Alexandre Portron

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et des Sciences sociales

Centre d'Études sur la Coopération Juridique Interdisciplinaire - Université de Poitiers

Thèse

Le « fait de la création » en droit de la propriété littéraire et artistique : une proposition de lecture réaliste de l’article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle. Thèse soutenue en 2019 à Université de Poitiers, Faculté de droit et de sciences sociales, sous la direction de Philippe Gaudrat, membres du jury : William Dross [Rapporteur], Alexandra Bensamoun [Rapporteur] et Frédéric Rideau.


Ouvrages

Alexandre Portron (dir.), La création artistique & littéraire et le droit, Dalloz, 2022, Bibliothèque Dalloz, 108 p.

Alexandre Portron, Le fait de la création en droit d'auteur français : étude de l’article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2021, Bibliothèque de droit privé, 363 p.

Alexandre Portron, Le "fait de la création" en droit de la propriété littéraire et artistique : une proposition de lecture réaliste de l’article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle, Université de Poitiers, 2019, 384 p.


Articles

Alexandre Portron, « Argumentations autour de l'originalité d'un ouvrage historique [Observations sous : CA Bordeaux, 2 mai 2023, n° 20/02868] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1044, 2024, p. NC

Alexandre Portron, Tanja Petelin, Alexandre Zollinger, Vassili Bézier, Dominique Bougerol, Sandrine Delayen, Philippe Gaudrat, Fabien Marchadier et Émilie Terrier, « Propriété intellectuelle - Propriété litteraire et artistique - Chronique », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1044, 2024, p. NC

Alexandre Portron et Dominique Bougerol, « Synchronisation d'une chanson populaire dans un film à succès [Observations sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 11 mars 2022, n. 20/09922] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1260, 2023, p. NC

Alexandre Portron, « Droit d’auteur sur les normes harmonisées [Note sous : Trib. UE, 14 juill. 2021, aff. T-185/19, Public.Resource.Org, Inc. et Right to Know CLG c/ Commission européenne, ECLI:EU:T:2021:445] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1045, 2023, p. NC

Alexandre Portron, Dominique Bougerol, Philippe Gaudrat, Maïté Guillemain, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Tanja Petelin et Alexandre Zollinger, « Propriété littéraire et artistique [Chronique rédigée par : Centre d’études et de coopération juridique interdisciplinaire (UR 20418)] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1045, 2023, p. NC

Alexandre Portron, « Ce que le droit d’auteur doit aux doctrines esthétiques de l’humanisme italien : à propos d’un « chaînon manquant » dans l’histoire des fondements de la propriété littéraire et artistique », Humanisme et société, L'Harmattan, 2023, pp. 77-97

Voir plus

Alexandre Portron, « Dire (au juriste) ce que l’on a créé : une proposition d’approche des formes créatives par la sémiophysique de René Thom », Langue, langage et droit, Poitiers, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2023, p. NC

Alexandre Portron, « L’existence des droits de propriété intellectuelle : une épée de Damoclès juridique ? », Les incertitudes de la propriété intellectuelle, Paris, LexisNexis, 2023, p. NC

Alexandre Portron, « L’objet codifié au prisme du plan du Code », Codifier la propriété intellectuelle : réflexions à l’occasion des 30 ans du Code de la Propriété Intellectuelle, Poitiers, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2023, p. NC

Alexandre Portron et Dominique Bougerol, « Synchronisation d'un chanson populaire dans un film à succès [Note sous :CA Paris, pôle 5, ch. 2, 11 mars 2022, n° 20/09922] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, p. NC

Alexandre Portron, « La cuillère de Socrate ou l'appréciation judiciaire du processus créatif en droit d'auteur [Note sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 15 avr. 2022, n° 20/07813] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1300, 2022, p. NC

Alexandre Portron, « Allegro ma non troppo ! [Observations sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 3 déc. 2021, n° 20/04760] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1280, 2022, p. NC

Alexandre Portron, Leslie Amrane, Dominique Bougerol, Sandrine Delayen, Anas Fourka, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Fabien Marchadier, Tanja Petelin, Olivier SALOMON et Alexandre Zollinger, « Propriété intellectuelle - Propriété littéraire et artistique - Chronique rédigée par Centre d'études et de coopération juridique interdisciplinaire (UR 21665) », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1280, 2022, p. NC

Alexandre Portron, « Traduttore, traditore ! [Observations sous : CA Paris, pôle 5, ch. 1, 29 juin 2021, n° 18/21198] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1280, 2022, p. NC

Alexandre Portron, « Droit d’auteur sur les normes harmonisées, note sous la décision TUE, 14 juill. 2021, aff. T-185/19, Public.Resource.Org, Inc., et Right to Know CLG c. Commission européenne », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2022, p. NC

Alexandre Portron, « Inconfortable assise du design dans le droit d'auteur

», La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1440, 2021, p. NC

Alexandre Portron, Leslie Amrane, Nicolas Binctin, Dominique Bougerol, Florence Chérigny, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Tanja Petelin et Alexandre Zollinger, « Propriété littéraire et artistique [chronique] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1440, 2021, p. NC

