finance » », in Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole (dir.), Rencontres multicolores autour du droit. Mélanges en l'honneur du Professeur Deen Gibirila, C. Lebel, C. Malecki, M-A. Rakotovahiny, K. Rodriguez, M-C. Sordino (dir.), Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2021, 880 p., 2021, p. NC

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Hervé Causse, « Numérique - Le Mot du Droit », Revue Droit & Littérature, 2021, p. NC

Hervé Causse, « Le droit pénal et les marchés financiers (1)", in: Le droit pénal et l'éthique des affaires, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 18 mars 2016, J-B. Perrier (dir.), Editions du Centre Michel de l'Hospital, 2018, pp. 97-113 », in Centre Michel de l'Hospital CMH EA 4232 (dir.), Le droit pénal et l'éthique des affaires, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 18 mars 2016, J-B. Perrier (dir.), Editions du Centre Michel de l'Hospital, 2018, 182 p., Clermont-Ferrand, LGDJ-Lextenso, 2018, pp. 97-113 

Hervé Causse et Gwenaëlle Mage, « De l’interdépendance de la location financière à la faute anéantissant l’ensemble contractuel par caducité", note sous Cass. com., 12 juillet 2017 (arrêts n° 15-23.552 et n° 15-27.703), Lexbase Hebdo - édition affaires, 2017, 521 », Lexbase Hebdo - Édition affaires, 2017, p. NC 

Hervé Causse, « De quelques problèmes du financement des installations photovoltaïques", Lexbase Hebdo - édition affaires, 2017, 519 », Lexbase Hebdo - Édition affaires, 2017, p. NC 

Hervé Causse, « L'indexation résultant d'un prêt en devises peut constituer une clause abusive et justifier une mise en garde", Lexbase Hebdo - édition affaires, 2017, 508 », Lexbase Hebdo - Édition affaires, 2017, p. NC 

Hervé Causse, « Un « contrat de conseil » invite à redéfinir l'obligation de conseil », Recueil Dalloz, N° 23, 2011, p. 1600 

Hervé Causse, « L'indépendance des experts judiciaires, une actualité brûlante », Recueil Dalloz, N° 4, 2010, p. 242 


Autres

Hervé Causse, Le Droit sous le règne de l’Intelligence Artificielle : une présentation, p. NC

Hervé Causse, Le droit sous le règne de l’Intelligence Artificielle. Essai, in Editions Direct Droit (dir.), p. 539

Hervé Causse, Non, l'Etat n'a pas annoncé qu'il allait “prélever 500 euros sur l'épargne d'un Français sur dix pour l'Ukraine”", interview pour AFP France, AFP France, p. NC

Hervé Causse, Retraites, Conseil constitutionnel : ça passe ! Décision n° 2023-849 DC du 14 avril 2023 et Loi n° 2023-270 du 14 avril 2023 de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023, p. NC

Hervé Causse, “Opérateur de services en investissement”, nouvelle mais pâle figure" (observations sous : Cass. com., 8 nov. 2023, 21-24.706, inédit), p. NC

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