Marine Fleury

Maître de conférences
Droit public.

Centre Universitaire de Recherches sur l'Action Publique et le Politique - Épistémologie et Sciences Sociales
  • THESE

    La délibération en droit public interne, soutenue en 2016 à Paris 1, sous la direction de Marie-Anne Cohendet, membres du jury : Marie-Anne Cohendet, Loïc Blondiaux, Jean Gicquel et Bernard Manin   

  • Marine Fleury, Sonia Desmoulin-Canselier, Lara Danguy des Déserts, Vivants contre vivant: [dossier], Éditions La Découverte, 2023, 92 p. 

  • Marine Fleury, « « Prouver le respect de la trajectoire et la réparation du préjudice écologique. Le cas des affaires Grande Synthe et ADS » », Expertises et argumentaires juridiques. Contribution à l’étude des procès climatiques, 2023 

    Marine Fleury, « Le Grand Débat National ou l’illusion du débat. », Déliberative Democracy, 2023 

    Marine Fleury, « Climat : au bonheur des juges », in La découverte (dir.), Écologies. Le vivant et le social, 2022 

    Marine Fleury, « L’Etat ir(responsable) », Écologies. Le vivant et le social, 2022 

    Marine Fleury, « Le climat : objet du droit constitutionnel de l’environnement ? », Les dynamiques des contentieux climatiques. Usages et Mobilisations du droit, 2021 

    Marine Fleury, « La convention citoyenne pour le climat : renouvellement du mode de gouvernement de la politique climatique ? », La fabrique d’un droit climatique au service de la trajectoire 1,5°C, 2021 

    Marine Fleury, « Le climat est dans le pré. À propos des affaires du Triangle de Gonesse. », Les grandes affaires climatiques, 2020 

    Marine Fleury, « Les représentants d’intérêts en droit de l’environnement : une influence contre nature ? », Le lobbying Influence, contrôle et légitimité des représentants d’intérêts, 2020 

    Marine Fleury, « Le secret des affaires face au droit de l’information : confrontation ou conciliation », Recherche et nucléaire, 2020 

    Marine Fleury, « Le lobbying dans la loi Sapin II : la trouble reconnaissance d’une réclamation », Réclamer en démocratie, 2019 

    Marine Fleury, « L’aveuglement du droit de l’urbanisme face au risque nucléaire », Nucléaire et santé environnementale, 2019 

  • Marine Fleury, « Une protection en peau de chagrin. Le Conseil constitutionnel et les conflits du vivant », Délibérée, 2023 

    Marine Fleury, Cohendet Marie-Anne, « Conservatisme et pas de côté. Chronique sur l’application de la Charte de l’environnement par le Conseil constitutionnel », Revue juridique de l'environnement, 2023 

    Marine Fleury, « Des citoyens pour relever le défi du changement climatique : est-ce vraiment sérieux ? », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2022 

    Marine Fleury, Cohendet Marie-Anne, « Work still in progress : Chronique de droit constitutionnel sur la Charte de l'environnement », Revue juridique de l'environnement, 2022, n°4, pp. 825-839 

    Marine Fleury, Cohendet Marie-Anne, « Work still in progress. Chronique sur l’application de la Charte de l’environnement par le Conseil constitutionnel », Revue juridique de l'environnement, 2022 

    Marine Fleury, Christel Cournil, « De “l’Affaire du siècle” au “casse du siècle” ? Quand le climat pénètre avec fracas le droit de la responsabilité administrative », La Revue des droits de l'Homme, 2021   

    Marine Fleury, Christel Cournil, « De  l’Affaire du siècle  au  casse du siècle  ? », La Revue des droits de l'Homme, 2021 

    Marine Fleury, Cohendet Marie-Anne, « Chronique de la Charte 2020-2021 : un petit pas ? », Revue juridique de l'environnement, 2021, n°46, pp. 763-775 

    Marine Fleury, Cohendet Marie-Anne, « Un petit pas ? Chronique relative à l’application de la Charte de l’environnement. », Revue juridique de l'environnement, 2021 

    Marine Fleury, « Circulez, il n’y a rien à voir ! », Revue Politique et Parlementaire, 2021 

    Marine Fleury, Cohendet Marie-Anne, « Droit constitutionnel et droit international de l’environnement », Revue française de droit constitutionnel, 2020, n°122, pp. 271-297 

    Marine Fleury, Agnès Roblot-Troizier, Marie-Caroline Arreto, Claire Bloquet, Anne-Charlène Bezzina [et alii], « Vers l’émergence d’un droit processuel constitutionnel ? », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, pp. 99-113 

    Marine Fleury, Cohendet Marie-Anne, « Chronique d'un timide éveil », Revue juridique de l'environnement, 2020, n°4, pp. 821-837 

    Marine Fleury, Marie-Caroline Arreto, Claire Bloquet, Benjamin Pouchoux, Théo Ducharme [et alii], « Vers l’émergence d’un droit processuel constitutionnel ? », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020 