Alexandre Portron, « La chaise Tulip ou le langage des fleurs : perspectives transatlantiques sur les divergences de la notion d’œuvre entre droit d’auteur français et copyright américain

», La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1239, 2021, p. NC

Alexandre Portron, Florent Berthillon, Sylvain Chatry, Alex Lamarche et Caroline Le Goffic, « Essai de synthèse d'articles transversaux à la propriété intellectuelle », in Amélie Favreau (dir.), Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles : [Actes du colloque des JUSPI], Paris, Dalloz, 2021, pp. 223-231

Alexandre Portron, « L'article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle ou la définition de la création en préalable à la propriété du créateur », Le code de la propriété intellectuelle en dix articles, Paris, Dalloz, 2021, p. NC

Alexandre Portron, « Quand l’unité de l’art permet la reconnaissance implicite de la nature intelligible de l’œuvre en droit d’auteur européen [Note sous : CJUE, 5e ch., 11 juin 2020, aff. C-833/18, Brompton Bicycle Ltd c. Chedech/Get2Get, ECLI:EU:C:2020:461] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1385, 2020, p. NC

Alexandre Portron, « Du signifié véhiculé par le signe constitutif de la marque [Note sous : CJUE, 23 avr. 2020, aff. C-237/19, Gömböc Kutató, Szolgáltató és Kereskedelmi Kft. c. Szellemi Tulajdon Nemzeti Hivatala, ECLI:EU:C:2020:296] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1359, 2020, p. NC

Alexandre Portron, « Marcel Plaisant ou la nature et les Anciens comme sources des « droits de la pensée » », Cahiers poitevins d'Histoire du droit, N° 11, 2020, pp. 263-272

Alexandre Portron, « Le centenaire d’un ouvrage oublié : La création artistique et littéraire et le droit de Marcel Plaisant », Revue internationale du droit d'auteur, 2020, pp. 17-42

Alexandre Portron, « Le collier d’Harmonie : une brève contribution au dialogue des droits européen et français dans la construction de l’œuvre comme notion autonome de l’Union [Note sous : CJUE, 12 sept. 2019, aff. C-683/17, Cofemel – Sociedade de Vestuário SA c. G-Star Raw CV, ECLI:EU:C:2019:721] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1509, 2019, p. NC

Alexandre Portron, « Indifférence de la réalisation sur la qualité de l’œuvre [Note sous : Cass. 1re civ., 11 mai 2017, n° 16-13.427, ECLI:FR:CCASS:2017:C100564] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1406, 2018, p. NC

Alexandre Portron, Dominique Bougerol, Sandrine Delayen, Philippe Gaudrat, Maïté Guillemain, Fabien Marchadier, Tanja Petelin et Alexandre Zollinger, « Propriété littéraire et artistique », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1406, 2018, p. NC

Alexandre Portron, « Rejet de la qualité d’œuvre pour des transcriptions de textes médiévaux [Note sous : CA Paris, pôle 5, 2e ch., 9 juin 2017, RG n° 16/00005] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1406, 2018, p. NC

Alexandre Portron, « Absence d’originalité d’un jardin [Note sous : TGI Paris, 3e ch., 1re sect., 10 nov. 2016, n° 15/17625] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1457, 2017, p. NC

Alexandre Portron, Nicolas Binctin, Jérôme Bossan, Dominique Bougerol, Sandrine Delayen, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Tanja Petelin et Frédéric Sardain, « Propriété littéraire et artistique [chronique] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1457, 2017, p. NC

Alexandre Portron, « Murat et le Code Napoléon », Cavalier et roi : bulletin des Amis du musée Murat, N° 48, 2017, pp. 19-30

Alexandre Portron, Dominique Bougerol, Florence Chérigny, Philippe Gaudrat, Maïté Guillemain, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Fabien Marchadier, Jean-Christophe Pasco et Alexandre Zollinger, « Propriété littéraire et artistique », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1078, 2016, p. NC

Alexandre Portron, « Vente de reproductions d’œuvres transférées sur toile [Note sous : CJUE, 22 janv. 2015, aff. C-419/13, Art & Allposters Internationnal BV c. Stichting Pictoright, ECLI:EU:C:2015:27] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1078, 2016, p. NC

Alexandre Portron, « Le beau dans la protection du droit d’auteur », La beauté : aspects politiques et juridiques, Paris, Presses universitaires juridiques de Poitiers, LGDJ - Lextenso éditions, 2016, pp. 137-147

Alexandre Portron, Yao Délali Adjalle-Dadji, Clotilde Biron, Dominique Bougerol, Maïté Guillemain, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Émilie Terrier et Alexandre Zollinger, « Propriété littéraire et artistique », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1389, 2015, p. NC

Alexandre Portron, « Retour sur le principe de spécialité des cessions [Note sous : Cass. 1re civ., 13 nov. 2014, n° 10-28.023, SPEDIDAM c. Idéale Audience International et a., ECLI:FR:CCASS:2014:C101334] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1389, 2015, p. NC


Autres

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