Cécile Regourd

Cécile Regourd, Droit(s) et Patrimoine(s), Mare et Martin, 2024
La référence au patrimoine est désormais multidimensionnelle, au point que l’on pourrait s’interroger sur l’amplitude des domaines restant hors de son périmètre. Échappant à l’approche étroite du patrimoine privé conçu en termes de propriété des biens et capitaux, le Code du patrimoine concerne le seul patrimoine entendu sous l’angle culturel, en filiation des monuments historiques, et encore de manière incomplète. La dynamique de patrimonialisation s’est étendue dans une multiplicité de domaines correspondant à des enjeux sociétaux contemporains essentiels : de la bioéthique – et du patrimoine génétique – à l’environnement – et au patrimoine écologique –, en passant par le numérique – et le patrimoine immatériel. La polysémie de cette référence conduit dès lors à s’interroger sur la diversité des configurations juridiques du patrimoine : sont-elles convergentes ou complémentaires ? Reposent-elles sur un socle commun ? C’est à de telles interpellations que tente de répondre cet ouvrage sous forme de « regards croisés » de juristes spécialistes des différents domaines concernés, sous l’angle du droit public et du droit privé, du droit interne et du droit international.
Cécile Regourd, Michel Verpeaux, Christine Rimbault, Pierre-Alain Greciano, Institutions et droit de l'environnement, La documentation française, 2023
Cécile Regourd, Didier Guignard, « De nouvelles perspectives de réformes en faveur de la démocratie communale? », La démocratie locale : enjeux et mise(s) en perspective, Institut Francophone pour la justice et la démocratie, 2026, pp. 79-93
Cécile Regourd, Arnaud Duranthon, « Le critère de la compétence dans la définition de la collectivité territoriale », in Arnaud Duranthon (dir.), Peut-on encore définir la collectivité territoriale ?, L'Harmattan, 2023, pp. 73-86
Cécile Regourd, Sébastien Saunier, « Métropole(s) et métropolisation, une relation juridique ambivalente »: une relation juridique ambivalente, in Sébastien Saunier (dir.), Métropolisation et grands ensembles urbains, L'Harmattan, 2023, pp. 39-50
Cécile Regourd, « Les chiffres comme critères de régulation. Une approche juridique »: une approche juridique, in Rémy Dufal, Adèle de Mesnard, Emmanuelle Vulin (dir.), Chiffre(s) et droit public, mare et martin, 2021, pp. 73-84
Comment le droit public se saisit-il du chiffre ? Le droit public est-il contraint par le(s) chiffre(s) ? Ces deux questions sont au coeur de cette réflexion collective. Bien qu’il n’existe aucune définition juridique du chiffre, ses usages en droit sont variables en tant qu’il constitue un instrument de mesure et un instrument de cadrage. Moyen de régulation et de contrainte de l’action publique, sa neutralité apparente est trompeuse dès lors qu’il ne peut être considéré comme simplement descriptif des réalités qu’il englobe. La somme des contributions de cet ouvrage permet ainsi de mieux comprendre la multiplicité des opérations de chiffrage du droit public et d’en révéler les enjeux au regard des mutations de l’action publique.
Cécile Regourd, Arnaud Duranthon, « Chronique de droit des collectivités territoriales », in GIS-GRALE, Groupement de recherche sur l'administration locale en Europe (dir.), L'administration locale face à la crise sanitaire, Éditions du Moniteur, 2021
Cécile Regourd, « Des métropoles et de leurs conséquences sur le droit des collectivités territoriales », in GIS-GRALE, Groupement de recherche sur l'administration locale en Europe (dir.), Droit et gestion des collectivités territoriales, Éditions du Moniteur, 2020, pp. 589-601
Cécile Regourd, « Le Sénat et les collectivités territoriales », Révolution, Constitution, Décentralisation, Dalloz, 2020, pp. 679-688
Cécile Regourd, Anaïs Dechambre, Marie-Odile Peyroux-Sissoko, Michel Verpeaux, Bertrand Mathieu, « Parlementaires : intouchables ? », Transparence et vie publique, Dalloz, 2015, pp. 90-120
Cécile Regourd, « Le rapport Woerth : repenser l’intercommunalité au prisme de la décentralisation », Droit administratif, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2024, n°12, pp. 16-19
Cécile Regourd, « Identification de la notion d'intérêt personnel de l'élu », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2024, n°25, p. 1386
Cécile Regourd, « Identification de la notion d’intérêt personnel de l’élu (note sous CE 8 mars 2024 n° 461520, Athéna (Assoc.)) », Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2024, n°25, pp. 1386-1390