    Marine Fleury, Cohendet Marie-Anne, « Chronique d’un timide éveil. Chronique sur l’application de la Charte de l’environnement par le Conseil constitutionnel », Revue juridique de l'environnement, 2020 

    Marine Fleury, Christel Cournil, « Deux pas en arrière, un [grand] pas en avant ? », Revue juridique de l'environnement, 2020 

    Marine Fleury, « Environnemental Constitutionalism. What Impact on Legal Systems ? / Le constitutionnalisme environnemental. Quel impact sur les systèmes juridiques ?, 2019, Peter Lang, coll. EcoPolis, 239 p., Compte-rendu de lecture », Revue juridique de l'environnement, 2020 

    Marine Fleury, Cohendet Marie-Anne, « Chronique d'un rendez-vous manqué... », Revue juridique de l'environnement, 2019, n°4, pp. 787-805 

    Marine Fleury, Hubert Delzangles, Laura Monnier, « Droit à l’information environnementale vs secret industriel et commercial : une conciliation à l’épreuve en droit nucléaire », Revue juridique de l'environnement, 2019 

    Marine Fleury, Cohendet Marie-Anne, « Chronique d’un rendez-vous manqué. Chronique de l’application de la Charte de l’environnement par le Conseil Constitutionnel », Revue juridique de l'environnement, 2019 

    Marine Fleury, Cohendet Marie-Anne, Marie-Anne Cohendet, « Chronique de droit constitutionnel sur la Charte de l'environnement », Revue juridique de l'environnement, 2018, n°4, pp. 749-768    

    Depuis l’entrée en vigueur de la QPC, la Charte de l’environnement a déployé ses effets. Le bilan des huit années de contentieux constitutionnel de la Charte atteste des nombreux apports du contentieux constitutionnel à la protection de l’environnement. Si cette contribution ne doit être ni sur ni sous-estimée, le contexte social et juridique actuel paraît favorable à l’épanouissement du contentieux constitutionnel de la Charte.

    Marine Fleury, Hubert Delzangles, Laura Monnier, « Droit à l'information environnementale vs. secret industriel et commercial : une conciliation à l'épreuve du droit nucléaire », 2018, pp. 675-692    

    Transparence et nucléaire forment un couple particulièrement orageux. En effet, aux côtés du secret défense, obstacle de taille à l’accès à l’information, s’érige un second voile, celui du secret industriel et commercial. Ce dernier, pour passer plus inaperçu, pourrait sembler plus inoffensif. Pourtant le caractère non moins tentaculaire de la notion appelle un examen attentif de sa conciliation au droit à l’information environnementale. Or, le bilan paraît bien sombre. Bien que le droit à l’information puisse primer sur ce secret, cette prévalence paraît incertaine du fait de l’effectivité limitée des garanties administratives et juridictionnelles dont elle est assortie.

    Marine Fleury, « L’expropriation sans indemnisation : le cas de l’article L. 318-3 du code de l’urbanisme », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 2017, n°06, p. 272   

    Marine Fleury, « Le pouvoir réglementaire des régions en France et en Italie. Regards croisés sur la force recentralisatrice de l’unité de l’État », Federalismi.it - Rivista di diritto pubblico italiano, comparato, europeo, 2017 

  • Marine Fleury, Florence Jamay, « Environnement », in GIS démocratie et participation (dir.), Dictionnaire critique de la participation citoyenne (le DicoPart), 2022 

  • Marine Fleury, Manuela Albertone, Pierre Bonin, Pierre Brunet, Dario Castiglione [et alii], Table ronde relative au statut de la Mar Menor, première zone naturelle d'Europe dotée d'une personnalité juridique, 2023 

    Marine Fleury, Loïc Blondiaux, Cohendet Marie-Anne, Bastien François, Jérôme Lang [et alii], Le Référendum d’Initiative Citoyenne Délibératif, Terra Nova, 2019 

    Marine Fleury, La cause des droits. Écologie, progrès social et droits humain de Diane Roman, 2023 

    Marine Fleury, Politique de l’activisme. Essai sur les mouvements citoyens de Albert Ogien, 2022 

    Marine Fleury, Benjamin Morel, Le Grand débat, vrai symptôme et fausse solution au malaise démocratique ?, 2019 

    Marine Fleury, 32.La moralité du droit de Lon L. Fuller, 2018 

  • Marine Fleury, « La preuve à l’épreuve des intelligences artificielles génératives », le 09 avril 2024  

    Conférence organisée par le CEPRISCA, Université Picardie Jules Verne sous la direction scientifique de Eugénie Petitprez, Maître de conférences en droit privé à l’UPJV, CEPRISCA

    Marine Fleury, « Éclairer les débats : les portes étroites environnementales devant le Conseil constitutionnel », Le droit, une arme au service du vivant ? Plaidoyers et contentieux stratégiques, Rouen, le 11 décembre 2023 

