Colloque organisé par l'Institut d'Histoire du droit IHD, Université de Poitiers et la faculté de droit Université de Ljubljana sous la direction scientifique de Eric Gojosso et Janez Kranjc...
Universités internationales d'été du Mercantour organisées par le CERIC, UMR DICE, Université d'Aix Marseille sous la direction d'Estelle Brosset, Professeure à l'Université d'Aix Marseille...
Cycle de conférences organisé par l'ICREJ, Université de Caen Normandie sous la direction scientifique de Jean Christophe Pagnucco, Professeur de droit privé et sciences criminelles...
Séminaire organisé par l'Ecole de droit de la santé, Université de Montpellier et l'Institut d'histoire du droit Edmond Meynial UR UM 206 sous la direction scientifique de François...
Colloque organisé par l'UC Louvain, l'UC Louvain St Louis et l'U Liège...
Colloque organisé par l'Association Rencontres Notariat Université Montpellier Nîmes Avignon Perpignan ARNU avec Université de Montpellier, Laboratoire de droit privé,...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
Consulter les manifestations scientifiques ayant fait l’objet d’enregistrements vidéos.
Le consentement du salarié
À partir de ces choix, interprétés par le juge, se sont dessinées de nouvelles voies conventionnelles et de nouvelles fonctions...
Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers11 / 2021
La numérisation du travail
15mars2019
Enjeux juridiques en santé au travail
8ème journée de l'Observatoire régional des risques psychosociaux en Aquitaine (ORRPSA)
Renonciations et novations consenties par le salarié
16nov.2018
Organisé par l'ERDP, ce colloque clôt le programme de conférences organisées sur ce thème tout au long de l’année universitaire 2017/2018
Les ruptures conventionnelles du contrat de travail
3avr.2018
Organisée par l’Équipe de recherche en droit privé (ERDP) sous la présidence de Daniel BRETON, Président du Conseil de prud’hommes de Poitiers
Les conventions d'abandon amiable du contrat, soutenue en 2011 à Poitiers sous la direction de Rose-Noëlle Schütz
Sébastien Mayoux, Vincent Bonnin, Jean-Philippe Lhernould (dir.), Le consentement du salarié: [actes du colloque du 11 octobre 2019 organisé par l'ECOA et l'ERDP de l'Université de Poitiers], Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2021, Collection Actes et colloques de la Faculté de droit et des sciences sociales, 113 p.
Sébastien Mayoux, Les conventions d'abandon amiable du contrat, Presses universitaires juridiques Université de Poitiers et LGDJ, 2012, Faculté de droit et des sciences sociales, 535 p.
La 4e de couverture indique : "L’abandon amiable du contrat est un corollaire de la force obligatoire des conventions. Déjà admis par le droit romain sous la forme du contrarius dissensus, il est largement consacré par les droits étrangers. En France, les conventions d’abandon amiable du contrat recouvrent le mutuus dissensus et la transaction-rupture. Elles constituent une catégorie autonome au sein des actes extinctifs où elles se distinguent des modes conventionnels de rupture unilatérale, souvent présentés comme des émanations de la volonté commune, et des modes de transformation de l’obligation prévus par l’article 1234 du Code civil, spécialement de la novation. Par ces deux conventions, les parties mettent fin à leur accord initial en détruisant le contrat, soit purement et simplement, soit en modifiant son contenu pour créer un nouveau contrat qui se substitue à l’ancien."
Sébastien Mayoux, « La numérisation du travail », le 15 mars 2019
Sébastien Mayoux, « Renonciations et novations consenties par le salarié », le 16 novembre 2018
Sébastien Mayoux, « Les ruptures conventionnelles du contrat de travail », le 03 avril 2018