Franck Marmoz

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit

Equipe de recherche Louis Josserand
Responsable de la formation :
Actualités PUBLICATIONS
ActualitésPUBLICATIONS
  • Franck Marmoz, Nicolas Chareyre, Cédric Putanier, 600 questions de culture juridique générale, 2022 

    Franck Marmoz, Fiches de Droit des sociétés, Ellipses, 2019 

    Franck Marmoz, Fiches de droit des sociétés: rappels de cours et exercices corrigés, Ellipses, 2014, 219 p. 

  • Franck Marmoz, « Droit bancaire », in Dunod (dir.), Lexique de droit bancaire et financier, Dunod, 2009, pp. 336 

  • Franck Marmoz, « Entreprises en difficulté : l'adoption d'un plan de cession partielle rend irrecevable une action en extension de procédure », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, Revue de jurisprudence commerciale - SEJEFFE - Transactive - Éditions juridiques Lexbase , 2019   

    Franck Marmoz, « De l'influence du débat d'intérêt général sur la prévention des difficultés des entreprises », Revue Lamy Droit des affaires, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2019   

    Franck Marmoz, « GIE : l'article L.251-1, alinéa 2, du code de commerce ne fait pas obstacle à l'affectation d'une partie des bénéfices à une réserve statutaire », Revue Lamy Droit des affaires, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2014, n°96, pp. 10-12   

    Franck Marmoz, « Vers une adaptation du régime de l'auto-entrepreneur », Recueil Dalloz, Dalloz , 2013, p. 1672 

    Franck Marmoz, « Les emprunts toxiques souscrits par les collectivités territoriales : quelle réponse juridique ? », Revue française de finances publiques, Librairie générale de droit et de jurisprudence , 2012, p. 89 

    Franck Marmoz, « L'insaisissable déclaration de l'article L.526-1 du Code de commerce », Recueil Dalloz, Dalloz , 2012, p. 1460 

    Franck Marmoz, « Le représentant des co-indivisaires, désigné sur le fondement de l'article L.225-110 du Code de commerce, peut être un associé », Recueil Dalloz, Dalloz , 2012, p. 2429 

    Franck Marmoz, « Le cadre de la gouvernance d'entreprise dans l'Union Européenne », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2012, p. 29 

    Franck Marmoz, « La recevabilité de l'action du liquidateur judiciaire en vue de fixer la contribution aux pertes des associés d'une SCM », Recueil Dalloz, Dalloz , 2011, n°43, p. 2970  

    Franck Marmoz, « La Cour de cassation révèle sa nouvelle jurisprudence en matière de prescription de l'action en nullité des conventions réglementées dissimulées », Recueil Dalloz, Dalloz , 2011, p. 1321 

    Franck Marmoz, « La recevabilité de l'action du liquidateur judiciaire en vue de fixer la contribution aux pertes des associés d'une société civile de moyen », Recueil Dalloz, Dalloz , 2011, p. 2970 

    Franck Marmoz, « Note sous Cass. Crim., 08 déc. 2009, Appréciation de la validité d'une délégation de pouvoir », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2010, p. 1380 

    Franck Marmoz, « La transparence est-elle encore une vertu ? », Revue Lamy Droit des affaires, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2010, pp. 88-89 

    Franck Marmoz, « L'EIRL : nouvelle technique d'organisation de l'entreprise », Recueil Dalloz, Dalloz , 2010, p. 1570 

    Franck Marmoz, « Le refus de sanctionner par la nullité la délibération d'un organe social adoptée en violation d'une disposition statutaire », Recueil Dalloz, Dalloz , 2010, p. 2405 

    Franck Marmoz, « De la validité des conventions de gestion », Recueil Dalloz, Dalloz , 2010, p. 57 

    Franck Marmoz, « Le pouvoir de licencier dans les SAS », Recueil Dalloz, Dalloz , 2010, p. 344 

    Franck Marmoz, « Nul n'est censé ignorer que la jurisprudence peut changer... », Recueil Dalloz, Dalloz , 2006, n°42, p. 2894  

    Franck Marmoz, « La revendication des créances de sommes d'argent dans les procédures collectives », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2001, p. 521 

    Franck Marmoz, « Cause et économie du contrat, un tandem au service de l'interdépendance des contrats », Petites affiches, Lextenso , 2000, p. 12 

  • Franck Marmoz, « Matinée en hommage au Professeur Azéma », le 02 décembre 2022  

    Organisée par la Faculté de droit et le CDE, Université Lyon 3

    Franck Marmoz, « Regards croisés sur les restructurations transfrontalières », le 22 octobre 2021  

    Table ronde organisée sous la direction scientifique de Laurent Chesneau, Maître de conférences associé, Centre de droit de l’entreprise, Équipe de recherche Louis Josserand, Université Jean Moulin Lyon 3

    Franck Marmoz, « Les enjeux juridiques des NFT : l’exemple du marché de l’Art », le 02 juin 2021  

    Organisé par l’IDEA en association avec l’Institut Art & Droit, Université Jean Moulin Lyon III sous la direction scientifique de Franck Marmoz

    Franck Marmoz, « La loi PACTE : quel impact en droit des affaires ? », le 24 mai 2019  