Cécile Regourd, « De la vacuité des références constitutionnelles à la décentralisation », Politeia, Association Française des Auditeurs de l'Académie Internationale de Droit Constitutionnel, 2024, n°44
Cécile Regourd, « Les relations centre-périphérie en temps de pandémie », Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation, Institut de la décentralisation, 2022, n°120, pp. 23-33
Cécile Regourd, Arnaud Duranthon, « 2020 et le droit des collectivités territoriales : une année sous le sceau de l'urgence et de l'adaptation. Chronique législative et réglementaire », Droit et gestion des collectivités territoriales, Éditions le Moniteur ; GRALE (Groupement de recherches sur l'administration locale en Europe) , 2021
Cécile Regourd, « La gouvernance par les nombres à l’épreuve du droit constitutionnel », RDP, Lextenso éditions, 2019, n°3, pp. 721-748
Cécile Regourd, « Pas de bail commercial sur le domaine public maritime »: La domanialité publique devant la Cour de cassation : commentaire de l’arrêt du 13 septembre 2018 de la 3ème chambre civile, Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2019, n°6, pp. 342-345
Cécile Regourd, « Pas de bail commercial sur le domaine public maritime », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2019, n°06, p. 342
Cécile Regourd, « Libre administration et intercommunalité », Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz , 2018, n°41, pp. 2327-2333
Cécile Regourd, « Les métropoles et la remise en cause du modèle territorial français », Pouvoirs locaux, Institut de la gouvernance territoriale & de la décentralisation, 2018, n°112, pp. 48-53
Cécile Regourd, Giuliano Serges, « Les métropoles dans le système des collectivités territoriales française »: Essai de droit constitutionnel comparé, Diritto e Società, Editoriale Scientifica, 2015, n°42014
Cécile Regourd, « Métropole du Grand Paris », JurisClasseur Administratif, LexisNexis, 2019
Cécile Regourd, « La préférence locale », le 09 octobre 2025
Colloque organisé par le CDED, Université de Perpignan sous l'égide de l'Association française de droit des collectivités locales (AFDCL) et sous la direction scientifique de Mathieu Doat, Directeur du CDED YS, professeur de droit public à l’UPVD & Tiphaine Rombauts-Chabrol, MCF de droit public à l’UPVD
Cécile Regourd, « Le Mois du Territoire », le 04 novembre 2024
Evènement organisé par le CUREJ, Faculté de droit, Université de Rouen, Université de Normandie, le NIMEC et le CIST
Cécile Regourd, « Les relations entre l'Etat et les collectivités territoriales : recentralisation, recomposition ou nouvel équilibre ? », le 23 novembre 2023
Colloque de l'Association Française de Droit des Collectivités Locales, organisé par le LARJ, Université Littoral Côte d'Opale.
Cécile Regourd, « Métropolisation et grands espaces urbains », Métropolisation et grands ensembles urbains, Toulouse, le 02 décembre 2021
Organisées par l’IDETCOM (EA 785) de l’Université de Toulouse 1 Capitole avec la Région Occitanie sous la direction scientifique de Sébastien Saunier, Professeur de droit public, Université Toulouse I Capitole, Directeur de l’IDETCOM (EA 785)
Cécile Regourd, « Droit(s) et territoire(s) », le 08 décembre 2022
Journées d'étude organisées par l'axe Actions et territorialisations et le projet exploratoire ARAPT, en partenariat avec des unités de recherche membres du CIST (Art-DEV, CITERES, CUREJ, Géographie-cités, IDEES, Lab' Urba).
Cécile Regourd, « Droit(s) et patrimoine(s) », le 16 novembre 2022
Organisé par le CRJ, Université Grenoble-Alpes
Cécile Regourd, « Le critère de la compétence dans la définition de la collectivité territoriale », Peut-on encore définir la collectivité territoriale ?, Strasbourg, le 16 septembre 2021
Organisé par l'Institut de recherche Carré de Malberg et l’Association française de droit des collectivités locales, sous la direction scientifique d'Arnaud Duranthon, Maître de conférences à l’Université de Strasbourg
Cécile Regourd, « Les métropoles au prisme du modèle territorial français », Séminaire général, Lille, le 03 juin 2021
Cécile Regourd, « Les chiffres comme critères de régulation », "Chiffre(s) et droit public" : 5ème colloque annuel de l'Association des doctorants en droit public de l'Université de Lyon (ADPL), Lyon, le 08 octobre 2020
Colloque organisé par l'Association des doctorants en droit public de l'Université de Lyon. Le lieu et le déroulé en présentiel du colloque seront tributaires des directives résultant du contexte sanitaire.