    Marine Fleury, « L’hypothèse d’une dérive normative en droit de l’environnement », La dérive normative, Le Mans, le 18 octobre 2023 

    Marine Fleury, Brice Laniyan, « Réviser la Charte de l’environnement à l’aune de l’expérience chilienne », Converse, Paris Panthéon Sorbonne, le 04 octobre 2023 

    Marine Fleury, « Le suivi de l’exécution de la réparation du préjudice écologique dans l’Affaire du siècle, enjeux et perspectives », L’urgence écologique au prétoire, IEP de Toulouse, le 06 juin 2023 

    Marine Fleury, « Touchée, coulée. La démocratie environnementale à l’épreuve dans le cadre de l’installation du FSRU dans le port du Havre », Le projet d’installation d’un terminal méthanier flottant dans le port du Havre, Le Havre, le 06 avril 2023 

    Marine Fleury, « Itinéraire d’une proposition : l’écocide vue par la Convention citoyenne pour le climat », Le droit pénal face au changement climatique, Poitiers, le 10 mars 2023 

    Marine Fleury, Cohendet Marie-Anne, « L’application de la Charte de l’environnement par le Conseil constitutionnel : l’heure du bilan », Les lunchs de l’environnement, Panthéon-Sorbonne, le 08 décembre 2022 

    Marine Fleury, « Le(s) sens de la planification écologique », Changement de paradigme nécessaire : les conditions d’une transformation. Enjeux juridiques, anthropologiques et philosophiques,, Paris 1 Panthéon Sorbonne, le 22 septembre 2022 

    Marine Fleury, « Actualités de l’accès au juge en matière environnementale », Les VIème rencontres interrégionales du droit public, Lille, le 16 septembre 2022 

    Marine Fleury, « L’adaptation au changement climatique : quelle définition juridique ? », Météo et Sciences Humaines et Sociales, Paris, le 05 juillet 2022 

    Marine Fleury, « Après la Convention Citoyenne pour le Climat, de nouvelles voies juridiques pour la transition écologique ? », le 27 janvier 2022  

    Organisé par le collectif EPolAr (groupe de travail interdisciplinaire - Ecologie Politique en Armorique)

    Marine Fleury, « Le regard d’une juriste du “comité légistique” de la Convention citoyenne pour le climat », Citizen Legislators The Case of the French Citizens’ Convention for Climate (2019-21), New Haven (Yale University), le 19 mai 2021 

    Marine Fleury, « La Convention citoyenne pour le climat parmi les formes institutionnalisées de la participation », Séminaire général du CURAPP - ESS, Amiens (Université Picardie Jules Verne), le 21 avril 2021 

    Marine Fleury, « El Poder constituyente participativo », Los procesos constituyentes recientes en América del Sur desde una perspectiva comparada : ¿un ejemplo para Chile?, Santiago de Chile Chile (CL), le 13 avril 2021 

    Marine Fleury, « Les portes étroites devant le Conseil Constitutionnel », Les représentants d’intérêts devant le Conseil constitutionnel, Amiens (Université Picardie Jules Verne), le 21 mars 2021 

    Marine Fleury, Hélène Landemore, Loïc Blondiaux, « Environnement et démocratie participative », Séminaire d’actualité critique de l’ENS Paris Saclay, Paris Saclay, le 03 mars 2021 

    Marine Fleury, « Quand le climat pénètre avec fracas (et pertes ?) devant le juge administratif », Le Conseil d’Etat et les libertés aujourd’hui : exemples choisis, Nanterre (Université Paris X), le 03 mars 2021 

    Marine Fleury, « La Convention citoyenne pour le climat : nouvel instrument de construction d’un droit climatique », La fabrique d’un droit climatique au service de la trajectoire 1,5°, Toulouse (IEP), le 25 novembre 2020 

  • Marine Fleury, Après la Convention Citoyenne pour le Climat, de nouvelles voies juridiques pour la transition écologique ? 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Anaïs Ntorabang divasa, L'apport du droit international pour la reconnaissance du droit à respirer un air d'une bonne qualité. Approche comparée., thèse en cours depuis 2023 en co-direction avec Mouloud Boumghar  

    La vulnérabilité de l'environnement, en raison de la mauvaise qualité de l'air est apparue comme une préoccupation de la communauté internationale lors de la seconde moitié du vingtième siècle, révélant ainsi une réalité incontestable. À savoir que, les Etats ne pouvaient plus limiter leur action au seul cadre national. En effet,la globalité de phénomènes naturels allait nécessiter une coordination des leurs actions pour lutter contre cette atteinte à l'environnement, qui met en péril la survie de l'humanité et des écosystèmes. Il a donc paru utile de questionner, en la matière, la part ou la contribution du droit international, dans l'édification des normes de qualité de l'air en droit interne.