    Organisé sous la direction scientifique de Quentin Nemoz-Rajot, Maître de conférences, Centre de droit de l’entreprise, Équipe de recherche Louis Josserand, Université Jean Moulin Lyon 3

    Franck Marmoz, « Justice prédictive, de la fiction à la réalité, quelles conséquences pour les professions du droit ? », intelligence artificielle et droit, ALGER Algeria, le 27 novembre 2018 

    Franck Marmoz, « La Justice prédictive », le 31 mai 2018  

    Organisée par l'équipe de recherche Louis Josserand, sous la direction scientifique de Stéphanie Porchy-Simon, Professeur, Directrice de l’Equipe de recherche Louis Josserand et Franck Marmoz, MCF HDR, Centre de droit de l’entreprise, Equipe josserand

    Franck Marmoz, « La Blockchain : big-bang de la relation contractuelle », le 05 octobre 2017  

    Organisé par l’Institut de Droit et d’Économie des Affaires et le Centre de Droit de l'Entreprise

    Franck Marmoz, « Les enjeux juridiques de l’économie collaborative », le 16 juin 2017  

    Organisé par l’Équipe de recherche Louis Josserand sous la direction scientifique de François Chénedé, Prof, Université Jean Moulin Lyon 3 ; Virginie Pezzella, MCF, Université Jean Moulin Lyon 3 et Bélinda Waltz-Teracol, MCF Université Jean Moulin Lyon 3

    Franck Marmoz, « La compliance : nouveaux enjeux pour les entreprises, nouveaux rôles pour les juristes ? », le 02 juin 2017  

    Sous la direction scientifique de Nicolas Borga, Professeur, Directeur du centre de droit de l’entreprise, et de Jean-Christophe Roda, Professeur, Université de Toulon

    Franck Marmoz, « Le droit français à l’aune du droit comparé : pour un droit pénal médical rénové ? », le 13 avril 2017 

    Franck Marmoz, « La contrainte pénale », le 24 mars 2017  

    Organisé par le Centre de droit pénal de l'équipe de droit privé sous la direction scientifique de Blandine Thellier de Poncheville.

    Franck Marmoz, « Quelle indemnisation pour quels préjudices en droit social ? », le 06 mars 2017  

    Organisé par l'équipe de droit privé sous la direction scientifique de Mme le professeur Dominique Asquinazi-Bailleux.

    Franck Marmoz, « Discussions autour de la réforme de la Cour de cassation », le 18 novembre 2016  

    Organisé par l’Équipe de Droit Privé de la Faculté de droit. Sous la responsabilité scientifique de Pascale Deumier - François Chenede - William Dross

    Franck Marmoz, « De vigne en vin : Approche juridique de la filière viti-vinicole », le 14 octobre 2016  

    Colloque organisé dans le cadre du Master 2 de droit rural commun aux Universités Jean Moulin Lyon 3 et de Bourgogne, en partenariat avec l'association française de droit rural.

    Franck Marmoz, « La grande guerre et son droit », le 23 juin 2016 

    Franck Marmoz, « Centre et périphérie », le 02 décembre 2015 

    Franck Marmoz, « Les bonnes pratiques en matière d'organisation des missions avec un sapiteurLes difficultés rencontrées/Le regard de l'universitaire », La collégialité dans l'expertise, Aix-en-provence, le 16 octobre 2015 

    Franck Marmoz, « De la règle à la norme, entre Regulae iuris et normativisme », le 11 juin 2015 

    Franck Marmoz, « Un renforcement des exigences pesant sur les établissements bancaires », Un renforcement des exigences pesant sur les établissements bancaires, Montpellier, le 26 janvier 2012 

    Franck Marmoz, « La délégation de pouvoir : actualité d'une intuition, Journée d'études organisée en l'honneur de M. le Professeur Y. REINHARD », La délégation de pouvoir : actualité d'une intuition, Journée d'études organisée en l'honneur de M. le Professeur Y. REINHARD, le 29 juin 2012 

    Franck Marmoz, « Les emprunts structurés souscrits par les collectivités territoriales », Les emprunts structurés souscrits par les collectivités territoriales, LYON, le 08 décembre 2011 

    Franck Marmoz, « Affaires économiques et financières : que fait la Justice ? », Affaires économiques et financières : que fait la Justice ?, Lyon, le 11 mai 2011 

    Franck Marmoz, « Quel avenir pour l'EIRL », Quel avenir pour l'EIRL, Lyon, le 14 janvier 2011 

    Franck Marmoz, « Rencontres droit, Justice et cinéma », Rencontres droit, Justice et cinéma, LYON, le 08 mars 2010 

    Franck Marmoz, « La question prioritaire de constitutionnalité », La question prioritaire de constitutionnalité, Lyon, le 27 novembre 2009 

    Franck Marmoz, « La responsabilité du banquier prêteur de denie », La responsabilité du banquier, Lyon, le 25 octobre 2009 

    Franck Marmoz, « La réforme des procédures collectives par l'ordonnance du 18 décembre 2008 », La réforme des procédures collectives par l'ordonnance du 18 décembre 2008, Lyon, le 12 février 2009